KRAV AND FIT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. KRAV AND FIT
Dénomination : KRAV AND FIT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.046.092

Publication

13/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MO0 2.2

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Dénomination

(en entier) : KRAV AND FIT

(en abrégé) :

Forme juridique . Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin de t'Ermite 115 à 1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

Poquet Françoise, domicilié chaussée d'Alsemberg 380 à 1420 Braine-l'Alleud

née à Halle le 13 mars 1957

Musch Claude, domicilié chaussée d'Alsemberg 380 à 1420 Braine-l'Alleud

né à Nivelles, le 23 février 4955

Musch Laurent domicilié chemin de l'Ermite 115 à 1420 graine-i'Alieud

né à Nivelles le 11 janvier 1978.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont il ont arrêté les statuts comme suit:

Titre l - Dénomination, siège social, but

Art 1. L'association est dénommée KRAV AND FIT

Art 2, Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles à chemin de l'Ermite 115 à

1420 Braine-i'Alleud

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée

générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 02

mai 2002.

Art 3, l'association a pour but:

-La promotion et la diffusion des arts martiaux de tous pays, ainsi que l'organisation de cours, séminaires

stages, sans limitation de styles et d'écoles, des techniques de combats rapprochés ou à distance, de

corps à corps ou de self-défence, de krav maga ou de toutes autres techniques avec ou sans armes, y

compris le tir, les armes de jet et les armes blanches, à pieds ou à cheval (tel que yabusame, etc)

ainsi que la formation de gardes du corps et de personnel de sécurité;

-La promotion de toutes techniques de relaxations, de stretching, de médiations, de réénergétisation,

sans limites de styles ou d'écoles;

-La promotion de toutes techniques de remise en forme et de musculation, sans limites de styles ou

d'écoles;

-La publication de revues, de livres, vidéo cassettes, dvd, cd audio, ainsi que la diffusion des idéaux

de )'ASBL à travers tous autres médias;

-La diffusion de produits diététiques, alimentaires, textiles, bijoux de fantaisies, pin's, épinglettes, ainsi

que tout autre matériel sportif ou non, ayant un rapport direct ou indirect avec te but social de )'ASBL;

-L'aide au plus démunis par la distribution de vivres et de vêtements;

-Le soutien scolaire par l'organisation d'activités extrascolaires et d'école de devoir.

Art 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut-étre dissoute en tout temps. Titre) l - Membres

Mentionne sur la dernière page du Voet 8 : u recto : Nom et qualité du notaire insta umentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter i'assoetabon, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mao 22

Volet B - Suite

Art 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est illimité. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art 6, Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 213 des membres présent ou représentés.

Art 7. Sont membres adhérents tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prisent conformément à ceux-cl, à être en ordre de cotisations, à présenter un certificat de bonne vie et moeurs daté de moins de trois mois ainsi qu'un certificat médical établissant un état de santé satisfaisant pour la pratique du sport.

Art 8. Tout membre effectif ou adhérent est fibre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut-être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes:

1-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être

convoquées;

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention,

au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

3-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres

effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé;

4-Le respect des droits de fa défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée,

si celui-ci le souhaite;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni ie remboursement des cotisations versées.

Art 9. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission, ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre

à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil

a eue de la ou fes modification intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège de t'association, te registre des membres, ainsi que

tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que

tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée

au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations

Art 10. Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont te montant est fixé par l'assemblée générale et ne peut dépasser 600 euros,

Titre IV - Assemblée générale

Art 11. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné au début de chaque réunion,

itRéseMé

o au ¬ Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du oiet e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

a

Résgrvë Volet B - Suite

au

Moniteur ' belge

Art 12. L'assemblée générale est notamment compétente pour:

-La modification des statuts;

-La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas

éclièant, leur rémunération)

-Là décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes;

-L'approbation des comptes et des budgets;

-La dissolution;

-L'exclusion de membres;

- La transformation éventuelle en société à finalité sociales;

-Tous les cas exigés dans les statuts.

Art 13. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par

an dans les six mois de la date de clôture de l'exercice sociale écoulé. L'assemblée générale

est convoquée parle conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours

avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

MOD 2.2

Art 14. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tous membres effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peux détenir qu'une procuration. Les décisions sont prise à ia majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans te cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art 16. L'assemblée générale ne peux valablement délibérer sur ia dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 02 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux 'Annexes du Moniteur Belge'

Art 17. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V Conseil d'administration

Art 18. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés

et révocables par l'aséemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera

toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Le conseil délibère valablement

dès que fa moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art 19. La durée du mandat est fixée à cinq ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur, peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 20. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font tenir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins.

Art 21. Les décisions du conseil d'administration sont prises'à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Art 22. Le conseil d'administration a le pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. li peut notamment, sans que cette énumération soit limitatives, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, ventre tous bien meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'un demandant. lf peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les

Mentionner sur la dernière page du met B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers Au verso ; Nom et signature

.'Fetbarvé

au

Moniteur

belge

Votez B - suite

attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

;Art 23. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

MOD 2,2

Art 24. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par ie conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art 25. Les administrateurs, les personnes déléguées à fa gestion journalière au à la représentation ne Contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de ', l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuits.

Art 26. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à le gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposé aux greffe du tribunal du commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur

publication aux 'Annexes du Moniteur belge'

Titre VI  Dispositions diverses

Art 27. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée Générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant a la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés,

Art 28. L'exercice social commence le 1°` janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2012

Art 29. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art 30. L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 5 ans et rééligible, chargé de vérifié les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Art 31, En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Art 32, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts et réglé par fa loi du 27 juin 1921, modifié et adapté par la loi du 2 ami 2002

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

Poquet Françoise domiciliée chaussée d'Aisemberg 380 à 1420 Braine-L'aileud

née à Halle, ie 13 mars 1957.

Musch Claude, domicilié chaussée d'Alsemberg 380 à 1420 Braine-L'alieud

né à Nivelles, ie 23 février 1955

Munch Laurent, domicilié chemin de l'Ermite 115 à 1420 Braine-l'Alleud, né à Nivelles le 11 janvier 1978,

qui acceptent ce mandat.

Fait à Braine-l'Alleud, le 8 février 2012

Mentionner sur la dernière page du Yole I : !Au recto ; Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'assoolation, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
KRAV AND FIT

Adresse
CHEMIN DE L'ERMITE 115 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne