SOCIETE MONROSE

Dénomination : SOCIETE MONROSE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 540.648.603

Publication

18/10/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

IBIfl

" 13158511*

N� d'entreprise : D D ({ b c 3

D�nomination

(en entier) : SOCIETE MONROSE

(en abr�g�) :

= Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1420 BRAINE-L'ALLEUD - BOULEVARD DE FRANCE 9

(adresse compl�te)

Obiet_(s) de)'acte :TRANSFERT INTERNATIONAL DE SIEGE SOCIAL - MODIFICATION DE LA NATIONALITE DE LA SOCIETE - CONSTATATION DE LA FORME JURIDIQUE - APPROBATION D'UN NOUVEAU TEXTE DES STATUTS

D'un acte re�u par Ma�tre J�r�me OTTE, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le 27 septembre 2013, en cours d'enregistrement � Ixelles 3, il est extrait ce qui suit :

L Monsieur MONROSE Marc Ren� Pierre, n� � Dijon (France) le vingt ao�t mil neuf; cent soixante-trois, de nationalit� fran�aise, domicili� � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, Avenue du Cor de Chasse 38.

2. Madame ZANIER Sophie J'os�e Danielle, n�e � Saint-Chamond (France) le dix-sept; novembre mil neuf cent soixante-sept, de nationalit� fran�aise, domicili�e � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, Avenue du Cor de Chasse 38,

Exposent et requi�rent le notaire soussign� d'acter

Premi�re r�solution

Constatation du transfert de si�ge social

Sous la condition suspensive du d�p�t d'une exp�dition des pr�sentes au greffe du tribunal de commerce de Nivelles, les comparants constatent que le si�ge de la direction effective et le si�ge social seront �tablis dor�navant avec effet au premier octobre deux mille treize � 1420 Braine-l'Alleud, Boulevard de France, 9, avec effet au premier octobre deux mille treize, conform�ment � la d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e de droit fran�ais � SOCIETE MONROSE �, ayant son si�ge social � 21000 Dijon, 7 Avenue Victor Hugo, inscrite au registre de commerce et des soci�t�s de Dijon, sous le num�ro 778 242 180, en date du vingt-cinq septembre deux mille treize, dont une copie du proc�s-verbal demeurera ci-annex�e.

Par cons�quent, les comparants prennent acte que la soci�t� sera dor�navant soumise aux dispositions du droit belge en application des articles 110 et 112 du Code de droit International priv� du 16 juillet 2004.

Les comparants d�clarent �galement que le pr�sent transfert international de si�ge social se fait avec prise d'effet fiscal et comptable en Belgique au premier octobre deux mille ; treize, les comptes de cl�ture sur le plan fiscal fran�ais �tant arr�t�s au trente septembre deux mille treize � minuit,

-------------

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Deuxi�me r�solution

Approbation du bilan d'ouverture

Les comparants approuvent le bilan, situation patrimoniale d'ouverture de la soci�t� devenue belge, sera �tabli en date du trente septembre deux mille treize et pr�cisent que tous les actifs et tous Ies passifs de la soci�t� auparavant de nationalit� de droit fran�ais, tout compris et rien except�, restent la propri�t� de la soci�t� belge qui continue � d�tenir tous les actifs et � �tre oblig�e par tout le passif et tous Ies engagements de la soci�t� auparavant de nationalit� fran�aise.

Le changement de nationalit� et le transfert de si�ge social ne donneront d�s lors lieu, ni l�galement, ni fiscalement, � la constitution d'une personne morale nouvelle.

Troisi�me r�solution

Co statation de la forme 'midi! ue de la soci�t�

Les comparants constatent que la soci�t� de droit belge a adopt� la forme juridique d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Quatri�me r�solution

Constatation du montant du capital social

Les comparants constatent que le capital lib�r� de la soci�t� fran�aise s'�l�ve � soixante mille euros (� 60.000,00), repr�sent� par six cents (600)parts sociales, et que le capital de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e de droit belge, dont Ies statuts seront adopt�s ci-apr�s sera �galement de soixante mille euros (E 60.000,00), repr�sent� par six cents (600) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

Cinqui�me r�solution

Acceptation d'un nouveau texte des statuts

En vertu de la d�cision concernant le transfert du si�ge et la constatation concernant l'�quivalence de la forme juridique de la soci�t� belge, les comparants d�cident que la soci�t� exercera son activit� dor�navant sous la nouvelle d�nomination sociale � SOCIETE MONROSE �.

Les comparants adoptent les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, dont l'objet social sera d�sormais libell�, tel que mentionn� � I'article 3 ci-dessous

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est

d�nomm�e � SOCIETE MONROSE� en abr�g� � MONROSE �.

Les d�nominations compl�te et abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1420 Braine-l'Alleud, Boulevard de France, 9.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique

ou de la R�gion de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous

pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en

r�sulte.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements,

si�ges administratifs ou d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en

Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a objet pour son compte ou pour le compte d'autrui, en Belgique ou �

l'�tranger, toutes les op�rations se rapportant directement ou indirectement � :

- La r�alisation de prestations de direction et de n�gociation dans le domaine

viticole

La consultance, le service, l'administration, le management et la strat�gie

d'entreprise,

La conception, le d�veloppement et le marketing de projets et de produits,

- L'organisation d'�v�nements,

- Le commissionnement de quelque nature lors d'apports d'affaires � des tiers,

Acqu�rir ou cr�er tous �tablissements relatifs � son objet,

La gestion, la souscription, la prise ferme, le placement, l'achat, la vente et la n�gociation d'actions, de parts sociales, d'obligations, de certificats, de cr�ances, de capitaux et d'autres valeurs mobili�res, �mises par des entreprises

v

s

4 4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

belges ou �trang�res, que ces derni�res soient des entreprises commerciales, civiles ou financi�res, des institutions ou des associations � caract�re (semi)publique ou non,

L'achat, la vente, le lotissement, la location, la promotion, et la mise en valeur de tous biens immeubles, ainsi que toutes prestations de conseils et de services dans le secteur immobilier, en ce compris la gestion de projet

La constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier et la location-financement de biens immeubles aux tiers, l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, la construction, la transformation, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de bien immeubles, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d'engagement pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers,

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toutes soci�t�s, quel que soit son objet social.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour. La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social,

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de soixante mille euros (E 60.000,00), divis� en six cents (600) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/six centi�me de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable, La r�mun�ration de ce dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, Ies observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�,

Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le dernier lundi du mois de mars

de chaque ann�e, � dix heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign�

dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un

samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions

l�gales ou statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de

chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

Article 17 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du. capital. Il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra I'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance dans le respect de I'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance. Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment Iib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres Iib�r�s dans une proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

Sixi�me r�solution

Confirmation nomination g�rant

Les comparants confirme la nomination de Monsieur Marc MONROSE, pr�nomm�, en qualit� de g�rant de la soci�t� belge. Son mandat sera gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Septi�me r�solution

D�l�gation de pouvoirs

L'assembl�e d�cide de conf�rer � SECUREX, dont les bureaux sont �tablis � 1040

Bruxelles, avenue de Tervuren, 43, tous pouvoirs aux fins d'ex�cution des pr�sentes avec

facult� de substitution, ceux d'op�rer les modifications n�cessaires aupr�s de toutes

ti

Volet B - Suite

Administrations, en particulier � la Banque Carrefour de l'Entreprise et � la taxe sur la valeur ajout�e.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement uniquement pour le d�p�t au ; greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, J�r�me O1-l't~.

NOTAIRE

D�pos� en m�me temps tl exp�dition de l'acte contenant une procuration et le PV de l'AGE

L

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mod 2.1

HIII1HIJUII15 N066780II IIINIIIVII*I V*

TRIBUNAL DE COMMERCE

27 AVR. 2015

Greffe

NIVELLES

N� d'entreprise : 0540.648.603

D�nomination

(en entier) : SOCIETE MONROSE

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Boulevard de France, 9 � 1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte : Transfert du si�ge social

Extrait de la d�cision du g�rant du 01 f�vrier 2015

"Conform�ment aux statuts, le si�ge social est transf�r� au 161, Dr�ve Richelle (Waterloo Office Park B�timent M) � 1 410 Waterloo. "

Pour extrait conforme,

Marc Monrose

G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso, : Nom et signature

Coordonnées
SOCIETE MONROSE

Adresse
BOULEVARD DE FRANCE 9 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées SOCIETE MONROSE

Coordonnées
SOCIETE MONROSE