VELO CLUB CYCLOTOURISTE MARCEL DASSY, EN ABREGE : VCC MARCEL DASSY

Association sans but lucratif


Dénomination : VELO CLUB CYCLOTOURISTE MARCEL DASSY, EN ABREGE : VCC MARCEL DASSY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.181.491

Publication

14/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de racle M0022

11111111*IIIIMILII ll

TR1131.3M-C;F:

O 2 -VI- 2ri

Stifera

N° d'entreprise : 0435.181.491

Dénomination

(en entier) : Velo Club Cyclotouriste Marcel Dassy-ASBL

(en abrégé) : VCC Marcel Dassy e). 9- 0-4 - -

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Tilleul, 2 à 1390 Archennes

Objet de l'acte Nominations,Révocations, Déplacement du siège social, Modifications des statuts

1:Nominations et révocations

Suite au vote de ce trente et un Janvier de l'an deux mille quatorze, L'assemblée générale nomme au poste de Président du conseil d'administration, Monsieur Cloes Jean-François né à Ixelles, domicilié à 1350 Jauche, rue de la Vallée, 48 ayant comme numéro de registre national 70.07.11-025.97;

Au poste de trésorier du conseil d'administration, Monsieur Plantin-Carrenard Bruno né à Reims, domicilié à 1342 Limelette, rue Charles Dubois, 27 ayant comme numéro de registre national 62.07.30-515.33;

Au poste de secrétaire du conseil d'administration, Monsieur Duriez Jean-Marie, né à Chièvres, domicilié à 1320 Tourinnes-la-Grosse, rue du Moulin,13C ayant comme numéro de registre national 54.03.26-261.17;

C'est trois personnes ont le pouvoir de représenter L'association à l'égard des tiers.

La même assemblée, mandate au conseil d'administration, Monsieur Prévinaire Guy ,né à Grez-Doiceau, domicilié à 1390 Grez-Doiceau, rue Pont au Lin, 9 ayant comme numéro de registre national 47.07.28-233.60; Monsieur Mottoulle Clément né à Eninnes, domicilié à 1390 Grez-Doiceau, rue C. Wauters,110 ayant comme numero de registre national 49.02.17-253.86; Monsieur Thiebeaumont Vincent né à Uccle, domicilié à 1315 Encourt, Chaussée de Namur,97C ayant comme numero de registre national 77.07.13-133.76; Monsieur Vanbamis Serge né à Ottignies, domicilié à 1325 Chaumont-Gistoux, rue Ocquière,5 ayant comme numero de registre national 52.03.09-423.32.

De part ces nominations, l'assemblée générale, décharge, Monsieur Vanwelkenhuizen Willy né à Leuven, domicilié à 1390 Grez-Doiceau, rue Alloux,4 ayant comme numero de registre national 48.09.19-219.88 ,de son mandat au conseil d'administration,son poste de Président et de son pouvoir de représentation de l'association,et ce à dater de ce jour.

2:Déplacement du siège social.

L'assemblée générale décide de déplacer le siège social du 2, rue du Tilleul à 1390 Archennes vers le 48 rue de la Vallée, à 1350 Jauche, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles et ce à dater de ce jour.

3:Modifications des statuts.

La même assemblée, a décidé de modifier les articles n°9, n°10, n°17 de ses statuts,

Ancienne lecture: art 9: L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de quatre membres au moins et de sept au plus, nommés parrnis les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une durée de deux ans renouvelables.

Nouvelle lecture: art 9: L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins et de sept au plus, nommés permis les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une durée de deux ans renouvelables,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ancienne lecture: art 10: Le conseil désigne pour deux ans parmi ses membres, un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire, un capitaine de route, un resposabie de route, et un commissaire

Nouvelle lecture: art 10: Le conseil désigne pour deux ans parmi ses membres, un président, un trésorier, un secrétaire.

Ancienne lecture: art 17: Le conseil ne peut délibérer qu'en présence de la majorité de celui-ci et les

décisions seront égaiements prises à la majorité

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante, en cas d'absence de ce dernier, celle du

vice-président sera prépondérante.

Nouvelle lecture; art 17: Le conseil ne peut délibérer qu'en présence de la majorité de celui-ci et les

décisions seront égaiements prises à la majorité

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

STATUTS

Denomination, Siège.

Art 1

L'association adopte la dénomination: Vélo Club Cyclotouriste Marcel Dassy A.S.B.L. en abrégé VCC

Marcel Dassy A.S.E3.L.

Art 2

Son siège est fixé à 1350 Jauche, rue de la Vallée, 48 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

il peut être transféré en tout autre endroit par simple décision du conseil d'administration et ce dans

l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Objet

Art 3

L'association a pour but de promouvoir et d'organiser des randonnées cyclotouristes, en respectant les

réglements,lois ou arrêtés royaux relatifs à ce genre de sport.

Art 4

L'association peut organiser des activités, conclure des contrats pour acheter,vendre, échanger, louer et

insérer de la publicité dans l'intérêt de la réalisation de son but.

Membres.

Art 5

Le nombre de membres de l'association est illimité, sans pouvoir être inferieur à trois.

Art 6

L'association se compose de membres effectifs (cyclotouristes) et de membres adhérents (sympathisants)

Les membres effectifs seront agrées par le conseil d'administration statuant à la majorité des voix présentes ou représentées. Tous les membres peuvent à tout moment quitter l'association sur simple lettre communiquée au conseil d'administration, aucun remboursement et aucune indemnité ne lui sera dil

Art 7

Seuls les membres en ordre de cotisation auront voix délibérative à l'assemblé générale.

Art 8

Tout membre du conseil d'administration est libre de se retirer de l'association en donnant sa démission par

simple lettre au conseil d'administration.

Conseil d'administration, Gestion joumaliere.

Art 9

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins et de sept au plus, nommés parmis les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une durée de deux ans renouvelables.

Art 10

Le conseil désigne pour deux ans parmis ses membres, un président, un trésorier, un secrétaire.

,.:

..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art 11

En cas de vacance au cours d'un mandat, les administrateurs restants peuvent pourvoir à son

remplacement pour la durée du mandat restant à courir.

Art 12

Le conseil d'administration:

A les pouvoirs les plus étendus qui lui sont reconnus par la loi pour accomplir les actes de gestion,

d'administration et de disposition, nécessaires à la réalisation de l'objet social de l'association

Gère les affaires de l'association et la représente dans tout les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art 13

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.Celui-ci est exercé à titre gratuit

Art 14

Avant et après chaque festivité, manifestation, le conseil se réunit un vendredi et un procès verbal de

réunion est adressé à chaque membres effectifs dans un délai raisonnable.

Art 15

Le président, Secretaire et Trésorier ont par décision du conseil, l'autorisation d'ouvrir et d'utiliser un ou

plusieurs comptes bancaires en vue d'y effectuer les transactions nécessaires à la bonne marche de

l'association.

Un dépôt de signature sera effectué auprès de l'institution financière.

Ces trois personnes NE peuvent être de la même famille.

Art 16

Toutes les opérations seront visibles à tout moment par le conseil et un contrôle financier pourra être

effectué lors de chaque réunion du conseil d'administration.

Art 17

Le conseil ne peut délibérer qu'en présence de la majorité de celui-ci et les décissions seront également

prises à la majorité

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Assemblée générale

Art 18

Les membres effectifs et les membres adhérents composent l'assemblée générale, mais seuls les membres

effectifs ont voix délibérative.

La présentation des membres effectifs relève de !a seule compétence du conseil d'administration.

Art 19

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, le dernier vendrdi du mois de Janvier sur convocation du conseil d'administratin. Cette convocation peut-être un courrier postal, électronique, ou au moyen d'un fax. Un procès-verbal de l'assemblée générale sera communiqué à tous les membres par les mêmes voies, et ce dans un délai d'un mois à dater de l'assemblée générale.

Art 20

L'assemblée générale est compétente pour;

L'élection des membres du conseil d'administration

Le compte rendu des activités de l'année écoulée

L'approbation de la comptabilité de l'année écoulée après un contrôle par deux vérificateurs aux comptes

désignés par le conseil et ne faisant pas partie de celui-ci

Fixer et distribuer le calendrier de la saison à venir

Fixer les activités diverses au profit de l'association

Disqualification éventuelle, d'un membre pour non respect du reglementEn cas d'urgence ou de problème

grave, cette mesure pourra être prise par le conseil d'administration.

Perception des cotisations qui ne pourront être supérieures à celles de la FFBC

Remise aux membres effectifs un règlement d'ordre intérieure si des modifications sont rédigées

Révision des statuts de l'association.

MOD 22

Volet B - suite

Cessation de L'A.S.B.L,

Art 21

Lors de la cessation de l'association, l'avoir en caisse sera attribué à i'ceuvre suivante:

Fédération Belge contre le cancer A.S.B.L.

Chaussée de Louvain,479 à 1030 Schaerbeek.

Art 22

La durée de l'association est illimitée.

Réservé

au

Moniteur

belge

C

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Noms des personnes ayant pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers.

Cloes Jean-François Plantin-Carrenard Bruno Duriez Jean-Marie.

Président Trésorier Secrétaire.

leatitionurieltuiàaelmWeapneedtliNfere : tewreellekifilécfcluintlelt2irietitanucedrebutedelàqeeenmeeocittidt9pegoeuacs aY»t1Ppzitliegirddercpreanzflerr [ISSOCeitiiin làetdaddtitifeicatEtiqeteinmea'ëgraiclidnitige

e ejd Plgtret1Pki@lenD

01/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

*150981fi3*

N° d'entreprise : 0435.181.491

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 G MASS 2M5

NiVEores

Dénomination

(en entier) : Vélo Club Cyclotouriste Marcel Dassy ASBL

(en abrégé) : VCC Marcel Dassy asbl

Forme juridique : V.C.C.M.D.

Siège : Rue de la Vallée, 48 1350 Jauche

Obiet de l'acte : Nominations, Révocations, Déplacement du siège social, Modifications des statuts.

Nominations et révocations.

Suite au vote de ce dix neuf décembre de l'an deux mille quatorze, l'assemblée générale extrordinaire démet de ses fonctions de Président du conseil d'administration, Monsieur Cloes Jean-François, né à Ixelles, domicilié à 1350 Jauche, rue de la vallée 48 ayant comme numéro de registre national 70.07.11-025.97.

La même assemblée prend acte de la démission de Monsieur Vanbamis Serge, né à Ottignies, domicilé à 1325 Chaumont-Gistoux rue Ocquière 5 ayant comme numéro de registre national 52.03.09-423.32 et nomme en son remplacement Monsieur Charlet Bernard, né à Grez-Doiceau, domicilié à 1390 Grez-Doiceau rue Croix Claude, 1 ayant comme numéro de registre national 53.09.29-169.40

Suite au vote de ce vingt sept février de l'an deux mille quinze, l'assemblée générale nomme au poste de président du conseil, Monsieur Philippe Leblanc, né à Charleroi, domicilié à 1325 Chaumont Gistoux, rue du Gros Médart, '13 ayant comme numéro de registre national 58.06.18-097.41.

2. Déplacement du siège social.

L'assemblée générale du vingt sept février de l'an deux mille quinze décide de transférer le siège social du 48 rue de la vallée à 1350 Jauche vers Rue du Gros Médart, 13 1325 Chaumont-Gistoux dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles et ce à dater de ce jour.

3. Modifications des statuts.

L'assemblée générale du 27/02/2015 décide de modifier les articles n° 6 et 18 de ses statuts.

Ancienne lecture de l'art n° 6

L'association se compose de membres effectits(cyclotouristes) et de membres adhérents (sympathisants). Les membres effectifs seront agréés par le conseil d'administration statuant à la majorité des voix présentes ou représentées. Tous les membres peuvent à tout moment quitter l'association sur simple lettre communiquée au conseil d'administration, aucun remboursement et aucune indemnité ne fui sera dû.

Nouvelle lecture de l'art n° 6

L'association se compose de membres effectifs(cyclotouristes).

Les membres effectifs seront agréés par le conseil d'administration statuant à la majorité des voix présentes ou représentées. Tous les membres peuvent à tout moment quitter l'association sur simple lettre communiquée au conseil d'administration, aucun remboursement et aucune indemnité ne lui sera dû.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Ancienne lecture de l'art n° 18

Les membres effectifs et les membres adhérents composent l'assemblée générale mals seuls les membres

effectifs ont voix délibérative.

La présentation des membres effectifs relève de la seule compétence du conseil d'administration.

Nouvelle lecture de l'art n° 18

Seuls les membres effectifs composent l'assemblée générale et ont voix délibérative.

La présentation des membres effectifs relève de la seule compétence du conseil d'administration.

STATUTS

Dénomination, Siège.

Art: 1

L'association adopte la dénomination suivante : Vélo Club Cyclotouriste Marcel Dassy a.s.b.l. en abrégé VCC Marcel Dassy asbl

Art: 2

V.C.C.M.D.Son siège est fixé à 1325 Chaumont-Gistoux Rue du Gros Médart, 13. Il peut être transfère en tout autre endroit par simple décision du conseil d'administration et ce dans l'arrondissement de Nivelles.

Objet,

Art: 3

L'association a pour but de promouvoir et d'organiser des randonnées cyclotouristes en respectant les règlements, lois ou arrêtés royaux relatifs à ce genre de sport.

Art: 4

L'association peut organiser des activités, conclure des contrats pour acheter, vendre, échanger, louer et insérer de la publicité dans l'intérêt de la réalisation de son but.

Membres.

Art: 5

Le nombre de membres de l'association est illimité, sans apouvoir être inférieur à trois.

Art: 6

L'association se compose de membres effectifs(cyclotouristes).

Les membres effectifs seront agréés par le conseil d'administration statuant à la majorité des voix présentes ou représentées. Tous les membres peuvent à tout moment quitter l'association sur simple lettre communiquée au conseil d'administration, aucun remboursement et aucune indemnité ne lui sera dû.

Art: 7

Seuls les membres en ordre de cotisation auront voix délibérative à l'assemblée générale.

Art: 8

Tout membre du conseil d'administration est libre de se retirer de l'association en donnant sa démission par simple lettre au conseil d'administration.

S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Conseil d'administration, gestion journalière.

Art: 9

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins et de sept au plus, nommés permis les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une durée de deux ans renouvelables.

Art; 10

Le conseil désigne pour deux ans permis ses membres, trois administrateurs : un administrateur, un trésorier, un secrétaire.

Art. 11

En cas de vacances au cours d'un mandat, les administrateurs restants peuvent pourvoir à son remplacement pour la durée du mandat à courir.

Art: 12

Le conseil d'administration:

A les pouvoirs les plus étendus qui lui sont reconnus parla loi pour accomplir les actes de gestion, d'administration et de disposition, nécessaires à la réalisation de l'objet social de l'association. Gère les affaires de l'association et la représente dans tout les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art: 13

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Art: 14

Avant et après chaque festivité, manifestation, le conseil se réunit un vendredi et un procès verbal de réunion est adressé à chaque membre effectif dans un délai raisonnable.

Art: 15

L'Administrateur, le Secrétaire et le Trésorier ont par décision du conseil l'autorisation d'ouvrir et d'utiliser un

ou plusieurs comptes bancaires en vue d'y effectuer les transactions nécessaires à la bonne marche de

l'association.

Un dépôt de signature sera effectué auprès de l'instituion financière.

Ces trois personnes Ne peuvent être de la même famille.

Art 16

Toutes les opérations seront visibles à tout moment par le conseil et un contrôle financier pourra être effectué lors de chaque réunion du conseil d'administration.

Art: 17

Le conseil ne peut délibérer qu'en présence de la majorité de celui-ci et les décisions seront égarement

prises à la majorité.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Assemblée générale

Art, 18

Seus les membres effectifs composent l'assemblée générale et ont voix délibérative.

La présentation des membres effectifs relève de la seule compétence du conseil d'administration.

e

v

M09 2.2

Volet B - suite Art: 19

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, le dernier vendredi du mois de janvier sur convocation du conseil d'administration. Cette convocation peut-être un courrier postal, électronique ou au moyen d'un fax.

Un procés-verbal de l'assemblée générale sera communiqué à tous les membres par les mêmes voies et ce dans un délai d'un mois à dater de rassemblée générale.

Art: 20

L'assemblée générale est compétente pour:

L'élection des membres du conseil d'administration.

Le compte rendu des activités de l'année écoulée.

L'approbation de la comptabilié de l'année écoulée après un contrôle par deux vérificateurs aux comptes

désignés par le conseil et ne faisant pas partie de celui-ci..

Fixer et distribuer le calendrier de la saison à venir.

Fixer les activités diverses au profit de l'association.

Disqualification éventuelle d'un membre pour non respect du règlement. En cas d'urgence ou de problème

grave, cette mesure pourra être prise par le conseil d'administration.

Perception des cotisations qui ne pourront être supérieures à celles de la FFBC.

Remise aux membres effectifs d'un règlement d'ordre intérieur si des modifications sont rédigées.

Révision des statuts de l'association.

Cessation de i'A.S.B.L.

Art: 21

Lors de la cessation de l'association, l'avoir en caisse sera attribué à l'oeuvre suivante:

Fédération Belge contre le cancer A.S.B.L.

Chaussée de Louvain, 479) 1030 Schaerbeek

Art 22

La durée de l'association est illimitée.

Noms des personnes ayant pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers.

Leblanc Philippe Plantin-Carrenard Brun

Président Trésorier

Duriez Jean-Marie Secrétaire

(e)(leer

w Réservé

au

Moniteur

belge

hlilatltianeesauliatr}A+itüèepag$eidWtiáilite, : ~4burtict49, Nleireet7quHiieddunntrihieEtrietiloureetdatibatdi#aelDeseaneanuideeteeunges a#,IGi1i)ppltTJITIei4xe'epréétlet$Ci' lla9s0tàE1tiL1¢ ledLnictAtilanl0lftiPo SlBriiB cè 4'e ggReli Ei65ir;itïrs

AluuveëÇ4d ?`1Q6'irpépittqIqhtffle

Coordonnées
VELO CLUB CYCLOTOURISTE MARCEL DASSY, EN ABR…

Adresse
RUE DE LA VALLEE 48 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne