ROYAL CERCLE SPORTIF NIVELLOIS, EN ABREGE : R.C.S.N.

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL CERCLE SPORTIF NIVELLOIS, EN ABREGE : R.C.S.N.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.380.616

Publication

10/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0416.380.616

Dénomination

(en entier) : Royal Cercle Sportif Nivellois

(en abrégé) : RCSN

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue du Progrès, 5N à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Démission-nomination - Modification de statuts

L'an deux mil quatorze, le quatorze août à 19 heures, s'est réunie une assemblée générale extraordinaire des associés de l'ASBL.

L'Assemblée valablement constituée délibère sur les points à l'ordre du jour qui sont :

-Démission  nomination ;

-Modification des statuts ;

-Divers.

Après délibération les décisions suivantes sont prises à l'unanimité :

POINT 1 : Démission  Nomination :

-D'accepter la démission de Monsieur Preumont Frédéric, NN: 76.05.08-333.88, domicilié à Tongrinne (5140) Rue du Verger d'Auvin, 3.

-D'accepter la démission de Monsieur Léon Croissiaux, NN : 58.10.01-127.64, domicilié à Nivelles (1400) Avenue du Monde, 34.

-D'accepter la nomination de Madame Amerycicc Marianne, NN : 58.03.12-224.73, domiciliée à Nivelles (1400) Chaussée de Charleroi, 16.

-D'accepter la nomination de Monsieur Deflandre Eddy, NN : 59.04.22-263.53, domicilié à Nivelles (1400) Chaussée de Charleroi, 16.

-D'accepter la nomination de Monsieur Rochefort Pol, NN : 68.07.20-047.54, domicilié à Nivelles (1400) Rue de l'Aquilon, 7.

-D'accepter la nomination de Monsieur Van Puyvelde Pascal, NN: 63.02.17-147.01, domicilié à La Louvière (7100) Rue de l'Union des Métiers, 27.

Leurs fonctions sont les suivantes

-Messieurs Van Puyvelde , Deflandre et Rochefort sont nommés vice-présidents

_-Madame.Ameryckx_Marianne est uommée_secrétaire, , _ ,   _..._.__'.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

POINT 2 : Modification des statuts ;

Article 20 ; Conseil d'administration  Fonctionnement

Le nouvel article 20 est le suivant :

« Le conseil d'administration désigne en son sein un président, trois vice-présidents, un secrétaire et un trésorier .

Le président est chargé notamment de présider le conseil d'administration.

Il dépose au dépôt dans les plus brefs délais des actes au Greffe du Tribunal de Commerce.

Le secrétaire est notamment chargé de convoquer le conseil d'administration, de rédiger les procès verbaux, de veiller à la conservation des documents.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la TVA.

En cas d'empêchement temporaire du. président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un administrateur pour le (s) remplacer

Les administrateurs se réuniront afin de désigner parmi eux au vote secret s'agissant de personnes un président, trois vice-présidents, un secrétaire et un trésorier qui constitueront le bureau.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président le plus âgé

Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs est présente. Les décisions du conseil sont

prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents (50+1).

Les votes blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités

En cas de partage des voix, celle du président ou du vice-président qui le remplace est prépondérante . Tout administrateur qui a un intérêt dans le point concerné ne peut participer au vote.

En principe, les suffrages s'expriment à main levée, sauf lorsqu'il s'agit de personne ou le vote secret est de rigueur.

Le vote sera également secret si la moitié des administrateurs ou plus en font la demande.

La convocation au conseil d'administration est faite soit par courrier électronique soit par courrier postal simple.

Pour raison d'urgence, le conseil d'administration peut délibérer par courrier électronique, dans ce cas chaque membre reçoit le point concerné et confirme sa réception et y marque son accord ou désaccord, la décision sera inscrite dans le PV du CA suivant .

Les décisions sont consignées dans un registre des procès verbaux signés par le président et le secrétaire ».

Effet immédiat.

Plus aucun point n'étant soulevé l'assemblée est levée.

Mr FRANCOTTE Olivier, Administrateur

Réservé

au

'Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/04/2012
ÿþ " 11.8 r:>. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise 416.380.616

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Royal Cercle Sportif Nivellois

(en abrégé) : R.C.S.N.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Progrès, 5 N -1400 Nivelles

Objet de l'acte : Démissions - Nominations

L'an deux mil douze, le 29 février à 16h, s'est réunie une Assemblée Générale Extraordinaire des membres effectifs de l'Association .

Tous les membres étant présents, l'Assemblée est valablement constituée et peut délibérer sur l'ordre du jour qui est le suivant

- Point 1 :

Approbation des comptes arrêtés au 30/06/2011 (période du 01/07/2010 au 30/06/2011).

- Point 2

Nomination -- Démissions des administrateurs.

Point 3 :

Décharge.

Point 4 :

Budget pour la saison du 01/07/201 1. au 30106/2012.

Point 5 :

Divers.

Point l - Point 4 :

Après explications du bilan et du compte de résultats, ceux-ci son acceptés à l'unanimité.

Les comptes seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles par le notveau Conseil en place.

Il est accepté que les comptes arrêtés au 30/06/2011 servent de budget pour l'année 2011  2012 (période du 01/07/2011 au 30/06/2012).

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

fi `ti M0D 2.2

Point 2 :

Le nouveau conseil d'Administration devient le suivant

Démission :

Les administrateurs suivants ont présentés leur démission :

-Madame Daffe Fabienne

Domiciliée à Baulers (I401), rue Lossignol, 22

NN : 59.06.01.I40-44

-Monsieur Derdelinckx Sébastien

Domicilié à Nivelles (1400), rue Paradis, 34

NN : 82.08.05.287-80

-Monsieur Paquay Didier

Domicilié à Genappe (1470), rue de Glabais, 9

NN : 56.11.10231-43

Pour l'exercice de leur mandat, décharge leur est donnée jusqu'à ce jour.

Nomination :

Sont nommés administrateurs :

-Monsieur Francotte Olivier

Domicilié à Esch-Sur-Alzette (4167) Grand Duché du Luxembourg, rue Sentier de Kayl, 4

NN : 71.07.089M18.07.295

-Monsieur Preumont Frédéric

Domicilié à Tongrinne (5140), rue du Verger d'Auvin, 3

NN : 76.05.08.333-88

Id

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

-Monsieur Croissiaux Léon

Domicilié à Nivelles (1400), avenue du Monde, 34 NN : 58.10.01.127-64

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

-Monsieur Fastré Thierry

' Domicilié à Vieux-Genappe (1472), chée de Nivelles, 124

NN : 53.11.10.305-03

" Leurs fonctions sont les suivantes

-Monsieur Francotte Olivier est nommé président et est chargé de la gestion journalière. -Messieurs Preumont Frédéric et Croissiaux Léon sont nommés vice-présidents. -Monsieur Fastré Thierry est nommé trésorier.

Ces démissions et nominations prennent effet à partir du 01/03/2012 et sont acceptées par tous les intéressés.

Point 5 :

Des réunions ultérieures auront lieu pour l'organisation interne de l'Association et rappeler le nouveau régime fiscal pour l'ensemble du monde sportif.

Les présents statuts modifiés ont été rédigés en autant d'exemplaires que de membres effectifs à l'acte, chaque membre effectif reconnaissant en apposant sa signature être en possession d'un original.

Plus aucun autre point n'étant soulevé, la séance est levée.

Fait à Nivelles, le 29 février 2012.

Le Président,

Mentionner sur fa derniere page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/01/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



Réservé

au

Moniteur _

belge







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1 S -09- 2011

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N` d'entreprise : 416.380.616

Dénomination

(en entier) : Royal Cercle Sportif Nivellois

(en abrégé) : RCSN

Forme juridique : ASBL £ W

Siège rue du Progrèsf1400 Nivelles

Obiet de l'acte : démission-nomination au Conseil d'Administration

L'assemblée de ce jour acte lá démission reçue le 16 juillet 2010 en tant qu"administrateur de : Laurent Denuit

8 allée J.Tinctoris à 1400 Nivelles

L'assemblée de ce jour confime les mandats comme administrateurs de :

Didier Paquay

9 rue dé_Glabais à 1474 Genappe

Fabienne Daffe

22 rue Lossignol à 1401 Baulers

Léon Croissiaux

34 avenue du Monde à 1400 Nivelles

Sébastien Derdelinckx

34 rue du Paradis à 1400 Nivelles

Les présents statuts ont été rédigés en autant d'exemplaires que de membres effectifs à l'acte , chaque membre effectif reconnaissant, en apposant sa signature , être en possession d'un original

Nivelles, le 07 décembre 2010

Le Président du Conseil d'Adlministration de l'A.S.B.L.

Didier Paquay

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ra dernière page du Volet B : Au recto : Nom et pualite du notaire instrumentant ou de la personne ou ces personnes avant pouvoir de représenter Passociation. la fondation ou l'organisme à [égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL CERCLE SPORTIF NIVELLOIS, EN ABREGE : …

Adresse
RUE DU PROGRES 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne