LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS, EN ABREGE : LBDTSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS, EN ABREGE : LBDTSE
Dénomination : LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS, EN ABREGE : LBDTSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.183.622

Publication

21/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Man 2.2

Ré

Mo

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TRIBUNAL DE COMMERCE'

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N° d'entreprise : .0%15. A3 22.

Dénomination

(en entier) : LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS

(en abrégé) : LBDTSE

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rue du Poilu, 16

1301 BIERGES

Objet de l'acte : CONSTITUTION ET STATUTS ASBL - NOMINATION ADMINISTRATEURS

Statuts de l'ASBL « LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS »

Les soussignés :

-Philippe Lambert, rue de Royenne, 38 à 1390 Grez-Doiceau, né à Ixelles le 11 février 1946 -Dominique Colon, rue du Poilu, 16 à 1301 Bierges, née à Liège le 6 novembre 1967 -Marcelle Salmon, rue Acreman, 28 à 1300 Limai, née à Ottignies le 17 mai 1937

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1ER : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT, DUREE :

Art1 : dénomination :

L'association est dénommée : »Le bonheur dans tous ses états », en abrégé LBDTSE

Art2 : siège social :

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles à-Bierge41,3oI)rue du Poilu»b Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée parla loi du 2 mai 2002.

Art3 " but "

L'association a pour but d'encourager les activités de loisirs et de détente sous toutes ses formes :

Danse, musique, repas à thèmes, rencontres amicales, rencontres entre célibataires, sports et

tournois divers, voyages, randonnées...

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :

-soirées dansantes simples et à thèmes.

-cours de danse country line dance et west coast swing

-repas à thèmes

-randonnées, marches gourmandes

-tournois amicaux de tennis

-minitrips et voyages

- etc....

L'association réalise ce but de toutes manières et en étroite collaboration avec ses membres.

Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie,

à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art 4 : durée de l'association :

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II : LES MEMBRES.

Art 5 : Composition :

L'association est composée de membres effectifs (+ les autres catégories de membres si l'ASBL y recourt).

Le nombre de membres adhérents est illimité.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et

les présents statuts.

Art 6 : Membres effectifs :

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art 7 : Autres catégories de membres :

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de ['association et qui s'engagent

à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Il peut y avoir d'autres catégories de membres : d'honneur, donneurs, bienfaiteurs, honoraires

et sympathisants.

Art 8 : Démission, suspension, exclusion de membres et membres réputés démissionnaires :

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa

démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

-le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel

qui lui est adressé par lettre recommandée.

-le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées

générales consécutives.

-le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse ou outrage aux

bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation).

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité

des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à

décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave

aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

1. La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués.

2. La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition.

3. La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé.

4. Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5. La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par

vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par

la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ne

relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des

cotisations versées.

Art 9 : Registre des membres effectifs :

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre

à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue

de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter au siège social de l'association le registre des membres, ainsi

que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de

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même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée,

adressée au conseil d'administration.

Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès.

Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres.

Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

TITRE III : COTISATIONS :

Art 10 : Cotisations :

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE :

Art 11 : Composition :

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par l'administrateur.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art 12 : Pouvoirs.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts

-l'exclusion des membres

-la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et/ou des liquidateurs.

-la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération

est attribuée.

-l'approbation des comptes et des budgets

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas

de dissolution volontaire, aux liquidateurs.

-la dissolution volontaire de l'association

-la transformation éventuelle en société finalité sociale

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

-tous les cas exigés dans les statuts

-l'admission de nouveaux membres

Art 13 : Convocation  assemblée générale ordinaire.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par

an, dans le courant du mois de mars.

L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur par lettre ordinaire au moins huit jours avant

la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art 14 : Délibération.

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présent ou représenté, sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statuaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art 15 : Représentation.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut

se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir que deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où

il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle de son président ou de son remplaçant est déterminante.

Art 16 : Modifications statuaires ou dissolutions.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du

2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de

sa date, aux greffes du tribunal de commerce pour publication aux »annexes du Moniteur Belge ». Il en

est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne

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habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art 17 : Publicité des décisions prises par l'assemblée.

Les convocations et procès verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire (ici, une seule et même personne pour l'instant) et un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE V : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Art 18 : Nomination et nombres d'administrateurs - Durée du mandat.

L'association est administrée par un conseil d'administration de 2 membres, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 19 : Démission.

Tout administrateur qui veut qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit recommandé

au président du conseil d'administration.

Art 20 : Fréquence des réunions.

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir.

II est convoqué par le président ou à la demande de 2 administrateurs au moins. En cas d'empêchement

du président, il est présidé par le second administrateur.

Art 21 : Délibération.

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la majorité de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son représentant est déterminante.

Art 22 : Pouvoirs.

Le conseil d'administration et, dans le cas de cette ASBL, LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS, son président seul, a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale sont exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre Tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art 23 : Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration ou son président peut déléguer certains pouvoirs à un autre

administrateur, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne

de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'asbl

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient

pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, renouvelable, est fixée par le

conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du

mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la

fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art 24 : Représentation.

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L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président ou

le second administrateur agissant individuellement ou conjointement et qui, en tant qu'organe, ne

devront pas justifier vis-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du

conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service

public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités

publiques, notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant

en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents aux greffes

du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur Belge.

La durée du mandat, renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Le mandat prend

fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat

conféré à la personne chargée de la représentation générale de l'association.

Art 25 : Mandat et responsabilité :

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art 26 : Publication :

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des

personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés aux greffes du Tribunal de Commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « annexes du Moniteur Belge ».

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 27 : Exercice social.

L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour, pour se terminer le 31 décembre 2011.

Art 28 : Comptes et budgets.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis

à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art 29 : Dissolution de l'association.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera

ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net

est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art 30 : Compétences résiduelles.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour e désigné comme administrateurs :

-Philippe Lambert, rue de Royenne, 38 à 1390 Grez-Doiceau, né à Ixelles le 11 février 1946 -Dominique Colon, rue du Poilu, 16 à 1301 Bierges, née à Liège le 6 novembre 1967 -Marcelle Salmon, rue Acreman, 28 à 1300 Limai, née à Ottignies le 17 mai 1937

Qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 24 août 2011 a désigné en qualité de :

Président : Philippe Lambert

Secrétaire : Dominique Colon

Qui acceptent ce mandat

Fait à Bierges, le 24 août 2011

Dominique Colon Philippe Lambert Marcelle Salmon

Coordonnées
LE BONHEUR DANS TOUS SES ETATS, EN ABREGE : …

Adresse
RUE DU POILU 16 1301 BIERGES

Code postal : 1301
Localité : Bierges
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne