LE TOURNESOL : CERCLE HORTICOLE BIOLOGIQUE DE CHAUMONT-GISTOUX, EN ABREGE : LE TOURNESOL

Association sans but lucratif


Dénomination : LE TOURNESOL : CERCLE HORTICOLE BIOLOGIQUE DE CHAUMONT-GISTOUX, EN ABREGE : LE TOURNESOL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.360.188

Publication

05/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 420.360.188

Dénomination

(en entier) : Le Tournesol

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue des Moissonneurs 30 1325 Chaumont-Gistoux

Objet de l'acte : Transfert du siège social

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 6 octobre 2014

Article 2- Siège

Le siège social est établi à 1325 Chaumont-Gistoux (arrondissement judiciaire de Nivelles) ,

33 rue Saint Roch.

Signatures: fcui4À:

Monsieur Cari Vandoorne

Madame Marie-Thérèse Clerinx



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

30/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iNoD 2.2

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N° d'entreprise : 420.360.188

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 0 NOV, 2012

N IV Fdr~feS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Le Tournesol

(en abrégé):

Forme juridique : asbi

Siège : Avenue des Moissonneurs 30 1325 Chaumont Gistoux

Objet de l'acte : Actualisation des statuts

Les articles 5,6,7,8,9,10,11,15,18,19,20 des statuts sont remplacés par les dispositions suivantes :

Article 5 - Membres de l'association

L'association est composée de 2 catégories de membres, à savoir les membres effectifs et les membres

adhérents.

Article 6 - Les membres effectifs

Les membres effectifs ont seuls la qualité d'associés et à ce titre participent seuls à l'administration de l'association.

Seuls admis aux assemblées générales, ils jouissent seuls du droit de vote ainsi que des autres droits sociaux. -

Leur nombre n'est pas limité mais ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs, les membres inscrits à ce jour au registre des membres et tous les futurs candidats qui seront proposés par le conseil d'administration et admis en qualité de membre effectif par l'assemblée générale réunissant un quorum de présence de deux tiers des membres effectifs et un quorum de vote de deux tiers des membres présents ou représentés.

Les membres effectifs ne contractent en cette qualité aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de l'association -

Article 7 - Les membres adhérents (et les membres adhérents d'honneur)

Les membres adhérents se composent des personnes physiques ou morales qui s'intéressent à ' l'association et la soutiennent par leur affiliation, sans jouir pour autant des prérogatives réservées aux membres effectifs et sans aucunement participer à l'administration de l'association. Les membres adhérents bénéficient de tous les services que l'association met à leur disposition ; ils sont régulièrement informés de ses activités et invités à y participer à leur gré.

Sont considérés comme membres adhérents tous les sympathisants qui paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l'assemblée générale.

Les membres adhérents d'honneur sont les personnes physiques ou morales auxquels le conseil d'administration a conféré ce titre en reconnaissance des services rendus à l'association et qui a ce titre ont voix consultative aux assemblées générales sans toutefois pouvoir y exercer le droit de vote.

De même que les membres effectifs, les membres adhérents et les membres d'honneur ne contractent aucune responsabilité personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 8 - Les cotisations

Les membres effectifs et les membres d'honneur ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation. ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et leur dévouement.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Ces cotisations incluent ie coût de l'abonnement aux publications de l'association

Article 9 - Terminologie

Lorsqu'il est fait mention dans le texte des présents statuts du mot « membre « sans autre spécification, ce terme s'applique exclusivement aux membres effectifs.

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 22

Volet B - Suite

Article 10 - Démission dés membres

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Article 11 Exclusion d'un membre

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par rassemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentées ou représentées. La décision de l'assemblée générale sera communiquée au membre exclu par lettre recommandée

Article 15 - Composition de l'assemblée

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs.

Article 18 - Réunion de t'assemblée

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année dans le courant du quatrième ' trimestre de l'année civile.

L'assemblée peut en outre être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration prise à la majorité absolue.

Elle doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. L'assemblée générale est convoquée et fonctionne conformément aux articles 5,8, 12 et 20 de la loi. Chaque réunion se tient au jour, lieu, et heure mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs et les membres d'honneur doivent y être convoqués.

Réservé

au

I Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 19 - Convocations

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou tout autre moyen de (téfé)communication ayant un support matériel adressé à chaque membre effectif et chaque membre d'honneur au moins huit jours avant l'assemblée et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Si l'ordre du jour a pleur objet une modification des statuts, l'exclusion d'un membre effectif, la transformation

" de l'association en société à finalité sociale ou la dissolution de l'association, les convocations sont adressées par lettre recommandée ou tout autre moyen de (télé)communication ayant un support matériel. Toute , proposition signée parle vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 20 - Droit de vote

Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire, lequel doit être membre effectif de l'association. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que de deux procurations. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix

Jacques Grevisse

Président.

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

02/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M4D 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 0 -12- 201í

NIVELLES

N° d'entreprise : 420.360.1 88

Dénomination

(en entier) : Le Tournesol: Cercle Horticole Biologique de Chaumont-Gistoux

(en abrégé) : Le Tournesol

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaumont-Gistoux.41 325(Dion Vlalmont ), avenue des Moissonneurs 30

Obiet de l'acte : NOMINATIONS

Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 octobre 2011

Mesdames Isabelle Lamy Delhaye et Nicole Somin de Leysat - Crabos ne se représentent plus Madame Divina Porlares est démissionnaire

Mesdames Clérinx et Ectors ainsi que Messieurs Grévisse - Vandoorne et D'Hulst sont élus

1. Le nouveau conseil d'administration est composé de

Monsieur Léo D'HUST (numéro national: 46072236587 )

Monsieur Jacques GREVISSE (numéro national: 44071800342 )

Monsieur Cari VANDOORNE (numéro national: 54122609156 )

Madame Marie-Lou BERTINCHAMPS (numéro national:50032133014 )

Madame Marie Thérèse CLERINX (numéro national:47080702235 )

Madame Bernadette ECTORS (numéro national:49090100686 )

2. Ils ont désigné entre eux pour une durée de six ans (quatre pour ML Bertinchamps)prenant cours le 25

octobre 2011-12-18

en qualité de:

Président: Jacques GREVISSE domicilié à Chaumont Gistoux, Dion-Valmont:avenue des Moissonneurs 30

Secrétaire: Carl VANDOORNE domicilié à Bousval: avenue des Combattants 270

Trésorière: Marie Lou BERTINCHAMPS domiciliée à Opprebais: rue de Wez 13

Monsieur Jacques Grévisse, président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE TOURNESOL : CERCLE HORTICOLE BIOLOGIQUE D…

Adresse
AVENUE DES MOISSONNEURS 30 1325 CHAUMONT-GISTOUX

Code postal : 1325
Localité : CHAUMONT-GISTOUX
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne