AMICALE DU PATRIMOINE VICINAL, EN ABREGE : APV

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE DU PATRIMOINE VICINAL, EN ABREGE : APV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 897.382.830

Publication

29/11/2012
ÿþ r~--~------ ~ ~ ~~~ % ~ ~.. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 0 NOV. 2012

Greffe

o

Réservé

au

Moniteu!

belge

*12193847*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 897.382.830

Dénomination

(en entier) : AMICALE DU PATRIMOINE VICINAL

(en abrégé) : A P V

Forme juridique : ASBL

Siège : CHAUSSEE DE BRUXELLES 151 CASTEAU 7061

Objet de l'acte : TRANSFERT DE SIEGE+ DEMISSIONS+NOMINATION

REUNION DU 23 OCTOBRE 2012

présent Michel Lacroix chemin de la procession 337 7000 MONS

Blondel Michael rue Pont à cavains 63 7370 Dow

Michel Capelle rue de la chapelle 82 7301 Hornu

ont désidé le transfert de siège donc voici la nouvelle adresse

Chemin de la procession 337 7000 MONS

ont accepté les démission de

Luc Caltant Chaussée de bruxelles 151 7061 Casteau en rôle de secrétaire et

Jean-marc Blauwart rue des déportés 186 7061 Soignies en rôle de trésorier

qui avaient remis leur lettre de démission le 17 Décembre 2010.

Sont aujourd'hui nominé

Blondel Michael rue Pont à oavains 63 7370 Pour

Michel Capelle rue de la chapelle 82 7301 Hornu

Aucun changement au niveau du statut sauf pour le siège social et le nom de Luc Callant et

Jean-marc Blauwart qui ne font plus partie de l'apv.

Texte

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/04/2015
ÿþ i + = Copie à publier aux annexes du Moniteur belge M0D 2,2

après dépôt de l'acte

A 1111113111

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 0 AVR. 2015 i.e DIVIffliN MONS

N° d'entreprise : 897.382.830

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : AMICALE DU PATRIMOINE VICINAL

(en abrégé) . APV

Forme juridique : ASBL

Siège : CHEMIN DE LA PROCESSION,337 MONS 7000

Objet de l'acte : CHANGEMENT DE DENOMINATION + DEMISSION + NOMINATION + CHANGEMENTS AU NIVEAU DES STATUTS

Réunion du 7 mars 2015

présents Michel Lacroix chemin de La Procession 337 7000 Mons

Michel Capelle nie de La Chapelle 82 7301 Homu

Jacques Belvaux rue de L'Epine 69 6183 Trazegnies

ont décidé le changement de dénomination dont voici le nouveau nom Association Patrimoine Vicinal en

abrégé APV

ont accepté la démission de Michaël Blondel rue Pont à Cavalas 63 7370 Dour en râle de secrétaire et avait

remis sa lettre de démission le 8 février 2014

est aujourd'hui nominé Jacques Belvaux rue de L'Epine 69 6183 Trazegnies

ont décidé la suppression de phrases dans les articles de statuts suivants

changement art 5 supprimer alinéa 1 tant qu'ils sont titulaires d'un libre parcours TEC

alinéa 2 titulaire d'un libre parcours TEC

alinéa 3 titulaire d'un libre parcours TEC

changement art 9 supprimer tous membres effectifs qui n'est plus titulaire d'un libre parcours TEC est

démissionnaire d'office a sa demande express il peut devenir membre adhérent

changement art 23 supprimer pour être administrateur il faut avoir la qualité de membre effectif du personnel

du TEC Hainaut la perte de cette qualité entaine la perte de la qualité d'administrateur

Texte



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
AMICALE DU PATRIMOINE VICINAL, EN ABREGE : A…

Adresse
CHAUSSEE DE BRUXELLES 151 7061 CASTEAU(SOIGNIES)

Code postal : 7061
Localité : Casteau
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne