ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN, EN ABREGE : R.C. S. OHAIN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN, EN ABREGE : R.C. S. O…
Dénomination : ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN, EN ABREGE : R.C. S. OHAIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.638.754

Publication

06/01/2012
ÿþyr _I,f  f ._ - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Réservé

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 6 -12- 2011

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0611.389.317

Dénomination

(en entier) : ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN

(en abrégé) : R.G.S. OHA1N

Forme juridique : A.S.B..L.

Siège : Rue des Saules,28 à 1380 Lasne

Objet de l'acte : Modifications des statuts, démissions/nominations, mise à jour des membres effectifs

L'assemblée générale du 13 décembre 2011 à entériné les décisions suivantes: Extraits du procès verbal de l'Assemblé Générale du 13 décembre 2011.

Modifications des statuts

Article 10 est modifié et remplacé par le texte suivant :

Art. 10 : COTISATION

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale et pourra être dégressive selon ce qui aura été fixé par le Conseil d'Administration. En aucun cas le montant des cotisations ne pourra excéder le montant de 1.000,00 euros.

En cas de non paiement des cotisations qui incombent à un membre, le Conseil d'Administration fera envoyer un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de l'envoi du rappel le membre n'a pas payé ses cotisations, le Conseil d'Administration peut te considérer comme démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire. La décision est irrévocable et n'éteint pas pour autant la dette.

Article 11 est modifié et remplacé par le texte suivant :

M. 11 : ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs.

Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration, ou en cas d'empêchement de celui-d, par un Vice-président ou par un Administrateur désigné à cet effet par le Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale statutaire se réunit au moins une fois l'an dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice social pour approbation des comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire confiée à la Poste ou remise en main propre ou par courrier électronique.

La convocation contient l'Ordre du Jour détaillé. Si l'Assemblée Générale doit approuver tes comptes et budgets, ceux-ci seront annexés à la convocation. Toute proposition signifiée par un des membres doit être portée à l'Ordre du Jour.

Article 20 est modifié et remplacé par le texte suivant :

M. 20: CONSEIL D'ADMINISTRATION - FONCTIONNEMENT

Le Conseil d'Administration désigne en son sein un Président, un ou plusieurs Vice-Président(s), un

Secrétaire et un Trésorier qui constituent le Bureau. Le Président est chargé de présider le Conseil

d'Administration.

Le Secrétaire est chargé notamment de convoquer le Conseil d'Administration, de rédiger tes procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents. Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes au Tribunal de Commerce. II peut se faire aider dans sa tâche par tout autre Administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le Trésorier est notamment chargé de la tenue des Comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la TVA. If peut se faire aider dans sa tâche par tout autre Administrateur.

En cas d'empêchement temporaire du Président, du Secrétaire ou du Trésorier, le Conseil d' Administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

En cas d'empêchement temporaire du Président, ses fonctions seront assumées dans l'ordre par un Vice-'Président ou le plus ancien (en fonction de l'âge) des Administrateurs présents. Le Conseil délibère

valablement si la moitié des Administrateurs est présente. -

Les décisions du Conseil sont prises â la majorité absolue des voix des Administrateurs présents (50% + 1 voix). Les votes blancs, nuls, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour Je calcul des majorités. En cas de parité des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante. Tout Administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'Association ne peut participer aux délibérations et aux votes sur le: point litigieux. En principe, les suffrages s'expriment à main levée, sauf lorsqu'il est question de personnes, Dans ce ras, le vote secret peut être demandé par tout Administrateur. Le vote est également secret pour tout point de l'Ordre du Jour si la moitié des Administrateurs en fait la demande,

Le Conseil d'Administration est convoqué par le Secrétaire ou, en cas d'empêchement, par tout autre Administrateur. La convocation est envoyée ou remise en mains propres par lettre ordinaire ou par ou par courrier électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du Conseil. Elle contient l'Ordre du Jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'Ordre du Jour peut être débattu si les deux-tiers des membres présents marquent leur accord. Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux et sont signées par le Président et le Secrétaire.

Démissions / Nominations

Démissions:

L'assemblée générale prend acte des démissions suivantes:

Monsieur VREIJX Frédéric, en tant que membre effectif

Monsieur POOT Rudy, en tant que membre effectif

Monsieur MONTOISY Eric, en tant que membre effectif

Nouveaux membres effectif:

Monsieur PAQUI Bernard, domicilié Avenue de l'Europe 21 à 1330 Rixensart

Monsieur VERITER Michel, domicilié rue du Bois Pirart, 37 à 1332 Genval

Liste des membres effectifs :

1) APERS Philippe, né le 30/06/1962 à Ixelles, domicilié avenue de la Renardière, 16, 1380 Lasne

2) BELLIERE Georges, né le 17/11/1929 à Jumet, domicilié Route de Genval, 74 1380 Lasne

3) DANS Marc, né te 03/01/1950 à Uccle, domicilié rue de la paix,4 1410 Waterloo

4) DEHAYE Michel, né le 25/03/1954 à Haine St Paul, domicilié rue Crolle, 41, 1380 Lasne

5) GEURS Michel, né ie 30/09/1954 à Ohain, domicilié route d'Ottignies, 118e, 1380 Lasne

6) LAMBRECHTS Gérard, né le 24/12/1955 à Braine L'Alleud, domicilié avenue du 4 Mai, 28, 1380 Lasne

7) LEBLOIS Emile, né le 20/04/1936 à Bercliem Ste Agathe, domicilié rue des Saules, 28, 1380 Lasne

8) LORIAUX Claude, né le 09/11/1947 à Anderlecht, domicilié av Ferme de l'Empereur, 10, 1310 La Hulpe

9) MANS Jean-Pierre, né le 17/07/1959 à Bruxelles, domicilié Chemin de Dadelane, 11, 1380 Lasne

10) PAQUI Bernard, né le 22/04/1957 à Etterbeek,.domicilié Avenue de l'Europe 21, 1330 Rixensart

11) THEYS Alain, né le 16/07/1959 à Nivelles, domicilié Chemin Alouette, 5, 1380 Lasne

12) VANDERPUTTEN Luc, né le 23/12/1948 à Wilrijk, domicilié rue du Bois du Greffier, 3, 1380 Lasne

13) VERITER Michel, né le 30/04/194 à Sint Pieters Leeuw, domicilié rue du Bois Pirart, 37, 1332 Genval

14) ZIMMERMANN Max, né le 20/03/1966 à Uccle, domicilié Chemin de la Ferme Renard, 2, 1380 Lasne

Ces modifications ont été approuvées à l'unanimité des membres présents à l'Assemblé Générale. Fait à Lasne le 15 décembre 2011

Le Vice président

Le Président Alain Theys

Administrateur Emile' Lebloie

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire insifumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



09/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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0 2 -07- 2015 2 6 JUIN 2015

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Greffe

Mentionner sur la dernière page du Voie( B : Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MONITEUR BELGE

TRIBUNAL DE-COMMERCE

#121J1,1111

11

N° d'entl'eprise : 0416.638.754

Dénomination

(en entier) : ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN

(en abrégé) : R.G.S. OHAIN

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : route de Genvel 20 A à 1380 Lasne

Objet de l'acte ; nominations, fusion, transfert siège social

Extraits des procès-verbaux Intervenus en date des 18 mars 2015 et 6 mai 2015

I.Extrait des procès-verbaux du 18 mars 2015 ayant entériné les décisions suivantes

1.La fusion se fera en continuation de l'asbi « ROS OHAIN » (matricule 03481) qui deviendra « ROYALE UNION LASNE OMAN » . En abrégé R.U.L,O,

2. Entérine la nomination au poste de membre effectif les personnes suivantes :

-Mr Eric LAMBINON

-Mr Stéphan PEETERS, domicilié rue de la Ramée, 17 à 1370 Jauchelette

-Mr Michel ANASTASIADES, domicilié rue du Vallon 82 à 1332 Genval

II.Extralt du procès-verbal du 6 mai 2015 ayant entériné les décisions suivantes

1,Décide de la nomination au poste de membre effectif à la date du 06 mai 2015 les personnes suivantes

oMr Damien DUBOIS, domicilié Tienne de Renival 8 à 1380 Lasne

oMr Jean-Michel LATOUR, domicilié rue Chapelle-Aux-Sabots, 5 à 1340 Céroux-Mousty

oMr Bruno LECLERCQ, domicilié rue Point du Jour, 48 à 1372 Bousval

2.Décide de la nomination au poste d'administrateur à la date du 06 mai 2015 les personnes suivantes :

oMr Stéphan PEETERS, domicilié rue de la Ramée, 17 à 1370 Jauchelette oMr Damien DUBOIS, domicilié Tienne de Renival 8 à 1380 Lasne

3.Décide de la nomination au poste de Secrétaire à la date du 06 mai 2015 de Monsieur Stéphan PEETERS.

4.Décide de la nomination au poste de Trésorier à la date du 06 mai 2015 de Monsieur Stéphan PEETERS.

5.Décide de la nomination d'un Correspondant Qualifié en la personne de Monsieur Gérard LAMBRECHTS

6.Décide de la nomination d'un Président d'Honneur en la personne de Monsieur Georges BELLIERE

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Moniteur belge

MOD 22

Volet B - Suite

7.Les administrateurs en leur sein confirment Monsieur Tanguy LAMBILLON en tant que Président du nouveau dub,

8.Changement de dénomination de l'asbl RCS OHAIN qui devient: !'asbl ROYALE UNION LASNE OHAIN. 9.Décide du transfert du siège social de !'asbl vers la Route de Genval 26 à 1380 Ohain.

Ces modifications ont été approuvées à l'unanimité des membres présents aux différentes assemblées.

Stéphan PEETERS

Administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ROYAL CERCLE SPORTIF OHAIN, EN ABREGE : R.C.…

Adresse
RUE DES SAULES 28 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne