LES GUERRIERS DE FISTERRAE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES GUERRIERS DE FISTERRAE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.669.146

Publication

09/01/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0534.669.146

Dénomination

(en entier) : I Les Guerriers de Fisterrae

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Antoine Pahaux 15bte3 1360 Perwez

Objet de l'acte : Modifications statuts - Nominations

L'Assemblée générale, composée des membres effectifs dénommés ci-dessous, s'est réunie ce 27/04/2014.

1. Crêvecoeur, Arnaud Gabriel-Marie J, Rue de Suède, 35 - 1030 Bruxelles, belge, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 23/04/1978

2, Cotton, Brigitte Simone Rose Alice Marie Anne, Chaussée Saint-Pierre, 284bte2 - 1040 Bruxelles, belge, né à Jadotville (Congo belge), le 15/09/1955 ;

3. Godfriaux Marie-Madeleine (Désirée Mathilde Ghislaine), Rue Antoine Pahaux, 15bte3 - 1360 Perwez, belge, né à Leuven, le 18/05/1951 ;

4. Lebrun, Michaël Luc Roger, Chaussée de Soignies, 99 - 7830 Silly, belge, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 26/04/1978

5. Monniez, Séverine, Rue Guillaume Belién, 15 - 1090 Bruxelles, belge, né à Nivelles, le 6/06/1978.

L'Assemblée générale a apporté une modification aux articles suivants.

Art 4 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres adhérents n'ont aucun pouvoir décisionnel. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Le nombre de membres effectifs minimum est fixé à trois. Les membres effectifs actuels sont ceux quï comparaissent au présent acte.

Art 5 L'admission de nouveaux membres est votée à la majorité simple des voix représentées à l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplasse (le trésorier par défaut), est prépondérante. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art 9 Les membres effectifs payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. La cotisation maximale est fixée à 150 euros, Les membres adhérents payent une cotisation annuelle (avec possibilité de renouvellement chaque année) de 10 euros.

Art 10 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le présiden du conseil d'administration ou, s'il est absent, par l'administrateur qui le remplace (le secrétaire par défaut).

Art 11 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts. Sont notamment réservé à sa compétences : les modifications des statuts, les nominations et révocations des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, l'exclusion de membres effectifs, associés et la dissolution volontaire de l'association.

Art 13 Tous les membres effectifs de l'association sont convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation adressée par le conseil d'administration à chaque membre effectif par lettre ordinaire ou e-mail au moins quinze jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art 15 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace (le secrétaire par défaut), est prépondérante.

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art 18 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres effectifs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, La durée du mandat est fixée pour un an. Les membres sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un membre effectif peut être nommé à titre provisoire parle conseil d'admnistration pour mener à terme le mandat vacant.

Art 19 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres effectifs un président, un trésorier, un secrétaire. Des désignations de membres effectifs supplémentaires à d'autres fonctions sont possibles.

NOMINATIONS :

Anne-Catherine André - qui occupait la fonction de présidente - est démissionnaire.

L'assemblée générale du 27/04/2014 a élu en tant qu'administrateurs

- Marie-Madeleine (Désirée Mathilde Ghislaine) Godfriaux (présidente), Rue Antoine Pahaux, 15bte3, 1360 Perwez, belge, né à Leuven, le 18/05/1951 ;

- Séverine Monniez (trésorière), Rue Guillaume Beliën, 15, 1090 Bruxelles, belge, né à Nivelles, le 6/06/1978

- Brigitte (Simone Rose Alice Marie Anne) Cotton (secrétaire), Chaussée Saint-Pierre, 284bte2, 1040 Bruxelles, belge, né à Jadotville (Congo belge), le 15/09/1955.

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Réservé

au

Moniteur

belge

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04/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Dénonnination Forme juridique Les Guerriers de Fisterrae

Siège : Association Sans But Lucratif

Objet de l'acte Rue Antoine Pahaux, 16 bte 3,1360 Perwez

Constitution - Statuts - Nominations



Les soussignés ;

1. Crêvecoeur, Arnaud Gabriel-Marie J, Rue Jan Blockx, 15 - 1030 Bruxelles, belge, né à Ottignies-louvain-la-Neuve, le 23/04/1978 ;

2. André, Anne-Catherine Marie Houria Ange, Rue Jan Bloclac, 15 - 1030 Bruxelles, belge, né à Etterbeeck, le 16/07/1280 ;

3. Godfriaux, Marie-Madeleine Désirée Matilde Ghislaine, Rue Antoine Pahaux, 15 bte 3 - 1360 Perwez, belge, né à Leuven? le 18/07/1951 ;

4. Lebrjn, Michaël Luc Roger, Chaussée de Soignies, 99 - 7830 Silly, belge, né à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le 26104/1979 ;

5. Monnïez, Séverine, Rue Guillaume Beliën, 15 - 1090 Jette, belge, né à Nivelles, le 6/06/1978 ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les

statuts comme suit :

Titre Ier  Dénomination, Siège social

Article a' L'association sans but lucratif est dénommée « Les Guerriers de Fisterrae n

Art. 2 on siège social est établi Rue Antoine Pahaux 15 Bte 3, 1360 Perwez, dans l'arrondissement judiciaire de

Nivellei;. Il peut être transféré, par décision du conseil d'administration, dans tout autre lieu en Belgique.

Titre W But social

Art, 3 1.'association a pour but social de défendre, et de propager l'art par la production et la diffusion de créations. Par

ses actipns, l'association contribue au développement culturel et social des individus et des collectivités. Pour ce faire,

ces activités seront tantôt la participation etlou l'organisation etlou la production etlou la diffusion de manifestations,

évènen ents, festivals, cours, stages, ateliers, dans le domaine des arts en général, et plus particulièrement du théâtre, de

la chorégraphie de combats, et du cinéma, L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement à son

objet ainsi que prêter son concours à toute activité similaire.

Titre IlÍ  Membres

Art.4 L:*association est composée de membres. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum

est fixéà trois. Les premiers membres sont les personnes qui comparaissent au présent acte.

Art. 5 t 'admission de nouveaux membres est votée à la majorité simple des voix présentes ou représentées à

l'assemblée générale. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace (le trésorier

par défaut), est prépondérante. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art 6 Par l'adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit tout acte qui serait de nature à porter atteinte aux

buts ou à l'honneur de l'association et des associés.

Art. 7 Les démissions ou les exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la loi

du 27 jirin 1921.

Art. g tes membres démissionnaires et leurs descendants n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne

peuvent notamment réclamer relevé ou reddition de comptes, ni appositions de scellés, ni inventaire.

Titre Ill -- Cotisations

Art 9 Lés membres payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. La cotisation

maximále est fixée à 150 euros.

Titre V: Assemblée générale

Art 10 L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil

d'admiùistration ou, s'il est absent, par l'administrateur qui le remplace (le trésorier par défaut).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

e

MOD 2.2

Art 11 L'assemblée est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservé à sa compétence : les modifications des statuts, les nominations et révocations des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, l'exclusion d'associés et la dissolution volontaire

de T'association. - Art 12 Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an durant le premier semestre de l'année civile. La date est fixée par le conseil d'administration. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Art 13 Tous les membres de l'association sont convoqués à l'assemblée générale par le conseil

d'administration. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation adressée par le conseil d'administration à chaque membre par lettre ordinaire ou e-mail au moins quinze jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art 14 Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points non inscrits à l'ordre du jour.

Art 15 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas, de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace (le trésorier par défaut), est prépondéMnte.

Art 16 Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire membre. Les membres ne peuvent être porteurs que d'une seule procuration.

Art 17 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés moyennant justification de Ieur intérêt légitime.

Titre VI  Conseil d'administration

Art 18 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nominés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. La durée du mandat est fixée pour un an. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un membre peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration pour mener à terme le mandat vacant,

Art 19 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire. Des

désignations de membres supplémentaires à d'autres fonctions sont possibles.

Art 20 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Art 21 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés

Art 22 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

Art 23 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art 24 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration ou par une ou plusieurs personnes mandatées valablement.

Art 25 La gestion journalière est assurée par chacun des membres du conseil d'administration, A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs à I'égard de tiers.

Titre VII  Règlement d'ordre intérieur

Art 26 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à Ta majorité simple des associés présents ou représentés

Titre VIII  Budget et comptes

Art 27 L'exercice social commence le 1' janvier pour se terminer le 31 décembre.

Titre IX  Dispositions diverses

Art 28 Toute modification aux statuts se fera conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 aux articles 4, 8 et 9.

Art 29 En cas de dissolution de l'association, l'affectation des biens sera déterminée par l'assemblée générale conformément aux dispositions légales ; les biens seront affectés à une association réalisant un objet social similaire choisie par l'assemblée générale.

NOMINATIONS

L'assemblée générale du 17/05/2013 a élu en tant qu'administrateurs

- Anne-Catherine André (présidente), Rue Jan Blockx, 15 - 1030 Bruxelles

- Marie-Madeleine Godfriaux (trésorière), Rue Antoine Pahaux, 15 bte 3 - 1360 Perwez

- Michael Lebrun (secrétaire), Chaussée de Soignies, 99 - 7830 Silly

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES GUERRIERS DE FISTERRAE

Adresse
RUE ANTOINE PAHAUX 15, BTE 3 1360 PERWEZ

Code postal : 1360
Localité : PERWEZ
Commune : PERWEZ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne