PREMIERS JOURS

Dénomination : PREMIERS JOURS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 547.863.423

Publication

25/03/2014

�� MOD2.2

L(D,v-~~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMENCE

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N~ d'entreprise :(J Sit . g63 . � 23

D�nomination

(en entier) : ASBL Premiers jours

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 31, rue Wayez -1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte :

Les soussign�s:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

1� TRANSON Jacques n� � Anderlecht le 25 janvier 1953 � - domicili� au 31, rue Wayez, 1420 Braine-rAlleud, Belgique,

2� GOES Gr�gory n� le 9 janvier 1983 � Johannesbourg domicili� au 43A, rue principale, 8376 Kahler, Luxembourg.

3� WYNEN Catherine, n�e � Braine-l'Alleud, le 26 mars 1958, domicili�e au 31, rue Wayez, 1420 Braine-l'Alleud, Belgique

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article ler

L'association est d�nomm�e � ASBL Premiers jours �

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 1420 Braine l'Alteud, rue Wayez, 31, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles,

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but : l'accueil d'enfants de 0 � 3 ans,

La poursuite de ce(s) buts) se r�alisera notamment par les activit�s suivantes

-la socialisation ;

-l'apprentissage de l'autonomie ;

-des activit�s ludiques adapt�es � l'�ge des enfants.

r

MOD 2.2

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Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 3, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci,

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement parle conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.ler de la loi du 27 juin 1921.

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Moo 2,2

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � mille euros.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres (ou de tous les membres effectifs, s'il y a des membres adh�rents).

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de Ces pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts .

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 15

il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de d�cembre, L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) doivent y �tre convoqu�s.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 115 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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M0D 2.2

Article 17

Chaque membre effectif (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) a le droit d'assister � l'assembl�e. ll peut se faire repr�senter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 20

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 21

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou ia modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas �ch�ant les autres cat�gories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Conseil d'administration

Article 23

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 25

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

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MOD 2.2

Article 26

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. II d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil d�l�gue la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � une personne engag�e comme coordinateur.

La loi conf�re � la personne charg�e de la gestion journali�re la qualit� d'organe. L'organe se distingue du mandataire.

La qualit� d'organe entra�ne les cons�quences suivantes

L'organe ne doit pas justifier son pouvoir par une procuration sp�ciale. En revanche, pour les actes suivants, le mandataire doit justifier ses pouvoirs par une procuration �crite

-l'achat de mat�riel pour une somme sup�rieure � 500� ;

-l'engagement de personnel.

L'organe peut compara�tre en justice.

Les fautes commises par l'organe peuvent engager la responsabilit� de l'association alors que les fautes

mandataires n'engagent en principe pas celui qui conf�re le mandat.

Le statut de d�l�gation � la gestion journali�re procure donc plus de s�curit� pour celui qui l'occupe que

celui de mandataire.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

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Mao 22

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 10 mars 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de ['assembl�e g�n�rale.

Article 37

Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre

ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou [es liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs : Jacques TRANSON, Gr�gory GOES et Catherine WYNEN.

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

MOD 2,2

Volet B - Suite

-Pr�sident : Gr�gory GOES

-Tr�sorier : Jacques TRANSON

-Secr�taire : Catherine WYNEN

Fait � 1420 Braine l'Alleud Le tr�sorier La secr�taire

En deux exemplaires, le 12 mars 2014

Signatures

Le pr�sident

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au, Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

06/05/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 3 AVR, 2015

NIVE L !g

~I

N� d'entreprise : 0547.863.423

D�nomination

(en entier) : ASBL Premiers jours

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Wayez, 31 � 1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte

PV de r�union du 20 mars 2015

L'assembl�e g�n�rale, r�unie en s�ance extraordinaire le 20 mars 2015, a �lu St�phanie TRANSON en tant que secr�taire, vu le d�c�s de Catherine WYNEN survenu le 20 mars dernier.

Certifi� cor

1

Gr�go 'GOES

Pr�sident

_,Jacques TRANSON

Tr�sorier

Je, soussign�e, St�phanie TRANSON, n�e � Braine l'Alleud, le 9 juin 1985 et domicili�e rue try bas, 4 � 1480 Saintes, accepte par la pr�sente le poste d'administratrice en qualit� de secr�taire pour !'ASBL Premiers jours dont le si�ge social se situ� au 31, rue Wayez � 1420 Braine-l'Alleud.

St�phanie TRANSON

Ce 20 mars 2015, nous modifions �galement la date de l'assembl�e g�n�rale qui sera tenue au moins une fois, chaqu ,~____ -ns le co rant du mois de juin.

~r4�~hcm.

Gr�g " ry GOES Jacques SON St�p�anie TRANSON

Pr�sident Tr�s rt- Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PREMIERS JOURS

Adresse
RUE WAYEZ 31 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées PREMIERS JOURS

Coordonnées
PREMIERS JOURS