LA GRENOUILLERE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA GRENOUILLERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 463.799.263

Publication

21/05/2014
ÿþStaatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 463.799.263

Dénomination

(en enter) : LA GRENOUILLERE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Communale 1 1350 Orp-Jauche

Objet de l'acte : démissions - nominations

L'assemblée générale du 26/11//2013 a approuvé la démission des administrateurs dont liste ci-après :

Henri Bauwin , Echevin, place Albert Dupont 1 à 1350 Orp-Jauche,

Monique Govers, Infirmière, rue du Village 47 à 1350 Orp-Jauche,

Daniel Gilles, Employé, Rue de la Féculerie 15 à 1350 Orp-Jauche,

Gilbert Vannier, Employé, Rue Joseph Boulanger 11 à 1350 Orp-Jauche,

Caroline Marot, Etudiante, Rue de la Brasserie 8 à 1350 Orp-Jauche,

Bélinda Charles, Avenue Emile Vandervelde 28 à 1350 Orp-jauche,

Isabelle Chisogne, Mère au foyer, Place du 11ème dragon français 6 à 1350 Orp-Jauche

Dominique Marchai, Accueillante d'enfants, Rue Diélhère 79 à 1350 Orp-Jauche,

Christine Rombaut, Fonctionnaire, Rue pierre renard 16 à 1350 Noduwez

L'assemblée générale du 7/05/2013 a élu comme administrateurs dont liste ci-après :

Daniel Gilles, Employé, Rue de la Féculerie 15 à 1350 Orp-Jauche,

Christine Rombaut, Fonctionnaire, Rue pierre renard 16 à 1350 Noduwez,

Emilie Hanquin, aide-ménagère, Chavée d'Enines 15 à 1350 Orp-Jauche,

Jessica Detraux, employée, Rue du Pissaumont 8 à 1350 Orp-Jauche.

Et suite au nouveau code de démocratie locale :

Maryse Piraprez, employée, Rue Auguste Baccus 3 à 1350 Orp-Jauche,

Chantal De Reyck, employée, Rue Léon Gramme 75 à 1350 Orp-Jauche.

Le Conseil d'Administration a élu le bureau comme suit :

Présidente : Christine Rombaut,

Trésorier : Daniel Gilles,

Secrétaire : Jessica Detraux.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/07/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

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NIVELLES

Greffe

NI' d'entreprise : 463/99/63

Dénomination

(en entier) : LA GRENOUILLERE

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Communale 1 1350 Orp-Jauche

Oblet de l'acte : modifications

L'assemblée générale du 7/05/2013 a approuvé les modifications ci-après

Titre V Assemblé générale :

13. Composition.

L'assemblée générale, composée de neuf membres désignés par le Conseil communal à la proportionnelle du Conseil communal conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral.

Titre VI Conseil d'administration.

20. Composition

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois. Ce nombre sera revu à la hausse dans le cas de l'application de la règle qui prévoit que chaque groupe politique démocratique-non-représenté-conformément au système de la représentation proportionnelle a droit à un siège et que la majorité dans son ensemble reçoit, dans ce cas, un nombre de siège équivalent au nombre de sièges surnuméraires, conformément à l'article L1234-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

Les administrateurs sont désignés au sein de l'Assemblée générale, excepté pour des sièges surnuméraires qui sont accordés au(x) groupe(s) politique démocratique non représentés au sein de l'asemblée générale conformément au système de la représentation proportionnelle, et sont de sexe différent.

Fait à Orp-Jauche, le 7 mai 2013

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

03/08/2011
ÿþ MOD 2.2

Le]ot 3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 463.799.263 2 2 -07- 2011

Dénomination

(en entier) : La grenouillère (en abrégé) : La Grenouillère Forme juridique : ASBL

Siège : Place Communale 1 1350 orp-Jauche

Objet de l'acte : Mise en conformité des statuts : modification des membres du conseil d'administration

L"assemblée générale a accepté les démissions des personnes suivantes :

Dominique sanabria, Médecin, Rue de l'Eglise 67 à 1350 Orp-Jauche

Severine Bonsir, secrétaire, Rue du Cheneau 22 à 1350 Orp-Jauche.

L'asemblée générale a élu comme administratrices les personnes suivantes :

Dominique Marchai, accueillante d'enfants, Rue Dilélhére 79 à Orp-Jauche

Christine Rombaut, employée, Rue Pierre renard 16 à 1350 Orp-Jauche.

II est entendu que la gestion journalière peut être effectuée par un employé de l'administraton communale 'voir article 21°

Les présentes modifications ont été approuvées lors de l'assemblée générale du 28 avril 2011.

Les adminsitrateurs ont ensuite élu comme membre du bureau comme suit :

Secrétaire : Christine Rombaut

NIVELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA GRENOUILLERE

Adresse
PLACE COMMUNALE 1 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne