A2 CONSTRUCT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : A2 CONSTRUCT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 555.676.277

Publication

07/07/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Elle est dénommée "A2 CONSTRUCT"

Tous les documents écrits émanant de la société doivent contenir les indications suivantes:

a) la dénomination sociale,

b) précédant ou suivant immédiatement le nom de la société, la mention de la forme de la société, en entier ou en abrégé,

c) l'indication précise du siège social,

d) l'indication du siège du Tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, et e) le numéro de BCE (registre des personnes morales).

Article 3 - Siège social

Le siège social est établi à 7330 Saint-Ghislain, rue de l Abbaye 1B.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de la

région de Bruxelles-capitale par simple décision de la gérance.

La société peut établir des sièges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique

ou à l'Etranger.

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Article 4 - Objet

La société a comme objet pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'Etranger :

- Tous travaux de construction, de réfection, d aménagements, de réparations et d entretien de bâtiments publics ou privés ;

- Tous travaux hydrofuges et de couverture dont notamment les couvertures en tuiles, en chaume, en ardoises naturelles et artificielles, en tôle d acier, en asbeste-ciments, les métaux non ferreux compris, les travaux d étanchéité et de revêtement de constructions par asphaltage et bitumage, entre autres les couvertures de toitures à bases d asphaltes ou à base de produits hydrocarbonés, éventuellement en combinaison avec des métaux ;

- Tous travaux de plafonnage, de cimentage et de tout autre enduit, le crépissage, la pose de chapes et les travaux de stuc et de staff, et de rejointoiement, de parachèvement, la construction ;

- Tous travaux de démolition de bâtiments et d ouvrages d art ainsi que l arasement, le déblayage et l aménagement des abords ;

- Tous travaux de revêtements de murs et de sols et notamment tous travaux de carrelage, de mosaïque, de bois, de pavage en intérieur et extérieur et tous autres revêtements de murs et de sols tant pour le secteur public que privé tels que les trottoirs, les pistes cyclables, etc ;

- Tous travaux de charpenterie, menuiserie et menuiserie métallique et notamment, la charpenterie et la menuiserie du bâtiment, le placement de serrures et de quincaillerie du bâtiment, le placement de portes, de plinthes en matière plastique, de volets et bois et en matière plastique, la pose de cloisons et de faux plafonds en bois, le placement de ferronnerie, de volets et de menuiserie métallique ainsi que le placement de grilles, de portes rétractiles et roulantes et de stores extérieurs, le recouvrement de murs et de plafonds par application d éléments métalliques ;

- Tous travaux de chauffagiste, de plomberie, la distribution de l eau, du gaz ainsi que la pose de sanitaire en leur sens le plus large ;

- Tous travaux de gros-Suvre et de mise sous toit ainsi que le coffrage au sens le plus large ; - Tous travaux et installation d électricité, d alarme, la localisation de câbles et de tuyaux à haute ou basse tension, les canalisations pour la distribution d eau et de gaz, la pose de câbles électriques et divers ;

- Tous travaux de vitrerie, de peinture et tapissage ;

- Tous travaux de terrassement et notamment, les travaux de forage, de sondage, de fonçage de puits, de rabattement de la nappe aquifère, de fondations, de battage de pieux et de palplanches et les travaux de consolidation du sol par tous systèmes ;

- Tous travaux d aménagements et d entretien de terrain divers et notamment l aménagement et l entretien de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins y compris les travaux de plantation et le placement de clôtures et de palissades ;

- Tous travaux d assèchement de constructions.

- Tous travaux d isolation thermique et acoustique ;

- l étude et la réalisation de décorations tant intérieures qu extérieures ;

- L achat, la vente, la location, l importation, l exportation de tous matériaux, marchandises, machines, appareils et outillages nécessaires aux travaux de construction, d entretien, de maintenance, de réparation et de renouvellement d ouvrages d art et des bâtiments ;

- la rédaction d études et d avis techniques dans le secteur immobilier ainsi que le développement et la supervision de projets immobiliers ;

La société a également pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d un patrimoine immobilier en pleine propriété ou en droits réels, notamment par l achat, la vente, le lotissement, la location, la mise en location, la construction le tout au sens le plus large. La société pourra entre

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

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autres mettre le patrimoine constitué en location, en sous-location ou y loger ses dirigeants et les membres de leur famille.

La société peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.

D'une manière générale, la société peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en faciliter la réalisation et le développement. Elle peut s intéresser, par voie d apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en Belgique qu à l étranger.

La société peut exercer la ou les fonctions de gérant, d administrateur ou de liquidateur.

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Article 7  Augmentation de capital

En cas d augmentation de capital par apport en numéraire, les parts nouvelles à souscrire doivent être offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d au moins quinze jours à dater de l ouverture de la souscription.

L ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d exercice sont fixés par l assemblée générale et sont portés à la connaissance des associés par lettre recommandée. Si ce droit n a pas entièrement été exercé, les parts restantes sont offertes par priorité aux associés ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence en proportion du nombre de parts qu ils détiennent respectivement. Il sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par la gérance, jusqu à ce que le capital soit entièrement souscrit ou que plus aucun associé ne se prévale de cette faculté.

Les parts qui n ont pas été souscrites par les associés comme décrit ci-dessus peuvent être souscrites par les personnes auxquelles les parts peuvent être librement cédées conformément à l article 9 des présents statuts ou par des tiers moyennant l agrément de la moitié au moins des associés possédant au moins trois quart du capital social.

Article 5 - Durée

La société est constituée pour une durée illimitée à compter de ce jour.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de

modification des statuts.

Article 6 - Capital

Le capital social est fixé à dix huit mille six cents euros (18.600.-¬ ). Il est divisé en cent quatre vingt

six parts sociales sans mention de valeur nominale.

Article 8 - Démembrement de la propriété des parts sociales

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne ait été désignée comme étant à son égard propriétaire de la part, à l'exception de l'usufruitier d'une part qui exerce seul les droits attachés à celle-ci.

Article 9 - Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

B/ Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée. À cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les nom, prénom, profession, domicile du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts sociales dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa

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demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents

statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément ne pourra donner lieu à aucun recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout

ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée

par un expert.

Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.

Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

En cas de non-paiement dans ce délai les cessionnaires, héritiers ou légataires dont l'agrément est

refusé pourront exiger la dissolution judiciaire de la société pour autant qu'ils exercent ce droit dans

les quarante jours de l'expiration du délai de paiement.

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Article 10 - Registre des associés

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre et sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront notamment relatés les transferts et transmissions de parts.

Article 11 - Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personne physique ou morale, associés ou

non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la

qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre et la durée de leur mandat.

Les gérants non statutaires sont révocables ad nutum par l assemblée générale sans que leur

révocation donne lieu à une quelconque indemnité.

Article 12 - Pouvoirs du gérant

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée à l exception de ceux

réservés par la loi à l assemblée générale.

S il y a plusieurs gérants et sauf organisation par l assemblée générale d un collège de gestion, ils

disposent chacun de la totalité des pouvoirs de gérance. En conséquence, chaque gérant représente

la société à l égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 13  Opposition d intérêts.

Le gérant qui a un intérêt patrimonial opposé à celui de la société dans une opération est tenu d'en référer à l'autre gérant.

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé devant cette dualité d'intérêts, il devra en référer aux associés. Dans ce cas un mandataire ad hoc, désigné par l'assemblée générale des associés, aura tous pouvoirs à l'effet de traiter l'opération pour le compte de la société.

Article 14 - Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est rémunéré.

Article 15 - Contrôle

Tant que sa désignation n'est pas requise par les dispositions du Code des Sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

S'il n'est pas nommé de commissaire, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 16 - Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit le premier jeudi du mois de juin à dix-huit heures, au siège

social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que

l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque

associé quinze jours au moins avant l'assemblée par lettre recommandée. Elles ne sont pas

nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Article 17 - Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, associé ou non,

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porteur d'une procuration spéciale.

Article 18 - Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois

semaines au plus par la gérance.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

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Article 19 - Présidence - Délibérations - Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le

plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital

représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Toutefois l'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été

opérés est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles,

n'auront pas été effectués.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par

les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 20 - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente-et-un décembre de chaque année.

L'inventaire et les comptes annuels sont établis et publiés conformément aux dispositions des articles 92 et suivants du Code des Sociétés relatifs à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

Article 21 - Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement un vingtième au moins pour être affecté au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Article 22 - Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 23 - Élection de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de

domicile au siège social.

Article 24 - Droit commun

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé au Code des Sociétés.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Réunis immédiatement en assemblée générale extraordinaire, les associés ont ensuite pris à l'unanimité les décisions suivantes :

1' Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille quinze.

2' Sont désignés en qualité de gérants :

- Monsieur Ali DURDUBAS

- Monsieur Severino COCCODA

Tous deux préqualifiés, ici présents et qui acceptent.

Chacun des gérants peut engager seul la société, sans limitation de sommes, ni de pouvoirs

Ils sont désignés pour une durée indéterminée. Leur mandat est exercé à titre rémunéré, sauf

décision contraire ultérieure de l assemblée générale.

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3° De ne pas nommer de commissaire.

Pour extrait analytique conforme Emmanuel NIZET, Notaire associé

Annexe : expédition de l'acte

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24/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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e KISUNAL CZ: COMIVIERCE

12 FEI/. 2015

DIVWje-.1 MONS

N° d'entreprise : 0555676277 Dénomination

(en entier) A2 CONSTRUCT

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège : Rue de l'Abbaye 1 B - 7330 SAINT-GHISLAIN

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :MODIFICATION DU SIEGE SOCIAL

Lors de l'Assemblée Générale extraordinaire, du 19 décembre 2014, il e été décidé à l'unanimité d'accepter, le déplacement de l'activité commerciale, il est également décidé de transférer le siège social à l'adresse suivante : rue Alfred Defuisseaux 84 à 7390 QUAREGNOW

L'ordre de jour étant épuisé la séance est levée.

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Coordonnées
A2 CONSTRUCT

Adresse
RUE DE L'ABBAYE(SG) 1, BTE B 7330 SAINT-GHISLAIN

Code postal : 7330
Localité : SAINT-GHISLAIN
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne