SOROPTIMIST INTERNATIONAL CLUB VAL BRABANT-WATERLOO

Dénomination : SOROPTIMIST INTERNATIONAL CLUB VAL BRABANT-WATERLOO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.891.283

Publication

11/05/2015

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~rv~ ~W~~~re Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 062.8. $$.4 . ~R3

D�nomination

(en entier) : SOROPTIMIST INTERNATIONAL CLUB VAL BRABANT-WATERLOO

(en abr�g�) :

Forme juridique ; ASEL

Si�ge : DREVE MARECHAL DAVOUST 14,1470 Baisy - Thy Belgique

Objet de l'acte : constitution

Les soussign�es,

(Nom, pr�nom, domicile, num�ro national)

Brughrnans, Martine, Rue sart haut 52 - 6210 Reyes 50.05.07-100.96

De Laet, Anne-Marie, Chemin du Piron 10 1380 Lamie 51.04.19-384.48

Heilin, Chantal, Avenue de Malmaison 7 1410 Waterloo 43,12.20-284.06

Muyldermans, Annie, Avenue de Malmaison 31 1410 Waterloo 48.12.08-096.77

Thomas, Mich�le, Dr�ve Mar�chal Davoust 14 1470 Baisy Thy 50.04.11-004.65

Vandenbouhede, Nicole, Rue champ Rodange 106 1410 Waterloo 41.01.02-268.55

D�clarent constituer une association sans but lucratif conform�ment � la l�gislation belge applicable.

En cons�quence, les soussign�es adoptent les statuts ci-apr�s.

PARTITE I -- STATUTS

TITRE!. FORME JURIDIQUE NOM SI�GE SOCIAL DUR�E BUT SOCIAL

Article 1. FORME JURIDIQUE NOM

L'association est constitu�e sous la forme d'une association sans but lucratif (A.S.B.L.) et prend pour d�nomination : Soroptimist International Club Val Brabant Waterloo.

Toutes les pi�ces (actes, factures, annonces, publications, lettres et autres documents) �manant de l'association sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement du sigle � asbl �, ainsi que du si�ge de l'association.

Article 2. SI�GE SOCIAL

Le si�ge social de l'association est �tabli � 14, Dr�ve Mar�chal Davoust, 1470 Baisy-Thy dans

l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale conform�ment aux dispositions de la loi et des statuts.

Article 3. DUR�E

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 4. BUT SOCIAL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Le but social de l'association est de r�aliser les objectifs du Soroptimist International.

Le Soroptimist International est une association mondiale de femmes actives professionnellement ; II est

une voix universelle pour les femmes en mettant en pratique sa devise : Comprendre, d�fendre et entreprendre

�.

Ses objectifs sont :

-L'am�lioration du statut des femmes

-Le maintien d'un haut niveau de moralit�

-La promotion des droits de l'Homme

-L'�galit�, le d�veloppement et la paix

au moyen du bon-vouloir et de la compr�hension internationale ainsi que de l'amiti�.

L'association peut d�ployer toutes les activit�s (r�unions mensuelles, organisations d'�v�nements uniques et autres, projets et actions) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ces objectifs non lucratifs, y compris des activit�s accessoires commerciales et rentables pour autant qu'elles restent dans les limites accept�es par la loi. Les revenus de ces activit�s seront enti�rement destin�s � la r�alisation des objectifs non lucratifs.

TITRE II. MEMBRES

Article 5. CAT�GORIES DE MEMBRES CONDITIONS D'ADMISSION

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e uniquement de membres effectifs, nomm�s � membres � dans les pr�sents statuts. Le nombre de membres n'est pas limit� niais ne peut �tre inf�rieur � 15.

Les fondateurs soussign�s sont les premiers membres.

En outre, toute personne physique qui souscrit aux objectifs du Soroptimist International peut devenir membre de l'association pour autant que les conditions suivantes soient respect�es :

a)Etre �g�e de 21 ans au moins

b)Exercer une profession ou une activit� comparable ayant un statut ou des responsabilit�s, y compris la fonction de femme au foyer et � l'exclusion de toute fonction politique ou

Etre, soit depuis peu � la retraite, soit temporairement ou d�finitivement retir�e d'une profession ou d'une activit� comparable

c)Avoir respect� la proc�dure d'admission telle que d�crite dans le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge ( S.I.B.) ;

Un membre qui, pour quelque raison que ce soit, a perdu sa qualit� de membre, peut �tre admis � nouveau pour autant que les conditions ci-dessus soient respect�es et qu'une p�riode de 3 ans se soit �coul�e depuis la perte de la qualit� de membre.

Article 6. PERTE DE LA QUALIT� DE MEMBRE D�MISSION

II est mis fin � la qualit� de membre par :

6.1. La d�mission du membre.

Le membre informe le pr�sident de l'association de sa d�mission conform�ment aux dispositions pr�vues dans le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge ;

6.2 Une d�cision motiv�e du conseil d'administration de l'association pour les motifs d�crits dans le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

Une membre dont l'exclusion est pr�sent�e par le conseil d'administration, a le droit d'�tre entendu.

Tout membre qui estime avoir �t� l�s� peut s'adresser � la commission d'arbitrage de l'Union belge qui statuera de fa�on d�finitive ;

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L'Assembl�e g�n�rale a le pouvoir exclusif pour exclure un membre,

6.3. Un transfert vers un autre club du Soroptimist International. La proc�dure telle que d�crite par le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge devra �tre respect�e.

Le membre qui perd sa qualit� de membre pour quelque raison que ce soit n'a aucun droit sur l'avoir net de l'asbl et ne peut exiger le remboursement de montants ou cotisations pay�s. II reste redevable du paiement de la cotisation et de sa participation aux frais engag�s durant l'ann�e de sa d�mission.

Article 7, COTISATIONS

La cotisation est �tablie chaque ann�e par le conseil d'administration de l'association selon les directives de l'asbl SIB.

Tous les membres sont tenus de payer cette cotisation.

La cotisation du premier exercice est de 150E.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge TITRE Ill, LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 8. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

8.1. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos�e d'au moins 4 membres et maximum 6 membres.

8.2. Le conseil d'administration compte parmi ses membres:

-1 un pr�sident

-2 un vice-pr�sident

-3 un secr�taire

-4 un tr�sorier

qui remplissent leurs t�ches telles que d�crites dans le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

8.3. Les administrateurs sont nomm�s dans les fonctions du conseil d'administration par l'assembl�e g�n�rale qui respecte le quorum des pr�sences et des votes pr�vues par la loi et les statuts.

8.4. Le conseil d'administration organisera son administration et sa gestion en vue du bon fonctionnement de l'association et conform�ment aux dispositions du r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

Il sera assist� par un directeur de programme, un directeur de programme adjoint et des commissions telles que d�crits par le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

Seul le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge vaut comme r�glement d'ordre int�rieur.

Article 9. DUR�E DU MANDAT

La dur�e du mandat des membres du conseil d'administration est de 2 ans. Ces mandats ne sont pas renouvelables dans la m�me fonction, except� pour le mandat du tr�sorier qui est renouvelable une fois.

Les membres du conseil d'administration peuvent �tre r��lus pour le m�me mandat apr�s une p�riode de 2 ans.

Article 10. FIN DU MANDAT ET R�VOCATION DES ADMINISTRATEURS

10,1, Les administrateurs sont de tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale statuant dans le respect du quorum des pr�sences et des votes pr�vus par la loi et par les statuts.

10.2. Chaque membre du conseil d'administration peut donner sa d�mission en informant par �crit le pr�sident du conseil d'administration.

10.3. Apr�s sa d�mission, un administrateur est oblig� de poursuivre l'exercice de son mandat jusqu'� ce qu'il soit pourvu en son remplacement end�ans un p�riode raisonnable. Si l'administrateur n'a pas la possibilit�

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d'exercer son mandat, le conseil d'administration peut d�signer un membre de l'association qui exercera les t�ches jusqu'� la r�union de la premi�re assembl�e g�n�rale qui nommera un nouvel administrateur.

Article 11. ETENDUE ET EXERCICE DES COMP�TENCES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

11.1. Le conseil d'administration est comp�tent pour tous les actes d'administration et de gestion, sauf ceux qui sont r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

11.2. Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que requis par les int�r�ts de l'association et respecte les dispositions du r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

11.3. Le conseil d'administration est pr�sid� par un pr�sident ou en cas d'absence, par le vice-pr�sident. Le conseil d'administration d�lib�re et d�cide valablement d�s que la majorit� des membres sont pr�sents � la r�union. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des pr�sents. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Un proc�s-verbal de cette r�union est r�dig� et conserv� dans un registre des proc�s-verbaux qui peut �tre consult� par tous les membres.

Dans des cas exceptionnels, quand les int�r�ts de l'asbl n�cessitent une d�cision urgente, les d�cisions du conseil d'administration peuvent �tre prises par un accord unanime �crit des administrateurs, Ceci exige un accord pr�alable unanime des administrateurs de recourir � une d�cision par �crit. Une d�cision par �crit demande une d�lib�ration par courriel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge 11.4. Le conseil d'administration g�re toutes les affaires internes de l'association. Les t�ches des membres du conseil sont d�crites dans le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

11.5. Le conseil d'administration agit en coll�ge et repr�sente l'asbl dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et cela par la majorit� de ses membres. Nonobstant la repr�sentation g�n�rale par le conseil d'administration agissant en coll�ge, l'asbl peut �galement �tre repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires par le pr�sident de l'association.

11.6. Le conseil d'administration peut d�signer des mandataires. La d�l�gation de pouvoirs se limite � des pouvoirs limit�s ou particuliers, Les mandataires ne repr�sentent l'association que dans le cadre des pouvoirs qui leur sont octroy�s.

TITRE IV. L'ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 12, COMPOSITION

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par ie pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'absence ou

d'emp�chement, par le membre tel que pr�vu par le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

Article 13. COMP�TENCES

Les pouvoirs suivants sont r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale uniquement

-La modification des statuts de l'association

-La nomination et ia r�vocation des administrateurs

-Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration �

octroyer dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

-La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant

-L'approbation des comptes annuels et du budget

-La dissolution volontaire de l'association

-L'exclusion d'un membre

-La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Article 14. R�UNIONS

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi, par les pr�sents statuts ou par le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

La convocation se fera au moins quinze jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire ou par courriel adress� � tous les membres. Chaque r�union se tient � la date, heure et lieu mentionn�s dans la

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s

convocation, La convocation reprend �galement l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer et d�cider que des points repris dans l'ordre du jour.

Article 15. VOTE -- REPR�SENTATION QUORUM REQUIS

Chaque membre a une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque membre peut se faire repr�senter par un mandataire, qui sera un membre de l'association, au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut repr�senter qu'un autre membre.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, les pr�sents statuts ou le r�glement d'ordre Int�rieur des clubs de l'Union belge qui fixent des quorum particuliers de pr�sences et de votes, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, quel que soit le nombre des membres pr�sents. Les votes nuls et abstentions sont exclus des quorums de vote et de majorit�. En cas de partage des voix, la proposition sera rejet�e sauf dans le cas de nomination d'administrateurs, Dans ce cas il faudra recourir aux dispositions du r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le pr�sident. Ce registre sous forme de recueil est conserv� au si�ge social de l'association o� tous les membres de l'association peuvent en prendre connaissance et peuvent sur demande obtenir un extrait de ces proc�s-verbaux.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge TITRE V. EXERCICE SOCIAL

Article 16. EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commene le ler octobre pour se terminer le 30 septembre de l'ann�e suivante.

A la fin de chaque exercice social, sont �tablis les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget de

l'exercice suivant.

Apr�s l'approbation des comptes annuels et du budget, l'assembl�e g�n�rale d�cidera de la d�charge aux

administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant.

Le conseil d'administration sera charg� du d�p�t et de la publication des comptes annuels conform�ment

aux dispositions l�gales,

TITRE VI. DISSOLUTION AFFECTATION DE L'ACTIF NET

Article 17. DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider seule de la dissolution et de la mise en liquidation de l'association moyennant le respect des dispositions de la loi, des pr�sents statuts et du r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

En cas de dissolution et de mise en liquidation, l'assembl�e g�n�rale d�cide, apr�s apurement du passif, de l'affectation de l'actif net de l'association en liquidation qui sera distribu� � une association poursuivant un but similaire.

TITRE Vil DISPOSITIONS DIVERSES

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par fa l�gislation belge concernant les ASBL et le r�glement d'ordre int�rieur des clubs de l'Union belge.

PARTIE Il - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Installation du conseil d'administration Membres du conseil d'administration :

Pr�sidente : Brughmans Martine

Vice-pr�sidente : Peeters Th�r�se

Secr�taire : de Visscher Christine

Tr�sori�re : Muyldermans Annie

MCD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B Suite

Membres de l'ASBL :

Membres fondateurs :

Brughmans Martine

De Laet Anne-Marie

Hellin Chantal

Muyldermans Annie

Thomas Mich�le

Vandenbouhede Nicole

Autres membres

Amerijcloc, Sandrine

Berben, Martine

Bibauw, Bernadette

Braeckman, Christiane

Braun, Mich�le

Buytaert, Christiane

Defaere, Jeanine

D�lit, Annie

Deneef, St�phanie

De Corte, Th�r�se

Deschouwer, Josiane

de Visscher Christine

Dirix, Martine

Fortemps , Bernadette

Herremans, Catherine

Jacquerye, Colette

Jennes, Josette

Juprelle, Christine

Kurita, Michiko

Le Hardy de Beaulieu, Sybille

Mayne, C�cile

Rose, Christine

Saint-Mard, Nadia

Van Dooren, Virginie

Zanen, Yvette

Fait en deux exemplaires et � l'unanimit� des voix exprim�es � la r�union constitutive tenue le 24/04/2015

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Coordonnées
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Adresse
DREVE MARECHAL DAVOUST 14 1470 BAISY-THY

Code postal : 1470
Localité : Baisy-Thy
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

SOROPTIMIST INTERNATIONAL CLUB VAL BRABANT-WATERLOO

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SOROPTIMIST INTERNATIONAL CLUB VAL BRABANT-W…

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