WATERLOO SPORTS

Dénomination : WATERLOO SPORTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 416.460.689

Publication

24/07/2014

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�): Forme juridique :

Si�ge :

Obiet de l'acte :

0416.460.689

WATERLOO-SPORTS ASBL

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ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE THEOPHILE DELBAR 33 -1410 WATERLOO

Modification du Pr�sident

Monsieur Alain SCHL�SSER n'a plus la fonction de Pr�sident au sein de l'Asbl Waterloo-Sports et prend la fonction d' Administrateur au sein de l'Asbl Waterloo-Sports.

Monsieur Didier LONDES prend la fonction de Pr�sident au sein de l'Asbl Waterloo-Sports et n'est donc plus Admministrateur.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Au verso : Nom et signature

29/07/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

0416.460.689

WATERLOO-SPORTS ASBL

WS

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE THEOPHILE DELBAR 33 , -1410 WATERLOO

MODIFICATION STATUTS ASBL WATERLOO-SPORTS

Avant modification:

Les nouveaux statuts de l'asbl Waterloo-sports ont �t� approuv�s par l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire en sa s�ance du 21 f�vrier 2013.

Apr�s modification:

Les nouveaux statuts de l'asbl Waterloo Sports ont �t� approuv�s par l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire en sa s�ance du 18 juin 2013.

Titre Vil - Dispositions diverses

Avant modification :

pas d'article 34

Apr�s modification :

Art 34 : L'Asbl Waterloc-Sports veille � ce que sa responsabilit� civile et la r�paration des dommages corporels des utilisateurs soient couvertes � suffisance par une assurance dans le cadre d'activit�s figurant dans le plan annuel d'occupation,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne o d} personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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��D�nomination

(en entier) : WATERLOO-SPORTS ASBL

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE THEOPHILE DELBAR 33 - 1410 WATERLOO Milet de l'acte : MODIFICATION STATUTS ASBL WATERLOO-SPORTS

Avant modification:

Les nouveaux statuts de l'asbl Waterloo-sports ont �t� approuv�s par le Conseil d'Administration en sa s�ance du 13 mars 2012. Une Assembl�e G�n�rale extraordinaire a approuv� ceux-ci le 05 juillet 2012.

Apr�s modification:

Les nouveaux statuts de l'asbl Waterloo Sports ont �t� approuv�s par l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire en sa s�ance du 21 f�vrier 2013.

Titre Il- Membres, admissions,d�missions,exclusions,cotisations

Art 5 : avant modification :

L'Association est compos�e de membres effectifs. ils sont au nombre de dix-huit au moins, et parmi eux, neuf Conseillers communaux au moins. Les Conseillers communaux sont d�sign�s souverainement par le Conseil Communal. Les autres membres sont choisis en raison de leurs titres et comp�tences en mati�res administratives, financi�res, sportives ou culturelles. Pour la premi�re fois, ils sont choisis par le Conseil Communal.

apr�s modification :

L'Association est compos�e au moins de dix-neuf membres effectifs, Il y aura toujours au minimum le double +1 du nombre des repr�sentants communaux d�sign�s par le Conseil Communal. Les repr�sentants communaux sont d�sign�s souverainement parie Conseil Communal. Les autres membres sont choisis en, raison de leurs titres et comp�tences en mati�res administratives, financi�res, sportives ou culturelles.

Art-7 : avant modification :

A. Par d�mission adress�e par pli recommand� au Conseil d'Administration ;

apr�s modification :

A. Par d�mission adress�e par pli recommand� au Conseil d'Administration ou par lettre courriel au

Pr�sident ;

F, L'Assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e dans le courant du mois de mars sauf l'ann�e du renouvellement du Conseil Communal o� Assembl�e G�n�rale se fera dans les 3 mois qui suivent le renouvellement du Conseil Communal. Tous les membres effectifs seront d�missionnaires � la 1 �re Assembl�e G�n�rale qui suit le renouvellement du Conseil Communal.

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0416.460.689

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NIVELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ['association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre III- Assembl�e G�n�rale

Art-13 ; avant modification :

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e dans le courant du mois de mars. Une Assembl�e G�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par le Conseil d'Administration, lorsque l'int�r�t de l'Association le r�clame et, en tout cas, lorsqu'un cinqui�me des membres au moins en fait la demande. Tous les membres sont convcqu�s par le Conseil d'Administration par lettre missive, par courrier �lectronique (courriel) ou par t�l�copie au moins huit jours francs avant la r�union. La lettre contient l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins doit �tre port�e � l'ordre du jour. Les membres pourront se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre, moyennant procuration �crite, transmise au Pr�sident au plus tard lors de l'ouverture de l'Assembl�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le Conseil d'Aministration y pr�sente le rapport sur l'activit� de l'Association et le projet des activit�s futures,

apr�s modification :

Une Assembl�e G�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment par le Conseil d'Administration, lorsque l'int�r�t de l'Association ie r�clame et, en tout cas, lorsqu'un cinqui�me des membres au moins en fait la demande. Tous les membres sont convoqu�s par le Conseil d'Administration par lettre missive, par courrier �lectronique (courriel) ou par t�l�copie au moins huit jours francs avant la r�union. La lettre contient l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins doit �tre port�e � l'ordre du jour. Les membres pourront se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre, moyennant procuration �crite ou par courriel, transmise au Pr�sident au plus tard lors de l'ouverture de l'Assembl�e. Chaque membre ne peut-�tre titulaire que d'une seule procuration. Le Conseil d'Administration y pr�sente le rapport sur l'activit� de l'Association et les projets des activit�s futures.

Titre IV- Conseil d'Administration

Art-18 : avant modification :

Le mandat d'un Administrateur se termine le 31 mars qui suit le renouvellement du Conseil Communal. Les Administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat d'Administrateur prend fin par l'expiration du terme, le d�c�s, la d�mission, la r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du Conseil d'Administration ou si l'Administrateur n'a jamais �t� physiquement pr�sent pendant un exercice social aux r�unions du Conseil d'Administration. Apr�s deux absences cons�cutives non excus�es, tout Administrateur recevra sa convocation au Conseil d'Administration suivant par envoi recommand�.

apr�s modification

Le mandat d'un Administrateur se termine � la premi�re Assembl�e G�n�rale qui suit le renouvellement du Conseil Communal. Les Administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat d'Administrateur prend fin par l'expiration du terme, le d�c�s, la d�mission, la r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du Conseil d'Administration ou si l'Administrateur n'a jamais �t� physiquement pr�sent pendant un excercice social aux r�unions du Conseil d'Administration, Apr�s deux absences cons�cutives non excus�es, tout Administrateur recevra sa convocation au Conseil d'Administration suivant par envoi recommand�.

Art-23 : avant modification :

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des int�r�ts de l'Association et pour le r�alisation de son objet. Il est charg� de l'agr�ation des membres sollicitant leur admisssion et d'entendre les personnes dont l'exclusion est soumise � l'Assembl�e G�n�rale. Le Conseil d'Administration d�l�gue la gestion journali�re de l'Association � un Directeur, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion. Celui-ci dispose du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne d�passant pas les besoins de la vie quotidienne de l'Association, ainsi que ceux qui, en raison de leur peu d'importance et de ia n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du Conseil d'Administration. C'est le Conseil �galement qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation au Directeur, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attirbutions et r�mun�rations. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences de son Pr�sident, ou d'un Administrateur, ou de son Directeur par lui d�l�gu�.

apr�s modification :

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des int�r�ts de l'Association et pour la r�alisation de son objet, Il est charg� de l'agr�ation des membres sollicitant leur admission et d'entendre les personnes dont l'exclusion est soumise � l'Assembl�e G�n�rale, Le Conseil d'Administration d�l�gue la gestion journali�re de l'Association � un Directeur en cas d'absence de ce dernier les pouvoirs seront donn�s au Directeur Adjoint, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion. Celui-ci dispose du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne d�passant pas les besoins de fa vie quotidienne de l' Association, ainsi que Ceux qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte

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R�serv�

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Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

solution, ne justifient pas l'interv�n#ion do Conseil d'Administration C'est le Cons�il �galement qui, soit par l�ri- : m�me, soit par d�l�gation au Directeur, nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attrib�tions et r�mun�rations. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligences de son Pr�sident, ou d'un Administrateur, ou de son Directeur par lui d�l�gu�.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

29/10/2012

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MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0416.460.689

D�nomination

(en entier) : WATERLOO SPORTS ASBL

(en abr�g�)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE THEOPHILE DELBAR 33 ! irae W C te L.c.

Objet de l'acte : MODIFICATION STATUTS ASBL WATERLOO SPORTS ASBL

Ou effectuer les modifications? Titre 1-D�nomination, objet, si�ge, dur�e ---> Art 2

Avant modifications:

L'Association assure �galement la promotion de fa pratique sportive sous toutes ses formes sans

discrimination et la promotion des pratiques d'�ducation � ia sant� par le sport.

Apr�s modifications:

L'Association assure �galement la promotion des pratiques d'�ducation � la sant� par fe sport, la promotion d'une pratique sportive ambitieuse et de qualit� sous toutes ses formes et sans discriminations et la promotion des valeurs d'�thique sportive et de fair-play aupr�s des utilisateurs du centre. De s'engager � respecter et promouvoir le Code d'�thique sportive et de fair-play aupr�s des utilisateurs du centre.

Avant modications:

Elle �tablit aussi un plan annuel d'occupations et d'animations sportives des infrastructures, garantissant l'acc�s � des activit�s de sport pour tous et pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population.

Apr�s modifications:

L'Association �tablit aussi un plan annuel d'occupations et d'animations sportives des infrastructures concern�es garantissant l'acc�s, dans les limites fix�es par le Gouvernement, � des activit�s de sport pour tous et pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population,

Ce plan distingue de mani�re non �quivoque le cadre des activit�s sportives encadr�es de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre.

Avant modifications:

Enfin, elle s'interdit toute prise de position politique, philosophique ou religieuse.

Apr�s modifications:

Enfin, l'Association s'interdit toute prise de position politique, philosophique ou religieuse,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

30/01/2012

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N� d'entreprise : 0416.460.689

D�nomination

(en entier) : WATERLOO SPORTS ASBL

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE THEOPHILE DELBAR 33 -1410 WATERLOO

Objet de l'acte : NOMINATION

Au 26 JANVIER 2011, le Conseil d'administration se compose de:

BETTENDORF Michel, Echevin des Sports, rue F. Libert, 28; Administrateur D�l�gu�

BOLLU Daniel, av. Sergent Cotton, 37 ; Administrateur

BREHAIN Patrice, av. Sergent Cotton, 5 ;

CALME Damien, av. Beau S�jour, 64 ;

BERTRAND-VAN DONGEN-VOGELS Claire, rue St Anne, 62 ; Pr�sidente

DEGEN Paul, av. des Sorbiers, 9 ; Vice-Pr�sident

BENZENNOU-SOUDRY Penina, av. Fructidor, 64 ;

WAUTHIER Micheline, av. A. Schattens,26 ;

CONRATH Daniel, av. des sorbiers, 36 ;

Verboomen Jean-Louis, av. Beau Vallon, 38 ;

HANCQ G�rard, Echevin des Travaux, rue F. Libert, 28 ;

HALLEZ Brigitte, av. des Alli�s, 4 ;

VAN POUCKE Roger, rue de la Station, 119 ;

DE RIDDER Luc, Dr�ve du M�rault, 51 ;

VANDERBECK Marc, av. Marengo, 7 ;

LONDES Didier, rue de l'Eglise, 76 ;

VALETTE Serge, rue Cul�e, 57 ;

RAEYMAEKERS Bernadette, av. du Roi Soleil, 33, Secr�taire

SWAELENS Baudouin, av. des Tilleuls, 17, Tr�sorier

Le 26 JANVIER 2011, BOLLU DANIEL a d�missionn� de son poste de PRESIDENT et VAN DANGEN VOGELS CLAIRE a d�missionn� de son poste de VICE PRESIDENTE

Directeur : SWOLFS Michel, rue Fran�ois Libert, 38, 1410 Waterloo

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Annexes duMnniteur b�Ig�

03/04/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 06.03.2008, DPT 28.03.2008 08089-0372-014

Coordonnées
WATERLOO SPORTS

Adresse
RUE THEOPHILE DELBAR 33 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées WATERLOO SPORTS

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WATERLOO SPORTS