REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.409.728

Publication

11/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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REDEMPTt3RIS MATER MALINES-BRUXELLES

¬ .i' `£ilt;3 :rie : 0835.449.728

Fixn3 . : Association Sans But Lucratif

Siège : 8 Avenue Albert 1° -1342 Lirnelette - Belgique

Publication liste administrateurs

Par la présente , l'assemblé générale prends acte de la démission de

Monsieur Pierangeio PEDRETTI, Prêtre domicilié, Via Donato Menichella n°125 à 00156 Roma- Italie

et désigne comme Président Monsieur Angel MEDINACHAVEZ né à Maracaibo (Venezuela)

le 12 Février 1971 résidant au Clos Marcel Ancion N°1 1342 Llmelette.

Le conseil d'administration a décidé de nommer en tant que administrateur délégué pour fa gestion

journalière Mr. Benoit MENTEN né à Amiens le 12 Juin 1974 résidant a l'Avenue Albert 1°

N°8 1342 Llmelette

(N.N.: 74.06.12-547.10)

Lesquels acceptent cette fonction

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

3 0 JAN. 2013

NIVELLES

21/04/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



IN

Réservé

au

Moniteur

belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

11 -04- 2011

NIVELLES

G renre

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 8, avenue Albert 1er -1342 Limelette

Objet de l'acte : Statuts - Conseil d'administration

STATUTS DE L'ASBL

« REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES »

Entre les soussignés,

1.Le Père Pierangelo PEDRETTI,

Prêtre,

domicilié, Via Donato Menichella n°125, à 00156 Roma

de nationalité italienne,

2.Le Père Angel MEDINA CHAVEZ,

Prêtre,

domicilié 757 avenue Houba de Strooper, à 1020 Bruxelles

de nationalité belge,

3.Monsieur Rinaldo MORO,

Instituteur,

domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

de nationalité italienne,

4.Monsieur Stefano MATTEI,

Directeur Artistique,

domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

de nationalité italienne,

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont arrêtés comme suit :

TITRE ler : Dénomination  Siège social

Article 1

L'association sans but lucratif porte ia dénomination « REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES, a.s.b.l. » (ou « REDEMPTORIS MATER MECHELEN-BRUSSEL, v.z.w. » en néerlandais).

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes et autres documents, émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention. "association sans but lucratif" ou des initiales "ASBL" ; elle doit en outre, dans ces mêmes documents, être: accompagnée de l'indication précise du siège.

Article 2

Son siège social est établi au 8 avenue Albert 1er, à 1342 Limelette. Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Le siège social pourra être transféré en tout autre lieu, par simple décision du conseil d'administration.

Tout changement du siège social sera publié, dans le mois de sa date, à l'Annexe au Moniteur belge, par les soins du conseil d'administration à l'intervention du greffe du Tribunal de commerce de Nivelles.

TITRE 2 : But social

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

0235 u09 "7,22

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MOD 2.2

Article 3

L'association a pour but :

-de propager la foi catholique notamment par la formation de jeunes et d'adultes au ministère presbytéral pour une nouvelle évangélisation en Belgique, en Europe et dans le monde entier. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

-de prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but notamment pour la réalisation de la nouvelle évangélisation réalisée par l'ouverture de et missio ad gentes » sur le territoire de l'archidiocèse de Malines-Bruxelles ainsi que dans tous les autres diocèses de Belgique, en accord avec l'évêque du lieu, avec la mise à disposition de locaux pour l'installation de familles missionnaires et d'autres membres qui collaborent à cette mission.

-d'organiser ou d'animer des convivences, sessions ou toute autre activité visant la promotion et l'organisation de ce type de mission.

-d'organiser et accompagner des voyages et/ou des pèlerinages dans des lieux de culte catholiques romains ou la participation à des rencontres organisées par le Pape ou par l'Épiscopat et autres activités missionnaires à l'étranger.

L'ensemble de ces activités peut être exercé en collaboration avec toute association sans but lucratif dont l'objet social est conforme à l'esprit et à l'objet social du Redemptoris Mater de Bruxelles, existant ou pouvant exister dans l'avenir.

TITRE 3 : Associés

Article 4

L'association est constituée de membres effectifs dont le nombre non limité ne peut cependant être inférieur

à quatre. Tous les membres jouissent des mêmes droits accordés par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres de l'association :

- les soussignés à fa présente convention,

- et toute personne présentée par un autre membre et admise en cette qualité par décision du conseil

d'administration rendue conformément à la procédure prévue à l'article 6 ci-après.

Article 6

Toute personne qui souhaite être membre de l'association et qui est présentée par un autre membre, doit en faire la demande par écrit au conseil d'administration, lequel décide souverainement de son admission.

Le conseil décide dans les deux mois de la réception de la demande, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration.

Article 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux fois.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement d'aucune cotisation éventuelle.

TITRE 4 : Cotisations

Article 9

Ne sont prévus ni droit d'entrée ni cotisation.

TITRE 5 : Assemblée générale

Article 10

L'assemblée générale est constituée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président éventuel ou par le plus âgé des administrateurs présents.

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MOD 22

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la Loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs et des éventuels commissaires,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution volontaire de l'association,

-les exclusions de membres.

Article 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par e-mail adressée à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion, et signée par le président du conseil d'administration ou le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être mise à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la Loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, pour autant qu'ils ne concement que des points d'importance mineure.

Article 14

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à ta majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la Loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Le

mandataire doit être lui-même membre de l'association et ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 16

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution ou la modification des statuts de l'association que conformément aux articles 8 et 20 de la Loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un relative aux associations sans but lucratif. Notamment toute modification du but de l'association requiert les quatre cinquièmes des voix présentes ou représentées ; toute autre modification des statuts en requiert les deux tiers.

Article 17

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Tous membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou par un autre administrateur.

Toute modification aux statuts sera déposée, dans le mois de sa date, par les soins du conseil d'administration au greffe du Tribunal de commerce de Nivelles et publiée à l'Annexe au Moniteur belge. Il en sera de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 18

Un conseil pastoral, qui a également une fonction de garants est désigné pour vérifier la conformité aux

présents statuts, des décisions prises par l'assemblée générale et les autres organes de décision et pour en

demander la modification au cas où une disparité serait constatée.

Le conseil pastoral est aussi l'organe qui anime et qui veille à la vie de l'association qui est orientée à la

formation de prêtres de l'Église catholique.

Les membres du conseil pastoral sont proposés par l'évêque du lieu. Parmi les membres du conseil

pastoral doivent figurer :

1. le recteur du séminaire diocésain de Malines-Bruxelles,

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MOD 2.2

2. Les membres de l'équipe itinérante du Chemin néocatéchuménal pour la Belgique (en conformité aux statuts du Chemin Néocatéchuménal approuvés par le Saint Siège par Décret le 11 mai 2008 et publiés le 13 juin 2008).

L'assemblée générale de l'association approuve la composition du conseil pastoral. Le pouvoir de ce conseil pastoral peut être exécuté dans sa plénitude et de la manière la plus simple en posant son veto à toute décision prise par le conseil d'administration et aussi par l'assemblée qui serait contraire aux présents statuts. Pour ce motif toutes les décisions sont envoyées au conseil pastoral qui, après en avoir délibéré, dispose de dix jours ouvrables pour exercer son pouvoir. Passé ce délai, toutes les décisions sont d'application et produisent leurs effets.

TITRE 6 : Administration  Gestion journalière

Article 19

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée

générale parmi ses membres, pour un terme de trois ans, et en tous temps révocables par elle.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20

Le conseil désigne parmi ses membres un président, et éventuellement un vice-prèsident, ceux-ci devant en outre être agréés par l'évêque du lieu, ainsi qu'un trésorier et un secrétaire, ces deux dernières fonctions pouvant être cumulées.

En cas d'empêchement du président, ses fondions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21

Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de

ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité des voix, celle du président ou de son remplaçant étant, en cas de

partage, prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par ie président et le secrétaire. Les

extraits qui doivent en être produits, et tous les autres actes, seront signés par le président et le secrétaire.

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés à celle de l'assemblée générale, par la Loi ou les présents statuts.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et leur rémunération,

Article 23

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et la rémunération éventuelle.

Article 24

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président du conseil d'administration et un autre administrateur, agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur-délégué.

Article 25

Le conseil d'administration nomme les personnes habilitées pour accepter à titre provisoire ou définitif les

libéralités faites à l'association, et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 26

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 27

La présente ASBL a la possibilité de représenter le Séminaire Redemptoris Mater de Malines-Bruxelles pour

tout ce qui concerne les affaires civiles de ce Séminaire.

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MOD 2.2

TITRE 7 : Dispositions diverses

Article 28

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente-et-un décembre de chaque année. Par

exception, le premier exercice débutera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2011.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Article 29

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social en accord avec l'équipe responsable internationale du Chemin néocatéchuménal et l'archevêque de Malines-Bruxelles.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires déterminées par le conseil d'administration.

Article 30

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la Loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un régissant les associations sans but lucratif et les lois ultérieures la modifiant ou la complétant.

Fait à Bruxelles en autant de copies que de parties, le 1 mars 2011.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE CONSTITUTION

Les statuts de l'association étant révisés, les soussignés réunis en assemblée générale ont pris à l'unanimité des voix les décisions suivantes :

Liste des membres associés et des administrateurs

Le nombre des membres est fixé à quatre. La liste des membres s'établit comme suit :

1.Le Père Pierangelo PEDRETTI, né le 14/05/1969 à Cremona (Italie)

Prêtre, domicilié, Via Donato Menichella 125, à 00156 Roma

2.Le Père Angel MEDINA CHAVEZ, né le 12/02/1971 à Maracaibo (Venezuela)

Prêtre, domicilié 757 avenue Houba de Strooper, à 1020 Bruxelles

3.Monsieur Rinaldo MORO, né le 19/01/1945 à Tiana  Sardaigne  Italie

Instituteur, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

4.Monsieur Stefano MATTEI, né le 16/06/1975 à Haine Saint Paul.

Directeur Artistique, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

Nominations

L'assemblée générale a élu en qualité d'administrateurs les trois membres suivants :

1.Le Père Pierangelo PEDRETTI, né le 14/05/1969 à Cremona (Italie)

Prêtre, domicilié, Via Donato Menichella 125, à 00156 Roma

2.Monsieur Rinaldo MORO, né le 19/01/1945 à Tiana  Sardaigne  Italie

Instituteur, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

3.Monsieur Stefano MATTEI, né le 16/06/1975 à Haine Saint Paul.

Directeur Artistique, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles,

Lesquels acceptent ce mandat.

Sauf réélection, leur mandat prendra fin à l'issue de l'assemblée générale annuelle deux mille quatorze.

Fait à Bruxelles en autant d'exemplaires que de parties, le 1 mars 2011

RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Nominations

Mao 2.2

Volet B - Suite

Les administrateurs, nommés ci-dessus, se déclarant réunis en conseil ont décidé à l'unanimité d'appeler aux fonctions de :

1.Président : Le Père Pierangelo PEDRETTI, né le 14/05/1989 à Cremona (Italie) Prêtre, domicilié Via Donato Menichella 125, à 00156 Roma

2.Secrétaire : Monsieur Stefano MATTEI, né le 16/06/1975 à Haine Saint Paul Directeur Artistique, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles 3.Trésorier : Monsieur Rinaldo MORO, né le 19/01/1945 à Tiens  Sardaigne  Italie Instituteur, domicilié Chaussée de Waterloo 1157, à 1180 Bruxelles

Lesquels acceptent cette fonction.

Conformément aux statuts, les pouvoirs des administrateurs sont définis comme suit :

« Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par Je président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers ».

Gestion journalière

Le conseil d'administration a décidé de confier la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la

signature afférente à cette gestion, à :

Père Angel MEDINA CHAVEZ, né le 12/02/1971 à Maracaibo (Venezuela)

Prêtre, domicilié 757 avenue Nouba de Strooper, à 1020 Bruxelles

Lequel accepte.

En cas d'empêchement, le président déléguera la gestion journalière à la personne de son choix pour la durée de l'empêchement

Cette gestion journalière comprend notamment :

" L'engagement de l'association, tant à l'égard des autorités que des organismes publics ou privés, pour les nécessités de la gestion journalière ;

" L'administration du personnel ;

" Se faire délivrer ou retirer de tout organisme privé ou public, dont notamment la poste ou les institutions financières, tout document quelconque, notamment les télégrammes, recommandés, etc... ;

" Encaisser tous mandats poste ainsi que toute assignation ou quittance postale ;

" La représentation de l'association dans les actes judiciaires et extra judiciaires de la gestion journalière ; .L'acceptation des libéralités faites à l'association conformément aux dispositions de l'article 23 des statuts.

Fait à Bruxelles en autant d'exemplaires que de parties le 1 mars 2011.

Père Angel Medina Chavez

Administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

" au Moniteur belge

Coordonnées
REDEMPTORIS MATER MALINES-BRUXELLES

Adresse
AVENUE ALBERT 1ER 8 1342 LIMELETTE

Code postal : 1342
Localité : Limelette
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne