LE LOGIS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. LE LOGIS
Dénomination : LE LOGIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.407.075

Publication

13/11/2013
ÿþ ;l:1 e, Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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3 0 OCT. 2013

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N° d'entreijrise : 4344.070.75

Dénomination

(en entier) : Le Logis

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

siège : rue de la Manteline 27 -1332 Genval

Objet de Pácte : Renouvellement des mandats

Réunis en assemblée générale en date du 14 juin 2013, les membres de l'asbl ont reconduit les mandats des administrateurs pour une durée de quatre ans.

Le Conseil d'Administration se compose donc comme suit :

-Albert Hankenne, président

- Hugues Angot, administrateur- vérificateur aux comptes

- Thierry De Schutter, administrateur - vérificateur aux comptes

- Roland Cox, administrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

05/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.1

TRIBUNAL DE COMMERCE

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Réservé

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Mentionner sur Ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne où des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à L'égard des tiers

N° d'entreprise : 434.407.075

Dénomination

(en entier) : Le Logis

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Manteline 27 à 1332 - Genval

Objet de l'acte : Démissions - Nomination

Réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, en date du 21 février 2012, les membres de l'asbl prennent acte de la démission de Mme Gillard-Romeyns de sa qualité d'administratrice déléguée, de son mandat d'administrateur et comme membre de l'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale prend également acte de la démission de Mr Romeyns, comme membre. Les membres de l'asbl décident du non remplacement de l'administratrice déléguée.

Lors de l'Assemblée Générale réunie le 22 mai 2012, le membres confient à Mme GROSJEAN Emmanuelle, la gestion journalière, en remplacement de Mr SONCK.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

26/10/2011
ÿþMOO 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 3 -10- 2011

NIVsiesa

Dénomination

(en entier) : Le Logis

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Manteline 27 - 1332 Genval

*111627508

N' d'entreprise : 4344.070.75

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservi

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Oblat de l'acte : Modifications des statuts - Statuts coordonnés - nominations

MODIFICATIONS DES STATUTS

L'assemblée générale du 17 mai 2011 approuve les modifications suivantes :

Art.4, L'association a pour objet tout ce qui concerne directement ou indirectement la gestion du Service d'Accueil et d'Aide Educative "Le Logis" à Genval et de toutes structures qui relèvent du même pouvoir organisateur : l'aide spécialisée aux jeunes et familles en difficulté en conformité avec le décret relatif à l'aide à la jeunesse du 4 mars 1991 et les arrêtés du gouvernement de la Communauté française qui s'y réfèrent dont ceux du 15 mars 1999 en particulier. L'association peut prendre, promouvoir, soutenir toute initiative; défendre devant toute juridiction et administration toute mesure ayant pour but l'éducation et la sauvegarde des enfants, leur subsistance et leur intégrité sociale. Elle peut s'intéresser à toute institution,' association ou affaire poursuivant un but semblable. Elle peut faire toutes les opérations accessoires se rattachant à son objet principal et notamment acquérir ou prendre en location tous les biens meubles utiles à son objet".

Art.6. Peut devenir membre, toute personne physique proposée par un membre du conseil d'administration ou par un membre de l'assemblée générale. L'assemblée générale statue sur l'admission d'un nouveau membre à la majorité des 2/3 des votants.

Art.7. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission écrite au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre qui s'abstient de participer ou de se faire représenter à deux assemblées générales successives.

L'exclusion d'un membre se décide à la majorité des 2/3 des votants de l'assemblée générale.

Art. 10. supprimé

Art.12. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de mai.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement si l'intérêt social l'exige.

Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres au moins en fait la demande.

Toute assemblée se tient au jour, à l'heure et au lieu indiqués dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art.20. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée. Tout administrateur peut se faire représenter en vertu de procuration donnée même par lettre ou par courrier électronique, mais uniquement par un autre administrateur.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés du président ou de deux administrateurs.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentàrlt ou de la personre ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Art.22. L'association peut toujours être valablement représentée dans les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, sans que ceux-ci aient à justifier d'une délibération, d'une autorisation ou de pouvoirs spéciaux préalables;

- soit dans les limites de la gestion journalière, par le ou les délégué(s) à cette gestion, agissant seuls et dans les limites définies par le Conseil d'Adminsitration. Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

STATUTS COORDONNES

CHAPITRE ler - Dénomination, siège et durée

Art. 1. L'association sans but lucratif prend pour dénomination Le Logis

Art. 2. Le siège de l'association est actuellement établi à 1332 Genval, rue de la Manteline 27, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Art. 3. : La durée de l'association est illimitée.

CHAPITRE Il - But de l'association

Art.4. : L'association a pour objet tout ce qui concerne directement ou indirectement la gestion du Service d'Accueil et d'Aide Educative "Le Logis" à Genval et de toutes structures qui relèvent du même pouvoir organisateur : raide spécialisée aux jeunes et familles en difficulté en conformité avec le décret relatif à l'aide à la jeunesse du 4 mars 1991 et les arrêtés du gouvernement de la Communauté française qui s'y réfèrent dont ceux du 15 mars 1999 en particulier. L'association peut prendre, promouvoir, soutenir toute initiative; défendre devant toute juridiction et administration toute mesure ayant pour but l'éducation et la sauvegarde des enfants, leur subsistance et leur intégrité sociale. Elle peut s'intéresser à toute institution, association ou affaire poursuivant un but semblable. Elle peut faire toutes les opérations accessoires se rattachant à son objet principal et notamment acquérir ou prendre en location tous les biens meubles utiles à son objet'.

CHAPITRE III - Membres, admissions, sorties, engagements

Art. 5. Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à quatre.

Art.6. Peut devenir membre, toute personne physique proposée par un membre du conseil d'administration ou par un membre de l'assemblée générale. L'assemblée générale statue sur l'admission d'un nouveau membre à la majorité des 2/3 des votants.

Art.7. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission écrite au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre qui s'abstient de participer ou de se faire représenter à deux assemblées générales successives.

L'exclusion d'un membre se décide à la majorité des 2/3 des votants de l'assemblée générale.

Art.8. L'exclusion d'un membre entraîne de plein droit sa retraite de l'association.

Art.9. Les membres démissionnaires, exclus ou sortants ainsi que leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social.

CHAPITRE IV - Assemblée générale

Art.10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservés à sa compétence :

1. la modification des statuts;

2. la nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires (et fixe, le cas échéant, leur rémunération);

3. la décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires;

4. l'approbation des comptes et des budgets;

5. la dissolution;

6. l'exclusion d'un membre;

7. la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

8. tous les cas exigés dans les statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de mai.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement si l'intérêt social l'exige.

Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres au moins en fait la demande.

Toute assemblée se tient au jour, à l'heure et au lieu indiqués dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art.12. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire ou par

courrier électronique, adressées à chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signées, au nom du

conseil, par le président ou par le secrétaire ou par deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Art.13. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un

administrateur mandaté par lui ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président désigne le secrétaire de l'assemblée.

Art. 14. Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus de deux mandats.

Tous les membres ont le droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art.15. En règle générale, l'assemblée n'est valablement constituée que si la moitié des membres au moins sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion de membre ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921, adaptée par la loi du 02 mai 2002.

Si le quorum de présences ou les conditions de majorité requises ne sont pas obtenus, il est tenu une seconde assemblée ayant le même ordre du jour au plus tôt quinze jours après la première assemblée. Cette deuxième assemblée délibérera valablement quel que soit le nombre d'associés présents ou représentés.

Art.16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire de l'assemblée, et inscrites dans un registre spécial.

Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout associé, ou à tout tiers qui en fait la demande moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime.

Toute modification aux statuts doit être déposée, dans le mois, au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

CHAPITRE V - Administration

Art.17. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés, pour une durée de quatre ans au plus, par l'assemblée générale et, en tout temps, révocables par elle. Ils sont rééligibles. Leur mandat n'expire que par décès, démission, révocation ou expiration du délai prévu.

Art. 18. Le conseil choisit parmi ses membres ou en dehors, un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art.19. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée. Tout administrateur peut se faire représenter en vertu de procuration donnée même par lettre ou par courrier électronique, mais uniquement par un autre administrateur.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs, sont signés du président ou de deux administrateurs.

Art.20. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration et de la gestion de l'association dans le sens le plus large.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOO 22

Dans cet ordre d'idées, il peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire tous dépôts; recevoir et gérer, à partir du 1e` janvier 1988, toutes subventions en application du décret de la Communauté française du 04 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse et de ses arrêtés d'exécution en vigueur au 15 juin 1999 ainsi que de toute réglementation future en la matière; recevoir tous dons, legs et donations compte tenu de l'article 16 de la loi; acquérir, vendre et échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de 9 ans, tous biens meubles et immeubles; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises; contracter tous emprunts avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux; stipuler la saisie-exécution immobilière; contracter et effectuer tous prêts et avances; renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autre empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

C'est le conseil également qui, soit lui-même, soit par délégation, nomme et révoque tous les agents employés et membres du personnel de l'association, et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art.21. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière des affaires de l'association à une ou plusieurs personnes. Le conseil d'administration nomme et révoque les délégués à cette gestion qui sont choisis dans ou hors son sein, fixe leur rémunération éventuelle et détermine leurs attributions.

Le conseil d'administration peut également confier des pouvoirs spéciaux et déterminés à une ou plusieurs personnes de son choix, dont il fixe le mode et le montant de la rémunération éventuelle.

Art.22. L'association peut toujours être valablement représentée dans les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, sans que ceux-ci aient à justifier d'une délibération, d'une autorisation ou de pouvoirs spéciaux préalables;

- soit clans les limites de la gestion journalière, par le ou les délégué(s) à cette gestion, agissant seuls et dans les limites définies par le conseil d'administration. Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

Art.23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit.

CHAPITRE VI. Budget et comptes

Art.24. Chaque année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés les comptes de l'exercice écoulé. Les comptes de l'exercice écoulé sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du mois de mai suivant.

L'assemblée pourra désigner un vérificateur chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui faire rapport annuel. La durée de son mandat est fixée par l'assemblée qui le nomme et ne pourra excéder 4 ans : il est rééligible. L'assemblée générale donne décharge aux administrateurs et au vérificateur pour l'exercice écoulé, lors de l'approbation des comptes.

CHAPITRE VII. Dissolution, liquidation

Art. 25. La dissolution et la liquidation de l'association sont régies par la loi régissant les asbl.

Art. 26. L'assemblée générale qui prononce la dissolution volontaire de l'association statue sur la destination du patrimoine social selon les directives indiquées à l'article suivant. Elle désigne un ou deux liquidateurs et détermine leurs pouvoirs.

Art. 27. Au cas où l'association viendrait à disparaître en fait, ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affecté à une oeuvre dont le but se rapprochera le plus possible de celui en vue duquel l'association disparue ou dissoute a été créée et qui sera déterminée par une assemblée générale convoquée au besoin par le ou les liquidateurs.

Art. 28. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est géré par la loi du 27 juin 1921, adaptée par la loi du 02 mai 2022, régissant les asbl.

MOD 2.2

Volet B - Suite

NOMINATIONS

Réunis en assemblée générale en date du 21 mai 2010, les membres acceptent au sein de l'asbl Mr

Emmanuel Halflants, né le 18 juin 1951 à Rhode St Genèse.

Réunis en assemblée générale en date du 17 mai 2011, les membres désignent Mr Hugues Angot comme

vérificateur aux comptes conjointement à Mr Thierry De Schutter.

Le conseil d'administration se compose donc comme suit :

Réservé

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Moniteur

belge

- Albert Hankenne, président

- Nicole Gillard-Romeyns, administratrice déléguée

- Hugues Angot, administrateur-vérificateur aux comptes

- Thierry De Schutter, administrateur-vérificateur aux comptes

- Roland Cox, administrateur

Nicole ROMEYNS-GILLARD Administratrice déléguée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou .des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

23/02/2015
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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MONITEUR 13 -pz- GISCH STI.

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N0 d'entreprise : 4344.070.75

Dénomination

(en entier) : Le Logis

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Manteline 27 -1332 Genvai

Objet de l'acte : N OMi N PsTï ON

Réunis en Assemblée Générale en date du 20 mai 2014, les membres acceptent au sein de l'asbl ;

Mr Christophe ANTOINE, né le 30/12/1966 à Rocourt et domicilié Mechelsesteenweg 443 à 1930 NOSSEGEM

Mr Guy-Luc Duquesne, né le 20/01/1959 à Waterrnael-Boitsfort et domicilié rue des Combattants 42 à 1421 OPHAIN

Mr ANTOINE est nommé comme administrateur

Réunis en Assemblée Générale en date du 11 décembre 2014, les membres acceptent au sein de l'asbl :

Mr Michel VANDERCAM, né le 24/03/1953 à Schaerbeek et domicilié avenue des Sansonnets 96 à 1410 WATERLOO

Mr Thierry VERDEYEN, né le 25/08/1964 à Etterbeek et domicilié avenue des Mespetiers 40 à 1348 LOUVA1N-LA-NEUVE

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MOD 2.2

Annexes du Moniteur belge

13/07/2015
ÿþMDD 2.2

k= Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

obie de l'acte : Démission - Nominations

Réunis en Assemblée Générale en date du 21 mai 2015, les membres de l'asbl prennent acte de la démission de Mr Albert Hankenne de sa qualité de président, de son mandat d'administrateur et comme membre de l'Assemblée Générale, depuis le 26 février 2015.

Mr Christophe Antoine est appelé à la présidence.

Le Conseil d'Administration se compose de :

- Mr Christophe Antoine, Président

- Mr Hugues Angot, Administrateur

- Mr Roland Cox, Administrateur

- Mr Thierry Deschutter, Administrateur

- Mr Michel Vandercam, Administrateur

L'Assemblée Générale désigne comme Commissaire, la SCRL Callens, Pirenne, Theunissen et C°, avenue de Tervueren 313 à 1150 Bruxelles, représentée par Mr Pierre Bogaerts, Réviseur d'entreprises, pour une durée de trois ans, renouvelable, couvrant les exercices comptables 2014, 2015 et 2016, le mandat prenant fin lors de I'AG appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2016. Le montant des honoraires du commissaire est fixé à 3500 ¬ par an hors TVA et indexation.

Les membres de l'asbl approuvent la présentation des comptes et donnent décharge aux administrateurs.

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Mentionner sur la dernière page du Vofet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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NITEUR BEI-GE

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N° d'entreprise : 4344.070.75

Dénomination

(en entier) : Le Logis

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Manteline 27 -1332 Genval

RIBUNAI.OE COMMERCE

0 1 -07- 2415

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE LOGIS

Adresse
RUE DE LA MANTELINE 27 1332 GENVAL

Code postal : 1332
Localité : Genval
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne