MAKOTO KC SHOTOKAN JKA NIVELLES (EN ABREGE) MAKOTO KC NIVELLES

Divers


  1. Personnes morales
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Dénomination : MAKOTO KC SHOTOKAN JKA NIVELLES (EN ABREGE) MAKOTO KC NIVELLES
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 846.977.967

Publication

27/10/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Voiet B: Au tectc! : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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STAAT

846.977.967

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Makoto KC Shotokan JK.A Nivelles

(en abrégé) ; Makoto KC Nivelles

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 5 rue des Vertes-Haies 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Réelection du Comité

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Les membres cités ci-dessous ont été élus à la majorité des membres de I 'ASBL Mokoto KC Shotokan JKA Nivelles, présent lors de l'Assemblée Générale du 12 septembre 2014, comme suit :

Présidente '.Tania Prévinaire Trésorier : Gregory Prévinaire Secrétaire Cédric Petit-Musin Commissaire: Géraldine Petit-Musin Commissaire : Olivier Rousseau

Prévinaire Tafia Présidente

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : Makoto KC Shotokan JKA Nivelles

(en abrégé) : Makoto KC Nivelles

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Faubourg de Soignies 69 à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Changement de siège social

A partir de ce 7 mai 2013 et suite à une décision du conseil d'administration de i'ASBL, le siège social a été déplacé de l'adresse précisée ci-dessus vers:

Rue des Vertes Haies, 5

1400 Nivelles

Secrétaire

Grégory Prévinaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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Greffe

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(en entier) : Makoto KC Shotokan JKA Nivelles

(en abrégé) : Makoto KC Nivelles

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Faubourg de Soignies 69 à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Statuts De L,'ASBL. Makoto KC Shotokan JKA Nivelles

Les Fondateurs soussignés:

1. Ghislain Lousberg 72 Rue J. Wauters à 6230 Pont-à-Celles

2. Tania Prévianire 69, Faubourg de Soignies à 1400 Nivelles

3 Grégory Prévinaire 2 A Rue de Dinant à 1401 Baulers

4. Marchand Sébastien, 69 Faubourg de Soignies à 1400 Nivelles

5. Boudart Jean-Francois, 58 Avenue du Monde à 1400 Nivelles

Rassemblés en assemblée le 15 juin 2012, sont convenus de constituer un association sans but lucratif et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants:

Article 1: L'association

1;1 Forme Juridique: L'association est constituée sous la forme Juridique d'une association sans but lucratif (ASBL)

1.2 Dénomination: L'ASBL est nommé Makoto KC Shotokan JKA Nivelles, en abrégé Makoto KC Nivelles.

1.3 Siège: L'association est sise au Faubourg de Soignies 69 1400 Nivelles dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Le conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre endroit de langue française et de s'acquitter des formalités requises. L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de l'assemblée générale suivante.

1.4 Durée: L'ASBL est constituée pour une durée illimitée.

Article 2: Buts et activités:

2.1 Buts; L'ASBL a pour but de soutenir le fonctionnement du club de Karate Makoto KC Nivelles.

2.2 Activités: L'ASBL aura comme activité la promotion du Karate Shotokan JKA sous toutes ses formes: cours, championnats, stages, etc, L'ASBL peut développer toutes les activités qui contribuent à la réalisation des buts non lucratifs précités.

2.3 L'ASBL peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. L'ASBL peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut en outre entreprendre toutes activités qui peuvent contribuer à la réalisation de ce but. Tels que bals, concert, souper, brocante, vente d'autocollants, de T-shirt, de boissons, ceci est exemplatif et non limitatif. En ce sens, elle peut aussi, de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association à été constituée.

Articles 3: Membres:

3.1L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est illimités. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois, Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et par les présents statuts.

3.2 Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est approuvée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

3.3 Sont membres adhérents toutes les personnes participantes aux activités de L'ASBL et qui acceptent les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

3.4 Tout membre effectif ou adhérent a le droit de se retirer de l'association en adressant sa démission écrite au conseil d'administration,

3.5 L'exclusion des membres effectifs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale les membres se rendant coupables d'infractions graves aux statuts ou à la loi.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

lMjlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

T Mo0 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2012 - Annexes du Moniteur belge L'exclusion des membres effectifs requiert les conditions suivantes:

* La convocation régulière de l'assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être invités.

* La notification à l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, même sommaire, des motifs de oette exclusion.

* La décision d'exclusion doit être prise par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

* L'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite.

* La mention dans le PV de l'exclusion du membre effectif

* Le vote se fera à main levée et motivé par l'assemblée générale

*Le membre démissionnaire, suspendu, exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de L'ASBL. ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relever, ni rédition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

3.6 L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission, d'exclusion d'un membre effectif doivent être inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les quinze jours de la connaissance que le conseil a eu des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège de l'association, le registre des membres, ainsi que tous procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale ou du conseil d'administration et les documents comptables de l'association sur simple demande écrite et motivée au conseil d'administration.

Article 4: Cotisations

Tous les membres effectifs qui pratiquent le Karaté au sein de l'association ainsi que tous les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation dont les montants et les modalités sont fixés par le conseils d'administration au sein du règlement d'ordre intérieur. Seul l'instructeur principal ne payera pas de cotisation.

La cotisation maximale demandée à tous les membres de l'ASBL pratiquant le Karate ne pourra cependant pas excéder 500¬ .

Article 5: L'assemblée générale:

5.1 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par l'administrateur délégué du conseil d'administration ou de l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent être invités mais n'ont pas droit de vote.

5.2 L'assemblée générale est le pouvoir souverain sur l'association. Elle est notament compétente pour: * La modification des statuts,

*La nomination des administrateurs et des vérificateurs aux comptes,

* La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes,

* L'approbation des comptes et des budgets,

* La dissolution,

* L'exclusion des membres,

*Tous les cas exigés dans les statuts ou par la loi.

5.3 Tous les membres effectifs sont invités à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé.

5.4 L'assemblée générale est convoquée par courrier ou par courriel par l'administrateur délégué du conseil d'administration au moins 15 jours avant celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

5.5 Tous les membres effectifs ont le même droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenté par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut avoir qu'une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple sauf pour les cas précisés par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage égal des voix, la voix de l'administrateur délégué ou de son représentant sera déterminante et comptera pour deux voix.

5.6 L'assemblée générale ne peut valablement décider la dissolution ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.Toute modification des statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée dans le mois suivant de sa date au tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur Belge",

5.7 Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par l'administrateur délégué, le secrétaire et le trésorier. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres ou par des tiers s'ils justifient la raison et qu'elle est acceptée par le conseil d'administration.

Article 6: Le conseil d'administration:

6.1 L'ASBL est gérée par le conseil d'administration se composant de l'administrateur délégué, du secrétaire, du trésorier, de l'instructeur principal au minimum nommés et révocables par l'assemblée générale.

6.2 Le mandat du conseil d'administration sera fixé pour deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé par l'assemblée générale à titre provisoire Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur remplacé.

6.3 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un administrateur délégué, un secrétaire, un trésorier et les éventuels commissaires.

6.4 Le conseil d'administration se réunit dès que le besoin s'en fait sentir. Il est convoqué par l'administrateur délégué. En cas d'empêchement de l'administrateur délégué, il est présidé par un

MOD 2.2

Volet B - Suite

administrateur désigné par lui. Le conseil ne peut statuer que si la majorité des membres est présente ou représentée.

6.5 Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

6.6 Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbal signé par l'administrateur délégué, le secrétaire et le trésorier.

6.7 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de !'ASBL. Il peut à ce titre et sans que cette énumération soit limitative faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous bien meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renocer à tous droits, représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant. 11 peut nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Le conseil nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leurs tâches et traitements.

6.8 La gestion journalière de l'association est dans le chef du trésorier, Le conseil d'administration peut sous sa responsabilité déléguer la gestion journalière de l'association à un autre de ses membres. Si ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

6.9 Les actes autres que ceux relevant de la gestion journalière seront signés par deux administrateurs au moins. Us ne devront pas justifier leurs pouvoirs à des tiers.

6.10 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction d'administrateur, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de leur date, en vue de leur publication aux "Annexe du moniteur Belge".

6.11 Le représentant légal de L'ASBL est l'administrateur délégué.

Article 7 Litiges et arbitrage:

7.1 Pour l'application des articles évoqués dans les présents statuts, le conseil d'administration peut se saisir d'office ou peut être saisi par un ou plusieurs membres, de tout manquement aux présents statuts ou au règlement dont se serait rendu coupable un affilié. Le conseil d'administration une fois saisi, avise le membre concerné et lui rappelle la nature des sanctions éventuelles applicable à l'infraction qui lui est reprochée,

7.2 Le conseil d'administration instruit la cause à charge et à décharge du membre concerné et entend ceux et celles qui lui en font la demande ou qu'il jugera bon d'entendre à toute bonne fin de décision et d'enquête. il fait son rapport à la plus proche assemblée générale qui se prononcera conformément aux présents statuts sur les sanctions qu'il convient éventuellement d'appliquer au membre défaillant qui devra préalablement, s'il en exprime le souhait faire valoir tout moyen qu'il jugera utile à sa défense.

7.3 L'assemblée générale pourra prononcer les sanctions suivantes:

1.Avertissement.

2.Blâme

3. Exclusion temporaire.

4.Exclusion définitive.

* Lorsque l'intéressé se trouvera en situation de récidive ou plus, la sanction est l'exclusion.

* Le membre exclu, n'a aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations versées.

Article 8: Dispositions diverses:

8.1 Un premier règlement d'ordre intérieur sera rédigé par le conseil d'administration, Toutes modifications de ce règlement sera présenté à l'assemblée générale et sera approuvé à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

8.2 L'exercice social commence le 1er septembre et se termine le 31 Août.

8.3 Les comptes de l'exercice écoulé et les budgets de l'excercice suivant seront présentés à l'approbation de l'assemblée générale.

8.4 L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport.

8.5 En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra impérativement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

8.6 Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

A la date du 15 juin 2012, les administrateurs sont

1 Administrateur délégué: Ghislain Lousberg

2. Trésorière : Tanfa Prévinaire

3. Secrétaire: Grégory Prévinaire

4. Administrateur : Sébastien Marchand

Et les Commissaires sont:

Jean-François Boudart et Olivier Rousseau

Fait à Nivelles, le 15 juin 2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur -1 belge

Coordonnées
MAKOTO KC SHOTOKAN JKA NIVELLES (EN ABREGE) …

Adresse
Si

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne