URBAN FOOTBALL

Association sans but lucratif


Dénomination : URBAN FOOTBALL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.938.847

Publication

06/08/2013
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" i \\#.( Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Ré. TRli3UWIt, DE CaWlï.l".41..

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NIVELLES

Greffe

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N° d'entreprge : ose g3% îyq

URBAN FOOTBALL

Dénomination (en entier) :

(en abrégé} :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 1370 JODOIGNE - DREVE 4

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par Maître Jérôme OTTE, Notaire associé de résidence à Ixelles, le 11 juillet 2013, en cours d'enregistrement à Ixelles 3 il est extrait ce qui suit :

L- Monsieur WARTER Nicolas Marie Jean François, né à Paris 15"m` arrondissement (France) le douze novembre mil neuf cent septante-cinq, de nationalité française, domicilié à F-Paris (France), Square Mozart, 5,

2.- Monsieur AUGAIS Victor Louis Patrick, né à Bois-Guillaume (France) le vingt-trois mars mil neuf cent septante-six, domicilié à F-14810 MervilIe Franceville Plage, Allée de la Vieille Tour, rue Alexandre de la Vergne, 1.

3.- La société privée à responsabilité limitée « U.F.B. », dont le siège social est établi à 1370 Jodoigne, Drève, 4, inscrite au registre des personnes morales de Nivelles sous le numéro 0845.162,483.

Ont requis le Notaire de dresser par les présentes les statuts de l'association sans but lucratif, qu'ils

déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un sur les

associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du deux mai deux miI deux et ses arrêtés

d'exécution.

TITRE I  DÉNOMINATION - SIÈGE SOCIAL  DURÉE

ARTICLE 1.

L'association est dénommée : « URBAN FOOTBALL ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but

lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots

« association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.

ARTICLE 2.

Son siège social est établi à 1370 Jodoigne, Drève, 4 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il peut être transféré dans tout autre lieu de cet arrondissement judiciaire par décision du conseil

d'administration

Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes au Moniteur belge,

Il est également établi un siège d'activité à 1653 Dworp, Begijnbosstraat, 7.

ARTICLE 3.

L'association est constituée pour une durée indéterminée,

TITRE II  OBJET

ARTICLE 4.

L'association a pour objet :

- de promouvoir la pratique et le développement du football ou de toute autre activité sportive en général

- d'organiser et de gérer une école de football, des tournois d'entreprises, des championnats loisirs

- de fournir tous services associés

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

,s

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

- d'organiser toutes activités annexes ou connexes susceptibles de favoriser le développement de

l'association `

Ses moyens d'actions sont

- l'organisation de stages, leçons et entrainements de football

- la participation à des compétitions

- l'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association

- la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou

susceptible de contribuer à sa réalisation

L'Association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou

confessionnel.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

TITRE III  MEMBRES

ARTICLE 5.

L'association est composée de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres d'honneur et de

membres bienfaiteurs.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois (3); celui des membres effectifs ne peut

être inférieur à trois (3).

ARTICLE 6.

Les membres fondateurs sont les comparants au présent acte de constitution de l'Association.

Ils veillent au respect des valeurs fondatrices de l'Association et disposent d'un droit de veto.

Ils sont membres de droit du conseil d'administration,

Ils participent aux assemblées générales avec voix délibérative,

ils bénéficient en outre d'un droit de véto, qu'ils peuvent exercer ensemble ou séparément, tant lors des

assemblées générales que Iors de réunions du conseil d'administration, à l'effet d'exprimer leur désaccord sur

une décision future et ainsi de bloquer pour une durée indéterminé une décision ou un projet proposé par les

autres membres.

Les membres fondateurs ne peuvent être exclus de l'association pour quelque motif que ce soit.

ARTICLE 7.

Sont membres effectifs toutes personnes, physiques ou morales, admises en qualité de membre effectif

par décision du conseil d'administration réunissant les deux/tiers des voix des membres présents ou

représentés.

Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration, qui délibérera à scrutin secret sur sa candidature.

Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal, Quel que soit le nombre de

personnes physiques qui la représentent, elles ne disposent que d'une voix.

Les membres effectifs participent aux assemblées générales avec voix délibérative,

ARTICLE 8.

Le titre de membre bienfaiteur peut être décerné par le Conseil d'Administration aux membres effectifs,

personnes physiques ou morales qui ont accepté de s'acquitter d'une cotisation d'un montant supérieur aux

autres membres afin de soutenir financièrement l'Association.

Les membres bienfaiteurs participent aux assemblées générales avec voix délibérative.

ARTICLE 9.

Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes

physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'Association. Ce titre confère aux

personnes qui l'on obtenu le droit de faire partie de l'Association sans être tenues de payer la cotisation

annuelle,

Les membres effectifs participent aux assemblées générales, mais ne disposent que d'une voix

consultative.

ARTICLE 10.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration,.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du

rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

MoD 2.2

1 t T

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que ppr l'assemblée générale à la majorité des

deux/tiers des voix des membres présents ou représentés.

La décision d'exclusion est souveraine et ne doit pas être motivée,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

ARTICLE 11.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,

n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

Il ne peut réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ARTICLE 12.

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le

conseil d'administration. Il ne pourra être supérieur à cent euros (100,00 E).

ARTICLE 13.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce

registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue

de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres.

TITRE IV - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 14.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. EIle est présidée par le président du conseil

d'administration.

Seuls les membres fondateurs, les membres effectifs et les membres bienfaiteurs disposent d'une voix

délibérative.

Les membres d'honneur peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leurs avis au sujet des

points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droits de vote.

ARTICLE 15.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° la décharge à octroyer aux administrateurs ;

4° l'approbation des budgets et des comptes;

5° la dissolution de I'association;

6° l'exclusion d'un membre;

7° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

ARTICLE 16.

L'assembIée générale ordinaire est tenue chaque année, soit au siège social, soit en tout autre lieu

désigné dans la convocation, le 6 décembre à 15 heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable à la même heure.

Une assemblée générale extraordinaire doit en outre être convoquée par le conseil d'administration,

chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige ou à la requête d'un cinquième des membres effectifs au

moins.

ARTICLE 17.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par Iettre ordinaire, fax, courrier

électronique ou tout autre moyen de communication, adressé à chaque membre, au moins quinze jours avant

l'assemblée, et signé par le président du conseil d'administration.

L'ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres au

moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, sauf si tous les membres sont

présents ou représentés et que les procurations le mentionnent expressément.

ARTICLE 18.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, Chaque

membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit lui-même être membre.

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 19.

Les membres ayant droit de vote ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant

d'une voix.

Les membres fondateurs bénéficient en outre d'un droit de véto, qu'ils peuvent exercer ensemble ou

séparément, à l'effet d'exprimer leur désaccord sur une décision future et ainsi de bloquer pour une durée

indéterminé une décision ou un projet proposé par les autres membres.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 20.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux; elles sont

signées par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres

peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE V - CONSEIL D'ADMINISTRATION

AR ICT LE 21.

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et

révocables en tout temps par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Les membres fondateurs sont de plein droit membres du conseil d'administration.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est

composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre

de personnes membres de l'association.

La durée du mandat d'administrateur est fixée à cinq (5) années ; le mandat est exercé à titre gratuit.

AR ICLE 22.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 23.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un

secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou à défaut, par le

plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président adressée par lettre ordinaire, fax, courrier électronique

ou tout autre moyen de communication,. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité de voix, celle du président ou

de son remplaçant est prépondérante.

Les membres fondateurs bénéficient en outre d'un droit de véto, qu'ils peuvent exercer ensemble ou

séparément, à l'effet d'exprimer leur désaccord sur une décision future et ainsi de bloquer pour une durée

indéterminé une décision ou un projet proposé par les autres membres.

Elles sont consignées sous forme de procès verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites

dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le

président et le secrétaire.

ARTICLE 25.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de

l'assemblée générale.

ARTICLE 26.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à

cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et

éventuellement le salaire ou l'appointement.

ARTICLE 27.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur

délégué.

ARTICLE 28.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge " MOD 2.2

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président, stº%it par deux administrateurs agissant conjointement,

lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 29.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de Ieur mandat.

TITRE VI - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

ARTICLE 30.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

générale. Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité

simple des membres présents ou représentés.

TITRE VII - COMPTES  BUDGET - CONTROLE

ARTICLE 31.

L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin de chaque année.

ARTICLE 32.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 33.

Aussi longtemps que l'association répondra aux critères fixés par l'article 17, paragraphe 5 de la loi, il

n'y a pas lieu de nommer un commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

TITRE VIII - MODIFICATION DES STATUTS

ARTICLE 34.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les

modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers

des membres, qu'ils soient présents ou représentés,

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres

présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne

peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être

convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents

ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être

tenue moins de quinze jours après la première réunion.

TITRE IX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 35.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

Ieurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement se rapprocher autant que possible du but de l'association.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes

au Moniteur belge.

TITRE X  DROIT COMMUN

ARTICLE 36.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mil

neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du

deux mai deux mil deux et ses arrêtés d'exécution.

TITRE XI - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A - AssembIée générale

A l'instant, les comparants se sont réunies en assemblée générale et ont pris les décisions suivantes à

l'unanimité, qui n'auront d'effet qu'à dater du jour du dépôt de cet acte au greffe du tribunal de commerce :

1. Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et se clôturera le trente juin deux mil quatorze.

2. Première assemblée générale ordinaire

La première assemblée est fixée en deux mil quatorze.

3. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à deux (2).

Sont appelés à ces fonctions :

M0D 2.2

Volet B - Suite

Sont appelés à ces fonctions

- Monsieur WARTER Nicolas, prénommé,

- Monsieur AUGAIS Victor, prénommé

Les administrateurs ainsi nommés, réunis en conseil, reconnaissent suite à sa demande la qualité de

membre effectif à Monsieur DARQUENNE Julien Gilles, né à Anderlecht le treize avril mil neuf cent quatre-

vingt-trois, domicilié à 1654 Beersel, Menisberg, 90

L'assemblée décide suite à cette nomination de fixer le nombre d'administrateurs à trois (3) et nomme

Monsieur DARQUENNE Julien comme administrateur.

Tous ici présents ou représentés comme il est dit, et qui acceptent,

B.- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration étant ainsi désigné, les administrateurs se sont réunis et ont désigné en

qualité de

- président r Monsieur WARTER Nicolas, prénommé,

- trésorier : Monsieur AUGAIS Victor, prénommé, et

- administrateur-délégué : Monsieur DARQUENNE Julien, prénommé.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, délivré uniquement pour le dépôt au greffe et la publication à l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associé, Jérôme OTTE

NOTAIRE

Déposé en même temps : expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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" Réservé au Moniteur belge

Coordonnées
URBAN FOOTBALL

Adresse
DREVE 4 1370 JODOIGNE

Code postal : 1370
Localité : JODOIGNE
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne