LE PARC DE LA CENSE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LE PARC DE LA CENSE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 884.338.805

Publication

05/08/2014
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Mal Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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N° d'entreprise : 884.338.805

Dénomination

(en entier) : LE PARC DE LA CENSE

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Boulevard de la Cense 70 -1410 Waterloo

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : Transfert du mandat de commissaire aux comptes

Il résulte du procès-verbal de la réunion de l'Assemblée Générale du 21 juin 2014 de la société privée à responsabilité limitée LE PARC DE LA CENSE SPRL, dont le siège social est sis Boulevard de la Cense 70 à 1410 Waterloo, enregistrée auprès du Registre des Personnes Morales de Nivelles sous le numéro BCE 0884.338.805 (ci-après la "Société"), que l'Assemblée prend acte du transfert avec effet au 15 octobre 2013 du mandat de commissaire aux comptes de la SC SPRL PH PUISSANT & CIE, une société civile sous la forme d'une société privée à responsabilité limitée, dont le siège social est sis Rue des Drapiers 21 à 1300 Wavre, enregistrée au Registre des Personnes Morales de Nivelles sous le numéro 898.132.896, à la SC SPRL DGST & PARTNERS, une société civile sous la forme d'une société privée à responsabilité limitée, dont le siège social est sis Avenue Emile Van Becelaere 27 A à 1170 Watermael-Boitsfort, enregistrée au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 0458.736.952, représentée par M. Philippe PUISSANT.

L'Assemblée Générale donne mandat spécial avec pouvoir de substitution à Thomas Daenen et Matthieu Beauvois, tous deux avocats chez KOAN, dont le cabinet est sis 100 Boulevard du Souverain à 1170 Bruxelles, chacun agissant individuellement avec pouvoir de substitution, afin d'effectuer toutes les formalités de dépôt auprès du tribunal de commerce et de la publication aux annexes du Moniteur belge des décisions qui précèdent.

Clément PIRENNE

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne momie à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/10/2014
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après dépôt de l'acte au greff -"

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0884.338.805

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Dénomination (en entier) LE PARC DE LA CENSE (en abrégé) :

Ferme juridique Société privée à responsabilité limitée

Siège : Boulevard de la Cense 70 - 1410 Waterloo

(adresse corn piète)

Obiet(s) de l'acte :

Dépôt d'un projet de scission,.

Texte :

Par décision du 29 septembre 2014 de son gérant, la SPRL LE PARC DE LA CENSE a approuvé ia proposition de scission de la société anonyme RÉSIDENCE ATHENA par absorption de l'ensemble de ses actifs par les sociétés SPRL LE PARC DE LA CENSE et SA RÉSIDENCE LE POINT DU JOUR conformément à l'article 728 du Code des Sociétés.

Le projet d'acte de scission comprenant le rapport d'échange est consultable sur le site htp///www.lenobleage.fri, en se connectant sur le site précité lactionnatiatkiocumenationfinancière lcommuniqués\2014 ou en allant directement sur le lien http://www.lenobleage.filindex.php? idrubriques-494&idrub=:29&idsousrub=65.

Les organes de gestion de la société à scinder et des sociétés bénéficiaires ont décidé de mandater Alain Vanderstraeten et Olivier d'Ursel, avocats à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 235, ainsi que, plus généralement, tous les avocats de l'Association « van Cutsem-Wittamer-Marnef et Associés », pour, chacun individuellement et avec un droit de substitution, au nom des sociétés à scinder et bénéficiaires, signer et poser tous actes nécessaires ou utiles en vue de la publication et du dépôt de la présente proposition de scission au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles.

Olivier d'Ursel

Mandataire.

Mentionner sur la dernière page du Valet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

25/11/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

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Moniteur belge -

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N° d'entreprise : 0884338805

Dénomination

(en entier) : LE PARC DE LA CENSE

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Boulevard de la Cense, 70 -1410 WATERLOO

Objet de l'acte : Nomination d'un Commissaire aux comptes

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 octobre 2013.

Lors de l'assemblée générale extraordinaire de fa Société Privée à Responsabilité Limitée LE PARC DE l.A CENSE. Il a été décidé la nomination d'un Commissaire aux comptes, la SCPRL Ph PUISSANT & Cie, Membre' N° B00719 représentée par Monsieur Philippe PUISSANT, Réviseur d'entreprises, rue des Drapiers, 21 à 1300 \NAVRE pour une durée de trois exercices qui expirera à l'issue de l'assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exercice clos au 31 décembre 2015.

Les honoraires pour ce mandat sont de 3.400,00 euros (1-l7VA) indexés annuellement.

LNA Belgique, Gérant

Représentée par Willy SIRET

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 21.06.2013, DPT 24.07.2013 13336-0251-027
01/08/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 21.06.2011, DPT 29.07.2011 11345-0411-017
11/03/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

N° d'entreprise : 884.338.805

Dénomination

(en entier) : LE PARC DE CENSE

(en abrégé) :

Forme juridique : SPRL

Siège : Boulevard de la Cense 70, 1410 Waterloo

(adresse complète)

Oblette) de l'acte :TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

11 résulte des résolutions prises le 30 janvier 2015 par le gérant unique de la société privée à responsabilité limitée LE PARC DE LA CENSE, dont le siège social est sis Boulevard de la Cense 70 à 1410 Waterloo, inscrite auprès du Registre des Personnes Morales de Nivelles sous le numéro BCE 0884.338.805 (ci-après la "Société"), que le siège social de la Société est transféré de son adresse actuelle Boulevard de la Cense 70 à 1410 Waterloo à 12 drève d'Argenteuil à 1410 Waterloo avec effet au 1e` février 2015.

Le gérant unique donne mandat spécial avec pouvoir de substitution à Thomas Daenen et Sophie Bogaert, tous deux avocats chez KOAN, dont le cabinet est sis 100 Boulevard du Souverain à 1170 Bruxelles, chacun agissant individuellement avec pouvoir de substitution, afin d'effectuer toutes les formalités de dépôt auprès du tribunal de commerce et de la publication aux annexes du Moniteur belge de la décision qui précède,

Sophie BOGAERT

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ia personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/07/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 21.06.2010, DPT 26.07.2010 10333-0332-017
30/07/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 23.06.2009, DPT 28.07.2009 09475-0089-016
19/08/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 23.06.2008, DPT 18.08.2008 08567-0083-015
01/10/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 22.06.2007, DPT 27.09.2007 07738-0095-016
18/08/2015
ÿþN° d'entreprise : 0884.338.805

Dénomination

(en entier) : LE PARC DE LA CENSE

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Drève d'Argenteuil, 12 1410 Waterloo

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :ACTE RECTIFICATIF A L'ACTE DU 05 JANVIER 2015 CONCERNANT LA SCISSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE ANONYME « RESIDENCE ATHENA »

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée "LE PARC DE LA CENSE", ayant son siège social à 1410 Waterloo, Drève d'Argenteuil, 12, inscrite au registre des personnes morales (Nivelles) sous le numéro 0884.338.805, reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR ", BCE n° 0890.388.338, le quinze juillet deux mil quinze, il résulte que l'assemblée, après délibération, a pris à l'unanimité des voix l'unique résolution suivante :

Rectificatif au procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée "LE PARC DE LA CENSE", reçu par le notaire Olivier de Clippele, à Bruxelles, le 05 janvier 2015

L'assemblée décide d'apporter les rectifications suivantes aux troisième, quatrième, cinquième et septième résolutions du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée "LE PARC DE LA CENSE", reçu par le notaire Olivier de Clippele, à Bruxelles, le 05 janvier 2015, publié à l'annexe au Moniteur belge le 10 février 2015 sous le numéro 22400, étant entendu ;

*que les rectifications apportées prennent effet rétroactivement à la date de l'acte précité ; et

* que toutes les autres décisions et mentions reprises audit acte de scission partielle restent inchangés :

Troisième résolution scission  au point b

« b) Le valeur de la totalité de l'apport de trois cent soixante-huit mille neuf cent soixante-cinq euros (368.965,00 ¬ ) donnera lieu à une augmentation de capital dans le chef de la société bénéficiaire :

-LE PARC DE LA CENSE de soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (60.781,26 ¬ ) et sera rémunéré par deux cent trente-et-une (231) parts sociales nouvelles entièrement libérées, sans mention de valeur nominale en échange des actions de la société scindée.

-RESIDENCE LE POINT DU JOUR de sept mille trois cent quatre-vingt-neuf euros septante-quatre cent (7.389,74 ¬ ) et sera rémunéré par trois cent neuf (309) actions nouvelles entièrement libérées, sans mention de valeur nominale, en échange des actions de la société scindée, (...)»

Quatrième résolution : Description de l'apport - au point 4

« 4. Constatation de l'affectation comptable du transfert résultant de la scission  augmentation de capital Conformément au projet de scission précité, et par suite du présent transfert et de la présente affectation comptable :

1. l'assemblée requiert le notaire soussigné d'acter que :

1,1. Elle décide d'augmenter le capital social de la présente société de soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (60.781,26 ¬ ), pour le porter de deux cent mille euros (200.000,00 ¬ ) à deux cent soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (260,781,26 ¬ ). (...) »

Cinquième résolution : Modification des statuts

« En conséquence des décisions prises, l'assemblée décide d'apporter aux statuts les modifications

suivants, à savoir :

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Modification du texte de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec l'augmentation de capital' résultant de la scission et en conséquence remplacement du texte de cet article par le texte suivant

« Le capital social est fixé à deux cent soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (260,781,26 ¬ ), représenté par mille deux cent trente-et-une (1.231) parts sociales, ayant toutes droit de vote, sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées. »

Ajibut d'un article 5bis

« Lors de la constitution de la société, le capital social a été fixé à deux cent mille euros (200.000,00 ¬ ) représenté par mille (1.000) parts sociales, ayant toutes droit de vote, sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées.

Lors de l'assemblée générale du 5 janvier 2015, tenue devant le notaire associé Olivier de Clippele, à Bruxelles, et suite à l'assemblée générale du 15 juillet 2015 tenue devant le notaire associé Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, à Bruxelles le capital social a été augmenté à concurrence de soixante mille sept Gent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (60.781,26 ¬ ), pour le porter à deux cent soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (260.781,26 ¬ ) par la création de deux cent trente-et-une (231) parts sociales nouvelles. »

Septième résolution : Coordination des statuts -- article 5 et 5bis

Article 5.

Le capital social est fixé à deux cent soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent

(260.781,26 ¬ ), représenté par mille deux cent trente-et-une (1.231) parts sociales, ayant toutes droit de vote,

sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées.

Article 5bis.

Lors de la constitution de la société, le capital social a été fixé à deux cent mille euros (200.000,00 ¬ ) représenté par mille (1.000) parts sociales, ayant toutes droit de vote, sans désignation de valeur nominale et entièrement libérées.

Lors de l'assemblée générale du 5 janvier 2015, tenue devant le notaire associé Olivier de Clippele, à Bruxelles, et suite à l'assemblée générale du 15 juillet 2015 tenue devant le notaire associé Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, à Bruxelles le capital social a été augmenté à concurrence de soixante mille sept Gent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (60.781,26 ¬ ), pour le porter à deux cent soixante mille sept cent quatre-vingt-un euros vingt-six cent (260.781,26 ¬ ) par la création de deux cent trente-et-une (231) parts sociales nouvelles.

Huitième résolution

L'assemblée constate que l'actionnariat de la société est composé comme suit à la suite de la présente

assemblée

11 La société privée à responsabilité limitée « LNA Belgique » , précitée, est propriétaire de trois mille deux

cent douze parts sociales en pleine propriété : 1.229

2/ La société anonyme de droit français « LE NOBLE AGE » , précitée, est propriétaire d'une part sociale en pleine propriété :1

3/ Monsieur Willy SIRET, domicilié à 44100 Nantes (France) avenue Bonnet, 1, est propriétaire d'une part sociale en pleine propriété :1

Ensemble, les mille deux cent trente et une (1.231) parts sociales représentant l'intégralité du capital social : 1.231

Délégation de pouvoirs

L'assemblée confère tous pouvoirs

- au conseil de gérance, aux fins d'effectuer les démarches administratives subséquentes à la présente

assemblée.

- au Notaire soussigné pour l'établissement d'une version coordonnée des statuts.

A ces fins, chaque mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents

et pièces et, en général, faire le nécessaire.

Les expéditions et extraits sont déposés avant réception des relations d"enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce, l'acte ayant été déposé au bureau d'enregistrement compétent le 29 juillet 2015.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Gérard INDEKEU, Notaire associé

Déposé en même temps: expédition conforme de l'acte, procurations, statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.06.2016, DPT 31.08.2016 16549-0383-035

Coordonnées
LE PARC DE LA CENSE

Adresse
DREVE D'ARGENTEUIL 12 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne