SPELEO CLUB LES SANS CIEL, EN ABREGE : SCSC

Association sans but lucratif


Dénomination : SPELEO CLUB LES SANS CIEL, EN ABREGE : SCSC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.583.957

Publication

24/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

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Moniteur

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NIVELLES

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N° d'entreprise: m~~ . S$3

Dénomination

(en entier) : Spéléo Club Les Sans Ciel

(en abrégé) : SCSC

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue des Cerisiers 3, 1470 Bousval

Objet de l'acte : Constitution

Mise à jour le 01/01/2012

Statuts.

L'an deux mille douze, le premier janvier.

Morelle, Gregory, employé, avenue des cerisiers 3,1470 Bousval, Belge, né à Grammont 15/09/1971

Carte d'identité n° : 591-0077023-10

Goinguenet, Julie, cadre, avenue des cerisiers 3, 1470 Bousval, Française, née à Caen 22/01/1981

Carte d'identité française n° : 011024100817

André, Benoit, employé, rue de la station 89, 6181 Gouy-lez-Piéton, Belge, né à Charleroi 03/04/1979

Carte d'identité n' ; 591-0932944-03

Chevalier, Eric, enseignant, Bertinchamps 88, 6061 Montignies-sur-Sambre, Belge né à Charleroi

25/04/1967

Carte d'identité n° : 590-6863570-70

IJano, Olivier, ouvrier, rue de la colline 65 boite 8/5, 1480 Tubize, Belge, né à Braine le Comte 27/04/1984

Carte d'identité n° : 590-8095980-95

Piérard, Michel, cadre, rue Try des Rudes 46, 1450 Chastre, Belge, né à Liège 12/04/1970

Carte d'identité n° : 590-5956341-82

Senterre, Jean-François, fonctionnaire, rue Entrée Jacques 34, 5030 Gembloux, Belge, né à Mons

29/11/1968

Carte d'identité n° : 591-0069740-02

Les soussignés ont décidé de constituer entre eux et les personnes qui en feront partie ultérieurement une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 et dont les statuts ont été arrêtés comme suit

Art 1 ; L'association est dénommée : « Spéléo Club Les Sans Ciel» en abrégé

« SCSC »

Art 2 :Le siège social de l'association est toujours fixé au domicile d'un administrateur. Le siège social de l'association est situé Avenue des Cerisiers 3,1470 Bousval, an-ondissement judiciaire de Nivelles.

Art 3 :L'association a pour objet l'exercice et le développement de la spéléologie et de l'ensemble des

activités sportives, non commerciales, de plein air et culturelles qui y sont connexes. L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de mobilier

nécessaire à l'aménagement de ses locaux ou à la poursuite de son objet. Elle pourra également

effectuer toute opération immobilière en liaison avec ledit objet. Aux fins de trouver les recettes

nécessaires à la poursuite de son objet, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toutes manifestations culturelles, sportives ou autres.

Art 4 :L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut être dissoute en tout temps.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'année et/ou l'exercice social prend cours le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Les comptes sont réglés conformément à l'article 13 de la loi du 27 juin 1921.

Art 5 ,Le nombre d'associés est illimité. Il ne pourra être inférieur à trois. Les membres effectifs jouissent de

la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Seules les personnes physiques

peuvent faire partie de l'association.

Les conditions d'accès des membres adhérents au poste d'associer ou de membre effectif sont :

Etre majeur

- Etre en règle de cotisation complète et annuelle payée via Les Sans Ciel

- Avoir pratiqué 12 mois minimum la spéléologie ou toutes autres activités de façon régulière au sein de

l'association

- Respecter le règlement d'ordre intérieur

" Faire le demande au conseil d'administration par écrit avant le 15 décembre précédant l'Assemblée

Générale

L'Assemblée Générale acceptera à ia majorité simple des membres effectifs présents.

Art 6 ,Tous les membres, adhérents, effectifs et sympathisants, pratiquant l'activité sportive au sein du club devront être en règle de cotisation et d'assurance. De plus ils sont dans l'obligation de fournir un certificat les révélant avoir été soumis à un examen médical, pour le 31 Janvier au plus tard de l'année en cours. Pour les inscriptions en cours d'année, le certificat médical est à fournir en même temps que la cotisation.

Art 7 iLe montant de la cotisation annuelle ne peut être supérieur à 250.00 E. Son montant est fixé, pour

chaque catégorie de membre, par le conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, de plein droit, le membre qui n'a pas payé sa cotisation pour le ler Février de l'année en cours.

Art 8 ;Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

Art 9 :L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres maximum et de trois membres minimum qui sont élus pour un mandat d'un an parmi les membres effectifs de l'association au cours de l'assemblée générale ordinaire. Chaque administrateur est rééligible sans limite.

Art 10:Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres sont présents.

Art 11:Toute décision impliquant la vie et/ou l'avenir du club est du ressort du conseil d'administration. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale. S'if le juge nécessaire, il établit un règlement d'ordre intérieur auquel sont tenu de se conformer tous les membres de l'association. Toute décision du conseil d'administration est prise à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité, rien ne peut être adopté.

Art 12:Les procès verbaux des séances du conseil d'administration approuvés lors du conseil

d'administration suivant, sont signés parle secrétaire et le président et sont conservés au siège de

l'association. Ils ne pourront être consultés que par les membres effectifs.

Art 13 : L'assemblée générale ordinaire, composées de tous les membres effectifs, constitue le pouvoir souverain de l'association. Elle se réunira une fois par an, sur convocation du conseil d'administration, dans le courant du mois de février au plus tard. Il peut être tenu autant d'assemblées générales que l'intérêt social l'exige. aile doit l'être obligatoirement lorsque deux administrateurs ou un cinquième des membres effectifs le demandent. Les assemblées se tiennent aux dates, heures et lieu Indiqués dans la convocation écrite accompagnée de l'ordre du jour qui est envoyée à tous les membres effectifs. Les convocations sont adressées par simple lettre ou mail quinze jours au moins avant la réunion.

Art 14:L'assemblée générale est valablement constituée, pour autant que la moitié des membres effectifs soit présente. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée.

Toute procuration est exclue. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Art 15:Les compétences de l'assemblée générale sont :

- Les modifications des statuts

- La nomination et la révocation des administrateurs

- L'approbation des budgets et comptes

- La dissolution volontaire de l'association

- L'exclusion d'un membre

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet 13 - Suite

Le procès verbal de l'assemblée générale est approuvé par la plus proche assemblée suivante et est consigné dans un registre spécial, signé du secrétaire et du président, Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres intéressés pourront en prendre connaissance.

Art 16:En cas de modification des statuts, l'assemblée générale ne peut valablement statuer que si la

modification a été spécialement indiquée dans la convocation et que si les deux tiers des membres

effectifs sont présents. Une modification des statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers

des voix présentes.

Art 17:Dans tous les cas de dissolution, le patrimoine sera cédé, s'il y a lieu, à la fédération de spéléologie dont l'association dépend,

Art 18:Le non-respect du R.O.I et /ou des Statuts peut entraîner l'exclusion. Seul le conseil d'administration peut proposer l'exclusion motivée d'un membre lors d'une assemblée générale.

Nomination du conseil d'administration

Assemblée Générale du 01 janvier 2012

L'assemblée générale constitutive du 01 janvier 2012 a élu en qualité d'administrateurs pour une période de

12 mois:

Morelle, Grégory, employé, avenue des cerisiers 3, 1470 Bousval, Belge

André, Benoit, employé, rue de la station 89, 6181 Gouy-lez Piéton, Belge

Senterre, Jean-François, fonctionnaire, rue Entrée Jacques 34, 5030 Gembloux, Belge

Chevalier, Eric, enseignant, Bertinchamps 88, 6061 Montignies-sur Sambre, Belge

Piérard, Michel, cadre, rue Try des Rudes 46,1450 Chastre, Belge

Ont été désigné au titre de :

Président : Morelle, Grégory

Secrétaire : Senterre, Jean-François

Trésorier : André, Benoit

Fait à Bousval, le 01 janvier 2012.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPELEO CLUB LES SANS CIEL, EN ABREGE : SCSC

Adresse
AVENUE DES CERISIERS 3 1470 BOUSVAL

Code postal : 1470
Localité : Bousval
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne