LA BOUSVALOISE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA BOUSVALOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.687.975

Publication

11/06/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

L Association a pour but la promotion et le développement de projets socio-éducatifs, culturels et sportifs, la création d infrastructures de proximité sociale et d intérêt public, l organisation d évènements et de rassemblements populaires. Elle favorise, en outre, la relation entre les pouvoirs publics et la population, les activités de divertissements et le rapprochement social des individus. L association peut user de tous les moyens adéquats afin de contribuer directement ou indirectement à la réalisation des buts non-lucratifs précités et pratiquer toutes activités qui justifient son objet en ce compris, dans les limites fixées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires dont les bénéfices seront toujours réaffectés intégralement à la réalisation de ces buts non lucratifs.

Chaque année, l Assemblée Générale détermine le projet à caractère social, éducatif, culturel ou sportif auquel elle consacrera ses bénéfices. Ce bénéfice sera déterminé notamment après avoir constitué une provision nécessaire à l organisation de la (les) manifestation(s) de l année suivante. Les sommes allouées iront en priorité aux projets sociaux, culturels, éducatifs ou sportifs à promouvoir dans l entité de Bousval.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Fond des Bois 9

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : La Bousvaloise A.S.B.L.

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14305274*

Volet B

1470

0553687975

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Genappe (Bousval)

Greffe

Déposé

09-06-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA BOUSVALOISE

Adresse
RUE DU FOND DES BOIS 9 1470 BOUSVAL

Code postal : 1470
Localité : Bousval
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne