PASSION SPORTS, EN ABREGE : PS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. PASSION SPORTS, EN ABREGE : PS
Dénomination : PASSION SPORTS, EN ABREGE : PS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 523.957.079

Publication

29/03/2013
ÿþMDD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 9 MAIS 2013

Nll/tylee

N° d'entreprise : Q'2.-eb qS1 . olq

Dénomination

(en entier) : Passion Sports asbl

(en abrégé) : PS

Forme juridique :

Siège : rue de la tuilerie 13, 1350 orp fauche

Objet de l'acte : Constitution

Membres fondateurs:

Userstam Magali: rue de la tuilerie 13.1350 orp-jauche

Godeau Amory: rue de la tuilerie 13, 1350 orp-iauche

Sansterre Nadine: rue de fauconval 91, 1367 huppaye

Statuts de Passion Sports ASBL

En abrégé PS asbl

Rue de la tuilerie 13,1350 Orp-Jauche

CHAPITRE I : DÉNOMINATION, SIÈGE SOCIAL, BUT, DURÉE.

Art. 1 - L'association prend la dénomination de : « Passion sports asbl», en abrégé : «PS».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association précédée ou suivie de mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL» ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 - Le siège social de l'association est établi à 1350 Orp-Jauche , rue de la Tuilerie 13, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du siège social décidée par l'Assemblée Générale doit être publiée sans délai.

Art. 3 - L'association a pour but de permettre à ses membres la pratique et l'apprentissage des disciplines liées aux activités spotives et culturelles

A cette fin il lui incombera notamment

1. de promouvoir, organiser et développer des activités sportives et culturelles

L'association peut accomplir tous actes et exercer toutes activités, auxiliaires ou accessoires, concourant directement ou indirectement à son but.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

M4D 2.2

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

CHAPITRE Il : MEMBRES, ADMISSIONS, SORTIES, ENGAGEMENTS

Art. 5 - L'association se compose de membres effectifs, au nombre minimum légal de trois

Seuls les membres effectifs ont voix délibérative.

Sont membres effectifs : les membres âgés de plus de dix-huit ans en cours.

Art. 6 - Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au Président du Conseil d'Administration

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à la loi.

Art. 7 - Les membres ne sont pas astreints à une cotisation annuelle

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

CHAPITRE III : ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIÈRE

Art. 8 - L'association est administrée par un Conseil d'Administration, aussi appelé « le Comité », composé de

deux membres nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres

effectifs pour un terme de quatre ans ; les intéressés présentent eux mêmes leur candidature au Président du Conseil d'Administration ;-` le Conseil d'Administration est seul juge de l'admission des candidatures à soumettre à la décision de l'Assemblée Générale.

Les administrateurs sont nommés, parmi les membres effectifs, sur présentation par le Conseil d'Administration, par l'Assemblée Générale statuant à la majorité absolue, les abstentions n'étant pas comptées ; ils sont en tout temps révocables par l'Assemblée statuant à la même majorité ; pour la première fois les administrateurs sont nommés par les fondateurs.

La durée de leur mandat est de quatre ans; ils sont rééligibles.

Le mandat d'administrateur prend fin par l'expiration du terme, le décès, la démission, la révocation par l'Assemblée Générale, l'absence non excusée à trois séances consécutives du Conseil d'Administration et constatée par une lettre recommandée.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'Assemblée Générale, lors de sa première réunion, procède à l'élection définitive. L'administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les dépenses effectuées par les membres du Conseil d'Administration dans le cadre de l'exercice de leurs responsabilités sont remboursées par l'association selon des règles définies par le Conseil et avec la signature de deux administrateurs non liés au bénéficiaire de ces indemnités.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 9 - Le Conseil d'Administration se choisit en son sein un Président, un Trésorier, un Secrétaire et un Administrateur-délégué à la gestion journalière.

Le Président convoque les réunions du Conseil d'Administration, est responsable de son

ordre du jour, présente le budget et préside les manifestations.

Dans les circonstances particulières où il sera prononcé des discours ou tenu des conférences de presse, ce sont le Président et l'Administrateur-délégué, ou les personnes qui seront mandatées par eux pour les remplacer qui prendront la parole.

L'Administrateur-délégué remplace le Président en son absence. Il est responsable de l'organisation des activités sportives et culturelles, fait les propositions en matière d'animations sportives. Il est responsable de l'exécution des décisions du Conseil d'Administration, et contrôle avec le Président la bonne gestion administrative et financière de I'ASBL.

Art. 10 - Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.

Il doit être convoqué chaque fois qu'un tiers des administrateurs le demande.

La convocation est faite par le Président ou, en son absence, par l'Administrateur-délégué.

Art. 11 - Le Conseil d'Administration forme un collège ; il ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix.

Le Conseil d'Administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Tout ce qui n'est pas réservé à l'Assemblée Générale par la loi ou par les présents Statuts est de sa compétence.

Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir les actes d'administration et de disposition nécessaires à la réalisation du but de l'association.

Il peut notamment sans que cette énumération soit limitative, passer tous contrats, transiger, compromettre, acheter, vendre, échanger, acquérir, aliéner, prendre et donner à bail tous les biens meubles et immeubles propres pour réaliser l'objet en vue duquel l'association est créée.

Art. 12 - Le Conseil d'Administration délègue la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un Administrateur-délégué choisi en son sein. Il dispose du pouvoir d'accomplir individuellement des actes d'administration ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne de l'association ainsi que ceux qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions de l'Administrateur-délégué sont déposés au greffe sans délai.

Les personnes habilitées à représenter l'association sont le Président et l'Administrateur-délégué, agissant à titre individuel. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute personne agissant dans les limites des

pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du Conseil d'Administration.

Art. 13 - Les actes de pure gestion administrative sont accomplis sous la signature du Président, du secrétaire ou de l'Administrateur-délégué.

a

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 14 - Les opérations de l'association sont surveillées par un Vérificateur aux comptes. Le Vérificateur est nommé par l'Assemblée Générale, à la majorité absolue, et pour la première fois par les fondateurs pour le premier exercice social. il est en tout temps révocable par elle à la majorité absolue, la durée de son mandat est de quatre ans; il est rééligible.

En cas de vacance de la place de Vérificateur, l'Assemblée Générale la plus proche nommera son remplaçant.

Le Vérificateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu'il remplace.

Le Vérificateur a un droit illimité de contrôle et de surveillance

Art. 15 - Le Conseil d'Administration ne pourra valablement délibérer, à moins d'urgence, déclarée et consignée à la lettre de convocation transmise à tous les administrateurs, que si la moitié au moins des administrateurs est présente et représentée.

Les membres du Conseil d'Administration peuvent se faire représenter aux séances par un autre membre du Conseil, à qui ils délèguent leurs pouvoirs par lettre ordinaire remise par le mandataire au président de la réunion.

Chaque membre présent ne peut détenir plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante, en son absence c'est celle de l'Administrateur-délégué ou, à défaut, celle de l'administrateur qui a la plus grande ancienneté au sein du Conseil.

Les délibérations sont constatées par des procès verbaux inscrits dans un registre spécial tenu au siège de l'association, après approbation par le Conseil d'Administration.

Ils sont signés par le Président ou l'Administrateur-délégué et le secrétaire de séance.

Tous les membres effectifs peuvent prendre connaissance du registre spécial mais sans déplacement du registre.

Chaque administrateur reçoit copie du projet de procès-verbal à approuver en annexe à la convocation à la réunion suivante du Conseil.

Les tiers reçoivent copie ou un extrait d'un procès-verbal du Conseil d'Administration s'ils en font la demande motivée par écrit au Président du Conseil. Le Conseil décide souverainement de la légitimité du motif.

Les copies ou extraits de procès verbaux sont signés par deux administrateurs dont le Président.

CHAPITRE IV : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 16 - L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs ,

Tous les membres associés ont droit de vote égal.

Pour l'élection et la révocation des administrateurs le scrutin est effectué par bulletin secret.

Elle ne pourra délibérer que si la moitié des membres associés au moins est présente ou représentée, sauf les exceptions établies par la loi ou les Statuts. Si le quorum des présences n'est pas réuni, une seconde réunion de l'Assemblée Générale sera convoquée et pourra alors valablement délibérer quel que soit le nombre de présences sur tous les points qui étaient portés à l'ordre du

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

jour de la première assemblée ; mention de cette disposition sera faite dans les convocations.

Art. 17 - L'Assemblée Générale, régulièrement constituée, a les pouvoirs pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l'association. Ses décisions sont obligatoires pour tous, même pour les membres absents, incapables ou dissidents.

Sont réservées à sa compétence

1. la modification des Statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. la nomination et la révocation du vérificateur aux comptes et la fixation de sa rémunération

4. la décharge (annuelle) à donner aux administrateurs et au vérificateur aux comptes

5. l'approbation des budgets et des comptes

6. la dissolution volontaire de l'association

7. l'exclusion d'un membre

8. la transformation de l'association en une société à finalité sociale

9. tous les cas où les Statuts l'exigent

Art. 18 - L'Assemblée Générale se réunit dans la commune de à l'endroit à fixer dans la convocation.

Le Conseil d'Administration convoque l'Assemblée Générale chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

Il doit la convoquer à la demande écrite d'un tiers des membres effectifs repris au registre des membres.

Toute demande de convocation de l'Assemblée Générale doit être introduite au plus tard dans les trente jours de la réquisition et au plus tôt une huitaine écoulée après la réception de la demande.

Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées à tous les membres effectifs, et signées par le Président ou l'Administrateur-délégué par lettre ordinaire au moins 8 jours avant la date de celle-ci.

L'Assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour, toutefois l'Assemblée pourra délibérer sur toute question dont l'urgence apparaît en cours de séance et sera reconnue à la majorité des deux tiers des présents.

Art. 19 - L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année dans le courant du mois de janvier.

Le Conseil d'Administration y présente le rapport sur l'activité, la situation de l'association et y rend compte des recettes et dépenses effectuées pendant l'exercice écoulé.

Elle se prononce par un vote spécial sur l'approbation des comptes et sur la décharge à donner au Conseil d'Administration et au vérificateur.

Elle vote le budget. Elle procède éventuellement à la nomination des membres composant le Conseil d'Administration et celle du vérificateur aux comptes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Elle délibère sur toutes autres questions portées à son ordre du jour.

Art. 20 - L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, en son absence,par l'Administrateur-délégué.

En cas d'empêchement du président et de l'Administrateur-délégué par l'administrateur ayant la plus grande ancienneté au sein du Conseil.

Les délibérations de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès verbaux inscrits dans un registre spécial conservé au siège de l'association et signés par le président de l'assemblée et le secrétaire.

Les copies et extraits de ces procès verbaux sont valablement signés par le Président conjointement avec un autre administrateur.

Art. 21 - Tous les membres effectifs peuvent prendre connaissance du registre des procès-verbaux mais sans déplacement du registre.

Chaque membre reçoit copie du procès-verbal en annexe à la convocation à l'Assemblée Générale suivante.

Les tiers reçoivent copie ou un extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale s'ils en font la demande motivée par écrit au président du Conseil d'Administration. Le conseil décide souverainement de la légitimité du motif.

Les décisions des Assemblées Générales sont portées à la connaissance des tiers intéressés par les soins du secrétaire qui leur délivre, à leurs frais, un extrait conforme de la partie du procès verbal relative au point qui les intéresse.

CHAPITRE V : COMPTE ANNUEL, BILAN, RÉSERVE

Art. 22 - L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre, à l'exception de la première année qui prend cours à la constitution de l'association et se terminera le 31 décembre 2013.

Art. 23 - Le 31 décembre de chaque année, les livres sont arrêtés et l'exercice est clos. Les comptes annuels bilan préparés par le Trésorier sont soumis au Conseil d'Administration qui les présente, après vérification par le vérificateur, à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Art. 24 - L'excédent favorable du compte appartient à l'association, il est versé à la réserve ou reporté à nouveau, à moins que l'Assemblée Générale ordinaire ne statue sur une autre destination conforme à l'objet de l'association, à donner au solde favorable du bilan.

CHAPITRE VI ; DISSOLUTION, AFFECTATION DE L'AVOIR ET DES BIENS

Art. 25 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et rémunérations.

Après acquittement du passif, l'avoir et les biens composant l'actif net de l'association dissoute seront transférés à une autre association suivant ce que décidera à ce moment l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple.

L.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

CHAPITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 26 - En complément des Statuts, le Conseil d'Administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.

Des modifications à ce règlement d'ordre intérieur pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration statuant à la majorité simple.

Art. 27 - Il est fait élection de domicile au siège de l'association.

Cette élection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient survenir entre l'association et les tiers.

Art. 28 - Le Conseil d'Administration veille à remplir les formalités de dépôt au greffe du tribunal de commerce et de publication requises parla loi du 27 juin 1921.

CHAPITRE VIII : DISPOSITION TRANSITOIRE

Art. 29 - Composition du Conseil d'Administration

L'Assemblée Constituante a élu les personnes suivantes en qualité d'administrateurs formant le premier

Conseil d'Administration pour une période de quatre années venant à échéance lors de l'Assemblée Générale ordinaire qui se prononcera sur les comptes de l'exercice 2013.

1.Userstam Magali, née à Ixelles le 19 décembre 1986,13 rue de la tuilerie 1350 Orp-Jauche 2.Godeau Amory, né à Etterbeek le 18 décembre 1986,13 rue de la tuilerie 1350 Orp-Jauche

3. Sansterre Nadine, née à Schaerbeek le 03 décembre 1964, 91 64120330860rue de fauconval 1367 Huppaye

L'Assemblée Constituante a désigné comme Vérificateur aux comptes Vincent blomme

Etabli à Orp-Jauche, le 12 fevrier 2013

(signatures)

Userstam Magali Sansterre Nadine

Président de séance secrétaire de séance

Les autres membres fondateurs ont signé le procès-verbal de l'Assemblée Générale Constituante

Le Conseil d'Administration s'étant immédiatement réuni à l'issue de l'Assemblée Constituante a appelé à la fonction de Président Mme Userstam Magali.

Il a ensuite nommé comme :

Administrateur-délégué : M. Godeau Amory

Secrétaire : Mme Sansterre Nadine

Trésorier : Mme Userstam Magali

(signatures)

Coordonnées
PASSION SPORTS, EN ABREGE : PS

Adresse
RUE DE LA TUILERIE 13 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne