UNION DES CLASSES MOYENNES DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : UCM BRABANT WALLON

Association sans but lucratif


Dénomination : UNION DES CLASSES MOYENNES DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : UCM BRABANT WALLON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 450.653.387

Publication

28/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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ie Rue de Clairvaux, 40-bte 2. à 1348 Louvain-la-Neuve. Objet de l'acte : Modification des statuts - Démissions-nominations.

L'Assemblée Générale du 10 avril 2013 approuve les nominations et démissions suivantes:

Démissions :

-Philippe REMY

" François REMY

" Guy ZONE

-Brigitte MARCHAND

" Christophe WAMBERSIE -Philippe GODFROID

Nominations pour un mandat de 6 ans:

-Michel MARTIN

" Pierre BOUCHER

" Reginald LEROI

" Emmanuel GERARD

Prolongations de mandat d'administrateur pour un nouveau mandat de 6 ans.

" Anne BAIJOT

" Emmanuel BRASSEUR

" Georges PIRNAY

" Frédéric VAESSEN

Suite aux délibérations du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale du 10 avril 2013, le Conseil

d'Administration de l'ASBL UCM du Brabant wallon se compose comme suit :

Président :

I Pierre VANDERGETEN, rue Gaston Dubois, 92  1428 Lillois, Président jusqu' en 2015

Vice Présidents

I René SOMVILLE, rue Val d'Alvaux, 106-1457 Walhain-Saint-Paul

Vice Président jusqu'en 2015

Philippe PUISSANT, Rue des Drapiers, 21-1300 Wavre Vice Président jusqu'en 2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

14/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0450.653.387

Dénomination

zen entier) : Union des Classes Moyennes du Brabant wallon

(en abrégé) : U.C.M. Brabant wallon

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Clairvaux, 40-bte 2 à 1348 Louvain-la-Neuve.

Objet de l'acte : Modification des statuts - Démission.

L'Assemblée Générale du 25 juillet 2011 approuve la modification des statuts comme suit:

Union des Classes Moyennes du Brabant wallon asbl

PUBLICATION DES STATUTS COORDONNÉS 2011

Titre Ier  Dénomination, siège social.

Article 1er. Entre les soussignés fondateurs et ceux qui seront admis ultérieurement comme membres associés, il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination de : Union des Classes moyennes du Brabant wallon, en abrégé « UCM Brabant wallon », dont le siège social est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, actuellement à 1348 Louvain-la-Neuve, rue de Clairvaux, 40

Titre Il  But.

Art. 2. L'association a pour but l'étude, la défense, la représentation et la promotion syndicale des intérêts moraux, économiques et sociaux des travailleurs indépendants (artisans, commerçants, industriels, titulaires des professions libérales...) comme des PME établis dans le Brabant wallon.

Elle veillera tout particulièrement à respecter et à promouvoir un esprit de solidarité et une stratégie syndicale commune entre les différentes Unions des Classes moyennes, regroupées au sein de la Fédération nationale des Unions des Classes moyennes, de l'Union syndicale des Classes moyennes de Belgique et de l'Entente wallonne des Classes moyennes.

Elle soutiendra activement l'implantation et le développement dans le Brabant wallon des différents services techniques que les Unions des Classes moyennes fondatrices mettent à la disposition des travailleurs indépendants et des entreprises.

Elle représentera, en concertation prioritaire avec l'Union des Classes moyennes de la province de Namur et l'Union syndicale des Classes moyennes du Hainaut, les travailleurs indépendants et les PME du Brabant wallon dans tous les organismes, privés ou officiels, ayant pour objet la défense ou la promotion de leurs intérêts moraux, économiques et sociaux à quelque niveau que ce soit ; à cette fin, elle pourra créer tout comité qu'elle jugera utile.

L'association pourra participer ou s'intéresser à toutes activités ou à tous mouvements qui poursuivent un but social identique au sien, dans le respect de son appartenance à la Fédération nationale des Unions des Classes moyennes, à l'Union syndicale des Classes moyennes de Belgique et à l'Entente wallonne des Classes moyennes.

Art. 3. L'association est un mouvement qui situe son action sur les plans moral, économique et social, à l'exclusion de toute référence d'ordre confessionnel ou politique et en totale indépendance vis-à-vis des différents partis politiques.

Ses membres dirigeants veilleront donc à ne pas exercer de mandats actifs de nature politique, à l'exception de ceux de conseiller communal, provincial ou d'un C.P.A.S. ; le président et les vice-présidents ne pourront exercer de mandat public actif.

Titre III  Membres.

Art. 4. L'association est composée de membres, dont le nombre ne peut être inférieur à trois, ni supérieur à

cinquante ; aucun canton du Brabant wallon ne peut à lui seul compter plus du tiers de membres.

Les membres sont les comparants fondateurs et ceux qui seraient admis ultérieurement en cette qualité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou i'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration, sur la proposition de deux administrateurs au moins. L'admission d'un nouveau membre implique et comporte, de plein droit pour lui, l'adhésion aux statuts et règlements de l'association en vigueur le jour de son admission.

L'association peut compter des membres adhérents en nombre illimité qui ne participent pas à la gestion de l'association. Leur statut est régi par un règlement d'ordre intérieur.

Art. 5. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix, sauf en cas de non paiement de la cotisation.

Tout membre qui reste en défaut de payer sa cotisation annuelle dans le délai respectif prescrit malgré le rappel qui lui est fait par la voie postale est réputé démissionnaire.

Est également réputé démissionnaire, tout membre qui a négligé d'assister à trois assemblées générales consécutives. La démission est constatée par le conseil d'administration et signifiée à l'associé démissionnaire, lequel peut solliciter de l'assemblée générale la faculté d'être relevé de sa déchéance s'il fournit des motifs légitimes à l'appui de sa requête.

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur l'avoir social.

Titre IV  Cotisation.

Art. 6. Les membres associés doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle d'un montant maximum de 500

euros (cinq cents euros), fixée par l'assemblée générale et, à défaut d'un montant minimum, d'un montant égal

à celui de la cotisation individuelle établie par la Fédération nationale des Unions des Classes moyennes pour

l'exercice en cause.

Titre V.  Administration, gestion journalière.

Art. 7. L'association est administrée par un conseil composé de huit administrateurs au moins, nommés par

l'assemblée générale des membres associés.

Chacune des Unions des Classes moyennes fondatrices est membre de droit du Conseil d'Administration.

Art. 8. le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, 1 ou 2 vice-présidents et 2

administrateurs qui peuvent se réunir en bureau permanent et constituent le Comité de Direction

Le Comité de Direction ainsi constitué peut être chargé de l'exécution des décisions du Conseil

d'administration et de l'expédition des affaires courantes.

Art. 9. Les membres du Conseil d'Administration et du Comité de Direction peuvent se faire assister

d'experts ayant voix consultative, dont la présence est agréée, au préalable, par le Comité de Direction.

Les membres pourront se faire représenter par tout autre membre porteur d'une procuration. Un mandataire

ne pourra toutefois représenter plus de deux mandants.

Art. 10. Le Conseil d'Administration a, dans sa compétence, tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par

les statuts à l'Assemblée Générale.

II peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, ainsi que la signature sociale aux membres du Comité de

Direction.

Celui-ci peut, au surplus et moyennant approbation du Conseil, confier la gestion journalière de l'association

et la signature sociale y afférente, à une ou plusieurs personnes choisies en son sein ou à l'extérieur.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence du président ou de l'administrateur désigné

à cet effet.

Art. 11. Les administrateurs sont nommés pour six années ; ils sont rééligibles.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le nouvel élu achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 12. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des voix exprimées par

les membres présents.

Par exception, les UCM fondatrices ne disposeront chacune que d'une seule voix, quel que soit le nombre

d'administrateurs qui les représentent.

En cas de partage des voix, la voix du président sera prépondérante.

En dehors de l'expédition des affaires courantes, le Conseil ne pourra cependant statuer que si la majorité

de ses membres sont présents.

Toute décision ayant trait à l'objet de l'association, tel que décrit à l'article 2 ou à sa réalisation, ne peut être

prise que moyennant la majorité spéciale des deux tiers des membres présents ou représentés, comprenant

nécessairement les voix des délégués des UCM fondatrices.

Art. 13. La responsabilité des administrateurs se limite à l'exécution de leur mandat.

Art. 14. Le Conseil d'Administration est habilité à statuer sur toutes questions qui ne seraient pas réglées

par les présents statuts.

Titre VI  Assemblée générale.

Art 15. L'Assemblée Générale est constituée par les membres associés.

Dans la mesure du possible, chaque canton sera représenté par un membre au moins .

Art. 16. L'Assemblée Générale constitue le pouvoir souverain du groupement.

Ses attributions comprennent notamment :

a)l'approbation du programme général de l'association et des moyens à mettre en oeuvre pour le réaliser ;

b)la nomination et la révocation des administrateurs ;

c)la fixation des cotisations ;

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1 Réservé

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d)l'approbation des comptes et bilans ;

e)la modification des statuts ou la dissolution du groupement ;

f)la nomination éventuelle des commissaires, dont le mandat aura une durée de deux ans.

g)la fixation du règlement d'ordre intérieur de l'association, sur proposition du Conseil d'Administration.

Art. 17. L'Assemblée Générale se réunira au moins une fois par an, dans le courant des six premiers mois

qui suivent la clôture de l'exercice social.

Elle se réunira, en outre, chaque fois que le Conseil d'Administration l'estimera utile ou qu'un quart des

associés le demandera.

La convocation devra être adressée au moins huit jours ouvrables à l'avance ; elle contiendra l'indication de

l'ordre du jour et celle des lieu, jour et heure de l'assemblée.

Sauf demande par écrit trois jours ouvrables avant l'Assemblée Générale et signée conjointement par cinq

membres associés au moins, il ne pourra être délibéré que sur les seuls points à l'ordre du jour figurant dans la

convocation.

Art. 18. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf pour la

modification des statuts et l'exclusion d'un membre associé, qui doivent être adoptées aux deux tiers des voix .

Par exception, les UCM fondatrices ne disposeront chacune que d'une seule voix, quelque soit le nombre

d'administrateurs qui les représentent.

En cas de partage, la voix du président de l'Assemblée Générale est prépondérante.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

La majorité des 4/5ièmes des voix est requise en cas de dissolution de l'association.

Chaque membre associé a droit à une voix à l'Assemblée Générale. Il peut s'y faire représenter par un autre

membre associé. Chaque membre associé ne peut être porteur que de deux procurations écrites. Le mode de

procuration est fixé par le Conseil d'Administration.

Les extraits seront signés pour copie conforme par deux administrateurs.

Titre VII  Exercice social.

Art. 19. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Après avoir examiné les comptes et bilan de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice,

l'Assemblée Générale délibérera sur la décharge à accorder aux membres du conseil d'administration.

Titre VIII  Dispositions finales.

Art. 20. Les associés n'engagent que le montant de leurs mises dans l'avoir social.

Il n'y a et ne peut y avoir dans l'avenir aucune solidarité entre eux.

Art. 21. Une fois l'an, à l'Assemblée Générale ordinaire, il est fait rapport sur l'assiduité des administrateurs aux séances du Conseil d'Administration durant l'année écoulée. L'Assemblée Générale se prononcera à cette occasion par un vote spécial et secret sur le maintien du mandat des administrateurs qui auraient été absents, sauf justes motifs, à la moitié au moins des réunions tenues par le Conseil d'Administration.

Art. 22. En cas de dissolution de l'association, pour quelque motif que ce soit, l'Assemblée Générale décide souverainement de la destination du patrimoine social ; elle ne pourra l'affecter qu'à un organisme ayant un objet et une orientation syndicale similaires à ceux de la présente association.

" SI, pour une cause quelconque, l'affectation conforme au but social était devenue impossible, l'Assemblée Générale pourrait, après liquidation du passif et exécution des clauses résolutoires éventuelles, attribuer les biens à une association philanthropique établie dans le Brabant wallon.

MOD 2.2

Démission.

L'Assemblée Générale du 25 juillet 2011 prend acte de la démission de Monsieur José LEROI de son poste d'Administrateur de l'UCM Brabant wallon.

Pierre VANDERGETEN

Président du Conseil d'Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

06/03/2015
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Greffe

N° d'entreprise : 0450.653.387

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b après dépôt de l'acte

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Union des Classes Moyennes du Brabant wallon

(en abrégé) : U.C.M. Brabant wallon

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Clairvaux, 40-bte 2 à 1348 Louvain-la-Neuve.

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Démissions-nominations.

Extrait du P.V. du C.A. et de l'A.G. du 30 juin 2014

Ph Puissant informe que Pierre Vandergeten a remis sa démission de tous les mandats qu'il occupe à l'UCM, et ce pour raison de santé.

Extrait du P.V. du C.A.. du 01er septembre 2014.

Le Conseil d'Administration vote à l'unanimité en faveur de la candidature de Philippe Puissant qui devient le nouveau Président de l'UCM Brabant wallon

Extrait du P.V. du C.A. du 29 janvier 2015.

" Un organigramme nominatif de ('ASBL est remis en séance et précise les fonctions suivantes

- Président : Philippe PUISSANT ;

- Comité Directeur ; Philippe PUISSANT, René SOMVILLE (vice-président), Francis Mathot

(vice-président), Pierre BOUCHER, Gérard LEPLAT et Michel MARTIN.

- Directeur : Alain DUJEU.

Philippe PUISSANT

Président du Conseil d'Administration

UCM Brabant walion ASBL.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

24/05/2011
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N` d'entreprise : 450.653.387

Dénomination

(en entier) : UNION DES CLASSES MOYENNES DU BRABANT WALLON

(en abrégé) : UCM BRABANT WALLON

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de Clairvaux, 42/2 - 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Objet de l'acte : Composition du Conseil d'Administration et Délégation de pouvoirs

Réservé

au

Moniteur

belge

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Extrait des délibérations du Conseil d'Administration du 26 avril 2011

Le Conseil d'Administration de l'UCM du Brabant wallon se compose comme suit

Président :

Pierre VANDERGETEN, rue Gaston Dubois, 92  1428 Lillois, Président jusqu' en 2015

Vice-Présidents:

René SOMVILLE, rue Val d'Alvaux, 106  1457 Walhain-Saint-Paul, vice-Président jusqu'en 2015

Philippe PUISSANT, Rue des Drapiers, 21  1300 Wavre; Vice-Président jusqu'en 2015

Administrateurs

Michèle ADAM, rue de l'Enseignement, 37 - 1400 Nivelle, Administratrice jusqu'en 2015

Anne BAIJOT, avenue de la Libération, 22  5380 Forville, Administratrice jusqu'en 2013

Emmanuel BRASSEUR, chaussée de Bruxelles, 7  1300 Wavre, Administrateur jusqu'en 2012

Philippe GODFR1AUD, Chaussée de Charleroi; 22  1360 Thorembais. Administrateur jusqu'en 2015

-

Philippe GODFROID, Fontaine Fonteny, 10  1332 Genval, Administrateur jusqu'en 2015 -Francis HENRY DE FRAHAN, Rue des Fossés, 1  5530 Dorinne, Administrateur jusqu'en 2015 Charles ISTASSE. rue Antoine Gémenne, 10  5170 Profondeville, Administrateur jusqu'en 2013 Christian LANGEROME, Route Provinciale, 45 -1450 Chastre, Administrateur jusqu'en 2015 Jean-Benoit LE BOULENGÉ, rue Lakisse, 5 -- 5170 Bois-de-Villers, Administrateur jusqu'en 201 1 Gérard LEPLAT, Rue de l'Eglise, 19  1630 Linkebeek, Administrateur jusqu'en 2015

José LERO1, place de la Victoire, 6  1370 Jodoigne, Administrateur jusqu'en 2013

Mentionner sur in dernnére page du Volei 6 Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

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Volet B - Suite

Brigitte MARCHAND, rue Mayeur Habils, 37  1430 Bierghes, Administratrice jusqu'en 2011 Francis MATHOT. avenue de la Ferme, 16  1420 Braine-P Alleud, Administrateur jusqu'en 2016 Georges PIRNAY, rue des Combattants, 3  1450 Blanmont, Administrateur jusqu'en 2013 François REMY, Avenue des Pinsons, 15  1410 Waterloo, Administrateur jusqu'en 2015 -Philippe REMY, Rue Saint-Georges, 6  1400 Nivelles, Administrateur jusqu'en 2015 -Philippe SELS, Avenue H. Lepage, 58  1300 Wavre, Administrateur jusqu'en 2015 Frédéric VAESSEN, avenue de Nivelles, 35 A 1300 Limai, Administrateur jusqu'en 2013 Christophe WAMBERS1E, rue des Bleuets. I  7140 Morlanwelz, Administrateur jusqu'en 2013 Roland WOLFS, Avenue des Combattants, 72  1332 Genval, Administrateur jusqu'en 2015 -Guy ZONE. Chemin de Terre Molembais. 49  1370 Jodoigne, Administrateur jusqu'en 2015

Par ailleurs, ie Conseil d'Administration décide qu'à dater de ce jour, le pouvoir de signature est donné à :

Pierre VANDERGETEN, Président

Philippe PUISSANT, Administrateur

René SOMV1LLE, Administrateur

Alain DUJEU, Directeur

Pratiquement, une signature est requise jusqu'à 500,00¬ et deux signatures conjointes sont obligatoires pour les

montants supérieurs à 500,00£. "

Philippe PUISSANT Pierre VANDERGETEN

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29/07/2015
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N° d'entreprise : 0450.653.387

Dénomination

(en entier) : Union des Classes Moyennes du Brabant wallon

(en abrégé) : U.C.M. Brabant wallon

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Clairvaux, 40-bte 2.. à 1348 Louvain-la-Neuve.

Objet de l'acte Modification des statuts - Démissions-nominations.

Extrait du P.V. de I'A.G. du 24 juin 2015

5.Démissions, nominations d'Administrateurs.

Les démissions et nominations suivantes sont soumises par le Conseil d'Administration à l'approbation de

l'Assemblée Générale

Démissions de

" Michéle ADAM

" Francis HENRY de FRAHAN

'Roland WOLFS

Nominations de :

'Philippe GODFRIAUX

" Christian LANGEROME

-Gérard LEPLAT

" Pierre-Frédéric NYST

'Philippe PUISSANT

-Philippe SELS

'René SOMVILLE

pour un mandat d'administrateur d'une durée de 6 ans.

L'Assemblée Générale approuve à l'unanimité ces démissions et nominations.

6.Modification de statut : adresse du siège social,

L'Assemblée Générale de {'ASBL UCM Brabant wallon approuve la modification du siège social qui devient : Rue de Clairvaux, 40, boîte 00.1_, à 1348 Louvain-la-Neuve.

Philippe PUISSANT

Président du Conseil d'Administration

UCM Brabant wallon ASBL.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
UNION DES CLASSES MOYENNES DU BRABANT WALLON…

Adresse
RUE DE CLAIRVAUX 40 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne