SOGECAL

Dénomination : SOGECAL

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 416.760.302

Publication

02/12/2013

��~ M

Mod 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

0416.760.302

SOGECAL

soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Chauss�e de Nivelles, 541461 Ittre (Ex Haut-litre)

ADAPTATION A L'EURO - DUREE - MODIFICATION OBJET SOCIAL - AUGMENTATION DE CAPITAL - TRANSFERT SIEGE - DEMISSION - NOMINATIONS

R�serv�

au

Moniteur

belge

1111

*131798918

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

R�pertoire n� 13.245

L'AN DEUX MILLE TREIZE.

Le dix-huit octobre.

Devant Nous, Alexandre Lecomte, notaire associ� � Braine-le-Comte,

S'est tenue l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. � SOGECAL �, dont le si�ge social est �tabli � 1461 Ittre (Ex Haut-Ittre), chauss�e de Nivelles, 54, immatricul�e � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0416.760.302 et � la T.V.A. sous le num�ro BE416.760.302.

Soci�t� constitu�e aux termes d'un acte re�u par le Notaire Thierry Van Halteren � Buxelles, le vingt-huit d�cembre mil neuf cent septante-six, publi� � l'annexe du Moniteur Belge sous le num�ro 295-11

Dont les statuts ont �t� modifi�s aux termes d'un acte re�u par le notaire Jacques Van Crombrugge � Bruxelles, le vingt et un ao�t mil neuf cent nonante, publi� par extrait � l'annexe du Moniteur belge du quinze septembre suivant, sous le num�ro 900915-171.

Dont les statuts n'ont plus �t� modifi�s depuis lors ainsi d�clar�.

Dont le si�ge a �t� transf�r� � l'adresse actuelle par d�cision de la g�rance du premier mars deux mille onze, publi�e aux annexes du Moniteur belge du quinze avril suivant sous le num�ro 20110415-057564.

Soci�t� au capital de sept cent cinquante mille francs belges (750.000 BEF) ou dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR) repr�sent� par sept cent cinquante parts sociales d'une valeur nominale de mille francs belges (1.000 BEF) ou vingt-quatre euros et septante-neuf cents (24,79 EUR) chacune.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE,

Sont pr�sents :

1. Monsieur Christophe Jacques Annie LEMMENS, �poux de Madame Daphn� Baptiste, domicili� � 7090

Braine-le-Comte (Ex Hennuy�res), rue du Bois, 18,

Titulaire de trois cent septante-cinq (375) parts sociales.

2. Madame Daphn� Anne Marie Ghislaine BAPTISTA, �pouse de Monsieur Christophe Lemmens,

domicili�e 7090 Braine-le-Comte (Ex Hennuy�res), rue du Bois,18.

Titulaire de trois cent septante-cinq (375) parts sociales-

Total : sept cent cinquante (750) parts sociales.

A. LA PRESENTE ASSEMBLEE A POUR ORDRE DU JOUR :

1. Transformation du capital en euros soit sept cent cinquante mille francs belges (750.000 BEF) ou dix-huit

mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR).

Suppression de la valeur nominale des parts sociales.

Modification de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec le nouveau montant du capital.

2. Modification de l'article 4.

3. D�mission de g�rant.

4. Nominations de g�rants,

5. Rapport du g�rant exposant la justification d�taill�e de la modification propos�e � l'objet social ; � ce rapport est joint un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� arr�t� au seize octobre deux mille treize.

Modification de l'objet social en rempla�ant l'article 3.

6. Augmentation de capital � concurrence de cinq mille quatre cent trente-deux euros et vingt et un cents (5.432,21 EUR), pour le porter de dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR) �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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vingt-quatre mille vingt-quatre euros et vingt-deux cents (24.024,22 EUR), sans cr�ation de parts nouvelles, par

incorporation au capital d'une somme de cinq mille quatre cent trente-deux euros et vingt et un cents (5.432,21

EUR), pr�lev�e sur les r�serves, telles qu'elles figurent dans la balance arr�t�e au seize octobre deux mille treize,

7. Augmentation de capital � concurrence de trente-cinq mille neuf cent septante-cinq euros et septante-huit cents (35.975,78 EUR) pour le porter de vingt-quatre mille vingt-quatre euros et vingt-deux cents (24.024,22 EUR) � soixante mille euros (60.000,00 EUR) sans cr�ation de nouvelles parts sociales mais avec adaptation automatique du pair comptable.

Cette augmentation de capital est souscrite en esp�ces et enti�rement lib�r�e,

8. Souscription.

9, Constatation de la r�alisation effective de l'augmentation de capital.

10. Modification de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les nouveaux montants du capital,

11. Transfert du si�ge social.

12. Exercice sp�cial.

B. L'int�gralit� du capital �tant repr�sent� et le g�rant unique �tant pr�sent, l'assembl�e peut d�lib�rer

valablement sur les objets � l'ordre du jour, �tant pr�cis� qu'il n'y a pas de commissaire r�viseur.

CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE.

L'assembl�e se reconna�t valablement constitu�e et apte � d�lib�rer sur les objets � l'ordre du jour.

DELIBERATION

L'assembl�e aborde l'ordre du jour et prend les r�solutions suivantes � l'unanimit�:

Premi�re r�solution

Transformation du capital en euros.

L'assembl�e d�cide de transformer le capital en euros soit sept cent cinquante mille francs belges (750.000

BEF) ou dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR). La valeur nominale des parts

sociales est supprim�e.

Modification de l'article 5 des statuts.

En cons�quence de la transformation ainsi r�alis�e, l'article 5 des statuts est modifi� comme suit :

� Le capital social est fix� � dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR),

Il est repr�sent� par sept cent cinquante parts sociales sans d�signation de valeur nominale u.

Deuxi�me r�solution

Modification de la dur�e.

L'assembl�e de modifier l'article 4 des statuts par ce qui suit :

� La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. �

Troisi�me r�solution

D�mission de g�rant.

L'assembl�e accepte la d�mission de Monsieur Marc Joseph Ghislain BAPTISTA (num�ro national : 470510

171 66), domicili� � 1461 ittre (Ex Haut litre), chauss�e de Nivelles, 54 en tant que g�rant � compter du seize

octobre deux mille treize.

L'assembl�e lui donne d�charge jusqu'au seize octobre deux mille treize.

Quatri�me r�solution

Nomination de g�rants.

L'assembl�e nomme, � compter du seize octobre deux mille treize, les g�rants suivants :

1. Monsieur Christophe LEMMENS (num�ro national : 710104-039-78);

2, et Madame Daphn� BAPTISTA (num�ro national : 741201-278-69), tous deux pr�nomm�s et soussign�s,

Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Leur mandat est exerc� gratuitement. Ils peuvent engager la soci�t� conjointement ou s�par�ment,

Cinqui�me r�solution

Rapport du g�rant.

Rapport du g�rant exposant la justification d�taill�e de la modification propos�e � l'objet social ; � ce rapport

est joint un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� arr�t� au seize octobre deux mille treize.

MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL.

Modification de l'article 3 de l'objet social par ce qui suit :

� La soci�t� a pour objet,

- les travaux � fa�on, dans l'emballage et dans la fabrication. Elle pourra �galement s'occuper de gestion

immobili�re, de l'entreprise de travaux d'�gouts, de terrassement, de drainage, de pose d'�chafaudages, de

nettoyage et de rejointoyage de fa�ades, de travaux d'isolation acoustique et thermiques, pose de faux plafonds

et cloisons (Gyproc), pose de chassis et volets PVC et ALU, pose de c�bles et canalisations diverses,

d'am�nagement parcs et jardins terrains de jeux et de sports, menuiserie m�tallique, entreprise de placement

de cuisines �quip�es (� l'exclusion de l'activit� de menuisier charpentier), entreprise de forage, de sondage et

de forage de puits, entreprise de construction, de r�fection et d'entretien des routes, entreprise d'ass�chement

de construction autres que par asphaltage et bitumage, entreprise d'exploitation foresti�re, entreprise

d'exploitation agricole et horticole, entreprise de travaux d'abattage et d'�lagage d'arbres, de peinture

industrielle, entreprise de placement de cl�tures, entreprise de placement de paratonnerres, entreprise de

stations de pompage et d'�puration des eaux, captage, purification et distribution de l'eau.

},

*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

- *la prestation de services de traiteur et de restauration et la vente au d�tail des produits li�s � cette activit�, notamment la pr�paration et la vente de plats � consommer sur place ou � emporter,

*l'achat, la vente en semi-gros et au d�tail de tous produits de restauration ainsi que de produits accessoires, compl�mentaires ou de nature � promouvoir les activit�s reprises ci-dessus.

*et en g�n�ral toutes activit�s du secteur Horeca, traiteur et toute activit� li�e ou connexe.

*partenaire commercial et financier dans les r�seaux de franchise.

*la gestion d'un patrimoine immobilier et mobilier. Dans ce cadre, la soci�t� pourra faire toutes op�rations civiles d'achat, de vente, de transformation, d'am�nagement, de conclusion de baux commerciaux et fou civils, de sous-location, d'�change et de vente de tous immeubles � l'exclusion de l'entreprise d'achats d'immeubles en vue de la revente. La soci�t� pourra �galement contracter ou consentir tout pr�t g�n�ralement quelconque.

*la prestation de services administratifs au sens le plus large et notamment de secr�tariat et gestion, de donner des avis et d'effectuer des �tudes, audits dans les domaines juridique, financier et administratif ainsi que l'assistance technique, administrative, juridique, financi�re et �conomique.

* par elle-m�me ou par sous-traitants, la fabrication, l'importation et l'exportation, l'achat et ia vente en gros ou au d�tail de tout produit g�n�ralement quelconque et notamment de tout produit alimentaire et non alimentaire en tout genre.

La soci�t� peut accomplir de fa�on g�n�rale toutes op�rations g�n�ralement quelconques qui sont compatibles avec les r�gles de d�ontologie applicables.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

La soci�t� peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation ou qui serait susceptibles de favoriser son d�veloppement.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.�

Sixi�me r�solution

Augmentation de capital par incorporation de r�serves.

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital � concurrence de cinq mille quatre cent trente-deux euros et vingt et un cents (5.432,21 EUR), pour le porter de dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros et un cent (18.592,01 EUR) � vingt-quatre mille vingt-quatre euros et vingt-deux cents (24.024,22 EUR), sans cr�ation de parts nouvelles, par incorporation au capital d'une somme de cinq mille quatre cent trente-deux euros et vingt et un cents (5.432,21 EUR), pr�lev�e sur les r�serves, telles qu'elles figurent dans la balance arr�t�e au seize octobre deux mille treize.

Septi�me r�solution

Augmentation de capital en esp�ces.

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital � concurrence de trente-cinq mille neuf cent septante-cinq euros et septante-huit cents (35.975,78 EUR) pour le porter de vingt-quatre mille vingt-quatre euros et vingt-deux cents (24.024,22 EUR) � soixante mille euros (60.000,00 EUR) sans cr�ation de nouvelles parts sociales mais avec adaptation automatique du pair comptable.

Huiti�me r�solution

Souscription.

Cette augmentation de capital est souscrite en esp�ces et enti�rement lib�r�e, comme suit

Monsieur Christophe Leenmens : dix-sept mille neuf cent quatre-vingt-sept euros et quatre-vingt-neuf cents (17.987,89 EUR)

Madame Daphn� Baptiste : dix-sept mille neuf cent quatre-vingt-sept euros et quatre-vingt-neuf cents (17.987,89 EUR),

Les souscripteurs d�clarent que cette lib�ration a lieu par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� aupr�s de ING au compte num�ro 363-1264737-91 au nom de la soci�t� � SOGECAL �, de sorte que cette derni�re a d�s � pr�sent � sa disposition une somme de trente-cinq mille neuf cent septante-cinq euros et septante-huit cents (35.975,78 EUR).

Une attestation de l'organisme d�positaire demeurera ci-annex�e.

Neuvi�me r�solution

Constatation de la r�alisation effective des augmentations de capitaux.

Tous les membres de l'assembl�e requi�rent le notaire soussign� d'acter que chaque augmentation de capital est r�alis�e et enti�rement lib�r�e, et que le capital total est ainsi effectivement port� � soixante mille euros (60.000,00 EUR) et est repr�sent� par sept cent cinquante parts sociales sans mention de valeur nominale.

Dixi�me r�solution

Modification de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les nouveaux montants du capital. En cons�quence de l'augmentation de capital ainsi r�alis�e, l'assembl�e d�cide d'apporter � l'article 5 des statuts, les modifications suivantes :

L'article 5 est remplac� par le texte suivant

� Le capital social est fix� � la somme de soixante mille euros (60.000,00 EUR).

e

uR�serv�

au

Mohiteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

-

Il est divis� en sept cent cinquante (750) parts sociales sans d�signation de valeur nominale. �

Onzi�me r�solution"

Transfert du si�ge social.

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge � 7090 Braine-le-Comte (Ex Hennuy�res), rue du Bois, 18,

Douzi�me r�solution

Exercice sp�cial.

Compte-tenu de la pr�sente modification des statuts, l'assembl�e d�cide que le prochain exercice, �

compter de la signature des pr�sentes, sera un exercice sp�cial qui se cl�turera au trente et un d�cembre deux

mille quatorze,

FRAIS

Les parties d�clarent que le montant des frais, d�pen-'ses, r�mun�rations ou charges, sous quelque forme

que ce soit qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison du pr�sent acte s'�l�ve � deux

mille trois euros et quatre-vingt-six cents (2.003,85 EUR).

LOI DE VENTOSE

Le notaire a inform� les parties des obligations de conseil impartial impos�es au notaire par les lois

organiques du notariat. Ces dispositions exigent du notaire, lorsqu'il constate l'existence d'int�r�ts

contradictoires ou non proportionnes, d'attirer l'attention des parties sur le droit au libre choix d'un conseil, tant

en ce qui concerne le choix du notaire que d'autre conseiller juridique.

Le notaire est tenu d'informer les parties de leurs droits et obligations en toute impartialit�. Les comparants,

apr�s avoir �t� inform�s par le notaire des droits, obligations et charges d�coulant du pr�sent acte, d�clarent

consid�rer les engagements pris par chacun comme proportionnels et en accepter l'�quilibre.

DROIT D'ECRITURE

Le pr�sent acte est soumis � un droit de nonante-cinq euros (95,00 EUR).

VOTE

DONT PROCES-VERBAL.

Fait et pass� � Braine-le-Comte, en l'�tude,

Lecture faite, int�grale et comment�e, les membres de l'assembl�e ont sign� avec Nous, notaire,

Suivent les signatures

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/10/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 18.03.2013, DPT 30.09.2013 13609-0183-008
03/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 19.03.2012, DPT 28.08.2012 12477-0039-008
28/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 21.03.2011, DPT 22.09.2011 11551-0535-008
15/04/2011 : NI074461
03/12/2010 : NI074461
24/11/2009 : NI074461
01/09/2008 : NI074461
03/12/2007 : NI074461
02/07/2007 : NI074461
20/12/2005 : NI074461
30/11/2004 : NI074461
11/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 16.03.2015, DPT 06.08.2015 15403-0001-013
05/01/2004 : NI074461
30/09/2002 : NI074461
15/08/2001 : NI074461
29/10/1999 : NI074461
01/01/1995 : NI74461
30/09/1993 : NI74461
01/01/1988 : BL401937
01/01/1986 : BL401937

Coordonnées
SOGECAL

Adresse
CHAUSSEE DE NIVELLES 54 1461 HAUT-ITTRE

Code postal : 1461
Localité : Haut-Ittre
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées SOGECAL

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SOGECAL