SOS ENFANTS DE MARIANI

Dénomination : SOS ENFANTS DE MARIANI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.807.833

Publication

07/04/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 5 -03- 2011 ril~l~,~

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" 300"

D�nomination

(en entier) : SOS Enfants de Mariani

N� d'entreprise :83.1 sol B33

A

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de l'orient, 1 1370 jodoigne

Objet de l'acte :

constitution

TITRE 1 Entre les soussign�s

Le sept mars deux-mille-onze, les soussign�s:

- Monsieur Janssen Didier, n� � Berchem-Sainte-Agathe, le trois mars mille neuf cent soixante-quatre,

domicili� � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, rue de l'Orient, 1;

- Madame Burgraeve Dominique, n�e � Ixelles, le onze novembre mille neuf cent soixante-six, domicili�e �

Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, rue de l'Orient, 1;

- Mademoiselle Janssen S�verine, n�e � Berchem-Sainte-Agathe, le trente janvier mille neuf cent nonante

et un, domicili�e � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, nie de l'Orient, 1;

-Mademoiselle Janssen Manon, n�e � Berchem-Sainte-Agathe, le dix-neuf octobre mille neuf cent nonante-

deux, domicili�e � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, me de l'Orient, 1;

Ont constitu� entre eux une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils �tablissent les statuts comme

suit

TITRE 2. D�nomination, si�ge social

Article 1

L'association sans but lucratif est d�nomm�e "SOS Enfants de Mariani", chacun des �l�ments de fa

d�nomination compl�te pouvant suffire � lui seul, � d�signer l'association.

ARTICLE 2 . SIEGE

Le si�ge social est �tabli � Jodoigne, division SainJean-Geest, rue de l'Orient, 1, arrondissement judicaire

de Nivelles. Toute modification du si�ge social doit �tre puli� aux annexes du moniteur belge dans le mois de

sa

date.

TITRE 2 . But social, dur�e.

ARTICLE 3

L'association a pour but une aide aux pays en voie de d�veloppment, en l'occurrence une aide aux enfants

d"Ha�ti. Elle r�coltera organisera � cette fin et entre autres des activit�s sociales (soir�es, soupers, marche

parrain�e, �v�nements musicaux etc...), des activit�s d'information (conf�rences, info en milieu scolaire..), des

r�coltes de mat�riel etc...au profit de son objet.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

ARTICLE 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

TITRE4. Les membres

ARTICLE 5.

L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de

membres adh�rents et de membres d'honneur ou autres.

ARTICLE 6.

Les membres effectifs sont au minimum de trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf si il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'association.

ARTICLE 7.

Un registre des memres est tenu au si�ge de l'association ou tous les membres peuvent le consulter.

ARTICLE 8.

La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande. Elles b�n�ficient des

activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et aux r�gles de cotisation. Le conseil

d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter

son concours � l'association.

ARTICLE 9.

La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure �

50 euros.

La cotisation peut �tre diff�rente pour les membres effectfis et adh�rents. Des cotisations familiales ou de

membres d'honneurs ou membres protecteurs peuvent �tre fix�es

Nul n'est engag� au-del� du montant de sa cotisation

ARTICLE 10

Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crti leur d�mission au

conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paye pas ses cotisations qui lui incombent dans le mois du

rappel qui lui est adress� par letter recommand�e � la poste. La mise en faillite d'un membre, sa deconfiture ou

son interdiction judiciaire le font consid�rer de plein droit comme d�missionnaire

ARTICLE 11 EXCLUSION

Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent ou repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou les paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des votes pr�alablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 12.

Les membres suspendus, d�missionnaires ou exclus, ainsi que les les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur fe fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE 5 . Assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 13.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association, chacun d'eux dispose

d'une voix. Les membres peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre.

ARTICLE 14.

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont expr�ssement attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-Les modifications aux statuts sociaux

-La nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires

-L'approbation des budgets et des comptes

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-La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires -L'exclusion d'un membre effectif

ARTICLE 15.

Une assembl�e g�n�rale ordinaire a lieu une fois par an, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile.

En outre, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire est convoqu�e chaque fois que le conseil d'administration le juge n�cessaire ou si la demande motiv�e, avec indication de l'ordre du jour, en est faite et sign�e par un cinqui�me au moins des membres effectifs par la lettre adress�e par recommand� au conseil d'administration, au moins trois semaines � l'avance.

ARTICLE 16 CONVOCATIONS

Les convocations � l'assembl�e g�n�rale sont effectu�es par une lettre missive au nom du conseil d'administration par le pr�sident ou celui qui en remplit les fonctions. Elles contiennent l'ordre du jour et sont faites au moins huit jours � l'avance, sauf en cas d'urgence d�termin� par le conseil d'administration

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

ARTICLE 17

Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations maximum.

ARTICLE 18

L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi et les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

ARTICLE 19L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale stat��rtt � la majorit� des deux tiers d�s vot�s valablement exprim�s pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur la modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� au moins par un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

ARTCICLE 20

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime par extraits.

TITRE 6 LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 21 COMPOSITION

L'association est administr�e et repr�sent�e par un Conseil d'administration compos� de trois membres au moins �lus par l'assembl�e g�n�rale. Le Conseil �lit en son sein un pr�sident, un vice pr�sident ainsi qu'un secr�taire et un tr�sorier. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs.

ARTICLE 22

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour cinq ans et r��ligibles

En cas de vacance pour un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

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MOD 22

ARTICLE 23

Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement, un m�me administrateur peut �tre. nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident �t de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du conseil d'administrationL En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �� des administrateur pr�sents.

ARTICLE 23

Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le secr�taire ou le pr�sident, ou � d�faut par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

ARTICLE 24

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa vois en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame un majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

ARTICLE 25

Le Conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes et contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens et meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides et donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et autres organismes financiers, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et paiements, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis recommand�s, assur�s ou non; encaisser tous les mandats-postes ainsi que toutes les assignations ou quittances postales

Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 26

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particulier � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e, ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

ARTICLE 27

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre justifiant d'un int�r�t l�gitime peut en prendre connaissance par extraits mais sans d�placement du registre.

ARTICLE 28

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites ou diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

ARTICLE 29

A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. II n'aura pas � se justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

ARTICLE 30

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat, lequel est exerc� � titre gratuit.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE 7 BUDGET ET COMPTES, exercice social

ARTICLE 31 EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e:

Par d�rogation, le premier exercice commence le 20 mars 2011 pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

ARTICLE 32

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration ; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

TITRE 8 DISSOLUTION LIQUIDATION

ARTICLE 33

L'association peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�requises pour les modifications aux statuts. En cas dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. L'actif social, apr�s apurement des dettes et charges, recevra l'affectation � une fin d�sinteress�e que d�terminera l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 9 R�glement d'ordre int�rieur

ARTICLE 34.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'aasembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE 10. Arbitrage

ARTICLE 35.

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

TITRE 11. Dispositions transitoires

ARTICLE 36.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

- Monsieur Janssen Didier, n� � Berchem-Sainte-Agathe, le trois mars mille neuf cent soixante-quatre, domicili� � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, rue de l'Orient, 1; num�ro de registre national : 64.03.03487.12

- Madame Burgraeve Dominique, n�e � Ixelles, le onze novembre mille neuf cent soixante-six, domicili�e � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, rue de l'Orient, 1; num�ro de registre national : 06.11.02-004.41

- Mademoiselle Janssen S�verine, n�e � Berchem-Sainte-Agathe, le trente janvier mille neuf cent nonante et un, domicili�e � Jodoigne, division Saint-Jean-Geest, rue de l'Orient, 1; num�ro de registre national : 91.01.30-316.23

Parmi ceux-ci, auront fonction de :

-Pr�sident : monsieur Janssen didier

-Vice-pr�sident et tr�sorier : madame Burgraeve Dominique

-Secr�taire : Mademoiselle Janssen S�verine

Lors de sa premi�re r�union, le Conseil d' administration a d�sign� aux fonctions d'administrateur d�l�gu� :

monsieur Janssen Didier, pr�cit�.

Fait � Jodoigne, en 6 exemplaires originaux, le 20 mars 2011, chaque signataire ayant re�u le sien. ~AhSSo'~ S.�.veLn>a�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme e l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SOS ENFANTS DE MARIANI

Adresse
RUE DE L'ORIENT 1 1370 JODOIGNE

Code postal : 1370
Localité : JODOIGNE
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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