RHYTHMANDGO, EN ABREGE : RNG

Association sans but lucratif


Dénomination : RHYTHMANDGO, EN ABREGE : RNG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.216.808

Publication

24/05/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

12 -05- 201i

NIVELICE9ffe

I JIIIII

*11078308"

N" d'entreprise : 0.23C d' r o

Dénomination

(en entier) : Rhythmandgo

(en abrégé) : RNG

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Plagniau 14 RIXENSART (ii 330

Ob'et de l'acte : CONSTITUTION

Les Soussignés :

1. Jacques Le Texier, domicilié rue du Plagniau, 14 à 1330 Rixensart

Né fe 30/3/1957 à Laval - France

2. Françoise Albertyn, domiciliée rue de Flandre 128 à 1000 Bruxelles

Née le 1/06/1972 à Schoten - Belgique

3. Véronique Domini, domiciliée rue Vallée Bailly 120 à 1420 Braine l'Alleud

Née le 14 juin 1964 à Etterbeek.- Belgique

4. Roxanne Le Texier, domiciliée rue du Plagniau, 14 à 1330 Rixensart

Née le 28/07/1991 à Namur  Belgique.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE Ier : OENOMINATION,SIEGE, BUT, DUREE

Article ler : L'association est dénommée : RHYTHMANDGO en abrégé « RNG »

Article 2 : Le siège social est établi rue du Plagniau, 14 à 1330 Rixensart dans l'arrondissement judiciaire

de Nivelles. Le siège peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu de

Belgique.

Article 3 : L'association a pour but :

- de promouvoir l'art musical en général et d'encourager l'expression artistique et scénique (musique, danse, art de la parole ...) par le biais d'organisation d'activités et d'événements à caractère culturel où ses membres pourront mettre en pratique les différentes disciplines artistiques.

- de participer à des actions en rapport avec son but (festivals, workshops, castings ...)

En vue de réaliser ses buts, l'association met à la disposition de ses membres des locaux pour des séances

de travail et des répétitions pour la préparation aux spectacles.

L'association peut accomplir tout acte qui peut y contribuer directement ou indirectement.

Pour en faciliter sa réalisation, elle peut donc créer d'autres moyens de financement pour parvenir à son but.

Article 4 : La durée de l'association est illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il : MEMBRES

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents en règle de cotisation. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Le nombre des membres adhérents est illimité. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits qui leur sont accordés par la loi et les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Sont membres effectifs :

1 °Les soussignés ;

2°Toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil

d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant aux deux tiers des voix

présentes ou représentées.

Sont membres adhérents :

Les personnes qui désirent aider l'association en participant aux activités de celle-ci, qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci, qui sont en règle de cotisation et dont l'adhésion est acceptée par le conseil d'administration.

Article 6 : Tout membre est libre de se retirer de l'association à tout moment en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Est réputé démissionnaire : le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les 2 mois du rappel qui lui est adressé par écrit. La démission et l'exclusion du membre se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. Lorsque le conseil d'administration propose à l'assemblée Générale l'exclusion d'un membre, il peut le suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Article 7: L'association doit tenir un registre de tous les membres, sous la responsabilité du Conseil d'Administration. Toutes décisions d'admissions, de démissions ou d'exclusions des membres sont inscrites à la diligence du Conseil d'Administration au registre endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la ou des modifications intervenues.

TITRE IV : COTISATIONS

Article 8 : Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entée, ni à aucune cotisation. Aux membres adhérents une cotisation annuelle est demandée : celle-ci peut être payée mensuellement, trimestriellement ou annuellement. Elle permet aux membres adhérents de participer aux activités gratuites de l'association. Le montant est fixé par le conseil d'administration et est révisable tous les ans. En cas de non paiement de cotisation qui incombe à un membre, le Conseil d'Administration pourra considérer ce membre comme démissionnaire. Il lui notifiera sa décision par écrit. La décision du Conseil d'Administration est irrévocable.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un président

de séance désigné au préalable à chaque réunion.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 10: L'assemblée générale est notamment compétente pour:

-la modification des statuts

-la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération) ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la dissolution ;

-l'admission ou l'exclusion des membres ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Article 11 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois

par an au cours du premier semestre de l'année civile mais tout le moins dans les six mois de la date de clôture

de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil

d'administration par lettre ordinaire ou recommandée si nécessaire au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure,le lieu et l'ordre du jour.

Article 12 : L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième

des membres en fait la demande écrite.

De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de

l'assemblée générale suivante.

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MOD2.2

Article 13 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui if donne une procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la réunion suivante.

Article 14 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal du commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Article 15 : Les convocations et procès verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président de la séance et un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 16 : L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée. Le conseil nomme en son sein un Président, un secrétaire et un trésorier.

Article 17 : La durée du mandat des administrateurs est fixée à six ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Au cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 18 : Le conseil d'administration se réunit à la demande de deux administrateurs au moins ou sur convocation du Président.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Un président de séance, pour chaque conseil d'administration, sera désigné par le conseil à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Article 19 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

I1 peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 20 : Le conseil d'administration délègue la gestion journalière à son président. En cas d'empêchement, cette gestion est déléguée à un autre membre du conseil, désigné par l'assemblée générale.

Article 21 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 23 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposées au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

TITRE Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 24 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 25 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier excercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2011.

Article 26 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration. Seul le Président aura accès au compte bancaire de l'a.s.b.l.. Aucun retrait ou dépôt ne peut s'éffectuer sans dérogation du président. Les autres membres de l'assemblée générale peuvent lui demander les extraits et les mouvements des comptes par lettre ordinaire ou par mail.

k

Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 27 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 28 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée parla loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs:

1° Le Texier Jacques

Domicile : Rue du Plagniau 14 1330 Rixensart

lieu et date de naissance Laval ( France) le 30 mars 1957

2° Albertyn Françoise

Domicile : Rue de Flandre 128 1000 Bruxelles

lieu et date de naissance Schoten ( Belgique) le 1 juin 1972

3.Domini Véronique

Domicile : Rue Vallée Bailly 120 1420 Braine l'Alleud

lieu et date de naissance Etterbeek ( Belgique) le 14 juin 1964

4. Le Texier Roxanne

Domicile : Rue du Plagniau 14 1330 Rixensart

lieu et date de naissance Namur( Belgique) le 28 juillet 1991 à Namur

Qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce jour a désigné en qualité de :

- Président : Le Texier Jacques,

- Secrétaire : Domini Véronique

- Trésorier : Albertyn Françoise

Qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce jour a désigné comme personne disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques :

Nom et prénom : Le Texier Jacques

Domicile : rue du Plagniau 14 à 1330 Rixensart

Lieu et date de naissance : Laval (France) le 30 mars 1957

Qui accepte ce mandat

Fait à Rixensart, le 05 MAI 2011

Le Texier Jacques, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RHYTHMANDGO, EN ABREGE : RNG

Adresse
RUE DU PLAGNIAU 14 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne