LE PATRIMOINE STEPHANOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : LE PATRIMOINE STEPHANOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.132.336

Publication

10/06/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de ('acte

N" d'entreprise : 4311,32.336

Dénomination

(en entier) : Le Patrimoine Stéphanois

(en abrégé) : "

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Belofte, 3 à 1490 Court-Saint-Etienn

Objet de l'acte : Changement de la composition du conseil d'administration

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 12 mars 2014

71 Renouvellement du Conseil d'administration

Josiane Lurquin Duboisdenghisn. Robert Spinette et Marc Tilmans sont reconduits comme

administrateurs.

Christian Men devient administrateur.

Martine Schinekus et Jacques Fier/lei démissionnent en tant qu'administrateurs.

Mélanie Sost n'a " as demandé le renouvellement de sa char +e d'administrateur

Le conseil d'administration se compose donc de Marc Tiimans 'résident Isabelle Lamfaluss vice-présidente, Christian Men, Jean Dechamps, Jean Paul Laurent, Jean Philippe Leffin, Josiane Lurquin Duboisdenghlen, Robert Spinette.

Marc T'Imans, président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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13/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 4311.32 .336

T;;fCUMAL DE COMMERCE

0 3 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Le Patrimoine Stéphanois

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Beiotte, 3, à 1490 Court-saint-Etienne

Obiet de l'acte : Changement de la composition du Conseil d'Administration

Extrait du P.V. de l'Assemblée Générale ordinaire du 8 mars 2013

7) Renouvellement du Conseil d'administration

Jean Dechamps est reconduit et Jean Paul Laurent est nommé.

Le conseil d'administration se compose donc de :

Mélanie Bost, Jean Dechamps, Jacques Heylen, Isabelle Lamfalussy, Jean Paul Laurent, Jean Philippe Lefin, Josiane Lurquin Duboisdenghien, Martine Schinckus, Robert Spinette, Marc Tilmans.

MARC TiLMANS.

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Mentionner sur la dernière page du Valet_B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant. ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/05/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto.: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Na d'entreprise : 431 9.32.336



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NNEI-LES

Dénomination

(en entier) : Le Patrimoine Stéphanois

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Belette, n°3 à 1490 Court-Saint-Etienne

Objet de l'acte,: Changement de la composition du conseil d'administration et du bureau Extrait du P.V. de I' assemblée générale ordinaire du 6 mars 2012

Renouvellement du conseil d'administration:

Décès de M. Freddy Baillien le 9 décembre 2011

Démission de M. Nicolas Boonen

Nominations de Mmes Martine Schinckus et isabelle Lamfallussy et de Mrs Jacques Heylen et Jean-

Philippe Latin

Le conseil d'administration se compose donc de:

Mmes Martine Schinckus , Isabelle Lamfalussy , Mélanie Bost , Josianne Duboisdenghien et Mrs Jean

Dechamps , Marc Tilmans , Robert Spinette , Jean-Philippe Lelin , Jacques Heylen

Extrait du P.V. du conseil d'administration du 6 mars 2012

Election du bureau

Conformément à l'article 15 des statuts , le conseil d'administration a élu le bureau tel que:

M. Marc Tilmans , président ; Mme Isabelle Lamfalussy , vice-présidente ; Mme Mélanie Bast , secrétaire ;

M, Christian Alen, trésorier.

04/07/2011
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WL~M 'J' . Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL PE COMMERCE

2 2 -06- 2011

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : 4311.32.336

Dénomination

(en entier) : Le Patrimoine Stéphanois

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Belotte, n°3 à 1490 Court-Saint-Etienne

Obiet de l'acte : Changement de la composition du Conseil d'Administration et du Bureau.

Extrait du PV de l'Assemblée générale ordinaire du 03 mars 2011

-Renouvellement du Conseil d'Administration (nominations, démissions):

Mesdames Mélanie Bost et Josiane Duboisdenghien ainsi que Messieurs Nicolas Boonen, Robert Spinette et Marc Tilmans sont réélus. Monsieur Freddy Baillien est élu. Monsieur Gérard Noël donne sa démission d'administrateur. Madame Liliane De Weerd a donné sa démission de son poste d'administrateur en date du 12. juin 2010.

Le Conseil d' Administration se compose donc de Mesdames Mélanie Bost et Josiane Duboisdenghien ainsi que de Messieurs Freddy Baillien, Nicolas Boonen, Jean Dechamps, Robert Spinette et Marc Tilmans.

Extrait du PV du Conseil d'Administration du 3 mars 2011

2) Election du Bureau :

Marc Tilmans, président, Nicolas Boonen, trésorier et Mélanie Bost, secrétaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2011- Annexes du Moniteur belge

30/06/2015
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

1 TRIBUNAL DE COMMERCE

~ 1 ij JUIN 2015 ~

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Greffe

N° d'entreprise : 431132336

Dénomination

(en entier) : Le Patrimoine Stéphanois

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Belofte, 3 à 1490 Court-Saint-Etienne

Objet de l'acte : Statuts - Conseil d'administration

1) Extrait du P.V. de rassemblée générale du 12 mars 2415 :

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- Modification des articles 8, 14, 23 et 24 des statuts :

L'article 8 est modifié comme suit :

"L'assemblée générale se réunit chaque fois que le conseil d'administration l'estime nécessaire ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Elle se réunit au moins une fois par an, dans le courant du premier trimestre de l'année. Les membres y sont convoqués par simple courrier ou par courrier électronique adressé au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion. Les membres effectifs qui se trouvent empêchés d'assister à l'assemblée générale peuvent donner mandat à tout autre membre effectif à « 'effet de les y représenter. Chaque mandataire ne peut être porteur que de deux procurations au maximum."

L'article 14 est modifié comme suit :

"Les administrateurs sont élus pour un terme de trois ans. Ils sont rééligibles."

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L'article 23 est remplacé par le texte suivant :

"Sauf convention expresse établie par écrit entre les parties, toute mission proposée

° par l'association à un membre et acceptée par celui-ci est remplie à titre strictement

bénévole et volontaire."

L'article 24 est abrogé.

- Renouvellement du conseil d'administration :

Mme Isabelle Lamfalussy et M. Jean Philippe Lefin sont reconduits. Le conseil d'administration reste donc inchangé.

*servé

au

Moniteur belge

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2) Extrait du P.V. du conseil d'administration du 12 mars 2015 :

Élection du comité directeur, délégué à la gestion journalière :

M. Marc Tilmans, président ; Mme Isabelle Lamfalussy, vice-présidente ; M. Jean

Paul Laurent, vice-président ; M. Christian Alen, trésorier.

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..... Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE PATRIMOINE STEPHANOIS

Adresse
RUE BELOTTE 3 1490 COURT-SAINT-ETIENNE

Code postal : 1490
Localité : COURT-SAINT-ETIENNE
Commune : COURT-SAINT-ETIENNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne