LES PIEDS DANS LE SABLE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PIEDS DANS LE SABLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 518.879.427

Publication

18/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe

N° d'entreprise : 0518.879.427

Dénomination

(en entier) : LES PIEDS DANS LE SABLE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Moulins 2011 à 1390 Archennes.

Obiet de l'acte z MODIFICATION

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 30 JUILLET 2013

Sont présents : tous les membres.

Ordre du jour

Démission du secrétaire.

Décision

Les membres du Conseil d'Administration ont voté à l'unanimité la démission du secrétaire.

Le secrétaire Gilles MURIGNEUX démissionne de son mandat d'administrateur,

Madame Cécile DENYS, la trésorière, reprend donc le rôle de secrétaire-trésorière,

Le président Le secrétaire sortant

David JANSSENS Gilles MURIGNEUX

La secrétaire-trésorière

Cécile DENYS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des p, ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard c:

Au verso : Nom et signature

08/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE 2 6 FEV. 2013 NIValtEES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) LES PIEDS DANS LE SABLE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Moulins 20/1 à 1390 Archennes

Obiet de l'acte ; CONSTITUTION

Les soussignés

-David Janssens, né à Ottignies le 30 août 1971, domicilié rue des Moulins 20/1 à 1390 Archennes,

-Cécile Denys, née à Berchem-St-Agathe le 11 septembre 1965, domiciliée rue des Moulins 20/1 à 1390 Archennes,

-Gilles Murigneux, né à Lille (PR) le 18 avril 1968, domicilié chemin du Ry de Héze 24 à 1390 Grez-Doiceau,

-Frédéric Dupont, né à Ixelles le 26 octobre 1967, domicilié rue de Wavre 22 à 1325 Chaumont-Gistoux,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 : l'association est dénommée « LES PIEDS DANS LE SABLE »,

Art. 2 : son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

à l'adresse suivante « rue des Moulins 20/1 à 1390 Archennes ».

ll peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 ; l'association a pour but d'offrir à tous les citoyens-consommateurs défavorisés une plate-forme permanente internationale de formation dans le domaine du milieu équestre destinée à les former à l'interactivité pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit Clanic, éthique, civique et écologique.

L'association a pour objets :

-L'octroi des services et des formations dans le domaine du milieu équestre aux particuliers, aux associations et aux entreprises sélectionnées pour le Mouvement Clanic destinés à leur fournir la compétence et l'expérience nécessaires à la réalisation de leur mission Clanic.

-Le suivi d'une formation permanente auprès du Mouvement Clanic pour développer ses compétences. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Membres

Art. 4 : l'association est composée de quatre membres effectifs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des persen.a~_

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tie;

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que l'association puisse exercer librement ses activités.

Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.

L'admission est votée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Art. 6 : tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art, 7 : les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activités, Assemblée générale

Art, 8 ; l'assemblée générale est composée de quatre membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modit" ier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an par te président du conseil d'administration durant le premier trimestre de l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci. La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Ait 11 : l'assemblée générale est convoquée lorsqu'un des quatre membres en fait la demande écrite, Toute proposition signée par un des quatre membres est portée à l'ordre du jour,

Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale sont signés par les trois administrateurs.

Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres composé d'un président d'un secrétaire et d'une trésorière.

Art 15 : le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la gestion de l'association.

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Volet B - Suite

II peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association,

Art. 16 : les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président,

Art, 17 : l'association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Toutefois, si les possibilités financières de l'ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant des émoluments, sera prise par le conseil d'administration.

Dispositions diverses

Art. 18 l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Art, 19 : lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art. 20 : en cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à la fondation privée « THA CLAND ».

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

-David Janssens

-Cécile Denys

-Gilles Murigneux

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : David Janssens

Secrétaire : Gilles Murigneux

Trésorière : Cécile Denys

Fait à Archennes en deux exemplaires le 20/02/2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

-4

Réservé

au

Moniteur

belge

Président Secrétaire Trésorière

Le quatrième fondateur

Mentionner sur la dernière page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personne. ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des ne*

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES PIEDS DANS LE SABLE

Adresse
RUE DES MOULINS 20, BTE 1 1390 ARCHENNES

Code postal : 1390
Localité : Archennes
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne