MA COCCINELLE PROMOTION, EN ABREGE : M.C.P.

Dénomination : MA COCCINELLE PROMOTION, EN ABREGE : M.C.P.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 542.737.170

Publication

17/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1H11

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 5 DEC. 2013

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N� d'entreprise : o SW 2_ 13/1

J O

D�nomination

(en entier) : MA COCCINELLE PROMOTION

(en abr�g�) : M.C.P.

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue de l'Abyme, 5 � 1367 BOMAL

Ob et de l'acte : CbNT irTUTi ON

Entre les soussign�s :

SERVAIS B�atrice, rue de l'Abyme, 5 � 1367 BOMAL

TORDEURS Emeric, rue de l'Abyme, 5 � 1367 BOMAL

DENGLER Maria, rue de l'enfer, 49 � 1367 HUPPAYE

Il est convenu de constituer, pour une dur�e ind�termin�e, une association sans but lucratif conform�ment � la Loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la Loi du 02 ao�t 2002, dont les statuts sont �tablis comme suit :

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e MA COCCINELLE PROMOTION ou en abr�g� M.C.P., l'association est d�nomm�e identiquement en fran�ais et en n�erlandais.

Cette d�nomination figurera dans tous les antes, factures, annonces, publications, lettres et autres documents �manant de l'association.

Article 2 : Si�ge social

Le si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de NIVELLES, rue de l'Abyme, 5 � 1367 BOMAL

Le si�ge social a pu �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique sur proposition du conseil d'administration.

Tout transfert du si�ge social n�cessitera une d�cision de l'assembl�e g�n�rale, selon les modalit�s pr�vues par la loi et par les pr�sents statuts.

Toutefois, si le nouveau si�ge social est situ� dans un rayon de 15 kilom�tres autour du dernier si�ge social, le transfert du si�ge social pourra �tre op�r� sur simple d�cision du conseil d'administration, � charge pour celui-ci de proc�der � la modification des statuts et de proc�der au d�p�t l�gal des nouveaux statuts coordonn�s.

Article 3 : Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut, en tout temps, �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les conditions pr�vues par la loi.

Article 4 : Objet social

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l

MOD 2.2

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L'association a pour objet l'organisation d'accueil, de formation, d'�v�nement, de voyage � destination de ses membres et du public en g�n�ral de mani�re � promouvoir et � d�velopper les contacts entre et avec les acteurs de la vie �conomique en R�gion Wallonne.

L'association peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re active et financi�re � toute activit� similaire � son objet,

Elle peut en outre entreprendre toutes les activit�s et accomplir tous les actes tentant de contribuer directement ou indirectement � la r�alisation de son objet.

Elfe peut �galement dans le cadre de la r�alisation de son objet acqu�rir toute propri�t� et droit mat�riel, donner ou prendre en location, engager du personnel, conclure tout contrat, rassembler des fonds, poser des actes commerciaux quelconques, �pisodiques ou r�p�titifs tels que :

-organisation et fourniture d'infrastructure, d'�v�nement;

-organisation de voyages ; -vente d'objet de produits ; -vente de services divers ; -prestation d'autres activit�s commerciales ponctuelles en relation avec l'objet social de l'association ;

-organisation d'actions de sensibilisation et de promotion ;

-mise en place d'ateliers, de spectacles performances et concerts, conf�rences et expositions.

Ces actes commerciaux n'auront d'autre but que de mieux atteindre le but premier de l'association. Ils seront rigoureusement accessoires � l'objet de l'association et les b�n�fices seront affect�s exclusivement � la r�alisation de l'objet social de l'association.

L'affectation non lucrative du r�sultat de l'association n'exclut pas la juste r�mun�ration des travailleurs de l'association.

Article 5 : Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

En dehors de ces deux cat�gories, il ne sera pas cr�� d'autre type de membre.

Article 6 : Membres effectifs

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte ainsi que toute personne physique qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par e-mail ou par courrier ordinaire.

Article 7 Membres adh�rents

Sont membres adh�rents les personnes physiques qui d�sirent apporter leur soutien et participer aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. Ces personnes feront une demande �crite aupr�s du conseil d'administration pour �tre admis en qualit� de membre adh�rent.

Les membres adh�rents auront le droit:

-d'assister aux assembl�es g�n�rales auxquelles ils seront invit�s � titre consultatif ;

-de faire toute suggestion au conseil d'administration et autres organes de l'association qui jugeront seuls

de la suite � lui donner.

Article 8 : D�missions et exclusions

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont fibres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand�e leur d�mission au conseil d'administration.

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M0D22

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Au pr�alable, le membre dont l'exclusion est envisag�e sera invit� � exposer, s'il le d�sire, son point de vue � l'assembl�e g�n�rale.

Le vote aura lieu � bulletin secret et la d�cision d'exclusion sera act�e dans le proc�s-verbal sans devoir faire mention d'une motivation.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres : ce registre reprend les nom, pr�nom et domicile des membres, outre les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion ainsi �ventuellement que de suspension.

Ces d�cisions sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration end�ans les 8 jours de la d�cision.

Le d�c�s entra�ne automatiquement la perte de qualit� de membre effectif ou adh�rent.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni reddition de compte ni inventaire ni remboursement des cotisations �ventuellement vers�es.

Article 9 : Assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais n'ont pas droit de vote.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts ;

-l'exclusion des membres ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-la d�cision d'affectation de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exig�s par les statuts ou la loi.

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire au moins une fois par an, dans le courant du second trimestre de l'ann�e civile et au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration au moins 8 jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e sauf si les statuts ou ia loi exige un quorum de pr�sence et/ou un quorum de vote plus important.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque 1/5 des membres ont fait la demande �crite.

De m�me toute proposition sign�e par 1/20 des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

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MOD 2.2

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf s'il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Si le quorum des pr�sences n'est pas atteint � la premi�re r�union de l'assembl�e g�n�rale, il y aura lieu de convoquer une seconde assembl�e g�n�rale 15 jours au moins apr�s la premi�re ; celle-ci pourra valablement quel que soit le nombre de voix pr�sentes ou repr�sent�es, les majorit�s requises restant inchang�es.

Dans tous les cas, une voix repr�sent�e est �quivalente � une voix pr�sente .

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts conform�ment � la loi du 27 juin 1991.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du Tribunal de Commerce de NIVELLES pour publication aux annexes du Moniteur Belge.

Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur.

Les d�cisions d'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par deux administrateurs de l'association ; ce registre est conserv� au si�ge de l'association.

Article 10 -- Conseil d'administration

L'association est administr�e par un conseil compos� de 2 administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs ou adh�rents.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,

La dur�e du mandat est illimit�e.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par recommand� au conseil d'administration.

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir.

Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins.

fi est pr�sid� par le plus fig� des administrateurs pr�sents.

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, la voix du Pr�sident est d�terminante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale sont exerc�es par le conseil d'administration.

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MOD 2.2

ll peut notamment, sans que l'�num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tout bien meuble ou immeuble, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subside, donation et transfert, renoncer � tout droit, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Article 11 -- D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non, agissant conjointement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de gestion quotidienne de . l'association, permettant d'accomplir les actes d'administration qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL et qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution ne justifie pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat de d�l�guer � la gestion journali�re est fix� par le conseil d'administration.

La fin du mandat d'administrateur entra�ne le cas �ch�ant automatiquement la fin du mandat de d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut � tout moment et sans devoir se justifier mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Article 12 R�pr�sentation

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'association est �galement engag�e par la signature d'un mandataire qui a re�u une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, moyennant la production d'un extrait de la d�cision par laquelle cette d�l�gation est octroy�e.

La dur�e de tout mandat de repr�sentation, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Tout mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment, et sans devoir en justifier, mettre fin au mandat conf�r� � toute personne.

Article 13 : Dispositions diverses

1.- Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, qu'ils exercent � titre gratuit.

2.- Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de Commerce de NIVELLES en vue de leur publication aux annexes du Moniteur Belge.

3.- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale ; toutes modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix.

4.- L'exercice social commence le 1er avril pour se terminer le 31 mars. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 mars 2014.

5.- Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra chaque ann�e avant le 30 juin.

6.- L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire aux comptes ; cette d�cision fera l'objet de la publicit� prescrite par la loi et elle mentionnera ses nom, pr�noms et domicile et lieu de naissance.

MOD 22

Volet B - Suite

Le commissaire aux comptes est charg� de v�rifier les comptes de l'association et de pr�senter un rapport' annuel sur ceux-ci.

Il est nomm� pour un an et est r��ligible.

Cette mission s'exercera � titre gratuit

7.- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire � l'association.

8.- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921.

L'assembl�e g�n�rale de 1'ASBL r�unie le 28 ao�t 2013, a approuv� le texte des statuts avec les modifications qui y ont �t� apport�es.

Elle a �lu en qualit� d'administrateurs :

- SERVAIS B�atrice

- TORDEURS Emeric

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration du 28 ao�t2013 a d�sign� en qualit� de Pr�sident de l'association :

- SERVAIS B�atrice

qui accepte ce mandat.

Le conseil d'administration r�uni le 28 ao�t 2013 a d�cid� de confier la gestion journali�re de l'association �

-SERVAIS B�atrice

qui accepte ce mandat.

Fait � Bornai, le 30 ao�t 2013 DENGLER Maria TORDEURS Emeric

SERVAIS B�atrice

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Coordonnées
MA COCCINELLE PROMOTION, EN ABREGE : M.C.P.

Adresse
RUE DE L'ABYME 5 1367 BOMAL(BRABANT)

Code postal : 1367
Localité : Bomal
Commune : RAMILLIES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

MA COCCINELLE PROMOTION, EN ABREGE : M.C.P.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MA COCCINELLE PROMOTION, EN ABREGE : M.C.P.

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