2D TRANS

Dénomination : 2D TRANS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.959.091

Publication

29/11/2013

��f Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte au greffe

r I

'13179197'

i

i N

olef� e le

s QV. 2~13 ~ --r

�%

Tribunal de Commerce de Tournai

Grefig.ellot Ma ie-Guy Greff~er-assuz>lz�. _

D�nomination : 2D TRANS

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e starter

Si�ge : 7730 Saint-L�ger, rue de l'Ancienne Passerelle, 18. Q

(~ ,~

N� d'entreprise : 05 4..4 �s 9,

Objet de l'acte : CONSTITUTION ! .b.~r

D'un acte re�u par Ma�tre Philippe DUMON, Notaire r�sidant � Mouscron le QUATORZE NOVEMBRE DEUX MIL TREIZE,

II r�sulte que

1) Monsieur DEPAUW Yves Cyrille, n� � Mouscron, Ie vingt-neuf mars mil neuf cent soixante, �poux de Madame DEGRYSE Claudine Fran�oise Yolande, domicili� � 7700 Mouscron, Rue de Ploegsteert, 39.

Num�ro national : 60D32908733

2) Monsieur DOMECYN Alexandre Marcel Raymond, n� � Croix (France), le vingt-cinq janvier mil neuf cent septante-cinq, c�libataire, domicili� � 770D Mouscron, Clos des Saules, 10.

Num�ro national : 75012515793

Ont constitu�, pour une dur�e limit�e, une soci�t� commerciale et arr�t� les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter d�nomm�e � 20 TRANS �

SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 7730 SAINT-LEGER, rue de l'Ancienne Passerelle, 18.

OBJET

La soci�t� a pour objet :

-Les activit�s de transport de marchandises par route, transport de bois de sciage, transport de b�tail, transport frigorifique, transport lourd international, transport en vrac, y compris par camions-citernes, transport de voiture ;

-Location de camions avec conducteur ;

-Manutention portuaire ;

-L'arrimage et le d�bardage de marchandises ;

-Autre manutention ;

-Le chargement et le d�chargement de marchandises dans les ports maritimes ;

-Le chargement, le transbordement et le d�chargement de marchandises ailleurs que dans les ports maritimes (manutention routi�re, ferroviaire, fluviale et sur a�roports).

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra r�aliser, pour son propre compte, toutes activit�s et op�rations se rapportant � la constitution et la gestion d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier et la location-financement de biens meubles et/ou immeubles aux tiers, notamment l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'�change, la construction, la transformation, l'am�lioration, l'�quipement, l'am�nagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, ie lotissement, la prospection et l'exploitation de biens meubles et/ou immeubles, ainsi que toutes op�rations qui, directement ou indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature � favoriser l'accroissement et le rapport d'un patrimoine mobilier et/ou immobilier, de m�me que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens meubles etlou immeubles.

La soci�t� pourra accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet ou pouvant-en favoriser le d�veloppement ou en faciliter ia r�alisation, notamment, sans que la d�signation soit limitative, acqu�rir, prendre ou donner � bail, ali�ner tous immeubles, d�velopper, acheter, vendre, prendre ou octroyer des licences, des brevets, know-how et des actifs immobiliers apparent�s,

Elle pourra s'int�resser par toutes voies, et notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'achat de titres, d'intervention technique ou par tout autre mode, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits �ventuels.

Elle pourra r�aliser son objet de toutes les mani�res et suivant les modalit�s qui lui para�tront les mieux appropri�es.

La soci�t� pourra exercer le mandat d'administrateur, g�rant ou liquidateur de soci�t�.

Elle pourra valoriser un patrimoine immobilier.

Elle pourra pr�ter � toutes soci�t�s ou � tous associ�s et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

DUR�E

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e limit�e de 5 ans en ce que la loi pr�voit que le caract�re � starter � ne peut �tre maintenu au del� de ce d�lai.

Elle devra passer en SPRL classique aux termes de ce d�lai par le biais d'une augmentation de capital ou par une dissolution.

CAPITAL

Le capital social est fix� � DEUX MILLE EUROS (2.000,00 � ). Il est divis� en cent (100) parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100) de l'avoir social, souscrites en esp�ces et lib�r�es � concurrence de la totalit�, soit DEUX MILLE EUROS (2.000,00 � ).

GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, statutaires ou non, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e.

Si le g�rant est une soci�t�, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale, Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire, Monsieur DEPAUW Yves Cyrille, pr�nomm�, ce qu'il accepte, pour une dur�e illimit�e.

- Est d�sign� �galement en qualit� de g�rant non statutaire, ce qu'il accepte, pour une dur�e illimit�e, Alexandre DOMECYN.

- Est d�sign� en qualit� de repr�sentant permanent, Monsieur DEPAUW Yves Cyrille, pr�nomm�, ce qu'il accepte, pour une dur�e illimit�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Son mandat est exerc� gratuitement.

ASSEMBLEE GENERALE - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice commencera le quatorze novembre deux mir treize, pour prendre fin le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le dernier jeudi de mai � dix heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus pro-'chain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

PARTAGE DU SOLDE DE LA LIQUIDATION.

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�-'r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�a-'lablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

La soci�t� peut �galement perdre son statut de ia fa�on suivante

-par une d�cision volontaire de l'assembl�e g�n�rale

-d�s qu'elle occupe l'�quivalent de cinq travailleurs � temps plein

-par l'expiration du terme de cinq ans.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

DELIVRE AUX FINS D'INSERTION AUX ANNEXES DU MONITEUR BELGE.

13/03/2015

�� !f~�~~;, Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

-�,+ 11f::il de Commerce de Tournai

03 MUS 2015

Greffe

*1503 3*

D�nomination : 20 TRANS

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Starter

Si�ge : 7730 Saint-L�ger, rue de l'Ancienne Passerelle, 18

N` d'entreprise : 0541959091

Objet de l'acte : Modification si�ge social

D'une assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Starter � 2D TRANS�

dress�e par Ma�tre Philippe DUMON, Notaire r�sidant � Mouscron, le dix-sept f�vrier deux mil quinze,

Il r�sulte qu'il a �t� vot� � l'unanimit� des voix:

PREMIERE RESOLUTION :

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social de fa soci�t� � 8930 REKKEM, L.A.R. Blok M40 et de modifier en cons�quence le texte de l'Article 3, comme suit :

� Le si�ge social est �tabli � 8930 REKKEM, L.A.R. Blok M40.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement' la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.�

DEUXIEME RESOLUTION

L'assembl�e conf�re � la g�rance, tous pouvoirs aux fins d'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

DELIVRE POUR INSERTION AUX ANNEXES DU MONITEUR BELGE.

D�pos� en m�me temps les statuts coordonn�s

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/04/2015

�� MW 2.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

_

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Iuuu1111iuiuuiuiW~~ u~

sozzo

NEERGELEGD

25 i1MT 2015

Rechtbank van KOOPHANDEL

Gent, afd. KORTRIJK

Griffie

Ondernemingsnr : 0541959091

Benaming

(voluit) : 2D TRANS

Rechtsvorm : Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid Starter

Zetel : 8930 Rekkem, L.A.R. Blok M40

Onderwerp akte : VERTALING STATUTEN

Van de buitengewone algemene vergadering van de Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid Starter �2D TRANS� opgesteld door Meester Philippe DUMON, Notaris te Mouscron, op zeventien februari tweeduizend vijftien, is gebleken dat de buitengewone algemene vergadering der vennoten, onder andere volgende beslissingen heeft genomen :

VERTALING STATUTEN:

B. STATUTEN

Artikel 9 Vorm

De vennootschap neemt de vorm aan van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid Starter.

Artikel 2 Naam

"2D TRANS"

Artikel 3 Maatschappelijke zetel

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 8930 REKKEM, L.A.R. Blok M40.

Hij ken worden overgebracht naar om het even welke plaats in het tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of in het Nederlandse taalgebied, door eenvoudige beslissing van de zaakvoerder, die alle machten krijgt teneinde op authentieke wijze de statutenwijziging die eruit voortvloeit, te doen vaststellen. De vennootschap kan, bij enkel besluit van de zaakvoerders, administratieve zetels, agentschappen, werkhuizen, stapelplaatsen en bijkantoren vestigen in Belgi� of in het buitenland.

Artikel 4 Maatschappelijk doel

De vennootschap heeft tot doel:

-De activiteiten van vervoer van goederen op de weg, vervoer van gezaagd hout, transport van dieren, koeltransport, zwaar internationaal vervoer, bulktransport, inbegrepen via tankwagens, transport van wagens;

-Verhuring van vrachtwagen met chauffeur;

- Havendiensten ;

-Laden en lossen van goederen;

-Andere behandelingen ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

-Het Paden en lossen van goederen in maritieme havens;

-Het Paden, het overladen en lossen van goederen elders dans in maritieme havens (wegvervoer, vervoer via spoor, via waterwegen en op luchthavens).

!. VOOR EIGEN REKENING

1. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; aile verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten' (vruchtgebruik, recht van opstal, erfpacht,...),zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen, het ontwerpen en opvolgen van projecten, en het maken van studies met betrekking tot immobili�n; de aan-en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen betreffende de inrichting en uitrusting van onroerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit doel in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de onroerende goederen te bevorderen; alsmede zich borg stellen voor het goede verloop van verbintenissen, door derde personen aangegaan, die het genot zouden hebben van voormelde roerende en onroerende goederen.

2. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop, het beheren van aandelen, aandelenopties, obligaties, kasbons, afgeleide producten of andere roerende waarden, van welke vorm ook, uitgegeven door Belgische of buitenlandse emittenten.

3. Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan rechtspersonen en ondernemingen of particulieren, in eender welke vorm; het zich borg stellen of aval verlenen, in de meest ruime zin; aile handelsoperaties en financi�le operaties verrichten, behalve deze die wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito's op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen.

Il, VOOR EIGEN REKENING, VOOR REKENING VAN DERDEN OF IN DEELNEMING MET DERDEN, 1.Het waarnemen van bestuursopdrachten en mandaten, het uitoefenen van opdrachten en functies, 2.Het verlenen van diensten en adviezen van welke aard dan ook aan derden.

3.Het verwerven van participaties, in eender welke vorm, in alle bestaande of op te richten rechtspersonen of ondernemingen; het stimuleren, plannen en co�rdineren van de ontwikkeling van voormelde rechtspersonen of ondernemingen.

4.Het onderzoek, de ontwikkeling, de vervaardiging of commercialisering van nieuwe producten en technologie�n en hun toepassingen; het ontwikkeling, kopen, verkopen, in licentie nemen of geven van octrooien, knowhow en aanverwante immateri�le vaste activa,

5.De aan- en verkoop, evenals de in- en uitvoer van om het even welke goederen;

6.Commissiehandel.

Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar maatschappelijk doel of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit doel, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken. Zij kan belangen nemen door associatie, inbreng, fusie, financi�le tussenkomst of op gelijk welke andere wijze, in alle vennootschappen, verenigingen of ondernemingen met een identiek, gelijklopend of samenhangend doel met het hare, of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen. In het geval de verrichting van bepaalde handelingen zou onderworpen zijn aan voorafgaande voorwaarden inzake toegang tot het beroep, zal de vennootschap haar optreden, wat betreft de verrichting van deze handelingen, aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken.

Artikel 5 -- Duur

De vennootschap is opgericht voor bepaalde duur van 5 jaar omwille van het feit dat de wet voorziet dat het karakter � starter � niet mag weerhouden worden na verloop van deze termijn.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ze zal moeten moeten omgevormd worden tot een klassieke BVBA aan het einde van deze termijn ofwel via een kapitaalsverhoging ofwel via een ontbinding,

Artikel 6 --- Maatschappelijk kapitaal

Het maatschappelijk kapitaal is vastgesteld op TWEEDUIZEND EURO (2.000,00 E). Het kapitaal wordt vertegenwoordigd door honderd aandelen zonder vermelding van nominale waarde, met een fractiewaarde van een honderdste (104ste) van het maatschappelijk kapitaal, in speci�n onderschreven en vrijgemaakt in zijn totaliteit, hetzij TWEEDUIZEND EURO (2.000,00 � ).

Artikel 7 Stemrecht van de eventuele vruchtgebruiker

In geval van opsplitsing van het eigendomsrecht van een aandeel tussen vruchtgebruiker en blote eigenaar(s), worden de eraan verbonden stemrechten door de vruchtgebruiker uitgeoefend.

Artikel 8 Overdracht van aandelen

A/ Vrije overdraagbaarheid

De aandelen van een vennoot kunnen zonder goedkeuring worden overgedragen onder levenden of overgaan door overlijden, aan een vennoot.

BI Overdracht onderworpen aan goedkeuring

Elke vennoot die zijn aandelen wil overdragen onder levenden aan een andere persoon dan deze die hierboven werden beschreven, moet, op straffe van nietigheid, de goedkeuring bekomen van ten minste de helft der vennoten in het bezit van minstens drie vierden van het kapitaal, na aftrek van de rechten waarvan de overdracht wordt voorgesteld. Daartoe, moet hij een verzoek tot de zaakvoerder(s) richten, bij aangetekende brief, met aanduiding van de naam, voornamen, beroep en woonplaats van de voorgestelde overnemer(s), van het aantal aandelen dat hij zinnens is af te staan, alsmede van de voor ieder aandeel geboden prijs.

Binnen acht dagen na ontvangst van dit bericht, moeten de zaakvoerders de inhoud ervan overmaken aan elke vennoot, bij aangetekende brief, waarbij zij een schriftelijk negatief of positief antwoord vragen binnen de vijftien dagen en benadrukken dat de vennoten die in gebreke blijven hun antwoord te versturen zoals voorzien, geacht zullen worden hun goedkeuring te verlenen. Dit antwoord van de vennoot moet bij aangetekende brief worden verstuurd.

Binnen acht dagen nadat de termijn waarbinnen de vennoten hun beslissing moesten laten kennen, is verstreken, betekent de zaakvoerder aan de overdrager het antwoord op zijn verzoek, De erfgenamen en legatarissen die geen vennoot van rechtswege worden krachtens deze statuten, zijn ertoe gehouden de toestemming van de medevennoten te vragen volgens dezelfde formaliteiten. Tegen weigering van goedkeuring staat geen beroep op de rechter open. Niettemin, de vennoot die het geheel of een deel van zijn aandelen wenst over te dragen, kan van de vennoten die zich verzetten eisen dat zij de aandelen zelf kopen aan de prijs die door was vermeld in de oorspronkelijke bekendmaking of, in geval van betwisting van deze prijs, aan de prijs bepaald door een deskundige, Deze deskundige wordt in gemeen overleg aangewezen of, bij gebrek aan akkoord, door de voorzitter van de rechtbank van koophandel beslissende zoals in kortgeding, op verzoek van de meest gerede partij. Alle procedure- en expertisekosten zijn voor de helft ten laste van de overdrager en voor de andere helft ten laste van de koper(s), naar evenredigheid met het door iedere koper verworven aantal aandelen als er meer dan ��n koper is. Hetzelfde geldt in geval van weigering van goedkeuring van een erfgenaam of legataris, In beide gevallen moet de betaling plaatsvinden binnen de zes maanden na de weigering. De bepalingen van dit artikel zijn van toepassing op elke overdracht onder levenden, zowel ten bezwarende titel als ten kosteloze titel, zowel vrijwillig als gedwongen (uitsluiting en uittreding) zowel in vruchtgebruik, blote eigendom als volle eigendom, van aandelen of enige andere effecten die recht geven op de verwerving van aandelen. In afwijking van het voorgaande, indien de vennootschap maar ��n vennoot meer telt, dan kan deze het geheel of een deel van de aandelen vrij overdragen.

Artikel 9 -- Register van aandelen

De aandelen zijn op naam. Ze vermelden een volgnummer. Ze zijn ingeschreven in het register van aandelen dat wordt bewaard op de maatschappelijke zetel; dit register omvat de nauwkeurige aanwijzing van elke vennoot, het aantal aandelen die hem toebehoren, alsook de gedane

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

stortingen. De aandeel- en obligatiehouders mogen kennis nemen van dit register betreffende hun effecten. Elke belanghebbende derde mag ook kennis nemen van dit register, zonder verplaatsing van het register en middels een schriftelijk verzoek gericht aan de zaakvoerders die de modaliteiten van deze raadpleging zullen verduidelijken. De overdracht of afstand van aandelen wordt ingeschreven in gezegd register, gedagtekend en getekend door de overdrager en de overnemer in geval van overdracht onder levenden, en door de zaakvoerder en de verkrijger in geval van overgang bij overlijden. De overdrachten en overgangen hebben slechts uitwerking ten aanzien van de vennootschap en de derden vanaf hun inschrijving in het register der aandeelhouders, Aan de aandeel-en obligatiehouders worden certificaten afgegeven van deze inschrijvingen.

Artikel 10 -- Bestuur

Zolang de vennootschap slechts ��n vennoot telt, wordt zij bestuurd hetzij door de enige vennoot, hetzij door een of meer personen, al dan niet vennoot, benoemd met of zonder beperking in de tijd, hetzij in de statuten hetzij door de enige vennoot handelend als algemene vergadering. Telt de vennootschap meerdere vennoten, dan wordt zij bestuurd door ��n of meer zaakvoerders, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet vennoot, benoemd met of zonder beperking van duur en die, indien zij worden benoemd in de statuten, de hoedanigheid van statutair zaakvoerder kunnen hebben. De algemene vergadering die de zaakvoerder(s) benoemt bepaalt hun aantal, de duur van hun opdracht en, indien er meerdere zaakvoerders zijn, hun bevoegdheid. Bij gebrek aan bepaling van de duurtijd, wordt hun mandaat geacht van onbepaalde duurte zijn. De gewone zaakvoerders zijn herroepbaar ad nutum bij besluit van de algemene vergadering, zonder dat hun herroeping recht geeft op enige vergoeding.

Wordt benoemd tot niet-statutair zaakvoerders voor een onbepaalde duur), de heer DEPAUW Yves Cyrille, voornoemd, hetgeen hij aanvaardt. Wordt benoemd tot niet-statutair zaakvoerders voor een onbepaalde duur), hetgeen hij aanvaardt, de heer DOMECYN Alexandre.

Wordt benoemd tot permanente vertegenwoordiger, de heer DEPAUW Yves Cyrille, voornoemd, hetgeen hij aanvaardt, voor onbepaalde duur.

Artikel 11 --- Bevoegdheden

Als er slechts ��n zaakvoerder is, is het geheel van de bevoegdheden van de zaakvoerders aan hem toegekend, met de mogelijkheid een deel van deze bevoegdheden te delegeren. indien de vennootschap door meer dan ��n zaakvoerder wordt bestuurd, en behoudens inrichting door de algemene vergadering van een college van zaakvoerders, mag iedere zaakvoerder, alleen optredend, alle handelingen stellen die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van het doel van de vennootschap, behalve deze die de wet of de statuten aan de algemene vergadering voorbehouden. Iedere zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte ais eiser of als verweerder. Hij kan bijzondere machten toekennen aan elke mandataris.

Nochtans zullen de zaakvoerders het voorafgaande akkoord van de algemene vergadering van de vennoten moeten bekomen voor elke akte houdende vervreemding van of hypotheekstelling op onroerende vennootschapsgoederen, voor deelneming aan de oprichting of aan de kapitaalverhoging van een vennootschap.

Artikel 12 Vergoeding

Behoudens andere beslissing van de algemene vergadering, is het mandaat van zaakvoerder kosteloos.

Artikel 13 Controle

Wanneer het door de wet vereist is en binnen de wettelijke grenzen, wordt het toezicht op de vennootschap toevertrouwd aan ��n of meerdere commissarissen, benoemd voor een hernieuwbare termijn van drie jaar,

Artikel 14 Algemene vergadering

Ieder jaar wordt een gewone algemene vergadering van aandeelhouders gehouden op de maatschappelijke zetel of op elke andere plaats aangeduid in de oproeping, de laatste donderdag van de maand mei om tien uur. Valt de hierboven bepaalde datum op een wettelijke feestdag dan wordt de algemene vergadering verschoven naar de eerstvolgende werkdag. Indien er slechts ��n vennoot is, dan zal hij op deze datum de jaarrekeningen voor goedkeuring ondertekenen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bovendien moeten de zaakvoerders een buitengewone algemene vergadering bijeenroepen telkenmale het belang van de vennootschap het vereist of op aanvraag der vennoten die minstens ��n vijfde van het kapitaal vertegenwoordigen. In dit laatste geval, zullen de vennoten hun verzoek en de agendapunten aangeven. De zaakvoerders zullen de algemene vergadering bijeenroepen ten minste vijftien dagen na de aanvraag. De oproepingen tot een algemene vergadering vermelden de agenda. Ze worden ten minste vijftien dagen voor de algemene vergadering verstuurd per aangetekend schrijven gericht aan de vennoten, aan de zaakvoerders en, in voorkomend geval, aan de titularissen van certificaten of obligaties en aan de commissarissen, Iedere persoon kan verzaken aan de oproeping en zal in ieder geval als regelmatig opgeroepen worden beschouwd als hij aanwezig of vertegenwoordigd is op de vergadering.

Artikel 15 -- Vertegenwoordiging

Elke vennoot kan aan ieder andere persoon, al dan niet vennoot, door alle middelen van overdracht, een schriftelijke volmacht geven om zich laten vertegenwoordigen op de algemene vergadering en daar in zijn plaats te stemmen.

Rechtspersonen mogen vertegenwoordigd worden door een lasthebber die geen vennoot is. Artikel 16 Vergadering

Elke gewone of buitengewone algemene vergadering kan door de zaakvoerders tijdens de zitting worden verdaagd met drie weken. Deze verdaging annuleert elke genomen beslissing. De tweede vergadering zal beraadslagen over dezelfde agenda en beslist definitief.

Artikel 17 Samenstelling Beraadslaging Processen-verbaal

De algemene vergadering wordt voorgezeten door een zaakvoerder of, bij gebrek daaraan, door de aanwezige vennoot die de meeste aandelen bezit en, in geval van pariteit, door de oudste. De voorzitter zal een secretaris aanduiden die niet noodzakelijk vennoot moet zijn,.

Behalve in de door de wet bepaalde gevallen, kan de algemene vergadering beslissen welke ook de vertegenwoordigde fractie van het kapitaal mag zijn en bij absolute meerderheid.

Op de algemene vergadering geeft ieder aandeel recht op ��n stem, onder voorbehoud van de wettelijke en statutaire bepalingen betreffende de aandelen zonder stemrecht

De notulen van de algemene vergadering of van de enige vennoot worden neergelegd in een register dat wordt bewaard op de maatschappelijke zetel. Zij worden ondertekend door de voorzitter van de zitting en door de aanwezige vennoten die erom vragen. De uitgiften, afschriften of uittreksels worden ondertekend door een zaakvoerder.

Artikel 18 Boekjaar

Het boekjaar van de vennootschap gaat in op ��n januari en eindigt op ��nendertig december van ieder jaar. Op deze laatste datum wordt de boekhouding van de vennootschap afgesloten en stellen de zaakvoerders een inventaris en de jaarrekening op waarvan zij, na goedkeuring door de algemene vergadering, de bekendmaking verzorgen, overeenkomstig de wet.

Artikel 19 Bestemming van de winst

Van de jaarlijkse nettowinst, wordt minstens vijf ten honderd (5%) voorafgenomen voor de wettelijke reserve; deze voorafname houdt op verplicht te zijn wanneer het wettelijk reservefonds ��n tiende van het maatschappelijk kapitaal heeft bereikt, maar herleeft indien het reservefonds om enige reden aangetast is. De aanwending van het saldo der winsten wordt bepaald door de algemene vergadering, op voorstel van de zaakvoerders, waarbij elk aandeel recht geeft op een gelijk dividend.

Artikel 20 Ontbinding - Vereffening

De vennootschap kan op elk moment worden ontbonden door beslissing van de algemene vergadering beslissende in de vormen vereist voor de statutenwijziging.

Bq ontbinding van de vennootschap, om welke reden en op welk ogenblik het ook zij, wordt de vereffening verzorgd door de zaakvoerder(s) in functie, onder voorbehoud van het recht van de algemene vergadering om ��n of meerdere vereffenaars aan te duiden, hun bevoegdheden te omlijnen en hun vergoeding te bepalen.

Na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten vande vereffening of consignatie van de nodige sommen om die te voldoen en, indien er aandelen zijn die niet zijn volgestort, na herstelling van het evenwicht tussen de aandelen, hetzij door bijkomende volstorting te eisen lastens de niet voldoend volgestorte aandelen, hetzij door voorafgaandelijke terugbetalingen te doen in voordeel van die aandelen die in een grotere verhouding zijn volgestort, wordt het netto actief verdeeld onder alle vennoten naar verhouding van het aantal aandelen dat zij bezitten en worden de goederen die nog in natura voorhanden zijn op dezelfde wijze verdeeld.

Artikel 21 Woonsfkeuze

Voor de uitvoering van deze statuten, kiest elke in het buitenland wonende vennoot, zaakvoerder, commissaris, vereffenaar of obligatiehouder, woonplaats op de maatschappelijke zetel waar alle mededelingen, aanmaningen, dagvaardingen en betekeningen hem geldig kunnen worden gedaan als hij geen andere woonplaats heeft gekozen in Belgi� voor alle betrekkingen met de vennootschap.

Artikel 22 Gemeen recht

De bepalingen van het Wetboek van Vennootschappen, waarvan niet geldig zou zijn afgeweken, worden geacht te zijn ingeschreven in huidige akte, en clausules die strijdig zijn met de dwingende bepalingen van het wetboek worden geacht niet te zijn geschreven.

VOOR GELIJKVORMIG ONTLEDEND UITTREKSEL

Tegelijk neergelegd:

Gecoordineerde statuten

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

4r

"Voor, behouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

08/12/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
2D TRANS

Adresse
RUE DU MANEGE 6 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées 2D TRANS

Coordonnées
2D TRANS