ONORY INVEST

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ONORY INVEST
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 568.621.918

Publication

14/01/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15300790*

Déposé

12-01-2015

Greffe

0568621918

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

ONORY INVEST

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

L an deux mille quinze

Le douze janvier

À Kraainem, en l étude.

Par devant nous, Quentin Vanhalewyn, Notaire à Kraainem.

A comparu

Monsieur CARON Grégory Didric Pascal Emanuel, né à Uccle le 7 septembre 1985, registre

national numéro 850907-269.11, célibataire, domicilié à La Hulpe, Chemin de Hoeilaert, 1.

Lesquels comparants ont requis le Notaire soussigné de constater authentiquement que :

TITRE I.

Il constitue une société privée à responsabilité limitée au capital de quatre vingt mille euros

(80.000,00 ¬ ) à représenter par 1000 parts sociales sans valeur nominale, auxquelles il souscrit à

l instant entièrement.

Le comparant déclare et reconnaît :

1°) que chacune des parts sociales souscrites cidessus est libérée totalement.

2°) qu'en vertu de l'article 224 du Code des Sociétés, chaque souscripteur a effectué le dépôt des

fonds représentant sa souscription au compte spécial numéro BE37 7320 3494 6828 ouvert au nom

de ladite société en formation auprès de CBC Banque Auderghem. Une attestation justifiant ce dépôt

est remise présentement au Notaire soussigné.

3°) que la société a dès à présent de ce chef, à sa disposition une somme de quatre vingt mille euros

(80.000,00 ¬ ).

En exécution de l'article 215 du Code des Sociétés, le plan financier de ladite société a été

remis au Notaire soussigné antérieurement aux présentes.

D'autre part, les comparants reconnaissent savoir que tout bien appartenant à l'un des

fondateurs, à un gérant ou à un associé que la société se proposerait d'acquérir dans un délai de

deux ans à compter de sa constitution, pour une contrevaleur au moins égale à un dixième du capital

souscrit, doit faire l'objet d'un rapport établi par un réviseur d'entreprises désigné par la gérance et

d'un rapport spécial établi par celleci.

Déclaration

Les fondateurs déclarent savoir qu'une personne physique ne peut être l'associé unique que

d'une seule société privée à responsabilité limitée, et qu'une personne morale, associée unique

Siège :

ONORY INVEST

Société privée à responsabilité limitée

à La Hulpe, Chemin de Hoeilaert, 1

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Constitution  Statuts  Nomination

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Chemin de Hoeilaert 1

1310 La Hulpe

Constitution

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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d'une telle société, dispose d'un an pour trouver un autre associé ou pour dissoudre la société.

TITRE II

Le comparant arrête comme suit les statuts de la société :

STATUTS

Article 1.  Dénomination

Il est constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "ONORY

INVEST".

Article 2.  Siège social

Le siège social est établi à La Hulpe, Chemin de Hoeilaert, 1.

Il peut, sans modification des statuts, être transféré en Belgique, dans la région linguistique

francophone et bilingue de Bruxelles-Capitale, par simple décision de l organe de gestion, décision à

publier aux Annexes du Moniteur belge.

La société peut établir, par simple décision de l organe de gestion, des sièges administratifs ou

d exploitation, des succursales, dépôts et agences, en Belgique et à l étranger.

Article 3.  Objet

La société a pour objet, pour son propre compte ou pour le compte de tiers :

Toutes les transactions commerciales, industrielles, professionnelles et financières qui se rattachent

à :

La gestion, l administration, donner du conseil et de l assistance financière, technique, commerciale

et administrative en faveur des personnes physiques, des associations, des sociétés, des

groupements économiques et autres, ainsi que la gestion des biens mobiliers et immobiliers

appartenant à la société ou aux tiers et ceci aussi bien en Belgique qu à l étranger.

La prestation de services administratifs marketing et informatiques.

La recherche développement, la production ou la commercialisation de nouveaux produits, de

nouvelles technologies et leur application.

La contribution à la constitution de sociétés par voie d apports, de participation ou d investissements

généralement quelconques.

L achat et la vente, l importation et exportation, le commissionnement, le courtage et la

représentation e tous biens généralement quelconques en bref l intermédiaire commercial.

Exercer des mandats d administrateur ou gérant dans autres sociétés, ainsi que des mandats de

liquidateur dans autres sociétés.

Toutes les transactions qui ont directement ou indirectement liés à la gestion judicieuse, le maintien,

l extension, l embellissement et la transformation d un propre patrimoine mobilier ou immobilier. La

société peut ainsi :

a) acquérir des biens immobiliers, faire construire et reconstruire, faire embellir, prendre en location, emphytéose, donner ou prendre en superficie ou leasing, lotir, entretenir, développer et exploiter, urbaniser, mais uniquement en vue de gestion, réinvestissement et rendement ;

b) investir des ressources disponibles dans tous les biens mobiliers et valeurs, gérer un portefeuille

de valeurs mobilières et à cet égard faire des achats et ventes.

Elle peut également avoir des intérêts sous forme des mises de fonds, souscriptions ou autres dans

toutes les entreprises, associations et sociétés ayant des objectifs similaires.

La société peut exécuter en Belgique et à l étranger toutes les transactions commerciales,

industrielles, financières, mobiliers et immobiliers qui sont liés directement et indirectement avec son

but social.

L énumération qui précède n est pas limitative de sorte que la société peut effectuer toutes

opérations susceptibles de contribuer à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

Article 4.  Durée

La société est constituée pour une durée indéterminée.

La société pourra prendre des engagements pour un terme dépassant la date de sa

dissolution éventuelle.

Article 5.  Capital

Le capital social est fixé à quatre-vingt mille euros (80.000,00 ¬ )

Il est représenté par 1000 parts sociales sans mention de valeur nominale.

Article 6.  Parts sociales

Les parts sociales seront inscrites dans le registre des parts tenu au siège social de la

société.

La société ne reconnaît qu'un seul propriétaire ou mandataire par part sociale.

En cas de démembrement du droit de propriété des parts sociales, les droits y afférents sont

exercés par l usufruitier.

Article 7.  Transmission des parts sociales

Tant que la société ne comprend qu'un associé, celuici sera libre de céder tout ou partie des

parts à qui il l'entend.

En cas de décès de l'associé unique, les droits sociaux sont exercés par les personnes

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Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses parts au registre des associés, la gérance lui fera sommation recommandée d'avoir dans les huit jours à se prêter à cette formalité. A défaut de ce faire endéans ce délai, la gérance signera valablement en lieu et place de l'associé défaillant.

Article 10.  Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non nommés avec ou sans limitation de durée par l assemblée générale.

L assemblée qui nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Il peut accomplir notamment les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, spécialement les actes de vente, d'achat ou d'échange, les actes d'emprunt soit sous forme de prêt, soit sous forme d'ouverture de crédit, les actes de constitution ou d'acceptation d'hypothèque, de constitution de sociétés civiles ou commerciales, les procèsverbaux des assemblées de ces sociétés, les mainlevées avec ou sans paiement, avec renonciation à tous droits réels, privilèges, hypothèques, actions résolutoires.

Chaque gérant peut valablement déléguer à un ou plusieurs gérants directeurs ou fondés de pouvoirs, telle partie de ses pouvoirs de gestion journalière qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe. Il peut également déléguer des pouvoirs déterminés à telle personne qu'il désignera.

Un gérant ne peut s'intéresser ni directement, ni indirectement, à aucune entreprise susceptible de faire concurrence à la société.

En cas de dualité d'intérêts entre la société et l'associé unique  gérant, celuici devra rendre compte de l'opération conclue dans un document déposé en même temps que les comptes annuels. Sauf décision contraire de l assemblée générale, le mandat du gérant est gratuit.

Article 11  Contrôle

Tant que la société répond aux critères énoncés à l article 15 du Code des Sociétés, il n est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Il peut se faire représenter par un expertcomptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s il a été désigné avec son accord ou si sa rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 12.  Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle des associés aura lieu de plein droit au siège social ou en tout autre endroit indiqué dans les convocations, le premier vendredi du mois de décembre à 18 heures.

Lorsque la société comprend plusieurs associés, les parts de l'un d'entre eux ne peuvent, sous peine de nullité, être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, qu'avec l'agrément de l'autre associé, ou avec l'agrément de la moitié des associés possédant les trois/quarts du capital social, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Toutefois, cet agrément n'est pas requis lorsque les parts sont cédées ou transmises à un autre associé ou au conjoint, à un ascendant, un descendant en ligne directe d'un associé.

En cas de refus d'agrément d'une cession, il sera référé aux dispositions des articles 251 et suivants du Code des Sociétés.

Article 8.  Modification du capital  Droit de préférence

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

L'exercice de ce droit de souscription est établi par l'article 309 du Code des sociétés, auquel il est ici renvoyé.

Article 9.  Appel de fonds

Les appels de fonds sont décidés souverainement par le gérant.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associé a souscrit.

L'associé qui, après un préavis d'un mois, signifié par lettre recommandée, est en retard de

satisfaire aux versements, doit bonifier à la société un intérêt calculé au taux de l'intérêt légal, à dater du jour de l'exigibilité du versement.

Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis recommandé de la gérance, cette dernière pourra faire reprendre par un associé ou par un tiers agréé s'il y a lieu, conformément aux statuts, les parts de l'associé défaillant. Cette reprise aura lieu contre paiement à l'associé défaillant de septantecinq pour cent du montant dont les parts sont libérées et à la société du solde à libérer.

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Si ce jour est férié, l'assemblée sera reportée d'office au premier jour ouvrable suivant, à la

même heure.

L'assemblée délibérera d'après les dispositions prévues par le Code des Sociétés.

L'assemblée sera, d'autre part, convoquée extraordinairement par la gérance, chaque fois

que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d associés représentant le cinquième du capital social.

Dans le cas d'associé unique, les prérogatives de l'assemblée générale sont exercées par

celuici, lequel ne peut en aucun cas, déléguer les pouvoirs qu'il exerce à ce titre.

Ses décisions seront consignées dans un registre tenu au siège social.

Article 13.  Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l assemblée générale par un autre associé porteur

d une procuration spéciale.

Article 14.  Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à

trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 15.  Présidence  Délibération  Procès-verbaux

L assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l associé présent qui

détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l assemblée statue quelle que soit la portion du capital

représenté et à majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont

signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits seront signés par un gérant.

Article 16.  Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet et finit le 30 juin de chaque année.

Les dispositions concernant les inventaires et les bilans seront observées conformément aux

règles prévues par le Code des Sociétés.

Article 17.  Affectation des résultats

L'excédent favorable du bilan  déduction faite des frais généraux, charges et

amortissements nécessaires constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice net, il sera fait un prélèvement d'au moins cinq pour cent destiné à la

formation d'un fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve

aura atteint le dixième du capital social. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la

réserve vient à être entamée.

Le solde sera mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera, à la simple majorité

des voix, de son affectation.

Article 18.  Dissolution  Liquidation

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit,

l'assemblée générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs

émoluments et fixe le mode de liquidation, conformément aux articles 181 et suivants du Code des

Sociétés.

Conformément à la loi du vingt-deux juin deux mil six, le liquidateur n entrera en fonction

qu après confirmation de sa nomination par le Tribunal de Commerce compétent.

Le liquidateur doit au cours des sixièmes et douzièmes mois de la première année de

liquidation transmettre un état détaillé de la situation de la liquidation au greffe du Tribunal de

Commerce.

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert

tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

Article 19.  Scellés

Ni les associés, ni les héritiers ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte

que ce soit, requérir l'apposition de scellés sur les biens ou documents de la société. Ils doivent, pour

l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux décisions des assemblées

générales.

Article 20.  Élection de domicile

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire social résidant à l étranger

fait élection de domicile au siège social de la société.

Article 21.  Dispositions légales

Toutes dispositions non stipulées aux présents statuts seront réglées par le Code des

Sociétés.

TITRE III.  DISPOSITIONS TRANSITOIRES

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Premier exercice social  Le premier exercice social commencera le jour du dépôt des documents requis par la loi au greffe du tribunal de commerce compétent pour se terminer le 30 juin 2016.

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Première assemblée générale ordinaire  Cette première assemblée générale se tiendra le premier vendredi du mois de décembre 2016.

TITRE IV.  ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les statuts étant ainsi rédigés et la société constituée, les comparants nous ont déclaré se réunir en assemblée générale extraordinaire.

L'assemblée, à laquelle sont présents ou valablement représentés tous les détenteurs de parts sociales et qui peut, en conséquence, valablement délibérer, a décidé à l'unanimité des voix,

- d'appeler aux fonctions de gérant, pour une durée illimitée, Monsieur Grégory Caron, prénommé, ici présent et qui accepte;

- de ne pas nommer de commissaire, étant donné que la société répond aux critères visés par l'article 15 du Code des Sociétés.

Procuration

L Assemblée Générale Extraordinaire donne pour une durée illimitée, tout pouvoir à la société Denayer & Partners, Koningin Astridlaan 49 B 7 à Wemmel pour accomplir toutes les formalités de dépôt et/ou de publications et/ou d inscription au registre et/ou au greffe et/ou à la chambre des métiers et négoces et/ou à la TVA et/ou auprès de toute autre autorité administrative.

Ces pouvoirs rapportent sur tous les changements, inscriptions, radiations et toutes autres formalités pour des décisions prises dans le passé ou le futur.

Pour extrait analytique conforme

Quentin Vanhalewyn, Notaire à Kraainem

19/12/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 02.12.2016, DPT 14.12.2016 16700-0425-012

Coordonnées
ONORY INVEST

Adresse
CHEMIN DE HOEILAERT 1 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne