LES AMIS DE L'ORGUE DE LONGUEVILLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. LES AMIS DE L'ORGUE DE LONGUEVILLE
Dénomination : LES AMIS DE L'ORGUE DE LONGUEVILLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.589.514

Publication

02/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 0 NOV. 2013 NivEame-fe

11111011111111

N' d'entreprise : 6E0432.589.514

Dénomination

(en enter) : LES AMIS DE L'ORGUE DE LONGUEVILLE

{en abreye)

Forme juridique Association sans but lucratif

Siége : 1325 Chaumont-Gistoux (Longueville), RUE A . Lif?Er2T e-

Obiet de l'acte Modification du conseil d'administration et des statuts

1,Conseil d'administration:

Le décès de Jeannine Van Lierde (RN 360917 276-33) ainsi que le départ de Soeur Laetitia

(RN 280323 008-08) de Longueville et de l'association, nous obligent à modifier le C.A.

L'assemblée générale ordinaire du 10 juin 2013 élit à l'unanimité l'ensemble des membres

actifs.

Le Conseil d'Administration se compose dès lors de :

Marie-Anne DACHY 6, rue Fontaine Saint Jean --1370 Lathuy

née le 20 juillet 1957 à Punia (Congo) RN n° : 570720 218 40

Etienne DEBAISIEUX 28, rue de Chaumont 1325 Longueville

né le 6 juillet 1962 à Bruxelles RN n° : 620706 297 01

Bruno GEORIS 86, rue Elise 1050 Bruxelles

Né le 25 juin 1963 à Berchem-Ste-Agathe RN n° : 630625 243 81

Yves WEZEL 9, rue du Cardinal Mercier 6032 Charleroi

né le 4 mai 1943 à Braine-l'Alleud RN n° : 430504 121 18

Sébastien WILLEMS 19, Chemin Bernard Croix 1325 Bonlez

né le 26 décembre 1981 à Uccle RN n° : 811226 107 25

Jean-Luc WOLFS 6, rue Fontaine Saint Jean 1370 Lathuy

né le 20 avril 1957 à Liège RN n° 570420 12317

L'AG choisit aux postes de

président : Jean-Luc Wolfs

secrétaire : Bruno Georis

" trésorier : Etienne Debaisieux

2.Statuts: L'assemblée générale ordinaire du 10 juin 2013 a décidé à l'unanimité d'en modifier les articles 4,5,6,7,8,9,11,13,14,15,16 et 19. Le texte des statuts de l'association devient donc comme suit:

I. Généralités

Art. 1e`. L'association prend la dénomination « Les Amis de l'orgue de Longueville ».

Art. 2 Le siège social de l'association est établi à Longueville (Chaumont-Gistoux) dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

MOD22

Art. 3 Le but de l'association est le développement autour de l'église de Notre-Dame de l'Assomption, à Longueville, d'un centre musical et culturel par l'organisation de manifestations publiques, culturelles et artistiques, et en particulier par la diffusion de la musique d'orgue et la mise en valeur de l'orgue historique de cette église.

IL Membres de l'association

Art. 4 L'association est composée de membres effectifs (dont le nombre ne peut être inférieur à trois), de membres adhérents et de membres d'honneur.

Art. 5 Sont membres effectifs : Tout membre dont la candidature aura été acceptée par le conseil d'administration, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

" Art. 6 Est membre adhérent toute personne qui paie la cotisation prévue à l'article 9.

Cl, Art. 7 Est membre d'honneur toute personne choisie par l'assemblée générale.

DL

Art. 8 La qualité de membre se perd par décès, démission, exclusion ou défaut de paiement

e de la cotisation prévue à l'article 9.

Cl

Chaque membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration, sans avoir à justifier de sa décision. L'exclusion d'un membre ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

C Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation prévue à l'article 9.

Cl

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'actif social.

Art. 9 Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le conseil d'administration.

Cette cotisation ne peut excéder 250 euros.

" N

rl

Art. 10 Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, le registre des procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des mandataires de l'asbl, de même que tous les documents comptables de l'association. Ces documents sont signés par le président et le secrétaire.

z

cà III. Assemblée générale

eci Art. 1l L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Sont réservés à sa

Cl compétence :

1 les modifications aux statuts

2 la nornination et la révocation des administrateurs

Cl

3 l'approbation des budgets et des comptes : cette approbation implique la ratification de la

cte

gestion et décharge est donnée aux administrateurs pour les opérations qui apparaissent dans

les comptes.

4 la dissolution volontaire de l'association.

Art. 12 L'assemblée générale se réunit en session ordinaire une fois par an, au plus tard six mois après la clôture de l'exercice, pour l'approbation des comptes, du budget, l'admission d' administrateurs.

Mao 2.2

Elle se réunit en session extraordinaire, à la demande du conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou à la requête d'un cinquième des membres effectifs.

Art. 13 Les convocations, rédigées par le conseil d'administration, sont adressées par écrit à tous les membres effectifs au moins huit jours ouvrables avant la date de la réunion ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14 L'assemblée générale ne peut délibérer que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et au moins à huit jours d'intervalle. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art. 15 Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple sauf les cas de modification aux statuts, de dissolution, d'exclusion de membres, de nomination et de

révocation d'administrateurs pour lesquels la majorité des deux tiers est exigée.

Art. 16 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale. Chaque membre dispose d'une voix. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Tout membre peut se faire représenter par un autre membre mais chaque membre ne peut détenir plus d'une procuration.

e

Art. 17 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le

`6 président et le secrétaire. Tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans

déplacement des registres et après avoir demandé par écrit et obtenu l'autorisation du président.

N

rl

IV. Conseil d'administration

et Art. 18 L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au

moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

z des affaires de l'association. Il représente valablement l'association à l'égard des tiers et en

justice. Il assure les décisions de l'assemblée générale.

pq Art. 19 Les mandats des administrateurs ont une durée de huit ans et sont renouvelables.

" ;r1 Art. 20 Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et ne sont responsables que l'exécution de leur mandat.

eq Art. 21 Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou de la

personne déléguée à cet effet.

Le conseil ne délibère valablement que si la majorité des administrateurs sont présents ou

représentés.

Chaque membre présent dispose d'une voix et ne peut détenir qu'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix sauf dans le cas prévu à l'article 5.

MOD 2.2

7 4 En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

. . gr' 4, Selon les besoins et à titre consultatif, le président peut convoquer aux réunions du conseil toute personne étrangère au conseil ou à "association dont la présence pourrait être utile ou opportune.

Art. 22 Le conseil choisit tous les deux ans, en son sein, un président, un secrétaire et un trésorier. Ceux-ci forment le bureau du conseil d'administration.

Il est chargé de la gestion journalière de l'association. Il peut, à l'unanimité, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à l'un ou plusieurs de ses membres.

Art. 23 II appartient au conseil d'administration de tenir au siège de l'association un registre des membres. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association les procès verbaux des décisions du conseil. Ceci sans les déplacer.

V. Dispositions financières

Art. 24 L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

Art. 25 Les actes qui engagent l'association sont signés par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 26 En cas de dissolution, l'assemblée générale décidera de l'affectation du patrimoine de l'association.

Bruno Georis Jean-Lue Wolfs

secrétaire président

Coordonnées
LES AMIS DE L'ORGUE DE LONGUEVILLE

Adresse
RUE A. LIBERT 2 1325 LONGUEVILLE

Code postal : 1325
Localité : Longueville
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne