KINEDOL

Dénomination : KINEDOL

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 535.658.744

Publication

17/06/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13303435*

D�pos�

13-06-2013

Greffe

N� d entreprise : 0535658744

D�nomination (en entier): KINEDOL

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1350 Orp-Jauche, Avenue Albert Drossart(J) 17

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D apr�s un acte re�u par Ma�tre Laetitia HAxEZ, notaire � Jauche, en date du 6 juin 2013, en cours d enregistrement, il r�sulte que : 1. Monsieur DOLHEN Pierre L�on Joseph Robert, n� � Leuven, le vingt avril mil neuf cent septante-trois, de nationalit� belge, �poux de Madame REDOUTE B�n�dicte Marie Aline Jacqueline Chantal, n�e � Veurne, le onze avril mil neuf cent septante-trois, de nationalit� Belge, domicili� � 1350 Orp-Jauche, Avenue Albert Drossart, num�ro 17.

A. CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d acter qu ils constituent une soci�t� commerciale et d arr�ter les statuts d une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � KINEDOL �, ayant son si�ge social � 1350 Jauche (Orp-Jauche), Avenue Albert Drossart, num�ro 17, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par 186 parts sociales sans d�signation de valeur nominale, souscrites comme suit: APPORT EN NATURE:

a) Rapports

1) Madame Danielle QUIVY, r�viseur d entreprise, � 1030 Bruxelles, avenue Milcamps, 167, a dress� en date du 03 juin 2013, le rapport prescrit par l article 219 du code des soci�t�s.

Ce rapport conclut dans les termes suivants :

� En conclusion des contr�les prescrits par l article 219 du code des soci�t�s, et conform�ment aux normes de r�vision de l Institut des R�viseurs d Entreprises, j atteste dans le cadre de l apport en nature effectu� � la constitution de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � KINEDOL � que :

- la description des apports r�pond � des conditions normales de pr�cision et de clart�;

- les modes d �valuation adopt�s pour la valorisation de cet apport sont normaux et justifi�s par l �conomie d entreprise. Ils conduisent � des valeurs d apport d EUR 85.072,44. Ces valeurs correspondent, d une part, au nombre et au pair comptable des parts sociales � �mettre en contrepartie et, d autre part, au montant qui sera port� au cr�dit du compte-courant de Monsieur Pierre DOLHEN dans la soci�t�, de sorte que l apport en nature n est pas sur�valu�. Ainsi, en contrepartie des apports �valu�s � un montant total d EUR 85.072,44, il sera attribu� � l apporteur 186 parts sociales sans d�signation de valeur nominale de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �KINEDOL �, repr�sentant au total un capital d EUR 18.600,00. Le solde de l apport, soit EUR 66.472,44 sera port� au cr�dit du compte-courant de Monsieur DOLHEN dans la soci�t�. Je n ai pas connaissance � la date de signature du pr�sent rapport d �l�ments de nature � modifier les conclusions formul�es ci-dessus. Je crois enfin utile de rappeler que ma mission ne consiste pas � me prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l op�ration.

Fait � Bruxelles, le 3 juin 2013.

Danielle Quivy

R�viseur d Entreprises. �

2) Le fondateur a dress� le rapport sp�cial pr�vu par l article pr�cit�, dans lequel il expose l int�r�t que pr�sentent pour la soci�t�, les apports en nature et, le cas �ch�ant, les raisons pour lesquelles il s �carte des conclusions du r�viseur d entreprise.

Un exemplaire de chacun de ces rapports restera ci-annex�.

b) Apports de meubles corporels

Le fondateur d�clare apporter � la soci�t� des am�nagements d un cabinet de kin�sith�rapie, du mat�riel et mobilier de bureau, du mat�riel professionnel, du mat�riel roulant et la patient�le, repris dans le rapport du r�viseur dont question ci-apr�s.

Le comparant d�clare se contenter de la sp�cification du mat�riel et de la patient�le telle qu elle est faite ci-dessus ; un inventaire descriptif et estimatif figure dans le du rapport du r�viseur et sera transcrit dans les livres de la soci�t�.

c) R�mun�ration de l apport

Les 186 parts sociales �mises en repr�sentation de l apport en nature pr�d�crit sont � l instant attribu�es

enti�rement lib�r�es, � Monsieur Pierre DOLHEN.

B. STATUTS

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

Forme D�nomination

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e "KINEDOL".

Si�ge Social

Le si�ge social est �tabli � 1350 Jauche (Orp-Jauche), avenue Albert Drossart, num�ro 17.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique, par simple d�cision du g�rant, qui veillera � la publication � l'annexe au Moniteur belge de tout changement du si�ge social.

La soci�t� peut, par simple d�cision du g�rant, �tablir des si�ges administratifs, des succursales, agences ou d�p�ts, partout o� il le juge utile, en Belgique et � l'�tranger. Le g�rant devra toutefois tenir compte de la l�gislation linguistique concernant les si�ges d'exploitation et le si�ge social, au cas o� il d�sirerait transf�rer ledit si�ge.

Objet

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec :

- la kin�sith�rapie, la physioth�rapie, la revalidation, l �lectroth�rapie, la baln�oth�rapie, l aquagym, la confection d orth�ses et de proth�ses, la r��ducation de la sensibilit�, ou toutes autres activit�s se rapportant � la r��ducation de l appareil locomoteur, respiratoire, et � toute r��ducation et testing en neurologie ; les soins corporels, d ost�opathie, de p�dicure, de podologie, de fitness, de di�t�tique, de baln�oth�rapie ;

- l exploitation d installations en rapport avec la condition physique et mentale des clients;

- l organisation de s�minaires et d �v�nements en g�n�ral, de cours d information, la formation th�orique et pratique et le conseil dans les domaines ci-avant ;

- la mise � disposition de locaux ;

- la concession du droit d exploiter des activit�s en rapport avec ce qui pr�c�de ;

- la vente de produits en rapport avec la condition physique ou mentale ;

- l organisation de cures d amaigrissement ;

- la pr�paration physique personnalis�e, le coaching personnel, les stages multisports, toutes activit�s de remise en forme physique, le cardio fitness, la musculation, les sports de combat, le yoga, les pratiques de relaxation, de sophrologie, de shiatsu, la di�t�tique et l esth�tique, l exploitation �ventuelle d une piscine, de saunas, de hammams, de jacuzzis, solariums ou toutes activit�s apparent�es ;

- le commerce de d�tail de produits esth�tiques, de v�tements, chaussures et accessoires sportifs, de produits alimentaires ou non destin�s aux sportifs, d aliments di�t�tiques, de produits naturels et plantes, de compl�ments et substituts alimentaires;

- l exploitation, la location ou la mise � disposition de salles et halls sportifs destin�s aux activit�s qui pr�c�dent ou activit�s apparent�es et plus largement la location, la mise � disposition ou l exploitation de salles ou halls pour des f�tes, des conf�rences, des r�unions sportives ou autres �v�nements;

- le d�veloppement de la psychomotricit� des enfants ;

Tout ce qui pr�c�de pour autant qu'il s'agit d'activit�s n'exigeant pas de comp�tences ou d'autorisations particuli�res � moins que la soci�t� ne les ait pr�alablement acquises, et en g�n�ral pour autant qu il ne s agit pas d activit�s r�glement�es � moins que la soci�t� ne r�unisse les conditions d exercice.

L �num�ration qui pr�c�de n est pas limitative. D une mani�re g�n�rale, elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet. La soci�t� peut s int�resser, par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l �coulement de ses produits.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Capitale

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ). Il est repr�sent� par 186 parts sociales sans valeur nominale.

G�rance

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

Si le g�rant est statutaire, il ne peut �tre d�mis qu � l unanimit� des voix des associ�s, en ce compris la sienne, s il �tait associ�. Sa mission peut �tre enti�rement ou partiellement r�voqu�e pour raison grave, par d�cision de l assembl�e g�n�rale statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. Contr�le

Le contr�le de la soci�t� est conf�r� � un ou plusieurs commissaires ou aux associ�s conform�ment aux dispositions applicables aux soci�t�s commerciales.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

Assembl�e g�n�rale

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, le premier samedi du mois de juin, � 10 heures.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Toute assembl�e

g�n�rale se tient au si�ge social ou dans tout autre local d�sign� dans les avis de convocation.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ�,

par lettre recommand�e, dans le d�lai prescrit par les dispositions l�gales applicables aux soci�t�s

commerciales. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.

a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non. Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut les d�l�guer.

Concernant les points non mentionn�s � l'ordre du jour, il ne peut en �tre d�lib�r� en assembl�e que lorsque l'enti�ret� des parts est pr�sente et lorsque l'unanimit� des voix s'y est r�solue.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e. R�partition R�serves

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales. Sur le b�n�fice net, il est fait annuellement un pr�l�vement de cinq pour cent (5 %) au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire, lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social. Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des voix sur proposition du ou des g�rant(s). Aucune distribution ne peut �tre faite, lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice social, l'actif net, tel qu'il r�sulte des comptes annuels, est ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Par actif net, il faut entendre le total de l'actif, tel qu'il r�sulte du bilan, d�duction faite des provisions et dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'�tablissement et, sauf cas exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement.

Dissolution

Outre les causes de dissolution l�gales, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. En cas de liquidation, celle-ci s'op�re par les soins du g�rant en fonction � cette �poque ou par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, et cela suite � une d�cision de l'assembl�e.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par les dispositions l�gales applicables aux soci�t�s commerciales.

L'assembl�e g�n�rale d�termine, le cas �ch�ant, les �moluments des liquidateurs.

R�partition de l actif net

Le solde b�n�ficiaire de la liquidation sera partag� entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conf�rant un droit �gal.

Les pertes �ventuelles seront partag�es entre les associ�s dans la m�me proportion, sans toutefois qu'un associ� puisse �tre tenu d'effectuer un versement au-del� de son apport en soci�t�.

C. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Assembl�e g�n�rale annuelle :

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en 2015.

2. Premier exercice social :

Par exception, le premier exercice social comprendra le temps �coul� depuis la date de la constitution jusqu'au

31 d�cembre 2014.

3. Reprise d'engagements:

I. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation avant la signature des statuts.

Le comparant d�cide que tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s

entreprises depuis le 1er avril 2013, par lui-m�me, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris

par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal

comp�tent.

II. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation pendant la p�riode interm�diaire (entre la signature de l acte constitutif et le d�p�t au greffe).

Le comparant peut souscrire, pour le compte de la soci�t� en formation, les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l objet social.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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A/ Mandat

Le comparant a les pouvoirs de prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de

l objet social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n aura d effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit

�galement en son nom personnel (et non pas seulement en qualit� de mandataire).

B/ Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les

engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n aura d effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du

d�p�t de l extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

III. ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

L'associ� unique r�uni en assembl�e a, en outre, pris les r�solutions suivantes :

a. Le nombre de g�rant est fix� � un.

b. Est appel� � cette fonction: Monsieur Pierre DOLHEN, pr�nomm�, qui d�clare accepter et confirmer express�ment qu'il n est pas frapp� d'une d�cision qui s'y oppose.

c. Le mandat du g�rant est fix� pour une dur�e ind�termin�e.

d. Le mandat de g�rant est exerc� � titre gratuit.

e. L'assembl�e g�n�rale d�cide, au vu du plan financier, de ne pas nommer de commissaire.

Pour extrait analytique conforme, Laetitia HAxEZ, Notaire � Jauche.

D�pos� en m�me temps: exp�dition de l acte.

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07/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 06.06.2015, DPT 31.08.2015 15567-0232-011
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 04.06.2016, DPT 30.08.2016 16563-0213-011

Coordonnées
KINEDOL

Adresse
AVENUE ALBERT DROSSART 17 1350 JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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