UCLOUVAIN ACM STUDENT CHAPTER

Association sans but lucratif


Dénomination : UCLOUVAIN ACM STUDENT CHAPTER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 818.792.638

Publication

30/01/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Y " e

MOD 22

Réserv au Monite belg

r-

N° d'entreprise : 0818.792.638

Dénomination

(en entier) : UCLouvain ACM Student Chapter

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Place Sainte-Barbe 2

1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Nomination et cessation de fonction des administrateurs, modification des status

Suite à l'assemblée générale du 28 novembre 2013, les mandats d'administrateur du conseil d'administration 2012-2013 prennent fin et le nouveau conseil d'administration 2013-2014 a été élu et se compose de

Antoine CAILLIAU, domicilé à 1170 Bruxelles, rue des Bégonias 59 Bte 2, né à Uccle le 19 juin 1987 Simon BUSARD, belge, domicilié à 5080 Rhisnes, Place des combattants 1, né à Namur le 7 mai 1987 Charte PECHEUR, belge, domicilié à 5081 Meux, Rue du village 109, né à Liege le 16 aout 1965

Vianney le CLÉMENT de SAINT MARCQ, belge, domicilié à 1000 Bruxelles, Boulevard de la Cambre 31 né à Uccle le 15 janvier 1987

qui acceptent ce mandat qui débute le 28 novembre 2013 et prendra fin immédiatement après l'assemblée générale ordinaire annuelle de l'année 2014.

Les status sont modifiés comme suit:

L'article 1 est complété par l'abrégé « UCLouvain ACM SC ». Le paragraphe suivant est supprimé ; « Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, lettres, factures, annonces, publicités, bons de commande et autre documents émanants de l'association et doit être précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », accompagné de la mention précise du siège. »

Le paragraphe suivant de l'article 2 est supprimé ; « Il peut être transféré, par simple décision de l'assemblée générale, dans toute autre commune de la Communauté Française de Belgique. Ce transfert donnera lieu, dans le mois de la décision de l'assemblée générale, à une publication aux « Annexes du Moniteur Belge ». »

Le point a. de l'article 3 est remplacé par le point suivant : « Une connaissance accrue et un plus grand intérêt dans les domaines et applications de l'informatique, ». Le point b. est supprimé,

Le texte « à destination des membres de la communauté de l'Université catholique de Louvain et également toute autre personne intéressée en Belgique » de l'article 4 est supprimé,

Le texte « Elle pourra en tout temps être dissoute conformément aux dispositions légales et statutaires en vigueur. » de l'article 6 est supprimé.

Les textes « et de membres d'honneur. Le nombre de membres adhérents et de membres d'honneur est illimité » et « Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits et obligations accordés aux membres par la loi sur les ASBL et les présents statuts. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs de l'association. » sont supprimés de l'article 7. Le point a. du même article est remplacé par : « Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique qui adresse une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine cette candidature lors de sa prochaine réunion et prend une décision ne devant pas être motivée. La décision est portée par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. La qualité de membre effectif est conférée pour une durée d'un an. Cette qualité est automatiquement renouvellée si le membre est présent ou représenté lors de l'assemblée générale ordinaire. » Le point b. est remplacé par : « Sont membres adhérents toutes personnes physiques ou morales ayant introduit une demande verbale ou écrite auprès de l'association. Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent. La qualité de membre adhérent est conférée pour une durée d'un an. » Le point c. est supprimé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé au

l oniteur elge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Volet B - Suite'

Les articles 8 et 9 sont abrogés.

La première phrase de l'article 11 est remplacé par : « Les membres qui ne sont pas en ordre de cotisation pour l'année en côurs dans le mois du rappel qui leur est adressé par courrier postal ou électronique sont suspendus. »

La dernière phrase de l'article 12 est supprimée.

Le texte suivant point a. de l'article 13 est supprimé : « ou tous les membres effectifs sont convoqués, ». Le point c. de l'article 13 est modifié pour une majorité des deux tiers.

Les articles 14, 15 et 16 sont abrogés.

La dernière phrase de l'article 17 est supprimée.

Les articles 19, 20 et 21 sont abrogés.

La dernière phrase de l'article 22 est supprimée.

La mention aux membres d'honneur est supprimée dans l'article 23.

La mention aux vérificateur aux compte du point b. de l'article 24 est supprimée. Le texte « en se conformant aux dispositions légales et statutaires en la matière, » du point d. du même article est supprimé.

L'article 25 est remplacé intégralement par « L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, en assemblée générale ordinaire convoquée dans les quatres mois suivant la fin de l'exercice social, »

L'article 26 est remplacé intégralement par « Les convocations aux assemblées générales sont envoyées par courrier postal ou électronique. »

Les deux premières phrase de l'article 27 sont supprimées. La dernière phrase est remplacée par « Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour que si la majorité simple des membres de l'assemblée accepte de débattre le point visé. »

L'article 28 est remplacé par « Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du conseil d'administration, par la demande d'au moins deux administrateurs ou par la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs. »

La dernière phrase du premier paragraphe de l'article 29 est supprimée.

L'article 30 est abrogé.

L'article 31 est intégralement remplacé par « Les procès-verbaux sont communiqué aux membres effectifs par courrier postal ou électronique endéans les 8 jours. »

L'article 32 est remplacé intégralement par : « L'association est administrée par un conseil d'administration nommés par l'assemblée générale, après appel à candidats. »

Dans l'article 33, « assemblée générale » est remplacé par « assemblée générale ordinaire », Le paragraphe suivant complète et termine l'article 33 : « Tout administrateur est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. La démission prend effet à réception de la demande par le conseil d'administration. »

L'article 34 est remplacé intégralement par : « Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, et un trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions ; seuls les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables. Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement. »

Dans l'article 35, les phrases suivantes sont supprimées ; « Le conseil d'administration peut mandater un tiers pour le représenter valablement dans des actes judiciaires ou extra-judiciaire ; le mandat doit préciser le cadre exact de ces actes et peut être révoqué à tout moment et avec effet immédiat par le conseil d'administration. »

L'article 38 est abrogé.

L'article 39 est remplacé intégralement par : « Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association hormis les pouvoirs réservés à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts. »

Les articles 40, 43 et 44 sont abrogés,

L'article 45 est remplacé intégralement par : « En complément des dispositions des présents statuts, le conseil d'administration peut instaurer un règlement d'ordre intérieur. Les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision du conseil d'administration avec effet immédiat. »

L'article 45bis est introduit ; « Le règlement d'ordre intérieur sera conservé au siège de l'association et peut y être consulté par tous les membres et par des tiers sur simple demande écrite adressée au conseil d'administration. Toute modification du règlement d'ordre intérieur est communiquée aux membres effectifs par courrier postai ou électronique endéans les 8 jours,»

L'article 46 est remplacé intégralement par : « L'exercice social de l'association commence le 1er septembre pour se finir le 31 août. »

Les articles 47, 48, 49, 50, 51 et 52 sont abrogés.

L'article 53 est remplacé intégralement par : « En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera destiné au département d'informatique de l'Université catholique de Louvain. »

L'article 54 est complété par « et la loi du 10 juillet 2013 »,

L'article 55 est abrogé.

Sümon lwAçAd, E-dmn;vrü4'i na1-t.t.i_ .iim}einvt Co.i.QQicut , aarm:t+ti+) YAo.t2zrt,.

Mentionner sur la dernière page du Voleer : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

28/05/2013
ÿþM002.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

TRIBUNAL. DE COMMERCE

16 MAI 2013

N I1.~ELffle



N° d'entreprise : 0818.792.638





Association sans but lucratif

Place Sainte-Barbe 2

1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Nomination et cessation de fonction des administrateurs

L'ASBL débute un nouvel exercice social ce 26 novembre 2012. Les administrateurs du conseil d'administration 2011-2012 cessent leur fonction conformément aux status de l'ASBL.

Suite à l'assemblée générale du lundi 26 novembre 2012, les mandats d'administrateur du conseil d'administration 2011-2012 prennent fin et le nouveau conseil d'administration 2012-2013 a été élu et se compose de

Antoine CAILLIAiJ, belge, chercheur, domicilé à 1170 Bruxelles, rue des Bégonias 59 Bte 2, né à 1Jccle le° 19 juin 1987, CI n°591-5477060-57, n° de registre national 87,06.19-267.62

Sébastien COMBEFIS, belge, chercheur, domicilié à 1348 Louvain-la-Neuve, rue Marcel Thiry 6 bte 102 né; à Ottignies-Louvain-la-Neuve le 6 décembre 1984, Cl n°590-1448928-65, n° de registre national 88.08,10277.33

Simon BUSARD, belge, chercheur, domicilié à 5080 Rhisnes, Place des combattants 1, né à Namur le 7 mai 1987, Cl n°591-5618913-96, n° de registre national 87.05.07-129.68

Charte PECHEUR, belge, profeusseur, domicilié à 5081 Meux, Rue du village 109, né à Liege fe 16 aout 1965, Cl n°591-6180549-05, n° de registre national 65.08,16-269.90

qui acceptent ce mandat qui débute le 26 novembre 2012 et prendra fin immédiatement après l'assemblée générale ordinaire annuelle de l'année 2013.

Dénomination

(en entier) : UCLouvain ACM Student Chapter

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature

4-7

Coordonnées
UCLOUVAIN ACM STUDENT CHAPTER

Adresse
PLACE SAINTE BARBE 2 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne