MACADANSE

Dénomination : MACADANSE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 888.313.528

Publication

08/04/2014

��t

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

Greffe

1

111

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte ; 888.313.528

MacaDanse

MacaDanse

asbi

Chauss�e de Louvain 76 -1300 Wavre

Modification des statuts

Statuts de l'ASBL MacaDanse : acte de modifications.

Les soussign�s :

1 Audenaerde Yves, domicili� chauss�e de Gand 1302 � 1082 Bruxelles

2. Buys Martine, domicili�e Avenue Gevaert 40 � 1332 Genval

3 Gailly Anne, domicili�e Avenue Balzac 10 � 1300 Wavre

4 Gilles Patrick, domicili� Venelle du bois de Villers 7 � 1300 Wavre

5 Godfroid Marcel, domicili� Rue de Nivelles 117 � 1300 Wavre

6 Hannon Jean Pol, domicili� Rue Achille Baudouin, 101 � 1300 Limai

7 Henry Isabelle, domicili�e Rue de Limai, 33A � 1330 Rixensart

8 Hympe Timothy domicili� Chauss�e de Louvain 64 bte 8 � 1300 Wavre

9 Mar�chal Christian domicili� Avenue du Centre Sportif 57 bte 79 � 1300 Wavre

10 Masson Anne, domicili�e Avenue du Ruisseau du Godru, 35/3 � 1300 Wavre

11 Pigeolet Fran�oise, domicili�e Avenue Centremont 4 � 1300 Wavre

12 Pipart Alain, domicili� Chauss�e de Louvain, 76 � 1300 Wavre

13 Rosi�re Maryse, domicili�e Rue de la Citronnelle 85/2021348 � Louvain-la-Neuve

14 Vaessen Fr�d�ric, domicili� Avenue de Nivelles 35A � 1300 Wavre

Tous ont convenu par le pr�sent acte de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi� par la loi du 2 mai 2002, mise � jour le 15 janvier 2010 dont ils ont arr�t� Ies statuts comme suivants

TITRE 1er D�nomination, si�ge social

Article 1er L'association est d�nomm�e � MacaDanse �.

Article 2 Son si�ge social est �tabli Chauss�e de Louvain, 76 � 1300 Wavre dans l'arrondissement judiciaire'

de Nivelles.

TITRE Z But

Article 3

L'association a pour but la d�fense, la promotion et le maintien des cultures et des traditions, notamment par

la musique et la danse,

La poursuite de ce(s) but(s) se r�alisera notamment par les activit�s suivantes :

a)organiser des festivals et des rencontres en Belgique

b)accueillir des groupes artistiques r�gionaux et internationaux

c)favoriser les �changes culturels entre les groupes.

De mani�re plus g�n�rale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou

indirectement, � la r�alisation de l'objet. En ex�cution de ce qui est stipul� ci-dessus, l'association peut,

notamment acqu�rir, louer ou donner en location toutes propri�t�s ou droits r�els, recruter du personnel,

conclure des contrats valables, r�colter des fonds, en r�sum� exercer ou faire exercer toutes les activit�s qui

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MDD 2.2

justifient son objet. Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes

commerciaux,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3 Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 6. Seuls les membres jouissent de la pl�nitude

des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs : Les membres fondateurs et tous tes membres de la Saltarelle inscrits en 2007,

suivant la liste d�pos�e au si�ge social..

Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par le conseil d'administration est admis en qualit� de membre effectif

par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui

d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les

d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Sans pr�judice de l'article 8, les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement

par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et les membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au

scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut

suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction

grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni

inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours

de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin

1921,

TITRE 4 Cotisations

Article 12

Lee membres effectifs et les membres adh�rants payent une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fix� par l 'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 100 euros

TITRE 5 Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un autre administrateur

pr�sent d�sign�.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de

l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur

r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

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MOD 2.2

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Article 15

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en

assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie

lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait ia demande.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur par

courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign�e

par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du j��r est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres

effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points

qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moiti� au moins des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire

(membre de l'association) qui ne peut �tre titulaire que de 2 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs, en ordre de cotisation, ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun

disposant d'une voix.

Article 19

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut

statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les r�solutions sent prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans ie cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim�s par

�crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de

commerce et publi�e aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et selon les

modalit�s pr�vues par son arr�t� royal d'ex�cution.

Article 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et

un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent

en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des

extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 Administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq membres au moins et quatorze au maximum. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 2 ans, et ils sont en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant fa d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administratiion. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres effectifs un pr�sident,. �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un autre administrateur pr�sent d�sign�,

MOD 2.2

Volet B - suite

Article 26

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur

peut se faire repr�senter par un mandataire (membre de l'association) qui ne peut �tre titulaire que de 1

procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou

celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e

g�n�rale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel

de l'association et tes destitue. SI d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou

non, dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion

journali�re, est exerc�e, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux

administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier

de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 32

Les administrateurs et les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est

exerc� en principe � titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

" N,s R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 7 R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par exception, le premier

exercice d�butera ce 1 er mars 2007 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2007.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 37

Sans pr�judice de la lol du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera ia dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif restant net de l'association dissoute apr�s acquittement des dettes et apurement des charges

sera obligatoirement affect� � une association ou un organisme dont les activit�s sont similaires.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi� par la loi du 2 mai 2002, mise � jour le 15 janvier 2010 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

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Coordonnées
MACADANSE

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 76 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MACADANSE

Coordonnées
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