MBLUE

Société en commandite simple


Dénomination : MBLUE
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 568.650.127

Publication

27/01/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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OM

N° d'entreprise : OSb 2 cSO J2

Dénomination

(en entier) : MBLUE

(en abrégé) :

Forme juridique : Societe en Commandite Simple

Siège : Chemin du Tilleul 9, 1380 Ohain

(adresse complète)

obiet(s) de Pacte :Création d'une societé

L'an deux mille quatorze (2014), le 22 novembre, se sont associés

1.Monsieur Michaël Heck, gérant de sociétés, né à Courtrai le 19 juin 1963, domicilié à 1380 Ohain 9,

Chemin du Tilleul

2.Madame Elisabeth Noel, sans profession, né à Eupen le 03 mars 1969, domicilié à 1380 Ohain 9, Chemin

du Tilleul

3.Madame Aurélie Heck, sans profession, né à Uccle te 09/0311996, domicilié à 1380 Ohain 9, Chemin du

Tiilleul

losquels conviennent d'établir un acte sous seing privé pour la société en commandite simple (SCS) qu'ils constituent sous la dénomination « MBLUE ».

Article 1:,NOM

Il est créé une société commandite simple'avec comme dénomination MBLUE.

Article 2: ASSOCIE COMMANDITE

Monsieur Michaël Heck,, comparant sous le point 1 aura, seul, le gestion de la société et disposera seul de la signature sociale. Il ne pourra toutefois faire usage de la signature de la société que pour servir les intérêts de celle-ci et sous les restrictions telles que stipulées ci-après.

Article 3: OBJET SOCIAL

La société a pour objet tous les actes et opérations, quel que soit leur dénomination, qui portent directement

ou indirectement sur :

_La création, le développement et la commercialisation de fils et de tissus destinés aux secteurs de

L'automobile, l'ameublement, la décoration.

-La création, le développement et la commercialisation de fils, tissus et vêtements pour l'industrie de

l'habillement

_Le consulting et management de sociétés

-La gestion de biens immobiliers

_Le négoce et la vente d'objet d'art

'fout ceci dans le sens le plus large des ternies.

D'une manière générale elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social,

La société peut, d'une manière générale, accomplir toutes les affaires ; entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou similaire qui soit de nature à favoriser le développement de son entreprise à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits.

La société peut faire toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à l'objet précité pour autant que ces opérations ne soient pas prohibées en vertu de la loi ou des arrêtés d'exécution.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 4: SIEGE SOCIAL

Le siège social de la société est établi à 1380 OHAIN 9, Chemin du tilleul. L'associé commandité peut

(ou s'ils sont plusieurs : peuvent) le déplacer partout ailleurs en Belgique par simple décision.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 5: DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée,

Article 6: CAPITAL

Le capital de la société s'élève à MILLE (1.000,00¬ ) euros, réparti en cent parts d'une valeur nominale

de 10¬ chacune.

Article 7: GESTION DE LA SOCIETE

La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants qui peuvent être soit des tiers, soit les associés commandités. Les gérants sont désignés par les associés, agissant conjointement, qui peuvent, également conjointement, les révoquer à tout moment et sans devoir se justifier leur décision. Le gérant, et au cas où ils sont plusieurs chacun d'eux, disposent de tous les pouvoirs pour gérer et représenter la société.

Article 8: CESSIONS DES PARTS

Hormis en cas d'accord unanime de tous les associés, la cession des parts n'est pas autorisées. En cas de décès, les parts sociales de l'associé défunt reviendront à ses héritiers ou légataires si tous les autres associées marquent leur accord.

Article 9: DECES

Le décès d'un associé ne constitue pas un motif de dissolution de la société. Les héritiers ne peuvent en aucun cas faire apposer des scellés ou faire dresser un inventaire judiciaire, ni faire obstacle au fonctionnement normal des affaires de la société. S'ils ne sont pas acceptés comme associés, ils ont uniquement le droit d'exiger la part, qui suivant les indications du dernier bilan, revient à leur auteur. En cas de décès, de l'interdiction légale ou d'empêchement du gérant, l'assemblée générale, à la demande d'un ou de plusieurs associés, désignera un associé commanditaire ou tout autre personne en tant qu'administrateur pour poser les actes urgents.

Article 10: EXERCICE COMPTABLE ASSEMBLEE GENERALE

L'exercice comptable débute le premier janvier de chaque année et se termine le trente et un décembre. . L'assemblée générale annuelle se tiendra le troisième samedi du mois de juin de chaque année, à 11h au siège de la société.

Article 11: REPARTITION DES BENEFICES

Il appartiendra à l'assemblée générale de décider de la répartition des bénéfices et de la constitution d'une

réserve. L'accord unanime des associées est requis.

Article 12: ACTES POSES PAR LA SOCIETE EN CONSTITUTION

Tous les engagements déjà contractés par l'associé commandité, comparant sous le point 1, pour le compte de la société en constitution, sont repris par la société. Les engagements précités sont donc réputés contractés par la société elle-même.

Article 13: DESIGNATION D'UN GERANT

Est désigné comme gérant de la société, à partir de ce jour et pour une durée indéterminé, Monsieur Michaël Heck, comparant sous le point 1, qui accepte. Ses rémunérations seront fixées par l'assemblée générale.

Article 14: DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice comptable se terminera le trente et un décembre 2015 et la première assemblée

générale aura lieu en l'an deux mille seize.

. Fait à Ohain, le 22 novembre 2014

Et après lecture, les parties ont signé les trois originaux.

Signé

Michaël Heck

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MBLUE

Adresse
CHEMIN DU TILLEUL 9 1380 OHAIN

Code postal : 1380
Localité : Ohain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne