TERRADANSE

Association sans but lucratif


Dénomination : TERRADANSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.319.060

Publication

14/06/2012
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Ruffin 70 à 1495 Villers-La Ville

Objet de l'acte : Constitution

TITRE Ier. -- Dénomination, siège social

Article ler. L'association est constituée pour une durée illimitée et est dénommée " TERRADANSE".

Son siège social est situé Rue Ruffin 70 à 1495 Villers-la-Ville dans

l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il pourra être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée générale.

Il pourra être transféré, par décision du conseil d'administration dans un autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du siège social fera l'objet d'une publication aux annexes au Moniteur belge dans le mois de la décision.

TITRE Il. -- Objet

Art. 2. L'association a pour objet :

Le développement, l'encouragement, l'expression de l'être et le bien-être - tant corporel qu'artistique - d'un public suffisamment large (enfants, adolescents, adultes, et personnes plus âgées). Pour ce faire, différentes activités seront mises sur pied, soit de façon ponctuelle (stages, séminaires, démonstrations, expositions), soit de façon continue et régulière (cours collectifs, cours individuels, conférences), et ce, dans deux domaines en particulier : d'une part, la danse (danses sportives latines telles que samba, paso doble, rumba, chacha, jive, et autres), cours de "dance fitness" (zumba), ainsi que, d'autre part, la céramique, poterie, sculpture et autres activités créatives et de bricolage, au sens large, visant à l'épanouissement personnel et à la détente. Le développement de ces activités sera lui-même renforcé par la formation constante des animateurs, ainsi que par l'aménagement d'un environnement sécurisant et de qualité (matériel, audio, installations sanitaires, etc.), sans cesse modernisé et amélioré, pour le confort des utilisateurs. L'association se donnera également les moyens de toucher un large public, par le biais d'outils publicitaires variés (affiches, publications et autres). L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement

L

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOU 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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04 ,106 2012

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : '3-43 +

Dénomination Terradanse (en entier)

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

yole: m - suite

à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou

complémentaire à son objet.

Elle peut aussi gérer et créer tout service ou toute initiative poursuivant l'objet social

de l'association.

TITRE III. -- Membres

Art. 3. L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.

Art. 4. Seuls tes membres effectifs exercent la plénitude du droit reconnu aux

membres par la loi, les statuts ou les règlements d'ordre intérieur et notamment le

droit de vote aux assemblées générales.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sont membres effectifs de l'association :

les comparants au présent acte;

tout membre adhérent qui en fait la demande écrite pour autant qu'il soit présenté par.

deux membres effectifs et pour autant qu'il soit admis par le conseil d'administration

siégeant à la majorité des trois quarts de ses membres.

Art. 5. Toute personne qui désire être admise en qualité de membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration qui examinera la candidature à sa plus prochaine réunion.

Sa décision prise à la majorité absolue est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

La personne non admise en qualité de membre adhérent ne peut représenter une nouvelle demande qu'après une année à compter de la décision du conseil d'administration.

Art. 6. Sont membres d'honneur ceux dont le soutien à l'association est reconnu par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 7. Tout membre effectif, adhérent ou membre d'honneur est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission écrite au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif, adhérent ou le membre d'honneur qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois qui suit le rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Toute démission n'exonère pas le membre démissionnaire du paiement de la cotisation telle que prévue aux statuts.

L'exclusion d'un membre effectif, adhérent ou membre d'honneur ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées après avoir laissé préalablement aux membres dont l'exclusion est prononcée la possibilité de faire valoir librement ses moyens de défense.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, au règlement de l'association ou aux règles de l'honneur et de la bienséance.

Art. 8. Le membre démissionnaire ou exclu ou les ayants droits de membres démissionnaires exclus ou défunts ne peuvent se prévaloir d'aucun droit sur l'avoir social de l'association ni réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

Mentionner sur la dernière page du Volet $ : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vt12t - suite MOD 2.2

TITRE IV. -- Cotisations

Art. 9. Les membres effectifs et adhésrents paient une cotisation annuelle dont le

montant minimum est fixé par l'assemblée générale et qui ne pourra être supérieure

à 100EUR.

La cotisation annuelle payée par les membres d'honneur ne peut être supérieure à

50 EU R.

L'assembIée générale peut décider de fixer un montant de cotisations différent pour

chaque catégorie de membres de l'association.

Toute cotisation est due de plein droit le 1er janvier de chaque année.

TITRE V. -- Assemblée générale

Art 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs en ordre de cotisations et présidée par le président du conseil d'administration et en cas d'empêchement de celui-ci par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 11. L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus qui lui sont confiés par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Elle est seule compétente pour connaître des points suivants :

modifier les statuts ou le règlement d'ordre intérieur et prononcer la dissolution de I'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

nommer et révoquer les administrateurs et les commissaires aux comptes et pour ces derniers, fixer la durée de leur mandat.

Ce registre est conservé au siège de I'association ou tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Ces décisions sont éventuellement portées par extrait signé par le président ou par deux administrateurs à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt Iégitime. Toute modification aux statuts sera transmise dans le mois qui suit son approbation aux fins de publication aux annexes au Moniteur belge, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

TITRE VI. -- Conseil d'administration

Art. 12. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux administrateurs au moins choisis par l'assemblée générale parmi les membres effectifs en ordre de cotisations.

La perte de la qualité de membre effectif entraîne automatiquement et de plein droit la démission en qualité d'administrateur.

Les administrateurs nommés peuvent démissionner en tous temps et sont révocables en tous temps par l'assemblée générale mais seront réputés en fonction jusqu'à leur remplacement.

En cas de vacances en cours de mandat, un administrateur suppléant nommé par l'assemblée générale achève le mandat de celui qui le remplace.

Les administrateurs sortants seront rééligibles.

Le mandat d'un administrateur pourra être exercé à titre gratuit.

L'assemblée générale pourra cependant décider des émoluments et du défraiement des frais des administrateurs qu'ils désigneront.

Art. 13. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président lorsque les intérêts de l'association le requièrent.

Réservé

au

Moniteur

belge

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belge

VJle: -Suite

Il doit être convoqué chaque fois que deux tiers au moins des administrateurs en font' la demande.

Chaque administrateur peut représenter un autre administrateur muni d'une procuration écrite dûment signée.

M0D 2.2

Art. 14. Toute convocation est adressée par le président aux administrateurs au moins deux jours avant la réunion par écrit, téléfax ou courrier électronique.

Dans le cas d'urgence, la convocation peut avoir lieu par simple appel téléphonique pour une réunion prévue le jour même.

Le conseil d'administration ne peut délivrer valablement que lorsque la moitié de ses membres représentés.

' Les réunions sont présidées par le président ou à défaut par l'administrateur le plus ancien.

Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux qui seront consignés dans un registre.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

En cas de parité des voix, celle du président ou en cas d'empêchement de celui-ci celle de l'administrateur le plus ancien est prépondérante.

Art. 15. Le conseil d'administration a le pouvoir le plus étendu pour l'administration et la gestion de l'association à l'exclusion des pouvoirs expressément reconnus à l'assemblée générale par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur. Le conseil d'administration peut sous sa propre responsabilité déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres ou à un tiers.

En aucun cas cette délégation ne pourra porter sur l'ensemble du pouvoir reconnu au conseil d'administration.

Art. 16. Les actes qui engagent l'association pour une somme inférieure ou égale à 2500¬ sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration par le président du conseil d'administration ou par le trésorier agissant seul.

L'association est valablement représentée dans tous les actes dont l'enjeu est supérieur à 2500¬ ou en justice par un administrateur désigné à cet effet dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés dans le cadre de sa gestion journalière, le délégué à la gestion journalière pourra également représenter l'association dans tous les actes sans avoir à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du conseil d'administration.

Art. 17. Les administrateurs de même que le délégué à la gestion journalière ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Leurs responsabilités se limitent à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans la gestion.

Art. 18. Dans le respect de la loi et des présents statuts, un règlement d'ordre intérieur pourra être soumis à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés. TITRE VII. -- Dispositions diverses

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Vol af 10: suite MoD 2,2

Art. 19. L'exercice social commence !e ler janvier pour se terminer le 31 décembre. A titre transitoire, le premier exercice débutera ce jour pour se terminer le 3,l décembre de l'année 2012.

Le compte de l'exercice écoulé, le budget du prochain exercice ainsi qu'un rapport détaillé de l'activité relative à l'année écoulée seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 20. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 21, Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément aux lois applicables régissant les associations sans but lucratif. Nominations- Conseil d'administration

Immédiatement après avoir constitué l'association et avoir accepté les présents statuts, l'assemblée générale s'est réunie et a décidé de nommer en qualité d'administrateurs :

1. SCHOONBROODT Chantal

2. GOFFIN Jacques

3. GERARDY Christelle

L'assemblée générale a également décidé de fixer le montant de la cotisation à payer par les membres effectifs pour le premier exercice à 50 EUR et celui à payer par les membres adhérents ou les membres d'honneur à 20 EUR.

Le conseil d'administration qui s'est réuni à l'issue de cette première assemblée générale a unanimement désigné :

1. SCHOONBROODT Chantal en qualité de président et d'administrateur délégué :

2. GERARDY Christelle en qualité de secrétaire

3; GOFFIN Jacques en qualité de trésorier

SCHOONBROODT Chantal,

Administrateur Délégué







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Coordonnées
TERRADANSE

Adresse
RUE RUFFIN 70 1495 VILLERS-LA-VILLE

Code postal : 1495
Localité : VILLERS-LA-VILLE
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne