TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREGE : T.T.C.LA CHAINE ORP

Dénomination : TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREGE : T.T.C.LA CHAINE ORP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 478.262.854

Publication

29/07/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MQD2.2

N� d'entreprise : 4782.628.54

I II 11H11 I liii 11 1I iu

*11117679*

r

R�:

�;o

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2011- Annexes du Moniteur belge

D�non na en

(en entier) : TENNIS DE TABLE CLUB "A CHA�NE" ORP

(en abr�g�) : T.T.C.La Cha�ne Orp.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Hall sportif - Rue du Chauffour 1350 ORP-JAUCHE

Obbet de 3'acte : MODIFICATION DES STATUTS ET TEXTE COORDONNE

Texte

Les personnes ci-apr�s ont cr��, en date du 10-09-2002, une association sans but lucratif et en ont dress�

les pr�sents statuts:

1) Daniel BESSEMANS, rue E. Looze 2, 1350 Orp-Jauche.

2) Eric EFFERZ, rue de Houtain 21, 4280 Hannut.

3) Luc MALCORPS, rue de la Source 48, 1370 Jodoigne.

4) Yves CLOOTS, rue Haute Pierr�e 4, 1357 H�l�cine.

5) Baudouwin CLAUDE, rue de Genville, 1350 Orp-Jauche

TITRE I.

Art. ler. L'association est d�nomm�e : " Tennis de Table Club " La Cha�ne " Orp ", en abr�g� : " T.T.C. La Cha�ne Orp ".

Art. 2. Le si�ge social est actuellement �tabli au hall sportif, rue du Chaufour, 1350 Orp; il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la commune d'Orp. Pour tout courrier relatif � l'a.s.b.l., l'adresse postale est : Eric EFFERZ, a.s.b.l. T.T.C. La Cha�ne, rue de Houtain 21, 4280 Hannut. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e au Moniteur belge et communiqu�e dans un d�lai de cinq jours au secr�tariat provincial li�geois de la f�d�ration de tennis de table pour parution dans le prochain bulletin officiel. L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

OBJET

Art. 3. L'association a pour objet le d�veloppement de la jeunesse et du sport par la pratique du tennis de table, elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous les moyens et notamment :

l'organisation de r�unions sportives, l'acquisition de tous meubles n�cessaires � la pratique du tennis de table;

l'exploitation du hall sportif tous les mercredi, jeudi et samedi, la cr�ation et l'exploitation de revues, journaux, restaurants buvettes, salles, etc.

L'association peut d'une mani�re g�n�rale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, par voie de cession, d'apport de fusion, de participation, d'intervention financi�re, d'achat d'action ou par tous autres moyens ainsi que s'int�resser dans toutes entreprises sportives et toutes industries s'y attachant.

TITREZ. Membres de l'association, cat�gories de membres

Art. 4. L'association est compos�e :

a) D'administrateurs : les comparants fondateurs au pr�sent acte.

b) De membres : toutes les personnes qui, par le paiement d'une cotisation, font partie du club de tennis de table.

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association adressera sa candidature � l'un des administrateurs de l'association qui la soumettra au plus prochain conseil d'administration. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration, ce dernier ne doit pas justifier de son refus d'admettre un nouveau membre mais simplement faire conna�tre sa d�cision par lettre simple au candidat accept� ou refus�.

c) D�mission des administrateurs et des membres : Tant les administrateurs que les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association, ce qui entra�nera automatiquement, soit leur d�saffiliation soit leur d�saffection. Le pr�sident portera la d�mission � l'ordre du jour du plus prochain conseil d'administration.

d) Exclusion des administrateurs et des membres : L'exclusion tant des administrateurs que des membres ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration. Cette d�cision de suspension ne pourra �tre prise

Mentionner sur la derni�re page du Valet B: A recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation au l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

qu'apr�s avoir entendu l'administrateur ou le membre en ses moyens de d�fense, sur convocation recommand�e simple par le pr�sident du conseil d'administration. Les administrateurs et membres d�missionnaires exclus ou d�c�d�s ainsi que leurs ayants droit �ventuels n'ont aucun droit � faire valoir sur ravoir social et ne peuvent exiger notamment le remboursement des cotisations vers�es.

TITRES. Assembl�e g�n�rale

Art. 5. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres et administrateurs qui d�montrent � l'appel de leur nom, �tre en r�gle de cotisation. Une assembl�e g�n�rale doit imp�rativement �tre convoqu�e chaque ann�e en juin pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et du budget du prochain exercice.

Publicit�s des d�lib�rations : les r�solutions relatives aux modifications des statuts, doivent imp�rativement para�tre au Moniteur belge, les autres r�solutions seront consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident, le vice-pr�sident administratif et un autre membre du conseil d'administration. Le registre des proc�s-verbaux sera conserv� au si�ge social de l'association o� tous tes membres ainsi que les tiers pourront en prendre connaissance sur demande de leur part, mais sans d�placement du registre.

Cotisations

Art. 6. Les administrateurs et les membres acquittent une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix� chaque ann�e lors de l'assembl�e g�n�rale de l'association.

TITRE4. Conseil d'administration

Art. 7. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois administrateurs sans limitation quant au maximum.

a) Nomination des administrateurs :

Le mandat des administrateurs est illimit�. Ils sont choisis parmi les membres en r�gle de cotisation et ayant

au moins deux ann�es d'inscription au club de tennis de table.

b) Fonctions :

Les administrateurs d�signent parmi eux, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement

du pr�sident, ses fonctions seront assur�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

c) Responsabilit�s des administrateurs :

Les administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre de b�n�volat.

Administration et gestion

Art, 8. L'exercice social commence le 1er juillet de chaque ann�e civile et se termine le 30 juin de l'ann�e

suivante.

Art. 9. a) le conseil d'administration :

1. est charg� de tous les actes administratifs et �tudie tous les moyens propres � r�aliser les objectifs de l'association;

2. est l'organe de d�cision et g�re les affaires de l'association qu'il repr�sente dans les actes judiciaires ou

autres;

3: prend toutes les mesures pour r�aliser les objectifs de l'association.

b) le pr�sident dirige et coordonne le travail du conseil et prend toutes les mesures utiles pour la r�alisation des d�cisions prises;

c) le secr�taire est charg� de toutes les �critures relatives au fonctionnement de l'a.s.b.l. sauf des �crits comptables;

d) le secr�taire est charg� de toutes les �critures sportives et liaisons avec la F�d�ration de Tennis de Table;

e) le tr�sorier est d�positaire des fonds de l'association; il en est responsable vis-�-vis du conseil

d'administration; il est charg� de tous les �crits comptables et de toutes les op�rations bancaires.

TITRE5. Exercice social de l'association

Art. 10. L'exercice social de l'association commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin.

Commissaires

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale d�signera deux commissaires parmi les membres de l'association. Un

administrateur ne peut �tre d�sign� comme commissaire. Ils auront notamment pour mission de v�rifier les

comptes et de pr�senter un rapport �crit et sign� par eux consignant notamment les remarques � la gestion de

l'association. Ils sont nomm�s pour un an lors de l'assembl�e g�n�rale et r��ligibles.

R�glement d'ordre int�rieur

Art. 12. Le conseil d'administration, pour autant qu'il en ressente le besoin pourra de sa propre initiative

r�diger un r�glement d'ordre int�rieur ne comportant que des dispositions qui ne ressortent nullement, par

application de la loi de 1921 relative aux a.s.b.I., de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

- CLOOTS Yves

- EFFERZ Eric

- VERBIEST Baudouin

Art. 14: r�f�rence � la loi du 27 juin 1921: tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les pr�sents statuts

sera r�gl� conform�ment aux dispositions de ta loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 et par

la toi du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une banque-carrefour des entreprises, modemisation du registre

du commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��s et portant diverses dispositions.

MOD 2.2

1Jo[el - Suite

Les pr�sentes modifications ainsi que le texte coordonn� ci-avant ont �t� approuv�s par l'assembl�e g�n�rale ordinaire en date du 26 Avril 2011

Le secr�taire de s�ance

Donald Wensel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2011- Annexes du Moniteur belge

R�uni aussit�t, le conseil d'Administration a �lu aux postes suivants:

Pr�sident: Bernard Bemaerts

Secr�taire: Donald Wensel

Tr�sorier : Philippe Laruelle

`lepi\" �� uvtiv�sil se_ fAia-

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREG…

Adresse
RUE DU CHAUFFOUR 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREGE : T.T.C.LA CHAINE ORP

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREG…

Coordonnées
TENNIS DE TABLE CLUB LA CHAINE ORP, EN ABREG…