PENSEE SAUVAGE

Association sans but lucratif


Dénomination : PENSEE SAUVAGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 630.837.619

Publication

28/05/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

Entre les soussignés:

Cécile DELVILLE, née le 05/11/1972 à Ottignies, domiciliée au Chaussée de Bruxelles 400 à 1300 Wavre.

Nadège HAULOTTE, née le 13/03/1986 à Ottignies , domiciliée au Avenue Comte Gérard d Ursel 176 à 1390

Grez-Doiceau.

Emmanuel PONETTE, né le 19/01/1968 à Louvain, domicilié au 28 rue Achille Bauduin 28 à 1300 Limal.

Juno RYCKMANS, née le 06/05/1984 à Mons, domiciliée au Chaussée des Vignes 6 à 1300 Wavre.

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts

sont arrêtés comme suit:

Titre 1: Dénomination, siège social, objet, durée

Article 1: dénomination

L association est dénomée:  Pensée Sauvage

Article 2: siège social

Son siège social est établi au:

Chaussée des vignes 6 à 1300 Wavre.

Celui-ci pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par décision de l assemblée générale statuant

dans les conditions requises pour modifier les statuts. La modification du siège devra être publiée, dans le mois,

aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3: objet social

Le bien être de l humain est la principale vocation de l ASBL. Elle souhaite améliorer ce dernier par le biais de la

nature. Ainsi, l ASBL a pour objet:

Mettre en relation toute personne à la terre, à elle même, aux autres et à ses racines

Susciter du plaisir au travail de la terre ou à être au contact de la nature

Développement personnel en lien avec la nature

Favoriser la biodiversité (faune et flore!)

Aide à la revalidation psychiatrique et à la réinsertion

Aménagement naturel des espaces verts

Horticulture, apiculture, petit élevage

Sensibilisation et éducation à l environnement

Favoriser, faire connaître les savoirs faires ancestraux, saveurs du terroir

Bricolage, Artisanat, Jardinage, récup, art

Ateliers culinaires, cosmétique et de produits d entretien

Organisation d évènements

L association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut,

entre autres, prêter son concours et s intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Article 4: durée

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée des Vignes 6

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Pensée Sauvage Asbl

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15308791*

Volet B

1300

0630837619

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Wavre

Greffe

Déposé

26-05-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

L association est constituée pour une durée illimitée et elle peut en tout temps être dissoute.

Titre 2: Associés

Article 5: membres effectifs

L association se compose des comparants au présent acte et de toute personne admise ultérieurement en

qualité de membre. Le nombre des membres ne pourra être inférieur à 3.

Article 6: condition d admission

La demande d admission est adressée par écrit au conseil d administration qui statue souverainement sans avoir

à justifier d un éventuel refus. Le candidat devra être présenté au minimum par deux associés et ne pouvant

avoir une activité contraire aux objectifs de l ASBL.

Article 7: démission ou exclusion

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant une lettre recommandée de

démission au conseil d administration.

Si la démission d un membre a pour conséquence de ramener le nombre des associés sous le minimum fixé au

présent statut, cette démission ne pourra prendre effet qu à compter du remplacement de ce membre, sans

cependant pouvoir excéder au délai de deux mois.

L exclusion d un membre peut être prononcée par l assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des

votes valablement exprimés. Tout membre dont l exclusion est proposée est préalablement entendu par

l assemblée générale s il le souhaite. La décision d exclusion est portée à la connaissance du membre exclu par

lettre recommandée à la poste.

Le membre qui ne se justifie pas à deux absences consécutives est réputé démissionnaire. Les membres

démissionnaires ou exclus et les ayants-droits ou héritiers des membres décédés n ont aucun droit à faire valoir

sur l avoir social. Ceux-ci ne peuvent, en outre, réclamer aucun compte ni faire apposer les scellés ou requérir

inventaire.

Article 8: cotisation

Le montant de la cotisation ne pourra être supérieur à 1 000 euro par an. Les membres paient une cotisation

annuelle dont le taux est fixé par le conseil d administration.

Article 9: catégories de membres

Outre les membres associés, l association pourra reprendre des membres adhérents et des membres d honneur

dont les droits et obligation sont fixés par le règlement d ordre intérieur.

Titre 3: Assemblée Générale

Article 10: composition et pouvoir

L assemblée générale, organe suprême de l association, est composée de tous les membres effectifs de

l association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi, à savoir:

la modification des statuts

la nomination et révocation des administrateurs,

l approbation des comptes et du budget

l exclusion des membres

la dissolution de l association

Les statuts ne peuvent être modifiés qu en se conformant aux règles et procédures prévues aux articles 8 et 9 de

la loi du 27 juin 1921

Article 11: réunions

L assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit, une fois par an, dans le courant du premier trimestre de

chaque année.

Une assemblée générale extraordinaire peut, en outre, être convoquée à tout moment par le conseil

d administration, et doit l être lorsque un cinquième des associés en fait la demande. Les membres sont

convoqués aux assemblées générale par le conseil d administration par tous moyens moderne et efficace

adressé une semaine huit jours au moins avant la réunion et contenant l ordre du jour.

Toute proposition signée par le vingtième des associés doit être portée à l ordre du jour.

L assemblée générale ne peut statuer sur un point non prévu l ordre du jour.

Article 12: tenue des assemblées

L assemblée générale est présidée par l administrateur désigné à cet effet par le conseil. Chaque membre

associé dispose d une voix délibérative. Moyennant une procuration écrite de sa part, un membre peut se faire

représenter à l assemblée par un autre membre sans que ce dernier puisse être titulaire de plus d une

procuration.

L Assemblée générale, statue valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représenté. Les

décisions sont prises à la majorité de des votes valablement exprimés, sauf dans les cas expressément prévus

par les présents statuts ou par la loi.

Article 13: publicité des décisions

Les décisions de l assemblée générale sont transcrites dans un procès verbal, signé par le président de

l assemblée et un administrateur, conservé au siège social. Tous les membres recevront le procès verbal de l AG

par mail ou pour tout autre moyen moderne et efficace. Les membres et les tiers intéressés peuvent également

en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Titre 4: Conseil d Administration

Article 14: composition

L association est administrée par un conseil composé d au moins 3 administrateurs, choisis parmi les membres.

Ils sont nommés et révoqués en tout temps par l assemblée générale, par un vote à la majorité de . Les

administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 15: durée

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

La durée du mandat est de 4 ans.

En cas de vacances au cours d un mandat, l administrateur nommé par l assemblée générale pour y pourvoir,

achève le mandat de celui qu il remplace. Toute décision qui entraînerait la réduction du nombre des

administrateurs en-dessous du nombre minimal requis, ne pourra avoir d effet avant le remplacement de

l administrateur démissionnaire, sans toutefois que ce délai n excède 3 mois.

Article 16: fonctionnement et pouvoirs

Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire ou l un d entre

eux seulement. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Le conseil d administration possède tous les pouvoirs d administration et de gestion de l association sous réserve

des compétences attribuées pendant l assemblée générale.

Article 17: gestion journalière

Le conseil d administration, peut, sous sa responsabilité, déléguer certains de ces pouvoirs notamment de

gestion journalière à un administrateur, membre ou tiers.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement /

conjointement / en collègue.

Article 18: réunions et délibérations

Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses

membres en fait la demande.

Les convocations sont faites aux administrateurs par tout moyen moderne et efficace, elles contiennent l ordre du

jour et sont faites par l administrateur désigné à cet effet.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres et présente ou représentée. Chaque

administrateur peut se faire représenter par un administrateur au moyen d une procuration écrite, ce dernier ne

pouvant être porteur de plus d une procuration. Les décisions du CA sont prises à la majorité des des votes

valablement exprimés.

Article 19: publicité des décisions

Les procès verbaux des réunions du conseil sont établis par le secrétaire ou, à défaut, par l administrateur

désigné à cet effet. Ils sont approuvés lors de la réunion suivante au conseil d administration.

Article 20: representation

Les actes qui engagent l association, autre que la gestion journalière, et sauf en cas de délégation spéciale du

CA, sont signés par l administrateur désigné à cet effet ou au moins deux administrateurs. Les actes relatifs à

une délégation spéciale sont signés par la personne déléguée par le conseil d administration.

Article 21: responsabilité et rémunération

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsable que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est excercé à titre gratuit.

Titre 5: dispositions diverses

Article 22: le règlement d ordre intérieur

Un règlement d ordre intérieur peut être présenté par le CA à l assemblée générale. Des modifications à ce ROI

pourront être apportées par l assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Article 23: exercice social

L exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par exception, le

premier exercice commencera au jour de la signature des présents statuts pour se terminer le 31 décembre

2015.

Article 24: budgets et comptes

Les comptes de l exercice social écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis par le

conseil d administration à l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Article 25: dissolution

La dissolution de l association peut se faire conformément à l article 20 de la loi du 27 juin 1921. Cet actif net

sera attribué à une association ou un groupement poursuivant des buts similaires à ceux de l association.

Nomination des administrateurs

Suite à l adoption des statuts figurant ci-dessus, l assemblée générale a élu ce jour en qualité d administrateurs:

Cécile DELVILLE, née le 05/11/1972 à Ottignies, domiciliée au Chaussée de Bruxelles 400 à 1300 Wavre.

Nadège HAULOTTE, née le 13/03/1986 à Ottignies, domiciliée au Avenue Comte Gérard d Ursel 176 à 1390

Grez-Doiceau.

Emmanuel PONETTE, né le 19/01/1968 à Louvain, domicilié au 28 rue Achille Bauduin 28 à 1300 Limal.

Juno RYCKMANS, née le 06/05/1984 à Mons, domiciliée au Chaussée des Vignes 6 à 1300 Wavre.

Fait à Wavre, le 26 mai 2015, en autant d exemplaires que de parties.

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
PENSEE SAUVAGE

Adresse
CHAUSSEE DES VIGNES 6 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne