4X4 SPORT AVENTURE

Association sans but lucratif


Dénomination : 4X4 SPORT AVENTURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.601.193

Publication

15/03/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination : 4x4 sport aventure

Forme juridique : ASBL

Siège : 31, rue césar De Paepe 7080 frameries

N° d'entreprise : 863.601.193

Objet de l'acte : Modification des Statuts

Entre,

M. Defossez David 477, Chausée de Maubeuge 7022 Mesvin né à Frameries le 14 mai 1969

M. Kliche Christophe 104, rue du grand Trait 7080 La Bouverie né à Mons le 05 janvier 1972

M. Kliche Romuald 18, rue de Sars 7040 Blaregnies né à Frameries le 24 décembre 1972

L'association est dénommée : « 4 x 4 sport aventure ».

Son siège social est fixé a 7080 Frameries, rue César De Paepe, 31 dans l'arrondissement judicaire de

7000 Mons

Le nombre de membre effectif n'est pas limité mais doit être au minimum de trois,

Elle a pour but la promotion du sport en général et de 4 x 4 en particulier

Elle a pour objet

1° Rassembler les pratiquants de 4 x 4, quad, moto et ancêtre 4x4 afin de faciliter le dialogue entre ceux-ci

d'une part et, d'autre part, les autorités et le grand public, afin de promouvoir la pratique de ce sport ;

2° Organiser des randonnées et balades touristiques pour faire connaître la région sous un autre aspect, en

sortant des sentiers battus ;

3° Préserver la nature des agressions, telles que les dépôts d'immondices en dénonçant les dépôts

clandestins.

4° Initier ses membres à la mécanique automobile et au traitement de ces produits usagés.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet mais également

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Seul les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Tous membres est

cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son

admission.

Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte ;

-toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple,

sur présentation du conseil d'administration.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfaits aux

obligations d'affiliation imposée par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

Tout membre effectif ou adhérant est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa

démission au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérant qui ne paie pas la cotisation qui lui

incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à

l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale, à la

majorité des 2/3 des voix présente ou représentées.

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre

qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association et est présidée par le

président du conseil d'administration,

Elle exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par ta loi ou décrit dans les statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

l'approbation des comptes et budgets, ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

i= iiaiu .1i1 a11 ii " III

Rés( ai Moni bel

TRIBUNAL DE COMMENCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 5 MARS 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

- les exclusions de membres.

Elle se réunit au minimum une fois par an dans le premier mois suivant l'exercice social. En outre, une

assemblée générale extraordinaire peut également être convoquée à tout moment, par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs, lorsque l'intérêt de l'association

l'exige.

Elle est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adressée à chaque membre effectif,

un mois au moins avant la réunion. Les convocations mentionnent les lieu, jour, heure et ordre du jour de la

réunion.

Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès-verbaux, signés par le président et un

administrateur et consignés dans un registre spécial, conservé au siège social de l'association, où tous les

membres peuvent en prendre connaissance librement,

L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de trois membres minimum, nommés

parmi les membres effectifs par l'assemblée générale.

Les membres du conseil d'administration sont élus pour une durée indéterminée et révocable en tout temps

par l'assemblée générale.

Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seul exclus de sa

compétence, les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou décrit dans les status.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants ; la voix du président ou celle de son remplaçant

est prépondérante, en cas de parité.

Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par

le conseil d'administration en son sein ou en dehors et n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des

tiers.

Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle différente, dont le montant est fixé

annuellement par l'assemblée générale de janvier et ne peut être supérieure à 100 E.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et

indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre désintéressée.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Defossez David 477, chaussée de Maubeuge 7022 Mesvin

Vice président : M. Kliche Romuald 18, rue de Sars 7040 Blaregnies

Secrétaire : M, Verhaeghe Claude 39 Rue Florent Laurent 7080 La Bouverie

Trésorier : M. Kliche Christophe 104, rue du grand Trait 7080 La Bouverie

Trésorier adjoint : M. Brohez Benoit 52, Rue de Mons 7080 Frameries

Seul le président avec le vice président possède le pouvoir de signature au sein de l'asbl,

Volet B - Suite

servé au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
4X4 SPORT AVENTURE

Adresse
RUE CESAR DE PAEPE 31 7080 EUGIES(FRAMERIES)

Code postal : 7080
Localité : Eugies
Commune : FRAMERIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne