QUENARIEL

Société en commandite simple


Dénomination : QUENARIEL
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 537.685.450

Publication

05/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

T ~`-~iSUNAL DE COMMERCE

2 6 n'T 2313

Greffe

INT I°

N° d'entreprise : 0539» J"nS j(sso

Dénomination (c~ j~ ~

(en entier) : Quénariel

(en abrégé)

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Clos de l'Aurore, 8, boîte 10 --1420 BRAINE-L'ALLEUD

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

L'an deux mille treize, le douze août

Entre fes soussignés :

" Muriel HANSQUINE demeurant clos de l'Aurore, 8, boîte 10  1420 BRAINE L'ALLEUD associé(s) responsable(s) et solidaire(s), que l'on nomme commandité(s)

et les soussignés

.Gary VERHAEGEN demeurant avenue Paule 21 --1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

" Quentin VERHAEGEN demeurant rue Général Lotz, 7  1180 UCCLE

associé(s) simple(s) bailleur(s) de fonds, que l'on nomme commanditaire(s),

il est formé une SOCIÉTÉ EN COMMANDITE SIMPLE régie par les statuts suivants :

TITRE 1-CARACTERE DE LA SOCIETE,

ARTICLE 1. Dénomination.

La société a la forme d'une société en commandite simple sous la dénomination « Quénariel».

ARTICLE 2. Siège social.

Le siège social est établi à BRAINE-L'ALLEUD (code postal 1420), clos de l'Aurore, 8, boîte 10. II pourra être transféré en tout endroit dans la région wallonne ou de Bruxelles capitale, ou ailleurs en Belgique conformément aux exigences linguistiques de la région, ou à l'étranger sur simple décision de l'organe de gestion.

La société pourra, par simple décision de l'organe de gestion, créer des sièges administratifs, des succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.

Tout changement du siège est publié aux annexes du Moniteur Belge.

ARTICLE 3. Objet.

La société a pour objet toutes activités qui se rapportent, directement ou indirectement, à la prestation de services et de conseils administratifs, bureautiques, commerciaux, et de gestion.

La société pourra accomplir toutes opérations généralement quelconques commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, d'importation et d'exportation se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie à son objet social.

Elle pourra accomplir toutes opérations mobilières et placements financiers dans son sens le plus large.

Elle pourra s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature à favoriser le développement de son entreprise.

La société peut accepter et exercer tout mandat d'administrateur dans toute société quelque soit son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle pourra réaliser son objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de tiers, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui paraissent le mieux appropriées.

ARTICLE 4. Durée.

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE 2-CAPITAL SOCIAL  PARTS SOCIALES  ASSOCIES

ARTICLE 5. Formation du Capital.

Le capital social est illimité. Son montant minimum est fixé à zéro euros (0,00 ¬ ).

II est représenté par 100 parts sociales nominatives sans désignation de valeur nominale.

Le capital est souscrit et libéré tel qu'il apparait dans les actes de constitution et d'augmentation de capital.

Au présent acte, la situation des associés est la suivante

'Muriel HANSQUINE, 98 part(s), zéro euros (0,00 ¬ )

" Gary VERHAEGEN, 1 part(s), zéro euros (0,00 E)

" Quentin VERHAEGEN, 1 part(s), zéro euros (0,00 ¬ )

Les associés déclarent et reconnaissent que cette somme a été déposée sur un compte bancaire ouvert au nom de la société et que la société dispose dès à présent de cette somme de zéro euros (0,00 ¬ ), et ce, au titre de capitaux propres.

Aucun des associés ne pourra céder ou transporter ses droits au capital dans la présente société, en tout ou en partie, sans le ccnsentement unanime des autres associés.

TITRE 3-GESTION -- SURVEILLANCE

ARTICLE 6. Gestion - Pouvoirs.

La société est gérée par un ou plusieurs gérants, associé(s) commandité(s), nommés par l'assemblée générale qui précisera, en les nommant, la durée de leurs fonctions, leurs pouvoirs et leurs rémunérations éventuelles.

Chaque gérant a tous les pouvoirs pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition nécessaires à la gestion de la société et qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont suivies au nom de la société par un gérant.

Chaque gérant pourra déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à d'autres personnes, associés ou non, mais à l'exception de(s) associé(s) commanditaire(s), en indiquant de quels pouvoirs il s'agit et dans quelles conditions et pour quelle durée ils pourront être exercés.

La désignation et fa cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

L'assemblée générale peut, en sus des émoluments déterminés par elle, et de leurs frais de représentation, de voyage et autres, allouer aux gérants des indemnités fixes à porter aux compte de résultats.

Le mandat de gérant peut également être exercé gratuitement.

En cas de décès, d'incapacité légale ou d'empêchement du gérant unique, le(s)autre(s) associé(s) pourvoira(ont) à son remplacement définitif.

TITRE 4-ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE 7. Réunion.

L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit le dernier mercredi du mois de février à vingt (20) heures de chaque année, sauf décision contraire de l'organe de gestion.

Si ce jour est un jour férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt de la société l'exige. Ces assemblées peuvent être convoquées extraordinairement par l'organe de gestion ou par le ou les commissaires -- pour autant qu'il en soit nommé  et doivent l'être sur la demande d'actionnaires représentant au moins le cinquième du capital social.

Les assemblées générales ordinaires ou extraordinaires se tiennent au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

TITRE 5-ECRITURES SOCIALES  REPARTITIONS

ARTICLE 8. Ecritures sociales

Volet B - Suite

L'exercice social commence le premier janvier de chaque année et se termine le trente et un décembre de l'année. Exceptionnellement, le premier exercice social commencera à la date de la constitution pour se terminer le trente et un décembre deux mille treize.

Chaque année, les écritures sont arrêtées et l'organe de gestion dresse l'inventaire, les comptes annuels et autres documents, conformément à la loi.

ARTICLE 9. Distribution

Le bénéfice annuel net de la société est réparti suivant décision de l'assemblée générale, sur proposition de , l'organe de gestion et dans les limites de la loi,

TITRE 6-DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 10

En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'opérera par les soins de l'organe de gestion alors en service, à moins que l'assemblée générale ne désigne à cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les rémunérations s'il y a lieu.

Après le paiement des dettes, des charges de la société, et des frais de liquidation, l'avoir social servira d'abord à rembourser le montant du capital libéré, et ensuite sera réparti entre toutes les parts sociales.

TITRE 7-DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 11

Toutes dispositions des statuts qui seraient contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés seront réputées non écrites.

Toutes les dispositions du Code des Sociétés obligatoires et non contenues aux présents statuts y seront réputées inscrites de plein droit.

TITRE 6-DISPOSITIONS TRANSITOIRES

ARTICLE 12

Est nommée gérant pour une durée indéterminée, Madame Muriel Hansquine. Son mandat sera gratuit.

Fait à graine l'Alleud le douze août deux mille treize.

MURIEL HANSQUINE

QUENTIN VERHAEGEN

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
QUENARIEL

Adresse
CLOS DE L'AURORE 8, BTE 10 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne