MODULART

SA


Dénomination : MODULART
Forme juridique : SA
N° entreprise : 870.933.801

Publication

22/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 04.06.2014, DPT 15.07.2014 14310-0431-020
03/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 03.06.2013, DPT 01.07.2013 13242-0022-020
27/06/2013
ÿþ VG1( [ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Mod PUF 11.1

après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au  .

Moniteur belge

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17 »M1 2013

NIVELLES

N°d'entreprise : 0870.933.801

Dénomination (en entier) : MODULART

(en abrégé) :

Forme juridique : Société anonyme

Siège : Rue de la Déportation 218, 1480 Tubize, Belgique

(adresse complète) Obiet(sl de l'acte : Texte : Confirmation mandat administrateur-délégué

Extrait des décisions du conseil d'administration du 15/05/2012

Monsieur Ghislain Carpentier de Changy, dont le mandat d'administrateur a été renouvelé par l'assemblée générale extraordinaire du 22/07/2010 pour une durée de six ans expirant à l'Issue de l'assemblée générale ordinaire de 2016 (Annexes du Moniteur belge du 03/09/2010) est confirmé dans ses fonctions d'administrateur-délégué.

Ghislain Carpentier de Changy

Administrateur-délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

27/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Mod PDF 11.1

après dépôt de l'acte au greffe

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NIVELLES

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Moniteur

belge

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N°d'entreprise : 0870.933.801

Dénomination (en entier) : MODULART

(en abrégé):

Forme juridique : Société anonyme

Siège : Rue de la Déportation 218, 1480 Tubize, Belgique

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : Démission -Nomination administrateurs -Renouvellement mandat

commissaire

Texte :

Extrait des décisions de l'assemblée générale extraordinaire du 28/11/2012

La démission présentée par Monsieur Charles-Henri de TROOSTEMBERGH de ses fonctions d'administrateur est acceptée, avec effet à dater de ce jour.

En remplacement, l'assemblée appelle Monsieur Pierre NOTHOMB aux fonctions

d'administrateur. Son mandat viendra à échéance au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2016.

Le mandat de commissaire exercé par la Scri Fondu, Pyl, Stassin & Cie, réviseurs d'entreprises, représentée par Monsieur Jacques LENOIR, est renouvelé pour une durée de 3 ans. Ce mandat concerne les exercices 2012, 2013 et 2014.

L'assemblée a fixé les émoluments du commissaire.

Ghislain Carpentier de Changy

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

02/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.05.2012, DPT 30.07.2012 12360-0270-020
08/08/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 07.06.2011, DPT 01.08.2011 11372-0037-020
01/02/2011
ÿþ '131 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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NIVELLES

Greffe

Dénomination

(en entier) : Modulait

Forme juridique : SA

Siège : Rue de la Déportation, 218 à 1480 Tubize N° d'entreprise : 0.870.933.801

Oblet de l'acte : Démission d'administrateur

Extrait du PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 8 décembre 2010 : "L'Assemblée générale a acte la démission de la SA Nivelinvest au poste d'administrateur à la date du 30 septembre 2010."

Signé : Ghislain Carpentier de Changy, Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/06/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 18.05.2010, DPT 25.05.2010 10131-0288-019
03/06/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 26.05.2009, DPT 27.05.2009 09170-0070-020
16/06/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 20.05.2008, DPT 02.06.2008 08190-0264-018
19/06/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 29.05.2007, DPT 14.06.2007 07227-0323-020

Coordonnées
MODULART

Adresse
RUE DE LA DEPORTATION 218 1480 TUBIZE

Code postal : 1480
Localité : TUBIZE
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne