THE WATERLOO LION'S CLUB, EN ABREGE : WLB

Dénomination : THE WATERLOO LION'S CLUB, EN ABREGE : WLB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 867.045.980

Publication

11/09/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 22

N' d'entregnse 867.045.980

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nu

Moniteu

belge

*13139312*

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 2 SEP. 2013

NIVELLES

D�nominetior

(en entieo : The Waterloo Lion's Club

(en abr�g�) WLC

Forme Juridique Association Sans But Lucratif

Si�ge Faubourg de Namur, 43 -1400 Nivelles

Obiet de l'e cte : Modification des statuts

D�mission:

- GULLO Rosalia du poste de tr�sori�re.

Nomination lors de l'assembl�e g�n�rale du 16 juin 2013:

- EEUEL Pascal au poste de tr�sorier.

The Waterloo Lions Club

STATUTS

Membres fondateurs :

BERTRAND Bernard, ind�pendant, demeurant rue de la station 220 3G 0 1410 Waterloo

N� le 14/06/1969 � Nivelles (Belgique)

CAPIZZI Pierre, ind�pendant, demeurant faubourg de Namur43 � 1400 Nivelles.

N� le 02106/1957 � Uccle (Belgique)

BIJARI ASL Atousa, ind�pendante, demeurant � rue Marie Depage, 79 � 1180 Uccle.

N�e le 31/10/1971 � T�h�ran (Iran)

L'assembl�e G�n�rale du 16 juin 2013 a arr�t� les statuts comme suit:

TITRE 1. D�nomination, si�ge, objet, affiliation, dur�e.

1.1.L'association est connue sous le nom de �The Waterloo Lion's club � (WLB)

1.2.Le si�ge social de l'association est �tabli � 1400 Nivelles - Faubourg de Namur, 43.

Dont l'arrondissement judiciaire si�ge � 1400 Nivelles.

1.3.L'association a pour but de promouvoir le sport de bowling sous toutes ses formes, formation

d'un club, organisation de championnats, comp�titions, �colage des plus jeunes aux plus �g�s,

de rencontres avec d'autre club aussi bien amicales que comp�titives, etc.

Toutes personnes physiquement aptes � la comp�tition sportives du bowling sont les

bienvenues,

une cotisation annuelle est demand�e � l'inscription et les parties de jeux jou�es sont payables �

chaque rencontre, nous exer�ons notre sport au bowling Euro-BowlStar situ� Bergensesteenweg,

168 � 1600 Sint-Pieters-Leeuw. Lors de l'inscription, les membres sont inform�s de la pr�sence

d'une copie des statuts ainsi que du r�glement int�rieur toutes deux d�pos�es dans des fardes

consultable au bowling ainsi qu'au si�ge social. Lors du payement de la cotisation annuelle, ceux-

ci sont consid�r�s en accord avec les conditions des statuts ainsi que du r�glement int�rieur.

1.4.L'ann�e sociale prend cours du premier janvier au trente et un d�cembre de chaque ann�e,

la dur�e de l'association est illimit�e et peut en tout temps �tre dissoute.

En cas de dissolution, les avoirs de l'asbl seront remises � des associations sans but lucratif

choisies par le comit� en exercice.

TITRE 2. Membres, admissions, sorties, engagement et mission.

2.1. La direction des activit�s de l'association est assur�e par

te conseil d'administration compos� comme suit au point 6.1. et

r��ligible comme suit au point 2.3.1.

Les membres fondateurs sont actifs dans le conseil d'administration quelles que soient leurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

.;1 MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge fonctions, membres ou non, ils ont deux voix de vote aux r�unions du CA,

un Comit� G�n�ral compos� des capitaines d'�quipes ou leurs mandataires

un r�glement sportif int�rieur est impos� et chaque membre doit pouvoir en prendre connaissance

avant son inscription et sera averti apr�s toutes modifications.

2.1.1. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et !a gestion

de l'association, il est compos� de membres actifs c.a.d du Pr�sident,

du Secr�taire, du Tr�sorier et du Directeur Sportif.

Le Conseil d'administration peut

notamment faire et recevoir tous les payements et en exiger ou en donner quittance, faire

et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous les biens, meubles et immeubles,

ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neufs ans ; accepter et recevoir

tous subsides et subventions priv�es ou officiels ; Accepter et recevoir tous legs et

donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, consentir et

accepter toute subrogation et cautionnements ; Renoncer �

tout droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles et personnelles,

2.1.2 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au

nom de l'association par le Conseil d'administration, poursuites et diligence du Pr�sident ou

de l'administrateur d�l�gu�.

2.1.3. Le Comit� G�n�ral est compos� des Capitaines d'�quipes ou � d�faut d'un adh�rant en ordre de

cotisation de chaque �quipe engag�e. Le Comit� G�n�ral est compos� donc de membres

adh�rents au Conseil d'administration et ont pour but de repr�senter leur �quipe aupr�s du CA et

de leur transmettre les informations que celui-ci veut faire passer.

2.1.4. Les Membres du conseil d'administration ne sont astreints � aucun droit

d'entr�e, ni aucune cotisation.

lis apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement_

2.2. Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser sont but, peuvent �tre admises sur leur

demande �crite, en qualit� de membre sympathisant ou protecteur et n'auront en aucun cas le

droit de vote lors des assembl�es du CA.

2.3. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du

membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�,

ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire. On ne peut refuser la d�mission d'un

membre( loi 12 du 27 juin 1921 ).

2.3.1. Les membres du CA sont �lus pour deux ans par l'assembl�e g�n�rale du club,

ces mandats se renouvellent comme suit : et � partir de l'ann�e sociale 2006

sont sortants et r��ligibles : La premi�re ann�e : le Secr�taire et le Tr�sorier

La deuxi�me ann�e : le Pr�sident, et le Directeur Sportif

2.3.2. En cas de vacance d'un poste du CA, le CA pourvoit au remplacement.

Le rempla�ant continue le mandat jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale qui proc�de � l'�lection au poste vacant.

2.4. Le CA assure la gestion courante du club. ll applique les dispositions des statuts, des r�glements et des d�cisions prises par le Comit� G�n�ral. Il prend les dispositions n�cessaires � la bonne administration du club. Il prend les d�cisions d'urgence que des circonstances et situations impr�vues imposent. Il �tablit le projet de budget. Il �tablit le calendrier de chaque saison. Il fait rapport de ses d�cisions au Comit� G�n�ral lors de la r�union suivante. Il peut convoquer le Comit� G�n�ral en r�union extraordinaire. Il r�partit entre membres les t�ches sp�cifiques non d�volues de droit � chacun d'eux. Il �tablit notamment les r�glements des championnats et autres activit�s. Il fait rapport � l'assembl�e g�n�rale des activit�s du club.

2.4.1 Le Pr�sident assure la direction des activit�s du club, il pr�side les r�unions des Comit�s et de l'assembl�e g�n�rale.

2.4.2. Le secr�taire signe la correspondance courante, convoque les r�unions des Comit�s et

d'assembl�es g�n�rales, r�dige les convocations, les procurations et les proc�s verbaux des r�unions, assure l'information des responsables des autres clubs et conserve les archives du club. 2.4.3. Le tr�sorier tient la comptabilit� des recettes et d�penses du club. Il cl�ture les comptes. Il effectue les op�rations de caisse et veille � ce que chaque d�pense soit d�ment justifi�e. Il convoque les v�rificateurs de comptes. ll �tablit le rapport financier de la section. Il �tablit une situation financi�re � chaque r�union du CA.

2.4.4. Le Directeur Sportif assure en accord avec le CA les calendriers, la gestion des points

obtenus lors des diff�rentes comp�titions, l'affichage et la publication de ceux-ci et l'organisation de toutes manifestations sportives.

TITRE 3. R�union et assembl�e g�n�rale.

3.1. Le CA se r�unit � la demande d'un de ses membres. Les d�cisions au sein du CA sont prises au vote � la majorit� des voix pr�sentes. Le Comit� g�n�ral se r�unit � la

demande du CA et est dans l'obligation de r�pondre � la convocation. Les d�cisions au sein du Comit� G�n�ral sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents. La d�cision de

a MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge convoquer l'assembl�e g�n�rale extraordinaire est prise � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents

� la r�union du Comit� G�n�ral ou de l'assembl�e g�n�rale_ Les membres adh�rents admis au sein

du CA on le droit de vote consultatif et non au droit de vote d�lib�ratoire � l'exception

d'une r�union d'assembl�e g�n�rale.

3.2 L'assembl�e g�n�rale se tient chaque ann�e au cours du premier trimestre. La date est fix�e par le

CA Chaque membre peut demander l'inscription de points � l'ordre du jour de

l'assembl�e g�n�rale_ Ces demandes, ainsi que les demandes d'interpellations et les candidatures

aux postes du CA, doivent parvenir au Secr�taire ou � un membre du CA,

au plus tard 15 jours avant la date de l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou l'avant-veille de la date de

l'assembl�e g�n�rale extraordinaire. Les membres peuvent donner procuration

� un autre membre en ordre de cotisation pour participer � une r�union avec

voix d�lib�rative, cette procuration doit se faire par un document �crit que l'on peut demander au

pr�alable � un membre du CA.

Cette proc�dure de procuration est �galement d'application pour les membres du CA.

3.1 et 2. Seuls les membres en ordre de cotisation disposent d'une voix de vote d�lib�rative, les autres

assistent � l'assembl�e g�n�rale avec une voix consultative.

3.1.3. Toutes les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, quand il y a parit� des voix, celle du

pr�sident ou de son mandataire est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de

proc�s-verbaux et sign�s parle pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial. ,

Conserv�s au si�ge social et mis � la disposition des membres afin qu'ils puissent les consulter mais

pas de les emporter _ Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par

le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier.

Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la

comp�tence du CA.

3.2.2. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence : 1 les modifications des statuts sociaux

2 la nomination ou r�vocation des administrateurs

3 l'approbation des budgets et des comptes

4 la dissolution volontaire de l'association

5 les exclusions d'associ�s

6 toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs, l�galement ou statutairement r�serv�s au CA

7 la nomination ou la r�vocation des commissaires aux

comptes et de leur r�mun�ration dans le cas ou une

r�mun�ration est atribu�e.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieux mentionn�s dans la convocation. Tous les

membres doivent y �tre convoqu�s, les convocations seront remises au Comit� G�n�ral qui les

transmettra � leurs adh�rents.

Convocations et ordres du jour doivent parvenir aux personnes concern�es

Pour les r�unions du CA 7 jours avant la dite r�union

Pour les r�unions du CG 14 jours avant le dite r�union

Pour les AG 30 jours avant cette dite assembl�e

Pour les assembl�es du extraordinaire du CG 7 jours avant cette dite assembl�e

Pour les assembl�es G�n�rale extraordinaire 14 jours avant cette dite assembl�e

TITRE 4. finances.

4.1. L'exercice financier commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.

4.2. La tr�sorerie est aliment�e par les cotisations des membres, ainsi que par les dons, la vente de

produits divers, et diverses manifestations.

4.3. Les pr�visions des recettes et des d�penses doivent faire l'objet d'un budget approuv� par

L'assembl�e g�n�rale. Les comptes clos de l'exercice �coul� et le rapport financier sont approuv�s

par l'assembl�e g�n�rale.

4.4. L'assembl�e g�n�rale d�signe en son sein deux commissaires aux comptes pour l'exercice �coul�.

Les v�rificateurs ne peuvent appartenir � la m�me famille ni Habiter sous le m�me toit, leurs mandats

ne peuvent exc�der deux ann�es cons�cutives. Ils contr�lent la r�gularit� des �critures de caisse

et des op�rations bancaires et font rapport �crit et verbal � l'assembl�e g�n�rale.

4.5. Vis � vis de la banque , l'association est valablement repr�sent�e parle pr�sident ou le tr�sorier

agissant seul et ce , pour tout acte engageant l'association.

TITRE 5. Infractions, sanctions, recours.

5.1. Les infractions aux r�glements des comp�titions donnent lieu � l'application des amendes, p�nalit�s

et indemnit�s pr�vues par ces r�glements. Un r�glement est �tabli et revu continuellement et est

port� � la connaissance des membres du club via une brochure qui se trouve au desk du bowling .

5.2, Tout comportement d'un membre, d'une �quipe ou d'une corporation qui serait incompatible avec

les objectifs du club, tant sur le plan sportif que social ou qui porterait atteinte de quelque fa�on que

ce soit � son bon renom donne lieu, selon sa gravit�, � l'application des mesures suivantes :

MOD2.2

Voiet B - Suite

- rappel � l'ordre

- bl�me

- suspension temporaire d'une ou plusieurs comp�titions

- exclusion temporaire ( toutes comp�titions )

- exclusion d�finitive

5.3. Chacune des sanctions reprises sub 5.2. sont apliqu�es par le CA, Les sanctions et

p�nalit�s sont susceptibles d'appel devant le comit� g�n�ral et en instance supr�me devant

l'assembl�e g�n�rale.

5.4. L'appel de la sanction doit �tre formul� par �crit dans les quinze jours de sa notification.

TITRE 6. Postes et repr�sentations.

6.1. Conseil d'administration ( CA ): les membres sont,

Les trois fondateurs de l'ASBL ainsi que les membres �lus suite � l'assembl�e g�n�rale

repris � la rubrique 6.5.

et quand il y a lieu de remplacer un membre ou des membres suivant les points 2.3.1 et

2.3.2 , les modifications seront reprises et inscrites dans le registre repris au point 3.1.3

6.2. Comit� G�n�ral :

Sont tous les capitaines d'�quipes ou leurs mandataires ainsi que le CA

6.3. Les adh�rants :

Sont les membres du club en ordre de cotisation.

6.4. Les membres susceptibles de repr�senter les Comit�s repris sous rubriques 6.2 et 6.3 seront repris

et reconnus au bas du r�glement du club

6.5. Les membres du Comit� repris sous la rubrique 6.1 ne peuvent en aucun cas faire partie de la m�me

famille ou d'habiter sous le m�me toit .

Noms et qualit�s des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association � l'�gard des ti�rs

Capizzi Pierre : fondateur

Capizzi Pierre : Pr�sident

Beuei Pascal: tr�sorier

Bourgeois Michel : Directeur sportif

Um� Fernand : secr�taire.

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Coordonnées
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Adresse
AVENUE ALPHONSE ALLARD 56 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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