PIXELS & PAPIER

Association sans but lucratif


Dénomination : PIXELS & PAPIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.117.567

Publication

04/01/2011
ÿþ M60 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



MONITEUR BELGE DIRECTION

EBUNAL DE COMMERCE

111111111111,1111116111!Iii

20 -12- 2010

LGISCH STAATSBLAD BESTUUR

2 2 -12- 2010

NIVELLES

B

le d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Pixels & papier

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Av. Demolder, 36  1342 Limelette

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

Thierry Herman, employé, né le 15 octobre 1967 à Ottignies, domicilié à 1342 Limelette, av. Demolder 36,

Jean Verstappen, enseignant, né le 2 février 1950 à Uccle, domicilié à 5140 Ligny,

Michel Herman, pensionné, né le 3 janvier 1948 à Bierges, domicilié à 1435 Mont-Saint-Guibert,

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif aux conditions:

suivantes:

Article 1er. L'association est dénommée « Pixels & papier ». "

Art. 2. Le siège de l'association est fixé à 1342 Limelette, avenue " DemoFder, 36, dans l'arrondissement_

judiciaire de Nivelles. "

Art. 3. L'association a pour objet tout travail de création, de: mise en,~ page, d'édition, de. diffusion; d'organisation de, formations ou séminaires pour la promotion de la ;qualité techniqueet:.artistique" dans le:. domaines du design graphique. Pour réaliser ces objectifs, l'association utilise les moyens les plus appropriés et soutient des initiatives y répondant.

: Art. 4. La durée de l'association est illimitée. - .

Art. 5. Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois. Le conseil d'administration fixera le" taux.'des- " cotisations. Le taux maximal est .fixé à 25 euros. L'association- se compose " uniquement des membres: effectifs. Toute candidature de membre effectif doit être acceptée par l'assemblée générale:statuant.à la` majorité des deux tiers sur proposition du conseil d'administration" qui n'a pas à fournir de justification en

cas de refus éventuel. .

Art. 6. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettré.aus

conseil d'administration. .

Art. 7. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale,. à " la

majorité des deux tiers des voix. .

Art. 8. H sera tenu chaque année, au siège social, au jour et à l'heure fixés parle conseil d'administration' une assemblée générale ordinaire des membres associés. Les convocations contenant l'ordre du jour: seront adressées à tous les membres associés quinze jours au moins avant la date de l'assemblée, par: lettre, courriel ou fax.

Art. 9. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 10. L'assemblée générale des membres constitue le pouvoir souverain de l'association.

Art. 11. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs nommés parmi les.: membres de l'assemblée générale pour une durée de deux ans.

Art. 12. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige.

Art. 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes; d'administration et de disposition. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les statuts à l'assemblée; générale est de la, compétence du conseil d'administration.

Art. 14. L'association sera valablement représentée à l'égard des tiers par les administrateurs, individuellement et dont la signature suffit sans qu'ils puissent être obligés de produire une quelconque: délibération, autorisation ou procuration spéciale.

Art. 15. L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le bilan de l'exercice écoulé et le projet de budget du prochain exercice sont dressés et présentés au conseil d'administration. L'un et: l'autre sont soumis à l'approbation de la première assemblée générale ordinaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou cle la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom el signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PIXELS & PAPIER

Adresse
AVENUE DEMOLDER 36 1342 LIMELETTE

Code postal : 1342
Localité : Limelette
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne