AIGLE DE LA LUMIERE

Association sans but lucratif


Dénomination : AIGLE DE LA LUMIERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.927.326

Publication

16/01/2013
ÿþ NSoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



" i3oioai3*

N° d'e treRrise : 5 3



Dénomination

(en entier) : AIGLE DE LA LUMIERE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : '148 CHAUSSEE DE VIESVILLE - 6041 GOSSELIES

Objet je l'acte : CONSTITUTION

L'AN DEUX MIL DOUZE ,

Le douze décembre

Ont comparu :

Madame Lucyna MIDAS, Psychothérapeute, née le 16 octobre 1962 à Trzcinsko-Zdroj, NN621016-059-22, demeurant à 6043 Ransart, rue Tayant 55;

Monsieur Konrad GRUSZEWSKI, Etudiant, né le 23 décembre 1987 à Gorzow Wlkp, NN 871223-487-55, demeurant à 6043 Ransart, rue Tayant 55;

Monsieur Jean Pierre RIQUET, Conseil juridique et fiscal, né à Charleroi le 03 octobre 1959, NN 591003151.01, demeurant à 6041 Gosselies, Chaussée de Viesville 148

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts une association sans but

lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée « Aigle de la Lumière »

Article 2 - Son siège social est établi à 6041 Gosselies, Chaussée de Viesville 148 dans l'arrondissement

judiciaire de Charleroi.

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE II - But, durée

Article 3 - L'association a pour but de proposer à toute personne, via la psychothérapie, une solution ou thérapie brève afin de retrouver son bien-être, son équilibre et son harmonie.

3-1 L'association a aussi pour but de développer et promouvoir le bien-être et l'épanouissement personnel, une meilleure communication et connaissance de soi. Elle propose toutes formes d'actions d'animations, de méthodes ou de techniques ayant trait au développement personnel et la relaxation: coaching, PNL (programmation neuro-linguistique), sophrologie, méthode Vittoz, training de Schultz. Les activités s'organisent sous forme d'ateliers, de conférences, de séminaires, de stages, de formations, ou d'accompagnement individuel..

L'association a également pour objet la création, le développement, la gestion de toute activité d'accueil ou d'animation en rapport avec l'enfance et en particulier la création et la gestion de maison d'enfants, crèches privées ou d'entreprises, de jour ou de nuit, y compris les enfants en difficulté ou handicapés, en internat ou externat.

L'association a pour objet le développement personnel de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte. L'association peut organiser des animations, des ateliers créatifs, des cours d'expression corporelles, des séances de psychomotricité, des rencontres enfants adultes ou enfants avec l'animal.

3-2 L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

~

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

3-3 L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son but associatif, de manière directe ou indirecte.

3-4 L'association peut également organiser dans différents domaines des formations individuelles ou collectives, en faveur, des personnes visées ci-dessus.

3-5 L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but, telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports médias quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, ... ), etc....

3-6 L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

3-7 L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un but analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son but.

3-8 L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son but associatif. 1]e même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs, vacances, détente, délassement, bien être pour y développer ses objectifs statutaires.

3-9 L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

3-10 L'association est constituée strictement en dehors de tout caractère politique ou confessionnel. Article 4 - L'association a une durée illimitée.

TITRE Ill - Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6 - Sont membres effectifs

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par

décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7 - Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou

électronique au conseil d'administration qui examine !a candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du

conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par

l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées

par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se

représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de ia bienséance,

TITRE IV -Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cents euros.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

Volet B - Suite MOD 2.2



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la toi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présent ou représenté.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un trésorier et/ou un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante,

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence,

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, créer des groupes de travail ou déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non, A défaut la gestion journalière de l'association est assurée par fe Président.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés,

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre, Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le trente un décembre deux mil treize.

Article 23 - Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le seize juin de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre

années :

Madame MIJAS Lucyna, prénommée et Monsieur RIQUET Jean Pierre, prénommé qui acceptent ce mandat,

Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent, à l'unanimité, pour la durée de

leur mandat, en qualité de

Présidente Madame Lucyna MIJAS

Secrétaire Trésorier Monsieur Jean Pierre RIQUET

Madame Lucyna MIJAS, Présidente, possède, seule, les pouvoirs de représentation externe de l'association.

Madame Lucyna MIJAS, Présidente, peut seule, engager l'association pour une somme de maximum huit mille euros par transaction.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

MIJAS Luoyna Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

y~w h

w

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
AIGLE DE LA LUMIERE

Adresse
CHAUSSEE DE VIESVILLE 148 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne