UN VOILIER CONTRE LE CANCER

Dénomination : UN VOILIER CONTRE LE CANCER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.366.572

Publication

22/01/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t cie l'acte iNOD 2.2

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N� d'entreprise : S yt.t 1 . 6 S1 2,

D�nomination

(en entier) : UN VOILIER CONTRE LE CANCER

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE EDOUARD DEREUME 1117 1330 RIXENSART - BELGIQUE

Obiet cie l'acte :

DENOMINATION - UN VOILIER CONTRE LE CANCER - ASBL

Titre 1. Entre les soussign�s,

1. Deguide Serge, rue Edouard Dereume 1117 � 1330 Rixensart - Belgique

2. de Le Vingne Brice, avenue des Mantes 4 � 1170 Bruxelles - Belgique

3, De Bueger Caroline, rue de L'Ancien Canal 8 � 1460 lare - Belgique

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination UN VOILIER CONTRE LE CANCER.

Article 2, Le si�ge social de l'association est fix�: rue Edouard Dereume 1/17 � 1330 Rixensart - Belgique -

Arrondissement judiciaire de Nivelles. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du

Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de r�colter des fonds pour aider les personnes atteintes d'un cancer et leurs proches en leurs offrant la possibilit� de voyager sur un voilier de l'association. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son sujet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son sujet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membre d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les ccnditions suivantes: �tre parrain� par deux membres de l'assembl�e g�n�rale, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social, Le conseil d'administration accepte la demande, sauf si le pr�sident de l'association estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � l'association. Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7, Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande et exclusivement apr�s l'accord du pr�sident de l'association. Les membres adh�rents peuvent participer en se conformant aux statuts et sont en r�gles de cotisation. Le pr�sident de l'association pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 1000E.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par lettre recommand� � la poste leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand� � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge MOL) 2.2

cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration ou le pr�sident de l'association peuvent suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire,

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts; la nomination et la r�vocation des administrateurs; l'approbation des budgets et des comptes; la d�charge � octroyer aux administrateurs; la dissolution volontaire de l'association; l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'un tiers des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins 3 semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s parle conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou mail, au moins 3 semaines avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou si le pr�sident n'est pas pr�sent ou repr�sent�. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� tes votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re verbalement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par le pr�sident au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6 . Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans te cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, o� l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Article 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et que chaque fois que le pr�sident le demande. Les convocations sont faites par le pr�sident par simple lettre, fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler ses voix en cas de parit� de votes.

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Chaque membre effectif a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s parte conseil. ti n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis � vis des tiers.

MOD 22

Volet B - Suite

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandant.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir sociale, � une fin

d�sint�ress�e.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur.

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou

entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres

d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

1. Deguide Serge, rue Edouard Dereume 1117 � 1330 Rixensart - Belgique N� reg: 71.05.26-363.92 (Pr�sident de l'association)

2. de Le Vingne Brice, avenue des Mantes 4 � 1170 Bruxelles - Belgique - N� reg: 72.11.02-269.96

3. De Bueger Caroline, rue de L'Ancien Canal 8 � 14601ttre - Belgique - N� reg: 76.03.29-168.94

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Coordonnées
UN VOILIER CONTRE LE CANCER

Adresse
RUE EDOUARD DEREUME 1/17 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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