ANIMA-CIRQUE

Dénomination : ANIMA-CIRQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 824.409.136

Publication

09/04/2015

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M00 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� mua

au

Moniteur

beige

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 7 MMS 2015

D1VISIIV1ONS

N� clientregrise : 824.409.136

D�nomination

(en entier) : Anima-Cirque

(en abr�g�) :

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Andr� Renard,22 7110 Houdeng-Goegnies

Obiet.de l'acte : Modification des statuts conform�ment aux lois du 27/06/1921 et du 02105/2002 - Changement de si�ge social et d�mission - nomination d'un administrateur.

Statuts de : � ASBL Anima-cirque �

Par acte sous seing priv�

TITRE 1

Entre les soussign�s

1.Pepaepe Jimi, Rue de Bray, 10 7110 Maurage

N� � La Louvi�re, le 11/12/1986

2. Mingoia Styven, Rue des Spirus,28 7110 Houdeng-Goegnies

N� � La Louvi�re, le 10/08/1988

3, Pelusi Samuel, Rue Mont de Solre,43 6560 Solre-Sur-Sambre

N� � La Louvi�re, le 19/09/1980

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts ci-dessous.

D�missionnaire au 23 f�vrier 2015 - date d'assembl�e g�n�rale : Depaepe Jimi - Administrateur.

Nomm�e imm�diatement et pour la m�me fonction : Hermant Tiphaine, n�e � La Louvi�re le 22/11/1987 et

domicili�e � la rue de Bray, 10 - 7110 Maurage.

Le conseil d'administration est compos� de:

1,Hermant Tiphaine, Rue de Bray, 10 7110 Maurage

N�e � La Louvi�re, le 22/11/1987

2. Mingoia Styven, Rue des Spirus,28 7110 Houdeng-Goegnies

N� � La Louvi�re, le 10(0811988

3. Pelusi Samuel, Rue Mont de Solre,43 6560 Solre-Sur-Sambre

N� � La Louvi�re, le 19/09/1980

TITRE 2

D�nomination, si�ge social

Article 1

L'Association prend la d�nomination de � Anima-Cirque ASBL �

Article 2

Son si�ge social est �tabli � la Rue de Bray, 10 � 7110 Maurage dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur beige dans le mois de sa date.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M00 2.2

TITRE 3

But social, dur�e

Article 3

L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle

peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son projet.

Article 4

L'Association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5

L'association a pour objet(s): L'animation de stages ou d'�v�nements dans le milieu du cirque et du sport.

Ainsi qu'un service de pr�ts de mat�riel artistique.

Article 6:

L'association a pour but de:

- Promouvoir les arts du cirque et du spectacle,

-Permettre une approche p�dagogique des arts du cirque et du spectacle que ce soit sous forme de cours,

stage,ateliers, rencontres, voyage et ce en Belgique et � l'�tranger,

- R�aliser des prestations artistiques et culturelles,

- Permettre l'initiation aux arts du cirque � un public handicap�, aide � la jeunesse, hospitalis�.

Article 7:

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle peut, en tout temps, �tre dissoute.

TITRE 4

Membres

Article 8

L'Association est compos�e de personnes physiques ou morales ayant qualit� de membre effectif ou de

membre adh�rent.

Article 9

Les membres effectifs sont au minimum quatre.

Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'Assembl�e G�n�rale constitutive.

De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision

sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

�tre majeur, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son

d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de

contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein de l'Association,

Article 10

Sont membre adh�rent, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'Association ou participer � ces activit�s et qui s'engagent par �crit � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceci.

Article 11

La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure �

50 euros.Elle peut �tre nulle ou diff�rente selon les cat�gories de personnes.

Article 12

Un registre des membres est tenu au si�ge social de l'Association, o� tous les membres peuvent le

consulter, sans d�placement de celui-ci,

Article 13

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

Peut �tre r�put� d�missionnaire :

-le membre effectif ou adh�rent qui est absent de toute r�union pendant une dur�e d'un an ;

ty

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MOD 2,2

-le membre effectif ou adh�rent dont les agissements ou paroles nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'Association.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale au scrutin secret et � plus de la moiti� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de ['Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 14

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires.

TITRE 5

Assembl�e G�n�rale

Article 15

L'Assembl�e G�n�rale est ie pouvoir souverain de l'Association.

Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 16

L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts sociaux ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

-la dissolution volontaire de l'Association ;

-l'exclusion d'un membre ;

-la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 17

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale annuelle. L'Association peut aussi �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 18

Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par [e conseil d'administration � ['Assembl�e G�n�rale, par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union ainsi que l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'Assembl�e G�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant,

Article 19

Chaque membre effectif a le droit de participer � l'Assembl�e G�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 20

Tous les membres effectifs ont le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 21

L'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer quelque soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 22

L'Assembl�e G�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'Assembl�e G�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil

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Moo 22

d'administration et l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'Assembl�e G�n�rale accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 23

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et un administrateur ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRE 6

Administration

Article 24

L'Association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'Assembl�e G�n�rale. Mais si le nombre de membres est de trois, le nombre d'administrateur peut �tre de deux; le nombre de membres devant toujours �tre sup�rieur au nombre d'administrateurs.

Article 25

Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandant, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'Assembl�e G�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas Ie mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 26

Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 27

Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'Association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 28

Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler ses voix en cas de parit� des votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite.

Article 29

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association, Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 30

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur � qualit� pour retirer � la Poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire,

Article 31

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s parie pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extrait, mais sans d�placement du registre,

Article 32

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'Association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

~

MOD 22

Volet B - Suite

Article 33

� d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par

le conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers,.

Article 34

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 7

Exercice social, budget et comptes

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 36

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e �

l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE 8

Dissolution, liquidation

Article 37

En cas de dissolution de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de ravoir social, � une fin d�sint�ress�e.

TITRE 9

R�glement d'ordre int�rieur

Article 38

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE 10

Arbitrage

Article 39

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'Association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du code judiciaire.

TITRE 11

Dispositions transitoires

Articles 37

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �mis en qualit� d'administrateurs

1.Hermant Tiphaine. Rue de Bray, 10 7110 Maurage

N�e � La Louvi�re, le 22/111/1987

2. Mingoia Styven, Rue des Spirus,28 7110 Houdeng-Goegnies

N�e � La Louvi�re, le 10/08/1988

3. Pelusi Samuel,Rue Mont de Solre,43 6560 Solre-Sur-Sambre

N� � La Louvi�re, le 19/09/1980

Fait � Maurage, en quatre exemplaires originaux, le 23/02/2015

Signatures,

Hermant Tiphaine, administratrice

Mingoia Styven, administratreur

Pelusi Samuel, a�ministratreur

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ANIMA-CIRQUE

Adresse
RUE ANDRE RENARD 22 7110 HOUDENG-GOEGNIES

Code postal : 7110
Localité : Houdeng-Goegnies
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ANIMA-CIRQUE

Coordonnées
ANIMA-CIRQUE