L'EGLANTIER

Dénomination : L'EGLANTIER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.198.474

Publication

26/05/2014

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L'EGLANTIER asbli

Avenue Mphonse Allard, 80

1420 Braine-l'Alleud

H�bergement: 02/ 385 00 67

Service social: 02/ 384 78 63

Fax:02/ 384 35 99

Fran�oise Ribant-Boulvin Pr�sidente de L'�glantier Le 13/05/2014

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2,2

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II

TRIBUNAL DE COMMERCE

.15 MAI 2O11

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NI� d'entreorise : 0418.198.474

D�nomination

(en entier) : L'EGLANTIER

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Alphonse Allard 80 � 1420 Braine-L'Alleud

Oblat de l'acte : Modification du Conseil d'Administration - Assembl�e g�n�rale du 24 avril 2014

Madame Fran�oise Ribant-Boulvin a �t� r��lue pour un mandat de 2 ans comme administratrice.

Monsieur Francis Goor a �t� reconduit pour un an comme v�rificateur aux comptes.,

Monsieur Laurent Deharre a �t� �lu pour un art comme v�rificateur aux comptes, en remplacement de Madame Hemerijck.

08/05/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0418,198.474

D�nomination

(en entier) : L'EGLANTIER

TRIBUNAL DE COMMERCE

15 AVR, 2013

N IVEUefe

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

Association sans but lucratif

Avenue Alphonse Allard 80 � 1420 Braine-L'Alieud

Modification du Conseil d'Administration - Assembl�e g�n�rale du 17 avril 2013

Messeiurs Jean-Luc Deconinck, Gregory Lobet et Guy Vanwaeyenbergh ont �t� 2 ans comme administrateurs , r��lus pour un mandat de

Madame S�verine Piret-G�rard a �t� �lue ccmme administrateur

Madame Ariane Lambrights ne s'est pas r�pr�sent�e pour raison m�dicales.

Madame Chantal Hemerijck ne s'est pas repr�sent�e comme v�rificateur aux comptes,

Monsieur Francis Goor a �t� reconduit pour un'an comme v�rificateur aux comptes.

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Avenue Atpluon9e . 1420 Braine-l'A,ieLtd 116bergemn#: 0.2 38t; e Seervit,e Seci8ittx: 0213,84 �`e fe fl2i1484 35 ~~

Fran�oise Ribant-Boulvin Pr�sidente de L'Fglantier Le 24/04/2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la deinf�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/05/2012

��e Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MQD 2.2

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fUNAL DE COMMERCE

0 -05-2012

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Greffe

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N� d'entreprise : 0418,1 98.474

D�nomination (en entier) : L"EGLANTIER

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : Avenue Alphonse Allard 80 -1420 Braine-l'Alleud

Obiet de l'acte Modifications du CA - AG du 15/03/2012

Elections

Madame Fran�oise Ribant Boulvin a �t� r��lue comme administratrice pourun mandat de 2 ans. Monsieur Francis Goor a �r� r��lu comme v�rificateur aux comptes pour un mandat de 2 ans. Modification des statuts :

TITRE ler. - D�nomination, si�ge, but, dur�e

Art. ler. L'association est fond�e sous la d�nomination "L'Eglantier maison d'accueil et services

d'accompagnement pour femmes", association sans but lucratif, en abr�g� � L'Eglantier ASBL �

Art. 2, Son si�ge est �tabli avenue Alphonse Allard, 80 1420 Braine-l'Alleud, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles,

Art, 3. �1 Objet de l'association : g�rer un service social priv�.

�2Buts de l'association :

DAccueillir des femmes en difficult�, seules ou accompagn�es de leurs enfants, pour un h�bergement temporaire et un accompagnement adapt�.

DAider les femmes et leurs enfants qui, avec ou sans demande d'h�bergement, font appel en situation de violence conjugale, et pr�venir cette violence au sein de la soci�t�,

OParticiper activement � la promotion de la communaut� �tablie sur le territoire de Braine-l'Alleud.

�3Moyens de l'association :

OPour r�aliser ses buts, l'association g�re une Maison d'accueil, un service d'accompagnement sans h�bergement (l'Antenne "Femme, couple et violence") et une initiative d'�conomie sociale (La Fal'Fouille - Ressourcerie).

Mans un esprit d'ouverture � toute conception philosophique, elle d�veloppe toutes actions et; collaborations avec d'autres services qui r�pondent aux besoins physiques, moraux et sociaux des personnes afin de les rencontrer dans toute leur dimension humaine.

OElle peut faire tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet social. A cet effet, elle peut = acqu�rir ou poss�der en propri�t� ou autrement tous les biens meubles ou immeubles. Elle peut utiliser ces biens, les g�rer ou les mettre � disposition.

Art. 4, L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution qu'� la majorit� des 4/5 des voix des personnes pr�sentes ou repr�sent�es.

TITRE Il. - Membres, admission, d�mission

Art. 5. Le nombre des associ�s est illimit�. Il ne peut cependant �tre inf�rieur � 3.

Art. 6. Pour devenir membre effectif de l'association, il faut satisfaire aux conditions suivantes :

a) �tre admis par le conseil d'administration � la majorit� simple des voix

b) s'engager � respecter les statuts et signer le registre des associ�s :

e) payer la cotisation fix�e par le conseil d'administration, laquelle ne pourra pas d�passer 20E.

Le conseil d'administration n'est pas tenu de faire conna�tre les raisons qui justifient sa d�cision en cette

mati�re.

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant -par- �crit-leur--d�mission .�- l'association Est r�put�-d�missionnaire,- le-membre--effectif--qui- ne- paie pas la

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

cotisation qui lui incombe. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'AG � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le CA peut suspendre jusqu'� d�cision de l'AG, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois d'honneur et de la biens�ance.

Art. 8. Les membres effectifs d�missionnaires ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer aucun compte ni faire apposer les scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Art. 9. L'association pourra recruter des membres d'honneur et des membres protecteurs. Ils ne

seront pas consid�r�s comme de v�ritables membres de l'association.

Art. 10, Le conseil d'administration d�cidera du montant de la cotisation annuelle � payer par les membres.

TITRE III. - Direction et administration

Art. 11. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins 3 membres effectifs, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode de deux ans.

Leur mandat est renouvelable et exerc� � titre gratuit.

Art. 12. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'absence du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur le plus �g�.

Art. 13. Le conseil d'administration se r�unit � l'invitation du pr�sident, au si�ge social ou � tout endroit figurant sur la convocation.

La lettre de convocation comporte l'ordre du jour.

Le conseil se r�unit obligatoirement dans les huit jours � la demande d'un tiers de ses membres.

Est r�put� d�missionnaire tout administrateur apr�s trop d'absences cons�cutives et non justifi�es aupr�s du pr�sident,

Art. 14. Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix; � parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�-'rante. S'il y a parit� de voix en cas de vote secret, la proposition est repouss�e.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement qu'en pr�sence de la moiti� au moins de ses membres; si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle r�union, avec le m�me ordre du jour, aura lieu dans les huit jours; les d�cisions prises lors de cette r�union seront valables, quel que soit le nombre des membres pr�sents.

Art. 15. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus de gestion et d'administration, pour la r�alisation de l'objet social.

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par les statuts et par la loi � l'assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 16, Le conseil d'administration peut confier la gestion journali�re de l'association � une ou plusieurs personnes, administrateur ou non, choisi parmi ses membres ou non,

Pour ce qui concerne les actes qui ne ressortissent pas � la gestion journali�re, tels l'acquisition, l'ali�nation, la mise en gage de biens immeubles, la conclusion d'emprunts, les actions en justice, etc. la signature de deux administrateurs est exig�e et suffisante pour engager valablement l'association.

Art. 17. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution de leur mandat.

Art, 18, Les d�lib�rations du CA sont consign�es dans un registre tenu � jour au si�ge de l'association et sign�es par le pr�sident et/ou le secr�taire (ou un administrateur).

Tous les membres effectifs ont la possibilit� de consulter au si�ge de l'association le registre des membres ainsi que les PV et d�cisions de l'AG, du CA ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

TITRE IV. - L'assembl�e g�n�rale

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association, � l'exclusion des

membres d'honneur et des membres protecteurs.

L'AG poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment

r�serv�s � sa comp�tence :

Oles modifications des statuts

ola nomination et la r�vocation des administrateurs (commissaire)

Oie cas �ch�ant, la nomination des commissaires

QI'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires

Dla dissolution de l'association

Ol'exclusion d'un membre

tatous les cas o� les statuts l'exigent.

Art. 20. Chaque ann�e, et pour la premi�re fois en 1979, les membres effectifs se r�uniront en assembl�e

g�n�rale, au si�ge social, aux jours, heure et lieu � d�terminer par le conseil d'administration. Tous les

membres effectifs devront y �tre convoqu�s.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires seront convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois

que l'int�r�t social l'exige, et notamment, dans un d�lai d'un mois au plus � compter de la demande �crite et

motiv�e d'un tiers des membres.

Les convocations se font au moins huit jours avant l'assembl�e par tous moyens.

MOE} 2.2

Volet B - suite

La convocation doit comporter l'ordre du jour; l'assembl�e ne peut d�lib�rer que des points mis � l'ordre du jour.

L'assembl�e est valablement constitu�e � partir de 3 membres effectifs pr�sents ou valablement repr�sent�s, hormis les cas pr�vus par la loi,

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix �mises; � parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 21, L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, en son absence, par l'administrateur le plus �g�.

Art. 22. Chaque membre effectif de l'association pourra se faire repr�-'senter � l'assembl�e g�n�rale par un mandataire porteur d'une procuration �crite et, pour autant que le mandataire soit lui-m�me membre effectif de l'association,

Art. 23. Les comptes rendus de l'assembl�e g�n�rale seront consign�s dans un registre sp�cial et sign�s par le pr�sident et un administrateur.

lis pourront �tre consult�s par les membres effectifs, au si�ge de l'association,

TITRE V. - Budget et comptes annuels

Art. 24. Le 31 d�cembre de chaque ann�e, et pour la premi�re fois le 31 d�cembre 1978, les comptes de l'exercice �coul� seront cl�tur�s et le budget de l'ann�e suivante sera �labor�.

Le conseil d'administration soumettra les comptes de l'exercice �coul� et le nouveau budget � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, et ce au plus tard � la fin du sixi�me mois suivant l'exercice �coul�.

Tant que l'ASBL ne d�passe pas, pour le dernier exercice social cl�tur�, les montants limites vis�s � l'article ' ;17 �5 de la loi sur les ASBL et les fondations, elle n'est pas tenue de nommer un commissaire.

D�s que l'ASBL d�passe les montants limites, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations qui doivent y figurer est confi� � un commissaire, qui doit �tre nomm� par . l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprise pour un mandat de 2 ans. La r�mun�ration du commissaire est �galement fix�e par Assembl�e G�n�rale.

TITRE VI. - Dissolution et liquidation

Art. 25. La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gl�es par les articles 18, 19, 19bis, 20, 21, 22 et 23 de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 26. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e nommera, s'il y a lieu, un ou plusieurs liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et d�chdera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, apr�s apurement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation aussi proche que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a �t� constitu�e.

Art. 27. Pour tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les pr�sents statuts, la loi du 2 mai 2002 est d'application.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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05/05/2011

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N` d'entreprise : 0418.198.474

D�nomination

(en entier) : L'EGLANTIER asbl

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Alphonse Allard 80 � 1420 Braine-L'Alleud

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration - Assembl�e g�n�rale du 17 juin 2010

Messeiurs Jean-Luc Deconinck, Gregory Lobet et Guy Vanwaeyenbergh ont �t� r��lus pour un mandat de 2 ans comme administrateurs .

Madame Ariane Lambrights a �t� r��lue comme administratrice pour un mandat de 2 ans.

Madame Chantal Hemerijck a �t� r��lue comme v�rificateur aux comptes aupr�s de l'asbl L'Eglantier, et ce pour 2 ans.

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Avenue Alphonst Allant OC

1420 Braine-l'Alleud

H�bergement: 02I3h5 00 4/

Service Sociaux: 02/M4 78 Ir

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Au verso : Nom et signature

15/06/2015

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0 3 -06- 2015

N' d'entreprise : 0418.198.474

D�nomination

(en entier) . L'EGLANTIER

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Alphonse Allard 80 � 1420 Braine-L'Alleud

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration - Assembl�e g�n�rale du 23 avril 2015

Messeiurs Jean-Luc Deconinck, Gregory Lobet et Guy Vanwaeyenbergh ont �t� r��lus pour un mandat de 2 ans comme administrateurs .

Madame S�verine Piret-G�rard a �t� r��lue comme administrateur

Monsieur G�rard Leplat a �t� �lu comme administrateur

Fran�oise Ribant-Boulvin Pr�sidente de L'Eglantier Le 07/05/2015

L'EGLANTIER asbl

Avenue Alphonse Allard, 80

1420 Braine-l'Alleud

H�bergement 02/ 385 00 67

Service social: 02/ 384 78 63

Fax; 02/ 384 35 99

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
L'EGLANTIER

Adresse
AVENUE ALPHONSE ALLARD 80 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées L'EGLANTIER

Coordonnées
L'EGLANTIER