ZUMBANA

Dénomination : ZUMBANA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 547.873.123

Publication

25/03/2014

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N� d'entreprise : 59- .$ 3. [Z3

D�nomination

(en entier) : ZUMBANA

(en abr�g�)

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : 1300 WAVRE , c ti ei c" s s e i

Objet de l'acte : CONSTITUTION

A.S.B.L, : ZUMBANA

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Les soussign�s :

ALLAER Ana�s, avenue Henri Lafontaine, 49/65 � 1200 Woluwe-Saint Lambert, THIMPONT Myriam, rue des Ducs de Brabant, 20 � 1325 Chaumont Gistoux, SARTON Marianne, avenue Henri Lafontaine, 49/65 � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, ALLAER Patrick, avenue Henri Lafontaine, 49/65 � 1200 Woluwe-Saint Lambert,

Ont convenu de constituer une Association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, adapt�e et modifi�e par la loi du deux mai deux mit deux., dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE I : D�NOMINATION - SI�GE SOCIAL

Art. 1

L'Association est d�ncmm�e : � ZUMBANA �.

Art. 2

Le si�ge social de � Zumbana� est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, Chauss�e de Louvain, 275, � 1300 Wavre. Il pourra �tre transf�r� en tout autre lieu par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale exclusivement suivant la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

Art, 3

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il : BUT

Art. 4

. L'Association a pour objet : l'organisation, la gestion, d'une association ou d'un club, de Zumba, Danse, Gymnastique, Rythmique, Sportive, et ses compl�ments, la formation de moniteurs en Zumba, Danse, Gymnastique et Rythmique, la cr�ation de cours et de stages ainsi que l'organisation de rencontres, de championnats et de spectacles tant en Belgique qu'� l'�tranger. Elle apporte �galement son soutien logistique et administratif aux gymnastes et membres de l'Association.

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MOD2.2

A

Pour atteindre cet objectif, l'Association peut notamment accomplir tous les actes se rapportant directement

" dom ou indirectement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours, s'associer et s'int�resser � toute activit�

similaire ou compl�mentaire � son objet,

TITRE Ill ; LES MEMBRES

Section I : Composition, adh�sion

Art. 5

L'Association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents ; elle peut �galement s'adjoindre des membres sympathisants oulet d'honneur. Le nombre de membre n'est pas limit�. Le nombre de membre effectif ne peut �tre inf�rieur � quatre. Seuls tes membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6

Sont membres effectifs :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2014 - Annexes du Moniteur belge 1.Les membres fondateurs comparant au pr�sent acte.

2.Toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au Conseil d'Administration et/ou tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents.

Art. 7

Sont membres adh�rents :

Toutes personnes physiques ou morales ayant �t� admises par le Conseil d'Administration, et qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Section II ; D�mission, exclusion, suspension

Art. 8

Les membres de l'Association sont libres de se retirer � tout moment de l'Association, en adressant leur d�mission au Conseil d'Administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif et adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui aura �t� adress�.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave, de faute ou de manquement grave par rapport aux statuts ou aux lois d'honneur et de biens�ance.

Art. 9

L'associ� et/ou ses repr�sentants, d�missionnaires, suspendus ou exclus, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Art. 10

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du Conseil d'Administration.

TITRE IV : COTISATIONS

Art, 11

Les membres effectifs apportent � l'Association te concours actif de leurs comp�tences et de leur d�vouement mais ne sont astreints � aucune participation financi�re. Par contre, tes membres adh�rents,

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MOD 22

sympathisants et d'honneur peuvent �tre amen�s � payer une cotisation annuelle dont le montant et les modalit�s sont fix�s par l'Assembl�e G�n�rale. Cette cotisation ne peut �tre inf�rieure � 1,00 euro ni sup�rieure � 50,00 euros pour les membres adh�rents. Elle ne peut �tre sup�rieure � 500 E pour les membres sympathisants ou d'honneur.

TITRE V : ASSEMBL�E G�N�RALE

Art, 12

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs ainsi que leurs repr�sentants et pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art, 13

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1. les modifications des statuts;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs; des v�rificateurs aux comptes.

3. la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes.

4. l'approbation des budgets et des comptes;

5. la dissolution volontaire de l'Association;

6. les exclusions de membres.

7. Tous les cas exig�s dans les statuts

Art. 14

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres associ�s au moins.

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs et adh�rents doivent y �tre convoqu�s.

Art 15

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire adress�e � chaque membre au moins huit jours avant la date fix�e, et sign�e par le d�l�gu� du Conseil d'Administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale. L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si les deux tiers au moins des membres effectifs sont valablement repr�sent�s Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple de voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 17

Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour de

l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 18

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par l'administrateur d�l�gu� du Conseil d'Administration ou l'administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 19

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'Association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un adapt�e et modifi�e par la loi du deux mai deux mil deux.

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Art. 20

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, Les proc�s-verbaux sont sign�s par deux administrateurs dont l'administrateur d�l�gu�.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le Conseil d'Administration.. Tous les associ�s peuvent demander des extraits sign�s par le repr�sentant du Conseil d'Administration

TITRE VI : ADMINISTRATION, GESTION JOURNALI�RE

Art. 21

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de 3 membres au moins.

Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale, parmi les repr�sentants des associ�s, pour un

terme de six ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 22

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 23

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un administrateur d�l�gu�, assurant ta conduite du Conseil d'Administration ainsi que la gestion journali�re de l'Association.

Art. 24

Le Conseil d'Administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. ll est convoqu� par l'administrateur d�l�gu� ou � la demande de deux administrateurs au moins. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix le point est report�. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par l'administrateur d�l�gu� et un autre administrateur et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous fes autres actes seront sign�s par l'administrateur d�l�gu�.

Art. 25

Le Conseil d'Administration a [es pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous actes ou tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toutes dur�es, accepter tous legs, subsides, donations, m�me d'autres associations sans but lucratif, et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'Association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s de banques et effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'Association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tous mandats postes ainsi que toutes assignations postales,

Il peut enfin renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles, donner main lev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements, ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art. 26

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, avec l'usage de la signature aff�rente, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres ou non dont il fixera les pouvoirs.

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Art. 27

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MOD 22

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'Association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences de l'administrateur d�l�gu�.

M. 28

Les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une

d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, par

l'administrateur d�l�gu� et un administrateur agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de

leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art. 29

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit, Les frais qu'ils engagent dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur sont indemnis�s.

Art 30

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�s � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'Association sont d�pos�s au greffes du tribunal du commerce, dans le mois de sa date en vue de leur publication aux � annexes du moniteur belge �

TITRE VII : R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

Art. 31

Un r�glement d'ordre int�rieur est pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale et approuv� � la majorit� simple par cette derni�re, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 32

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce premier septembre deux mit treize pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

Art. 33

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, lors de sa r�union annuelle statutaire.

Art. 34

En cas de dissolution volontaire de l'Association, le liquidateur sera nomm� par le Conseil d'Administration de ['ASBL ou, � d�faut, par l'Assembl�e G�n�rale.

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, apr�s l'acquittement des dettes et l'apurement des charges, est affect� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art. 33

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et suivantes, modifi� et adapt� par la loi du deux mai deux mil deux..

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 222

Volet B - Suite

Art. 34

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Madame ALLAER Ana�s

Madame THIMPONT Myriam,

Monsieur ALLAER Patrick,

qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir

D�l�gu� � la gestion journali�re :

Mademoiselle ALLAER Ana�s est d�sign�e en qualit� d'administratrice d�l�gu�e.

Dress� � 1300 Wavre, le ler septembre 2013, en autant d'exemplaires que de parties (4+1).

Signatures des associ�s fondateurs,

SARTON Marianne THIMPONT Myriam

ALLAER Patrick ALLAER Ana�s

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Coordonnées
ZUMBANA

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 275 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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