OXYMORE THEATRE

Association sans but lucratif


Dénomination : OXYMORE THEATRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.297.284

Publication

13/06/2012
ÿþ ~t Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ne d'entreprise : o24C. .29q 2g11

OXYMORE THEATRE

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue François Lebon, 56 - 1400 Nivelles

Objet de l'acte Les soussignés Statuts constitutifs

1. Laurence Baurain, née à Charleroi le 01 juillet 1968, résidant Rue François Lebon, 56 à 1400 Nivelles (belge) RN : 68.07.01-162.24.

2. Lucie Pirotte, née à Anvers le 14 avril 1946, résidant Rue François Lebon, 31 à 1400 Nivelles (belge) RN : 46.04.14-088.01

3. Filomena Profenna , née le 29 mai 1953, née à Lettomanappello (Italie), résidant Rue du Noyer, 180 à 1030 Bruxelles (belge) RN : 53.05.29-110.71

4. Calogero Valenti, né à Bruxelles le 02 mai 1972, résidant Rue François Lebon, 56 à 1400 Nivelles (italien) RN : 72.05.02-437.80

Déclarent par cet acte constituer ensemble une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur base des statuts comme suit :

TITRE I - DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1

L'association est dénommée "Oxymore Théâtre", son siège est établi Rue François Lebon, 56 à 1400

Nivelles, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

OBJET

Article 2

L'association a pour but de permettre un enrichissement culturel et intellectuel ainsi que le développement personnel de l'individu tendant à défendre des valeurs humaines, citoyennes et démocratiques. Pour se faire, l'association développera d'une part la création, la diffusion et la production de spectacles, d'animation et d'évènements culturels. D'autre part, elle développera des formations aux techniques artistiques du spectacle.

Elle peut contribuer à la réalisation du but social en s'associant à d'autres personnes, associations ou sociétés.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. Elle peut également poser des actes commerciaux dans le cadre du soutien de son objet social.

DUREE

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute à tout moment.

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TITRE II - MEMBRES

Bijlagen bij. het Belgisch Staatsblad 13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 4

L'association n'est composée que de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité et ne

peut être inférieur à trois.

ADMISSION

Article 5

Toute personne qui désire être membre doit adresser une demande écrite par courrier au conseil

d'administration.

Article 6

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Le conseil d'administration de l'association statue sur les demandes d'admissions à la majorité simple des voix présentes ou représentées. La décision prise ne dolt pas être accompagnée de justification. La décision est sans appel

COTISATION

Article 7

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs

capacités et de leur dévouement.

DEMISSION

Article B

Tout membre peut se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre au (à la) président(e) du

conseil d'administration.

EXCLUSION

Article 9

Un membre qui agit contrairement aux buts de l'association peut être exclu de sa qualité de membre. Un membre peut être exclu par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

TITRE III --ASSEMBLEE GENERALE

L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration, ou en cas d'empêchement par un autre administrateur.

Article 11

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède [es pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-les modifications des statuts.

-la dissolution volontaire de l'association et l'utilisation des avoirs restants.

-l'approbation des comptes et budgets.

la nomination et ia révocation des administrateurs.

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas où une

rémunération leur est attribuée.

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires.

-les exclusions des membres effectifs.

-l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications.

-tous les actes pour lesquels les statuts ou la loi l'exigent

Article 13

II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la

clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'association.

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CONVOCATION

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettres ordinaires ou par courriers électroniques adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par un administrateurs au nom du conseil d'administration. La convocation contient le lieu de l'assemblééj, la date, itheure,.de début et' l'ordre du jour.

Le membre représentant ne peut toutefois être titulaire que d'une seule procuration. Les résolutions sont prises à la majorité de deux tiers de voix des membres présents et représentés sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou tes présents statuts.

PROCES-VERBAUX

Article 16

Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par

deux administrateurs. Les procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE IV  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17

La gestion de l'association est assurée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs minimum. Toute modification du conseil d'administration sera déposée sans délai aux greffes du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge conformément à la loi.

Article 18

Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement,

Article 19

La durée du mandat d'administrateur est fixée à 5 ans. Leur mandat n'expire que par démission, décès,

incapacité civile, révocation ou expiration du mandat. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Article 20

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inférieur à trois.

Article 21

Le conseil d'administration tient, au siège social, un registre des membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraine son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises parl'ASBL.

Article 22

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont

présents, Les décisions doivent être prises à majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé

autrement dans la loi ou les présents statuts.

Les décisions sont contresignées dans un registre de procès-verbaux, conservé au siège de l'ASBL.

Article 23

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actées judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus ; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la lot à l'assemblée générale.

Article 24

Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. Le conseil d'administration élabore alors un projet de règlement intérieur précisant les modalités de fonctionnement de l'association.

Article 25

Le délégué à la gestion journalière de l'association a le pouvoir d'accomplir des actes d'administration

journalière de celte-ci.

A titre indicatif, et sans que cette énumération soit limitative, la gestion journalière comprend le pouvoir de

-signer la correspondance

-représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public

-signer tous reçus pour des lettres recommandées

Réservé

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2012 Annexes du Moniteur_belge

Article 15

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrie ét signée.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

-prendre toute les mesures nécessaires ou utiles à la mise en Suvre des décisions du ccnseil

d'administration

-avoir procuration sur le compte bancaire de l'association

TITRE V  DISPOSITIONS DIVERSES

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 26

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée

générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

FINANCEMENT

Article 27

L'association sera financée entre autres, par des subventions, (des allocations), des dons, des cotisations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenu tant, pour soutenir les buts généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique. L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.

COMPTABILITE

Article 28

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. (Toutefois, le premier exercice

débutera le jour de la oonstitution pour se terminer le 31 décembre de l'année).

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article

17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de

l'assemblée générale.

DISSOLUTION

Article 29

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 30

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté

à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE VI  NOMINATION

L'assemblée générale a désignée à l'unanimité comme administrateurs :

-Laurence Baurain, née à Charleroi le 01 juillet 1968, résidant Rue François Lebon, 56 à 1400 Nivelles -Filomena Profenna, née le 29 mai 1953, née à Lettomanoppello (Italie), résidant Rue du Noyer, 180 à 1030 Bruxelles

-Lucie Pirotte, née à Anvers le 14 avril 1946, résidant Rue François Lebon, 31 à 1400 Nivelles (belge)

Le conseil d'administration a décidé de déléguer la gestion journalière telle que reprise à l'article 24 des présents statuts à :

-Laurence Baurain, née à Charleroi le 01 juillet 1968, résidant Rue François Lebon, 56 à 1400 Nivelles -Calogero Valenti, né à Bruxelles le 02 mai 1972, résidant Rue François Lebon, 56 à 1400 Nivelles

Les présents statuts, établis en deux exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 3 mai 2012 à Nivelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

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Coordonnées
OXYMORE THEATRE

Adresse
RUE FRANCOIS LEBON 56 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne